Georges Septours


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Septours (Georges, Xavier)
commissaire en chef de 1re classe ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Septours (Georges, Xavier)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: Georges Septours
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
duree="un an"
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Georges Septours
académie de Versailles
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
date_debut="2012-01-01"
duree="un an"
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Septours (Georges, Auguste)
inspecteur général de l'éducation nationale honoraire, médiateur auprès d'une académie. Officier du 14 avril 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-04-14"
promotion
24 Avril 201124/04/2011
De: Georges Septours
académie de Versailles
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Jean-François Colonna d'Istria, académie de Corse
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
duree="un an"
nomination
05 Janvier 201105/01/2011
De: Septours (Georges, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Georges Septours
Lieutenant-colonel
chef de la division logistique et technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
A. ― Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Septembre 201030/09/2010
De: Georges Septours
Lieutenant-colonel
chef de la division logistique et technique
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
A. ― Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: Georges Septours
Lieutenant-colonel
adjoint du directeur
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
A. ― Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Septours (Georges, Xavier)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Georges Septours
académie de Versailles
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
duree="un an"
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Georges Septours
académie de Versailles
Objet:
médiateurs académiques
renouvelable
Moëna Dugamin, académie de la Guadeloupe
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
duree="un an"
nomination
07 Janvier 200907/01/2009
De: Septours (Georges)
Commissaire lieutenant-colonel
de la brigade du soutien de l'homme au commandement du soutien des forces aériennes, examinateur pour l'épreuve de langue espagnole
Objet:
le jury du concours pour le recrutement externe en 2008 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Membres désignés
à compter de la présente décision
Groupe:
duree="un an"
composition
17 Avril 200817/04/2008
De: Septours (Georges, Xavier)
commissaire lieutenant-colonel ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Septours (Georges, Auguste)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 3 juillet 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-03"
promotion
01 Janvier 200501/01/2005
De: Septours (Georges, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Septours (Georges, Xavier)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Georges Septours
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2003-05-30"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Octobre 200217/10/2002
De: Septours (Georges, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Septours (Georges)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Sur proposition du Conseil supérieur des bibliothèques
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Septours (Georges, Xavier)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Commissaires de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Septours
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Georges Septours
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 199607/09/1996
De: Septours (Georges, Auguste)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Septours
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Georges Septours
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Septours
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Georges Septours
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
délégation de signature
07 Juin 199507/06/1995
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Mars 199519/03/1995
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires U.N.S.A
1
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
12 Février 199512/02/1995
De: Septours (Georges)
directeur des personnels des lycées et collèges
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Braunstein (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Braunstein (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Braunstein (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membre de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Braunstein (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Septours (Georges)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Braunstein (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Septours
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
16 Septembre 199316/09/1993
De: Georges Septours
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
16 Septembre 199316/09/1993
De: Georges Septours
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Remplace:M. Michel Braunstein
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Août 199327/08/1993
De: Septours (Georges, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
Les commissaires sous-lieutenants
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Commissaire sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Septours (Georges, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
IV. - Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
ECOLE DU COMMISSARIAT DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 199007/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.