Daniel Hangard


De: Daniel Hangard
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
chef de mission de contrôle général économique et financier
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, détaché
Groupe:
date_debut="2011-09-24"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
14 Juillet 201114/07/2011
De: Hangard (Daniel)
administrateur civil hors classe, auprès de l'Institut national de la propriété industrielle
Objet:
au détachement
directeur général
Groupe:
date_debut="2004-05-14"
cessation de fonction
14 Octobre 200414/10/2004
De: Hangard (Daniel)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Hangard (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
auprès de l'Institut national de la propriété industrielle
directeur général
Groupe:
date_debut="1994-05-09"
duree="trois ans"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Daniel Hangard
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la propriété industrielle et les droits annexes à la propriété industrielle, le registre du commerce et des sociétés et le répertoire central des métiers, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
27 Octobre 199427/10/1994
De: Hangard (Daniel)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
date_debut="1994-05-09"
cessation de fonction
21 Septembre 199421/09/1994
De: Daniel Hangard
Objet:
au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions concernant la propriété industrielle et les droits annexes à la propriété industrielle, le registre du commerce et des sociétés et le Répertoire central des métiers, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
délégation de signature
19 Mai 199419/05/1994
De: Daniel Hangard
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur général de l'Institut national de la propriété industrielle
Remplace:M. Jean-Claude Combaldieu
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
11 Mai 199411/05/1994
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
08 Mai 199408/05/1994
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer, au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
20 Mai 199320/05/1993
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
15 Novembre 199215/11/1992
De: Daniel Hangard
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membre de la commission pour la simplification des formalités
représentant du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Denis Coton
Groupe:
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué au commerce et à l'artisanat, les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
22 Mai 199222/05/1992
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Avril 199205/04/1992
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale, au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Hangard (Daniel)
chef de service à la direction de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de l'industrie et du commerce
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
corps="Inspection générale de l'industrie et du commerce"
suppleant
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
30 Juin 199130/06/1991
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
habilitation
27 Juin 199127/06/1991
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
habilitation
23 Novembre 199023/11/1990
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199022/03/1990
De: Daniel Hangard
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics.”
Groupe:
habilitation
18 Mars 199018/03/1990
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat: 1o
président
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.