Christiane Basset

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De: Christiane BASSET
au titre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1630861A(source BOSanté)
renouvellement
15 Décembre 201615/12/2016
De: Christiane BASSET
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000033189850(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Christiane BASSET
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du Comité national des retraités et personnes âgées
2. Au titre du 3° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre chargée des personnes âgées
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
date_fin="2015-12-31"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000030464797(source JORF)
nomination
10 Avril 201510/04/2015
De: Christiane Basset
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Christiane BASSET
au titre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
AFSS1330668A(source BOSanté)
renouvellement
15 Octobre 201315/10/2013
De: Christiane Basset
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la famille
Remplace:Mme Chantal Lebatard
Groupe:
Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025687792(source JORF)
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
2°
représentants de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Basset (Christiane)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
représentante du Conseil économique, social et environnemental
Remplace:M. Roussin (Michel)
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_administration
JORFTEXT000023950977(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Basset (Christiane)
représentante de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentants des organisations œuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
JORFTEXT000023792607(source JORF)
nomination
31 Mars 201131/03/2011
De: Christiane Basset
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé et de la prise en charge des malades, agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000023037455(source JORF)
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: Christiane BASSET
au titre de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
au Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
SASS1030550A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Christiane BASSET
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
représentants des associations et organisations membres de droit du Comité national des retraités et personnes âgées
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021520588(source JORF)
nomination
24 Décembre 200924/12/2009
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000021218549(source JORF)
nomination
31 Octobre 200931/10/2009
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
De l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000020426405(source JORF)
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Basset (Christiane)
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Représentants des usagers
Groupe:
Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
JORFTEXT000000792191(source JORF)
désignation
04 Octobre 200704/10/2007
De: Christiane Basset
administratrice de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations compétentes
dans le domaine de la santé agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000000792315(source JORF)
nomination
06 Février 200706/02/2007
De: Christiane Basset
membre de l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Objet:
membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre de représentants des usagers
Groupe:
Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
JORFTEXT000000790889(source JORF)
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Christiane Basset
Objet:
membres du Comité national des retraités et des personnes âgées
3. Au titre du 3° de l'article D. 149-4
du code de l'action sociale et des familles
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000823081(source JORF)
nomination
05 Novembre 200605/11/2006
De: Christiane Basset
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
JORFTEXT000000423743(source JORF)
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personnes représentant des institutions intervenant dans le domaine de l'assurance maladie et sur désignation
2. De l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Titulaire
Groupe:
Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
JORFTEXT000000807642(source JORF)
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Basset, née Chapon (Christiane, Marie, Augusta)
adjointe au maire de Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine) ; 21 ans d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000441435(source JORF)
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Christiane Basset
Objet:
membres de ce groupe de réflexion les personnalités
Groupe:
Membres de ce groupe de réflexion
JORFTEXT000000610736(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Christiane Basset
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3° de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation du ministre chargé des personnes âgées
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000787703(source JORF)
nomination
26 Juin 200326/06/2003
De: Basset (Christiane)
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
29 mars 2002
portant création du Comité national de suivi du Plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
Représentants des usagers
Groupe:
Comité national de suivi du plan pour préserver l'efficacité des antibiotiques
JORFTEXT000000779114(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Christiane Basset
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales (UNAF) (2e mandat)
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis, dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000213796(source JORF)
nomination
22 Novembre 200122/11/2001
De: Christiane Basset
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Union Nationale des Associations Familiales
conseil_administration
JORFTEXT000000591715(source JORF)
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Basset (Christiane)
Objet:
membres du Comité national des retraités et personnes âgées
3. Au titre du 3o de l'article 4 du décret précité
personnes qualifiées
sur désignation de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité national des retraités et des personnes âgées
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000206462(source JORF)
nomination
25 Septembre 199825/09/1998
De: Christiane Basset
désignée par le président de l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 89-83 du
8 février 1989
portant création d'un Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis :
4o Au titre du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida)
JORFTEXT000000382878(source JORF)
nomination
28 Mai 199728/05/1997
De: Basset (Christiane)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentante des associations familiales
sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Remplace:M. Bouis (Lucien)
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Union Nationale des Associations Familiales
conseil_administration
JORFTEXT000000563388(source JORF)
nomination
29 Novembre 199629/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.