membres du Conseil national de la transition écologique

Au titre de Humanité et Biodiversité

Suppléant

président, titulaire

membres du Comité national de la biodiversité

6° Au sein du collège composé de représentants des associations, organismes ou fondations œuvrant pour la préservation de la biodiversité

a)

représentants des associations, organismes ou fondations exerçant des activités de protection de l'environnement

iii. Au titre d'Humanité & Biodiversité

(renouvellement de mandat)

membres du Conseil national de la transition écologique

Au titre de Humanité et Biodiversité

Titulaire

président, titulaire

membres du Comité national de la biodiversité

6° Au sein du collège composé de représentants des associations, organismes ou fondations œuvrant pour la préservation de la biodiversité

a)

représentants des associations, organismes ou fondations exerçant des activités de protection de l'environnement

iii. Au titre d'Humanité & Biodiversité

membres du Conseil national de la transition écologique

II. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées

en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable

Au titre d'Humanité et Biodiversité

Titulaire

membres du Conseil national de la transition écologique

II. - Au sein du collège représentant les associations de protection de l'environnement et les fondations ou organismes reconnus d'utilité publique exerçant, à titre principal, des activités de protection de l'environnement agréées et habilitées

en application de l'article L. 141-3, pour prendre part au débat sur l'environnement qui se déroule dans le cadre des instances consultatives ayant vocation à examiner les politiques d'environnement et de développement durable

Au titre d'Humanité et Biodiversité

Suppléants

à la fonction de membre de l'autorité environnementale

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation de l'agriculture et des espaces ruraux

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Milieux socioprofessionnels

Personnes qualifiées

membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

en remplacement

membre du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentant des usagers

Personne qualifiée

membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable

en raison de leurs compétences en matière d'environnement

inspecteur général de l'agriculture, extérieur

Article 1 -

par groupe de disciplines des commissions chargées d'établir les listes d'avancement

au grade de directeur de recherche de 1ère classe pour l'année 2012

Commission V

Membres

président de l'Observatoire de l'alimentation

membres du conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité

membres du conseil scientifique du centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

directeur de recherche de l'Institut national de recherche agronomique

inspecteur général de l'agriculture de 1re classe

membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

président du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

membres du Conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité

président du Muséum national d'histoire naturelle

membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement

personnalités qualifiées

Au titre des personnalités représentant

les organismes publics de recherche

président du Museum national d'histoire naturelle, Paris, -

membres du comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité (texte non paru au Journal officiel)

Au titre des experts

directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique

président du Muséum national d'histoire naturelle

président du conseil d'administration d'un organisme de sécurité sanitaire des aliments. Chevalier du 8 mars 1993

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'agriculture et de la pêche

Au grade d'officier

membres du conseil scientifique du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement

1o Extérieurs au centre

directeur de recherche de l'Institut national de la recherche agronomique

membres du comité de coordination des sciences de la Planète et de l'environnement

Premier collège

président du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire

La présidence de cette commission est confiée

à

directeur de recherche

membres de la commission d'étude de la dissémination des produits issus du génie biomoléculaire

directeur de recherche de classe exceptionnelle de l'Institut national de recherche agronomique

président du conseil d'administration du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.)

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

représentants des organismes publics de recherche

directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique

membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

En raison de leur compétence scientifique et technique

pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs, soit

directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique

membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

en raison de leurs compétences scientifiques et techniques

directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique

membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération

personnalité qualifiée extérieure à l'institut

directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique