13 Décembre 2019


De: Ghislain ESCHASSERIAUX
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:Mme Jacinthe DELAGE
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER1935881A(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Paulo CAMEIJO
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Conseil supérieur de l'énergie
TRER1935881A(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Isabelle Perrin SPAC
– CFDT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres titulaires
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Akli Idir FEETS
– FO
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres titulaires
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Isabelle Servais USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
Dominique Ruiz SPAC – CFDT
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Brieuc Chevallier USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
Dominique Ruiz SPAC – CFDT
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pascal Recchia USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
suppleant
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Florent Aline USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
suppleant
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sandrine Moutier SPAC
– CFDT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
suppleant
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Ronan Melennec SPAC
– CFDT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
suppleant
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Philippe Martin FEETS
– FO
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
suppleant
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Thierry ALLAIN
directeur du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI), ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Amélie DRION
chef du domaine gestion des ressources du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI), ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
Comité technique du service des systèmes d'information et de la modernisation (DSI)
TREA1935108S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Olivier Outtier
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Mesdames Nadège Achard
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA1929937S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Thomas Iacono
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Mesdames Nadège Achard
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA1929937S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bertrand Huron
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Mesdames Nadège Achard
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA1929937S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean-Michel Goyat
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Mesdames Nadège Achard
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA1929937S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Philippe Auradé
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Mesdames Nadège Achard
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA1929937S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Stéphanie Selim
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Mesdames Nadège Achard
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA1929937S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nathalie Lacroix
Camille Marcadé et
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Mesdames Nadège Achard
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA1929937S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Mireille Chabroux
Objet:
rapporteurs auprès du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Mesdames Nadège Achard
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA1929937S(source BODD)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hervé Gillé
comme membre de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Objet:
au cours de sa séance du
11 décembre 2019
Remplace:Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
parlement="Sénat"
JORFTEXT000039494998(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Boris Vallaud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Serge Letchimy
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Valérie Rabault
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: George Pau-Langevin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Josette Manin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Marietta Karamanli
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Gisèle Biémouret
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Ericka Bareigts
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
désignation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Boris Vallaud
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Serge Letchimy
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean-Louis Bricout
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Valérie Rabault
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: George Pau-Langevin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Josette Manin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Marietta Karamanli
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Gisèle Biémouret
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Ericka Bareigts
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000039494991(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: François ROBINET
Objet:
attaché principal d'administration, adjoint à la cheffe du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Camille DELFARRIEL
Groupe:
Caisse nationale des autoroutes (CNA)
JORFTEXT000039494789(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: François de la Guéronnière
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
au titre du 4° de l'article 2 de l'arrêté du
8 novembre 2011
modifié relatif au comité ministériel d'audit interne et à la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'agriculture
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
JORFTEXT000039494785(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pierre-Arnaud Cresson
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
au titre du 4° de l'article 2 de l'arrêté du
8 novembre 2011
modifié relatif au comité ministériel d'audit interne et à la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'agriculture
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
JORFTEXT000039494785(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Isabelle Pavis
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
au titre du 4° de l'article 2 de l'arrêté du
8 novembre 2011
modifié relatif au comité ministériel d'audit interne et à la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'agriculture
Groupe:
Comité ministériel d'audit interne du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
JORFTEXT000039494785(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Fabien MENU
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000039494782(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Guillaume BARRON
administrateur en chef de deuxième classe des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental des territoires d'Eure-et-Loir
Groupe:
Direction départementale des territoires de l'Eure-et-Loir
JORFTEXT000039494782(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pascale GILLI-DUNOYER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directrice départementale adjointe des territoires de la Creuse
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000039494782(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Anne CORNET
administratrice générale du corps des administrateurs civils, détachée
Objet:
dans son emploi d'administratrice supérieure des douanes et droits indirects, directrice interrégionale des douanes à Lyon (direction interrégionale des douanes d'Auvergne Rhône-Alpes)
inclus
administratrice supérieure des douanes et droits indirects, directrice interrégionale des douanes à Lyon (direction interrégionale des douanes d'Auvergne Rhône-Alpes)
Groupe:
Direction interrégionale des douanes à Lyon (direction interrégionale des douanes d'Auvergne Rhône-Alpes)
date_debut="2020-01-02"
date_fin="2020-08-31"
JORFTEXT000039494779(source JORF)
renouvellement
13 Décembre 201913/12/2019
De: Céline HEYRIÈS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Remplace:Mme Catherine VIEILLARD
Groupe:
Établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
conseil_administration
JORFTEXT000039494776(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Stéphane REMY
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bruno MORIN
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Guillaume FOURNIE
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pascal FOUCART
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Steven CARRO
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Alina SAVCHUK
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Mirella POLOMACK
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Natacha DJANI
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Isabelle DA ROCHA
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Agathe ANDRIEUX
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Groupe:
Conseils d'administration des opérateurs de compétences
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Adeline CROYERE
Objet:
suppléants des commissaires du Gouvernement des opérateurs de compétences agréés
au titre de l'article L. 6332-1-1 du code du travail
Au conseil d'administration de l'opérateur de compétences OCAPIAT, peut également être nommé suppléant du commissaire du Gouvernement
Groupe:
Opérateur de compétences OCAPIAT, peut également être nommé suppléant du commissaire du Gouvernement
commissaire_gouvernement
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039494773(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Vincent Le Biez
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Naval Group
Remplace:M. Pierre Jeannin
Groupe:
Naval Group
conseil_administration
JORFTEXT000039494770(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hadrien HADDAK
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000039494768(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: David DJAÏZ
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000039494768(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Thomas CARGILL
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000039494768(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Victor BLONDE
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000039494768(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Claire DURRIEU
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000039494768(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Roland VIERNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des mines
date_debut="2020-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000039494766(source JORF)
admission
13 Décembre 201913/12/2019
De: Catherine LECOMTE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2020-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000039494764(source JORF)
admission
13 Décembre 201913/12/2019
De: Michel Wilczynski
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2020-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000039494762(source JORF)
admission
13 Décembre 201913/12/2019
De: ADAMOU ALZOUMA (Abdoulkader)
Objet:
temporairement la médecine dans la spécialité « anesthésie réanimation »
praticien contractuel
au sein du service d'anesthésie réanimation, dirigé par le professeur Frédéric Mercier, de l'Hôpital Antoine Béclère, Assistance publique-Hôpitaux de Paris, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Service d'anesthésie réanimation, dirigé par le professeur Frédéric Mercier, de l'Hôpital Antoine Béclère, Assistance publique-Hôpitaux de Paris
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000039494758(source JORF)
autorisation
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pierre-Emmanuel BARTIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
représentants de l'Etat
c) Au titre de représentant du ministre chargé des outre-mer
Remplace:M. Arnaud MARTRENCHAR
Groupe:
Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000039494753(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Vincent COTTET
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
représentants de l'Etat
b) Au titre de représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. David BONNOIT
Groupe:
Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000039494753(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Maurice-Pierre PLANEL
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Remplace:M. Jérôme SALOMON
Groupe:
Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000039494753(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean-Martin DELORME
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Remplace:M. Eric GINESY
Groupe:
Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000039494753(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hélène MONASSE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Remplace:Mme Anne-Claire AMPROU
Groupe:
Établissement français du sang
conseil_administration
JORFTEXT000039494753(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Paul Arnould
titulaire
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
membres associés
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d'Île-de-France
duree="trois ans"
JORFTEXT000039494750(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christophe Lehuenen
titulaire
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
membres associés
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="trois ans"
JORFTEXT000039494750(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean-Jacques Lafitte
suppléant
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la Collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
membres associés
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="trois ans"
JORFTEXT000039494750(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Frédéric Atger
suppléant
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
membre associé
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Provence-Alpes-Côte d’Azur
duree="trois ans"
JORFTEXT000039494750(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Judith Raoul-Duval
suppléante
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Ile-de-France
membres associés
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d'Île-de-France
duree="trois ans"
JORFTEXT000039494750(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Maya Leroy
suppléante
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Occitanie
membre associée
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d'Occitanie
duree="trois ans"
JORFTEXT000039494750(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Françoise Burel
titulaire
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bretagne
membre associée
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bretagne
duree="trois ans"
JORFTEXT000039494750(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hervé SCHMITT
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
au titre des transports
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000039494748(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Yves Verilhac
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Baptiste Gatouillat
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléant
Remplace:Mme Céline Imart
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Alain Durand
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hamid Oumoussa
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale de la pêche en France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bernard Breton
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale de la pêche en France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Georges Louis
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: François Pelegrin
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Suppléant
Remplace:Mme Sandrine Bize
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Michel Debiais
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'UFC Que choisir
Suppléant
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Antoine Autier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'UFC Que choisir
Suppléant
Remplace:M. Nicolas Mouchnino
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christophe Degruelle
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des Communautés de France
Suppléant
Remplace:Mme Anne Blanc
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Meike Fink
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Réseau Action Climat - France
Suppléante
Remplace:Mme Morgane Creach
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Anne Bringault
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Réseau Action Climat - France
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Laurence Rouger-de-Grivel
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Mouvement des entreprises de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Agnès Cerbelaud
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Suppléante
Remplace:M. François Mandil
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Maud Lelièvre
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nelly Le Corre-Gabens
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Amandine Lebreton
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et pour l'homme
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dalia Amara
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Suppléante
Remplace:Mme Flore Gauffeny
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Simone Sitbon
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union nationale des associations familiales
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Union Nationale des Associations Familiales
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nathalie Roy
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Corinne Casanova
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des Communautés de France
Suppléante
Remplace:M. Jo Spiegel
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nathalie Van Den Broeck
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Suppléante
Remplace:Mme Antidia Citores
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Agnès Langevine
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Frédérique Colas
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sandrine Bélier
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Florence Denier-Pasquier
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de France Nature Environnement
Suppléante
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
suppleant
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Allain Bougrain Dubourg
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Willy Schraen
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des chasseurs
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Claude Roustan
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale de la pêche en France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Denis Lavat
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: François Moreux
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Alain Bazot
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'UFC Que choisir
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean Revereault
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des Communautés de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bernard Chevassus-au-Louis
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Humanité et Biodiversité
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Morgane Creach
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre du Réseau Action Climat - France
Titulaire
Remplace:M. Pierre Perbos
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christiane Lambert
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cécile Ostria
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de la Fondation Nicolas Hulot pour la nature et pour l'homme
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dominique Allaume-Bobe
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Union Nationale des Associations Familiales
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sabine Basili
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Odile Bégorre-Maire
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des Communautés de France
Titulaire
Remplace:Mme Corinne Casanova
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Antidia Citores
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Surfrider Foundation Europe
Titulaire
Remplace:M. Jacques Beall
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Françoise Coutant
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de Régions de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000039494746(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Emmanuelle MEUNIER
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs, sur la proposition de l'Union nationale des employeurs des industries gazières (UNEmIG)
en date du
12 novembre 2019
Remplace:Mme Isabelle VITET
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000039494744(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cédric COUSIN
Objet:
membre du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre suppléant
Remplace:Mme Valérie FERLAT
Groupe:
Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000039494742(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lionel Le Maire
Objet:
membres du comité stratégique de la Société du Canal Seine-Nord Europe
3°
représentant de l'Association des utilisateurs de transport de fret
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
JORFTEXT000039494740(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Didier Leandri
président délégué général d'Entreprises fluviales de France
Objet:
membres du comité stratégique de la Société du Canal Seine-Nord Europe
2°
représentant du Comité des armateurs fluviaux
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
JORFTEXT000039494740(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Serge Coutouris
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des ports et des docks
Objet:
membres du comité stratégique de la Société du Canal Seine-Nord Europe
1°
représentants des organisations syndicales les plus représentatives dans le secteur de la navigation intérieure
Pour la Confédération générale du travail
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000039494740(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean Hédou
secrétaire-général de la Fédération Equipment environnement transports et services - Force ouvrière
Objet:
membres du comité stratégique de la Société du Canal Seine-Nord Europe
1°
représentants des organisations syndicales les plus représentatives dans le secteur de la navigation intérieure
Pour la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
Force ouvrière
JORFTEXT000039494740(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Remy-Louis Budoc
membre du syndicat du personnel sédentaire des compagnies de navigation
Objet:
membres du comité stratégique de la Société du Canal Seine-Nord Europe
1°
représentants des organisations syndicales les plus représentatives dans le secteur de la navigation intérieure
Pour la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
JORFTEXT000039494740(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christine Morel
présidente de la commission fluviale de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France
Objet:
membres du comité stratégique de la Société du Canal Seine-Nord Europe
4°
représentant de l'Union des entreprises de transport et de logistique de France
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
JORFTEXT000039494740(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Valérie Latron
secrétaire fédérale de la Fédération générale des transports et de l'environnement
Objet:
membres du comité stratégique de la Société du Canal Seine-Nord Europe
1°
représentants des organisations syndicales les plus représentatives dans le secteur de la navigation intérieure
Pour la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000039494740(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Magali REGHEZZA
Objet:
membres du Haut Conseil pour le climat
Groupe:
Haut conseil pour le Climat
JORFTEXT000039494738(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sophie DUBUISSON-QUELLIER
Objet:
membres du Haut Conseil pour le climat
Groupe:
Haut conseil pour le Climat
JORFTEXT000039494738(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Villemin (Ilia, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Stérin (Maxime, Jérôme, Paul-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lauret (Pierre, Rémi)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Aitchedji (Maxime, Séwanou, Youssouf)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Tan (Kelly)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Gioana (Coralie, Simone, Paulette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: El Kandoussi (Najwa)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Schaeffer (Jean-Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Rosset (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Meyer (Cyril)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Martinelli (Christian, Eric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Le Grand (Martial)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Michel (Valentin, Roger, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Merouche (Michaël, Jack, Brahim)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Fatta (Quentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Beauvais (Charles, Henri, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Zint (Erwann, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Montaud (Benoit, Marc, Didier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dejoie (Guillaume, Pierre, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bollery (Vianney)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Porel (Margot, Louise, Alice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bigot (Margaux)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Massie (Vianney, Marie, Arnaud, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bapaume (Céline, Patricia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Parienti (Arthur, Robert, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Fagoo (Clémentine, Thien Nhi, Léone, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Blot (Anne-Sophie, Caroline, Maria)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Qureshi (Mohdeghani)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Thevenin (Loïck, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Prensier (Thomas, Gérard, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pasian (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Juhel (Soheyl, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Fort (Florian, Gilles, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bruneteau (Rémy, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Baudon (Léo, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Tauzia (Maud, Sofia)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jugon (Morgane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hérault (Julie, Laetitia, Audrey, Claire, Juliette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Faucon (Elise, Péroline, Marie, Xavière)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Negoce (Joan, Elisé)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2019-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Rochette (Quentin, Julien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2019-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Le Clainche (Valentin, Damien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2019-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Moureau (Kristel, Chloé)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2019-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Laquaine--Depirou (Alice, Emma, Juliette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2019-10-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: de Cherisey (Pierre, Baptiste, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lamour (Alexandre, Gabriel, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Emptaz (Paul, Christophe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirant Janin (Amaury, Thibault, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: de Langle (Médéric, Bertrand, Christine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Xerri (Pierre-Alexandre, Antoine, Jean, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Grandsire (Théo, Mathieu, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cuvellier (Pierre, René, Henri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Quettier (Pauline, Gabrielle, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Clémandot (Delphine, Agnès, Louise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: de La Laurencie (Alix, Marie, Christelle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Stammitti (Camille, Marie-Thérèse, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nunes Lourenço (Keïth, Perle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Gallard (Thomas, Claude, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Le Gal (Mathilde, Marie-Claire)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Averseng (Marie, Astrid, Cécile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Wiesenfeld (Nathan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Niquet--T'sjoen (Kévin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dupont (Alexis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Castelnot (Alexandre, Jérôme, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirant Liétard (Louis, Clément, Sirius)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Binet (Paul, Audouin, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Monpoix (Cyrielle, Marguerite, Suzanne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Keraudren (Céline, Nolwenn)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirante Roujean (Pauline, Emilie, Patricia)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirant Langlois (Geoffrey, Gerald, Albert, Pierre-Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirant Caffa (François, Pascal, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Guillot (Valentin, Colin, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Fornier (Louis, Edgard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirant Reviron (Michaël, Kévin, David)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-01-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirante Reynaud (Magalie, Delphine, Julie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirant Pottier (Jérémie, Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2018-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirant Bezut (Damien, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'aspirant de Bonadona (George, James)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er juin 2019
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Legrand (Camille, Bernard, Serge)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Romiguier (Thomas, Michel, André, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Moyal (Jeremy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Michaux (Jean-Baptiste, Olivier, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Letrémy (Arnaud, Jean-Marie, Paul, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Grahek (Allan, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Gibourdel (Pierre, Eric, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Eck (Albin, Benoît)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Castello-Casals (Mathieu, Jean, Arneld)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cardon de Lichtbuer (Guillaume, Christine, Eric, Marie, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Brun (Martin, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Antoine (Alexandre, Guillaume, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Valendru (Fanny, Mathilde, Yvette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Tavernier (Diane, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Spenle (Lilia, Zina)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Marlat (Anne, Marie-Luce, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lauga (Estelle, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Gourmelon (Manon, Chantal, Michèle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Faure (Laura, Inès)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Duru (Charlotte, Marjorie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Durieux (Enora, Pauline, Mathilde)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Charetteur (Elisabeth, Marina)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bocquet (Anaïs, Marie-Louise, Odile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang au
1er octobre 2019
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000039494735(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Trombini (Grégory, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire en chef"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Reynaud (Magalie, Delphine, Julie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Maillot (Dominique, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de lieutenant-colonel
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Tiersonnier (Edouard, Marie, Jean, Henri)
rang du
1er mars 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Scotto (Matthieu, Philippe, Dominique)
rang du
1er juin 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Rousseau (Alexis, Pierre, Henri)
rang du
1er décembre 2015
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Rainaud (Fabien, Lionel)
rang du
1er juin 2018
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Parisi (Jérôme, Robert)
rang du
1er janvier 2018
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lemaire (Cédric)
rang du
1er décembre 2014
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Keichinger (Pierre, Philippe)
rang du
1er juin 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Drubay (Jean-Baptiste, Philippe, Marie)
rang du
1er septembre 2017
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Drecourt (Philippe, Louis, Cyrille)
rang du
1er octobre 2017
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Comesse (Arnaud, Jean-François)
rang du
1er décembre 2013
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Collieux (Jérôme, Roger, René)
rang du
1er décembre 2015
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bartomeus (David, Jean)
rang du
1er janvier 2018
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Barbelenet (Xavier, Jean)
rang du
1er janvier 2013
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Poeyto (Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Derkenne (Clément, Médard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Danguy des Deserts (Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Berry (Xavier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Contargyris (Claire, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Juré (Hervé, Bertrand, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Beaumont (Stéphane, Louis, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pain (Alexis, Roland)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Coat (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Reynaud (Christian, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Mazet (Eric, Claude, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Glaser (Pascale)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bombled (David, Georges, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lunel (Pierre-Yves, Jérôme, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bretagne (Hubert, François, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Baron (Olivier, Michel, Pierre, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lajaunie (Laurent, David, Francis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Forjot (Eric, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sarrand (Estelle, Véronique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Durand (Guillaume, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Choteau (Guillaume, Dany)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Boulin (Xavier, Guy, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Kessler-Rachel (Thierry, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Barillère (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Werner (Laurent, Jean, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Robert (Yann, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Crétin (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Peltier (Antony)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lacave (Jean-François, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Duclos (Grégory, Yves, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Trehin (Gaël, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cozette (Gilles-René, Marie, Roland, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Zozzi (Renaud, Luc, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Theodoly-Lannes (François, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sardet (Sébastien, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Renoul (François, Marie, Bernard, Paul, Yves, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Quintin (Xavier, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pinck (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pied (Martial, Christian, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Ménard (Gaël, François, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Muguet (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Ledoux (Antoine, Guy, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lecas (Christophe, Jacques, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lacroix (Ludovic, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Huchet (Yves, Denis, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Harrault (Olivier, François, Jean, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Haller (Régis, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Guyon (Anthony, Serge)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Guiet (Fabrice, Bernard, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Grimont (Eric, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Granier (Sébastien, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Gletty (Olivier, Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Clert (Nicolas, Paul, Noël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Carre (Guillaume, Claude, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Brasseur (Aurélien, Henri, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Boyer (Thierry, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Boulay (Cyrille, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Beineix (Florent, Georges, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Assier de Pompignan (Raphaël, Yves, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Artur (Pierre, Marie, Jean, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Antoine (Eric, Maurice, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Marsat (Laëtitia, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bauer (Dominique, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lozachmeur (Vincent, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: de la Rue du Can (Romain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Vaganay (Ghislain, Yves, Loîc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Ratier (Maxime, Floréal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Perez (Ludovic, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Michaut (Matthieu, Maydell, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Martin de Mirandol (Guylain, Roland, Didier-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lécaillon (Pierre, Marie, Maximilien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lupin (Philippe, Jacques, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lepeltier (Benoit)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Le Roux (Marc-Aurélien, Brieux, Toussaint)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Le Brun (Emmanuel, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: La Combe (François-René, Marie, Armand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Herve (Laurent, Julien, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Franc (Alain, Gilbert, Marcelin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Felix (Damien, Louis, Paul, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Découture (Sébastien, Michel, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dumas (Emmanuel, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dubois (Christian, François, Michel, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Crepet (François, Patrice, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Buisson (Louis, Marie, Patrick, Xavier, Arnauld)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Boulic (Thomas, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Blatrix (Yann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Allegret (Thomas, Marie, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Degremont (Karine, Michèle, Ghislaine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Chamand (Sylviane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Gouvello de la Porte (Jobic, Yann, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dubois (Emmanuel, Franck, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: d'Alençon (Henri, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Mathieu (Alban, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Martin (Jean-Yves, Marie, Noël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Kerberenes (Xavier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Chaumette (Laurent, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Akhoune (Riaz)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Terrom (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sillon (Christophe, Jean-François, René, Robert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Riche (François-Nicolas, Marie, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bordes (David)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nagel (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Guerin (David, Charles, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Fadde (Mathieu, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cadoret (Sébastien, Alphonse, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jacob (Aurélie, Céline)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sault (Christophe, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Royer (Bertrand, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Silve (Hugo, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hirsch (Mathieu, Vincent, Georges, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Gautier (Guillaume, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Suillerot (Eric, Henri, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Goupil (Frédéric, Samuel, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Colas (Marie-Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'ingénieure Loubat (Marie, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur principal
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2019-11-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Loiseau (Mickaël, Louis, Francis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2019-11-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cassard (Fabrice, Joseph, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2019-11-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Munier (Richard, Jean-François, Alain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2019-11-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Oray (Wenceslas, Pierre-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Riegert (Frédéric, Joël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Montanaro (Gilles, Laurent, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Girardot (Ludovic, Bruno, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lautridou (Philippe, Louis, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Labatut (Guilhem, Marc, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sene (Christelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Levasseur (Aurore)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cheymol (Miriam)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sentagne (François, Benoît, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Le Gouaréguer (Mikaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Courot (Guillaume, Arnaud, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Zitouni (Sabrina)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Comeyne (Hélène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Chauchiel (Audrey, Michelle, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Steil (Dominique, Frédérique, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Duplouy (Sylvain, Aimé, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bot (Yvon, Charles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Squiban (Frédérique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Maïornikoff (Alexandra, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jarry-Laisné (Audrey, Brigitte, Catherine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-11-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Marcel (André, Auguste, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien chef des services de classe normale
Les pharmaciens en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chef des services"
armee_grade_precedent="Pharmacien"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Ceppa (Franck)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien chef des services de classe normale
Les pharmaciens en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien chef des services"
armee_grade_precedent="Pharmacien"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Poeyto (Félicia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Lemoine (Florian, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2019-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Petitjean (Rodolphe, Philippe, Thierry, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Angibault (Antonin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: de Presle (Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: de Masia (Sylvie, Jeanne, Henriette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dubost-Martin (Annie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Braillon (Adrien, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Mayerhoffer (Eric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-06-03"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'interne Bayama Mbela (Candide, Marie-Noëlle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2019
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Regnier (Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pottier (Jérémie, Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bezut (Damien, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'interne Giroult (Fabienne, Marie, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2019
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: L'interne Naudin (Claire-Marie, Catherine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2018
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Andre (Fabrice, Franck, Gilles, René)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux de 2e grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmier en soins généraux"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Laboeuf (Anthony, Christian, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmier en soins généraux"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Dubaille (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmier en soins généraux"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Baiba (Abdel, Mouneoum, Riad)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux de 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmier en soins généraux"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Siboukeur (Maëva)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre de santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux de 2e grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmier en soins généraux"
JORFTEXT000039494733(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: WLODARCZYK (Joël)
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut="2020-02-15"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000039494730(source JORF)
renouvellement
13 Décembre 201913/12/2019
De: David MOREAU
maître des requêtes
Objet:
président de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
Remplace:Mme Laurence MARION
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
president
JORFTEXT000039494728(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: BARTOLINI (Michaël, Christopher)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Delphine PRELY - Cédric GENEVET »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Michel RENUCCI, Jean-Noël CHAMPAGNE, Laurent ROSE, Valérie WOHL-DAHAN et Jacques MEUNIER »
suivant arrêté
en date du
16 novembre 2017
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000039494726(source JORF)
reprise de fonctions
13 Décembre 201913/12/2019
De: SCHAEFFER (Nathalie, Anne), épouse CARLIEZ
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Christian GRIENEISEN, Edmond GRESSER, Stéphane GLOCK et Florence KRANTZ-OFFNER »
notaire
notaire_residence="La Wantzenau (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000039494724(source JORF)
reprise de fonctions
13 Décembre 201913/12/2019
De: ROBIN (Laurent, Franck, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Olivier FRISON et Jean-Charles VEYRAC, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000039494722(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: BIHAN-POUDEC (Clément, Eucher)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « GROUPE MONASSIER OUEST ATLANTIQUE NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Treillières (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000039494720(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: LELOUP (Nicolas, Yannick, Joël)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL BERTRAND MARTIN, NATHALIE DEGAT-ASTCHGEN, ERIC AUDOIRE et GILDAS RASS »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe LACOSTE, Anne BOUCARD-FOURAGE, Guillaume RÉMOND et Valérie TESSIER, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Mortagne-sur-Sèvre (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000039494718(source JORF)
reprise de fonctions
13 Décembre 201913/12/2019
De: HERILLARD (Caroline, Marie, Catherine), épouse AMELINE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Isabelle SOUËF-MARCHAL, Jean-Pierre OLIVIER et Nicolas NOMBLOT, Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Angers (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000039494716(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: PETITJEAN (Olivier, Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HUIS'ORNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Flers (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000039494714(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: MOUTAUX (Catherine, Madeleine, Angèle)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HUIS'ORNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Flers (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000039494714(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: PICHEREAU (Patrick, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HUIS'ORNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Domfront (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000039494714(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: DEBRAY (François, Augustin, Louis, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HUIS'ORNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Argentan (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000039494714(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: GROSSEMY (Juliette, Paule, Reine)
ayant pour nom d'usage GROSSEMY-LEBRASSEUR
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HUIS'ORNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Argentan (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000039494714(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: CARO (Valérie, Georgette, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HUIS'ORNE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Alençon (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000039494714(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: DEBRAY (François, Augustin, Louis, Marie)
Objet:
de
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000039494714(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: BELLIER (Frédéric, Pio)
Objet:
de
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000039494714(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: MOUTAUX (Catherine, Madeleine, Angèle)
Objet:
de
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000039494714(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: GROSSEMY (Juliette, Paule, Reine)
Objet:
ayant pour nom d'usage GROSSEMY-LEBRASSEUR, huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « François DEBRAY et Juliette GROSSEMY, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
Argentan (Orne)
Groupe:
Société civile professionnelle « François DEBRAY et Juliette GROSSEMY, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
JORFTEXT000039494714(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: PETITJEAN (Olivier, Philippe)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « SCP HUIS'ORNE MOUTAUX & PETITJEAN, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Flers (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000039494714(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: PICHEREAU (Patrick, Bernard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Domfront (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000039494714(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: CARO (Valérie, Georgette, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Frédéric BELLIER DE FROMONT et Valérie CARO, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Alençon (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000039494714(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: MASSOUH (Béatrice), épouse PUGET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Matthieu PELLETIER, Christophe ROCHIER, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="La-Seyne-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000039494712(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: LALLEMANT (Chloé, Joséphine, Céline, Madeleine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Delphine ARNAUD, Laurence FRANCO, Florian PERNES, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000039494710(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: VIDAL (Brice, Guy, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « FREDERIC DUCOURAU, JEROME DURON, PHILIPPE LABACHE, VINCENT LANDAIS, ROMAIN LANDAIS, ALEXANDRE MOREAU-LESPINARD, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL »
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000039494708(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: MUSSO (Audrey, Léonie, Aline), épouse STANUS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « GILLETTA DE SAINT JOSEPH NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000039494704(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: GIRAUDI (Patricia, Elvire, Gina)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel BAIN, Agnès CONCEDIEU-OULLIER et Thomas VALLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Draguignan (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000039494702(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: MILLIOT (Audrey, Brigitte, Colette, Marcelle, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Charles FLOBERT et Laurent BRISSE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000039494700(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: BOUDARD (Gislaine, Pascaline)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société à responsabilité limitée « ACTES-HUISSIERS-GUYANE-DELABIE-CAUCHEFER », anciennement société civile professionnelle « Maître Ghislaine BOUDARD et Maître Sophie DELABIE, huissiers de justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cayenne (Guyane)"
huissier_residence_departement_code="973"
JORFTEXT000039494698(source JORF)
cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: BARAILLE (Geoffrey, Boris, Jacky)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Laurent VIALLA, Emmanuel DOSSA, et Loïc MARILLAT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à Montpellier (Hérault), 21, rue Foch »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL CLEMENCEAU »
notaire
notaire_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000039494696(source JORF)
reprise de fonctions
13 Décembre 201913/12/2019
De: GIORDANENGO (Florence, Michèle), épouse GENTRIC
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Eric NICOLAS et Guillaume DELTEL, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Cannes (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000039494694(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: JÉHANNE (Véronique, Marie, Sophie)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Bertrand DELANOË, huissier de justice associé »
huissier
huissier_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
huissier_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000039494692(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Matias de SAINTE LORETTE
administrateur civil hors classe des ministères économiques et financiers
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2020-01-01"
JORFTEXT000039494690(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean RICHERT
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur dans le corps préfectoral
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Doubs
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
Préfecture du Doubs
date_debut="2019-11-14"
duree="deux ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet du Doubs"
JORFTEXT000039494688(source JORF)
détachement
13 Décembre 201913/12/2019
De: Janine DRAI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseillère à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2020-02-20"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000039494686(source JORF)
admission
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christian PERS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2020-01-01"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000039494684(source JORF)
admission
13 Décembre 201913/12/2019
De: SIGALLA (Alain)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteurs à la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039494681(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: GUY (Patrick)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteurs à la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039494681(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: FOUQUE (Nicolas-Raphaël)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteurs à la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039494681(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: FERRU (Nicolas)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteurs à la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
duree="cinq ans"
JORFTEXT000039494681(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Céline Raoulx
attachée principale d'administration de l'Etat, et
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
date_fin="2020-01-15"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000039494647(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Frédéric Stainer
inspecteur général de santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000039494647(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Isabelle Cenzato
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales. »
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000039494647(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Xavier DUCEPT
Général de brigade
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
JORFTEXT000039494550(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Rodolphe Wils
attaché principal d'administration, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du management du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Ronan Le Borgne
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du pilotage des moyens de l'administration territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean-Marc Galland
administrateur général, expert de haut niveau, chef de la mission de délivrance sécurisée des titres, directement placé sous l'autorité du chef du service de la modernisation de l'action publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: David Cochu
administrateur civil hors classe, responsable de la mission maîtrise d'ouvrage élections, directement placé sous l'autorité de l'adjoint au directeur de la modernisation et de l'administration territoriale, secrétaire général adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Mathieu Brochet
attaché principal d'administration, directement placé sous l'autorité de la cheffe du bureau de la gestion du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jonathan Bloch
contractuel, placés sous l'autorité du chef de la mission de la délivrance sécurisée des titres
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: François de Keréver
administrateur civil hors classe, chef du bureau du management du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires, directement placés sous l'autorité du sous-directeur du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Stéphane Prunier
attaché hors classe d'administration, chef du bureau du budget et des moyens mutualisés, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration territoriale et de ses adjointes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Frédéric Poisot
administrateur civil hors classe, chef de la mission en charge de la politique de mobilité et de débouchés, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Stéphane Costaglioli
administrateur civil hors classe, chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sébastien Audebert
administrateur civil, chef du bureau du pilotage des moyens de l'administration territoriale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Eric Zabouraeff
administrateur civil et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration territoriale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Simon Hecht
administrateur civil, directement placés sous l'autorité de la cheffe du bureau des élections et des études politiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Claire Willig
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pascale Pin
administratrice civile hors classe, cheffe du bureau des élections et des études politiques, directement placée sous l'autorité du directeur de la modernisation et de l'administration territoriale et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pascale Petit-Jean
attachée principale d'administration directement placée sous l'autorité du chef du bureau du budget et des moyens mutualisés
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Véronique Marchal
attachée hors classe d'administration directement placée sous l'autorité de la cheffe du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Béatrice Laurichesse
attachée principale d'administration, placée sous l'autorité de la cheffe du bureau des élections et des études politiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hélène Girardot
administratrice civile hors classe, directement placée sous l'autorité de la cheffe de la mission en charge de la modernisation et de la simplification
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Emmanuelle Fresnay
administratrice civile, directement placée sous l'autorité du chef de la mission de la délivrance sécurisée des titres
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Fanny Cusin-Masset
attachée principale d'administration directement placée sous l'autorité de la cheffe du bureau de la qualité et du pilotage de la performance de l'administration territoriale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Emeline Barrière
attachée principale d'administration, chef de cabinet, directement placée sous l'autorité du directeur de la modernisation et de l'administration territoriale et de son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nathalie Bakhache
administratrice civile hors classe, cheffe de la mission en charge de la modernisation et de la simplification, directement placée sous l'autorité du chef du service de la modernisation de l'action publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De:
Bacon
attachées d'administration, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Emilie Revest
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Colette Von Tokarski
attachée hors classe d'administration, cheffe du bureau de la coordination, de l'animation et de la modernisation, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Fabienne Decottignies
administratrice civile hors classe, cheffe du bureau de la gestion du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Evelyne Chandellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Yamina Bousalah
attachées d'administration, placées sous l'autorité de la cheffe du bureau de la gestion du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Audrey Baconnais-Rosez
administratrice civile hors classe, cheffe du bureau de la qualité et du pilotage de la performance de l'administration territoriale, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de délégation et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Christine Flamant
administratrice civile hors classe, adjoints au sous-directeur de l'administration territoriale, directement placées sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'administration territoriale
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Parvine Lacombe
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000039494482(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201913/12/2019
De: Libourne (CEFIL)
lui est directement rattaché
Objet:
du pilotage et de l'organisation des fonctions support de l'Institut : ressources humaines, affaires financières et environnement professionnel. Il a en charge la programmation et la coordination des travaux et des ressources, ainsi que la gestion de l'ensemble des moyens
Il coordonne les relations avec les organisations syndicales et exerce par ailleurs les fonctions de production statistique
mentionnées au huitième alinéa du II du présent article
II. - Le secrétariat général comprend le département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens », le département des ressources humaines, l'unité « affaires juridiques et contentieuses », le département « cadre de vie et conditions de travail » ainsi que l'unité « coordination des activités transversales ». Le secrétariat général comprend, enfin, le centre statistique de Metz, placé sous l'autorité de son directeur
Le département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens » est responsable du pilotage et des prévisions de ressources budgétaires et de leur utilisation (emplois, masse salariale et autres dépenses). Il prépare les arbitrages de répartition budgétaire et met en place les ressources
est responsable de l'exécution des dépenses et des recettes, des contrôles internes comptable et budgétaire, du suivi de la performance et du contrôle de gestion. Il coordonne les échanges avec le contrôleur budgétaire et comptable des ministères économique et financier. Il prépare la programmation triennale des travaux et en suit l'exécution. Il prépare également les arbitrages en matière d'affectation de moyens humains et il est responsable, avec le département des ressources humaines, du respect des objectifs détaillés fixés en termes de masse salariale et d'emplois
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000039494417(source JORF)
charge
13 Décembre 201913/12/2019
De: Rima Abdul-Malak
Objet:
à la présidence de la République
Conseillère culture et communication
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-11-12"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Patrick Durel
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller Afrique du Nord, Moyen-Orient
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-10-17"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Etienne de Gonneville
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller affaires stratégiques, Europe continentale
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-10-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Alexandre Mirlesse
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique développement, G7/G20, coopération et action culturelle
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-10-12"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Maxime Durande
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique écologie
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-09-30"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pascal Confavreux
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique entreprises, attractivité et export
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-09-16"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Paul Delduc
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller énergie, environnement, transports et agriculture
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-09-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Clément Beaune
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller spécial
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-09-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Teymouraz Gorjestani
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique Asie et Amériques
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-08-21"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Joseph Zimet
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller communication
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-08-20"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Julien Turenne
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique agriculture
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-07-16"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Alice Rufo
Objet:
à la présidence de la République
Conseillère diplomatique adjointe
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Claire Thuaudet
Objet:
à la présidence de la République
Conseillère Nations-Unies, affaires globales
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hélène Davo
Objet:
à la présidence de la République
Conseillère justice
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-07-10"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Marguerite Cazeneuve
Objet:
à la présidence de la République
Conseillère
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-06-24"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sylvain Guérin
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller opinion
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-06-03"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Julien Autret
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller parlementaire adjoint
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-05-20"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Maxance Barré
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller politique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-05-13"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jérôme Peyrat
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller politique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-05-09"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Laurent Martel
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller fiscalité, prélèvements obligatoires et participations publiques
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-04-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Mohammed Adnène Trojette
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller action publique et numérique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-04-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean Gaborit
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Nathanaël Mason-Schuler
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique financement de l'économie et investissements
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Raphaël Coulhon
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique auprès du directeur adjoint de cabinet
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Hugo Vergès
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique auprès du conseiller diplomatique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Pierre-Olivier Costa
conseiller spécial
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique auprès du conseiller diplomatique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Tristan Bromet
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller technique auprès du conseiller diplomatique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Cyril Mourin
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller sport, JO 2024, engagement associatif, jeunesse
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Bruno Roger-Petit
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller mémoire
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jonathan Guémas
Objet:
à la présidence de la République
Conseiller discours
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000039494032(source JORF)
nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sophie Walon
Objet:
à la présidence de la République
Conseillère technique discours et communication
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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nomination
13 Décembre 201913/12/2019
De: Claudia Ferrazzi
Objet:
conseillère culture et communication
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-12-16"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Anne-Claire Mialot
Objet:
conseillère cohésion des territoires, logement
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-12-02"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jennifer Moreau
Objet:
conseillère technique politiques de développement et climat
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-11-18"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Jean-Marc Berthon
Objet:
conseiller pour les droits de l'homme, les relations avec la société civile, les enjeux globaux, la francophonie, les relations culturelles extérieures et le G7
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-11-01"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Diane Simiu
Objet:
conseillère technique écologie
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-09-30"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Marie Philippe
Objet:
conseillère technique Afrique du Nord et Moyen-Orient
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-08-31"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Sonya Djemni-Wagner
Objet:
conseillère justice
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-08-08"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Aurélien Lechevallier
Objet:
conseiller diplomatique adjoint et sherpa G7
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-07-25"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Audrey Bourolleau
Objet:
conseillère agriculture, pêche, forêt et développement rural
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-07-15"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: David Amiel
Objet:
conseiller
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-05-31"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Ismaël Emelien
Objet:
conseiller spécial
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-05-31"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Antoine Pellion
Objet:
conseiller énergie, environnement, transports
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-04-28"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Emmanuel Miquel
Objet:
conseiller entreprise, attractivité et export
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-03-31"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019
De: Fabrice Aubert
Objet:
conseiller institutions, action publique et transition numérique
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2019-03-25"
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
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cessation de fonction
13 Décembre 201913/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.