Conseil national de l'ordre des pharmaciens (organisation)


De: Olivier JAPIOT
conseiller d'Etat
Objet:
président suppléant de la chambre de discipline du Conseil national de l'ordre des pharmaciens et président suppléant de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
suppleant
president
nomination
04 Août 202404/08/2024
De: Christophe DEVYS
président de section
Objet:
président titulaire de la chambre de discipline du Conseil national de l'ordre des pharmaciens et président titulaire de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
date_debut="2024-09-01"
president
nomination
04 Août 202404/08/2024
De: Alain DELGUTTE
Objet:
membres du Conseil national de la certification périodique
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
17 Septembre 202217/09/2022
De: Carine WOLF-THAL
Objet:
membres du Conseil national de la certification périodique
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
17 Septembre 202217/09/2022
De: Michel Leblanc
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Alain Delgutte
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Joëlle Goudable
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Nadine Béchieau
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Laurence Robba
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Emmanuelle Fabre
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Claudine Dif
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Nadine Demare
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Alain Mazaleyrat
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Xavier Desmas
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Michel Genet
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Sandrine Faré
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mai 202015/05/2020
De: Marie Picard
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des pharmaciens et de présidente suppléante de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
suppleant
president
renouvellement
27 Octobre 201927/10/2019
De: Martine Denis-Linton
conseillère d'Etat honoraire
Objet:
présidente de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des pharmaciens et de présidente de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
renouvellement
27 Octobre 201927/10/2019
De: Cécile LE GAL-FONTES
professeur d'université en droit et économie de la santé à l'université de Montpellier
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Marine AULOIS-GRIOT
professeur de droit et économie pharmaceutique à l'UFR de pharmacie de l'université Bordeaux 2
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: Bruno BONNEMAIN
pharmacien membre de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membre du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. Jean-Loup PARIER
Groupe:
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Maurice MEDA
conseiller d'Etat
Objet:
pour assister le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Martine DENIS-LINTON
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Rémi KELLER
conseiller d'Etat
Objet:
pour assister le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:Mme Martine DENIS-LINTON
Groupe:
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Marie PICARD
conseillère d'Etat
Objet:
pour assister le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:Mme Martine DENIS-LINTON
Groupe:
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Sandrine FARÉ
Objet:
assesseur titulaire à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
Remplace:Mme Isabelle CHEINEY
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Claudine DIF
Objet:
assesseur suppléant à la section des assurances sociales du conseil national de l'ordre des pharmaciens, représentant les organismes d'assurance maladie
Remplace:Mme Anne THOMASSET
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Septembre 201515/09/2015
De: Éric FOUASSIER
professeur à l'UFR de pharmacie de Paris-XI
Objet:
membre du conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Août 201515/08/2015
De: Jean-Loup PARIER
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Mai 201515/05/2015
De: Raphaël MOREAU
pharmaciens membres de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Mai 201515/05/2015
De: Françoise FALHUN
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
membre du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:Mme Nicole BOUNY
Groupe:
nomination
15 Mars 201515/03/2015
De: Marie PICARD
conseillère d'Etat, présidente suppléante
Objet:
à la chambre disciplinaire nationale et à la section des assurances sociales de l'ordre des pharmaciens
Remplace:Mme Marie DENIS-LINTON
Groupe:
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Martine DENIS-LINTON
conseillère d'Etat, présidente
Objet:
à la chambre disciplinaire nationale et à la section des assurances sociales de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. Bruno CHERAMY
Groupe:
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Michel GENET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne THOMASSET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Laurence ROBBA
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Emmanuelle FABRE
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
2o
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Anne-Françoise KUHN
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Isabelle CHEINEY
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
1o
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De:
TROUILLET
de
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Alain MAZALEYRAT
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De:
FOUASSIER
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Hélène VAN DEN BRINK
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Jean Jacques DES MOUTIS
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Remplace:
M. TRIVIN
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De:
M
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De:
Mme
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Frédéric LAHIANI
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
titulaires
Remplace:
Mme DUBRAY
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Olivier FERLET
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: Claude VIGNERON
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. Jean-Pierre FOUCHER
Groupe:
nomination
15 Juillet 201215/07/2012
De: Mme
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. Jean-Pierre FOUCHER
Groupe:
nomination
15 Juillet 201215/07/2012
De: Hélène VAN DEN BRINK
enseignant-chercheur à l'UFR de l'université Paris-XI
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. Jean-Pierre FOUCHER
Groupe:
nomination
15 Juillet 201215/07/2012
De: Marine AULOIS-GRIOT
professeur de droit et économie pharmaceutique à l'UFR de phar macie de l'université Bordeaux-II
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. Jean-Pierre FOUCHER
Groupe:
nomination
15 Juillet 201215/07/2012
De: Jean-Loup Parier
pharmaciens membres de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Pascal Casaurang
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Vivien Veyrat
Docteur
suppléant
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Jean-Luc Benhaim
Docteur
titulaire
Objet:
membres du Comité national de suivi et de prospective du plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012
en application del'article 4 du décret n° 2009-1548 du
11 décembre 2009
Au titre du 3° de cet article
Sur proposition de leur président
un représentant du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
07 Mai 201007/05/2010
De: Bernard CHALCHAT
pharmaciens membres de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Pascal CASSURANG
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Trouillet (Yves)
(
Objet:
assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des phar maciens
au titre dudit conseil
suppléant
Remplace:
Mme Chauve)
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Trivin (François)
Objet:
assesseur à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléant
Remplace:
M. Lahiani
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
25 Octobre 200725/10/2007
De: Jean-Luc Audhoui
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
2. Représentants des professionnels de santé
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Isabelle Adenot
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
2. Représentants des professionnels de santé
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Titulaire
Groupe:
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Jocelyn Courtois
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Claire Martray
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Michel Deysson
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Laure Turq
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Michel Deysson
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Laure Turq
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Jocelyn Courtois
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Claire Martray
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Hélène Bourdel
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au Conseil national de l'ordre des pharmaciens
suppléant
Remplace:Mme Sophie Pepin
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Monique Weber
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au Conseil national de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:Mme Michelle Ricatte
Groupe:
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Claire Martray
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section G de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:M. Jocelyn Courtois
Groupe:
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Claire Martray
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:M. Jocelyn Courtois
Groupe:
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Odette Bastos
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section E de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:Mme Monique Weber
Groupe:
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Claire Martray
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:M. Jocelyn Courtois
Groupe:
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Odette Bastos
Objet:
assesseurs, dans les conditions suivantes
au titre des représentants des organismes de sécurité sociale siégeant en section des assurances sociales
Au conseil central de la section D de l'ordre des pharmaciens
titulaire
Remplace:Mme Monique Weber
Groupe:
nomination
25 Mai 200625/05/2006
De: Françoise Lenormand
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléantes
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Martine Chauve
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléantes
Remplace:M. Jean Lamarche
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Eric Fouassier
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
20 Août 200520/08/2005
De: Alexandre Del Corso
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
20 Août 200520/08/2005
De: Jean Lamarche
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
20 Août 200520/08/2005
De: Frédéric Lahiani
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
20 Août 200520/08/2005
De: Josette Dubray
Objet:
assesseurs à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
au titre dudit conseil
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
20 Août 200520/08/2005
De: Christophe Louis
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
président du bureau chargé du déroulement des opérations électorales auprès du Conseil national de l'ordre des pharmaciens siégeant
au titre de la section A
Groupe:
president
nomination
13 Juillet 200513/07/2005
De: Pascal Casaurang
pharmacien
membre de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membre du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. Joany Vayssette
Groupe:
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Marie-Josèphe Cals
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Bernard Doucet
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Claude Dreux
Professeur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
8 avril 2003
portant création du comité stratégique du programme national hépatites virales
Cinq représentants d'associations d'usagers engagées
Neuf représentants d'associations professionnelles
Représentant du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
désignation
14 Février 200414/02/2004
De: Claude Vigneron
Professeur
Objet:
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques
conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
représentant du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
25 Janvier 200425/01/2004
De: Jean Lamarche
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Frédéric Lahiani
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Eric Fouassier
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Christian Blaesi
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Alexandre Del Corso
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
Titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Josette Dubray
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
Titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Fourquet (Patricia)
Objet:
comme représentante du Conseil national de l'ordre des pharmaciens à la commission du contrôle de qualité des analyses de biologie médicale
Remplace:Mme Baury (Aline)
Groupe:
désignation
20 Septembre 200320/09/2003
De: Paul Degeorgis
Docteur
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
2. Au titre des pharmaciens-conseils
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Anne-Françoise Kuhn
Docteure
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
2. Au titre des pharmaciens-conseils
Suppléants
2e assesseur suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Sophie Pepin
Docteure
en lieu et place de
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
2. Au titre des pharmaciens-conseils
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Marie-José Cote
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Suppléants
2e assesseur suppléant
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Dominique Osselin
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Claire Martray
en lieu et place de
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Pierre-Jean Lancry
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Michelle Ricatte
Docteure
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
2. Au titre des pharmaciens-conseils
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Bernadette Moreau
en lieu et place de
Objet:
assesseurs au Conseil national de l'ordre des pharmaciens, section des assurances sociales
1. Au titre des administrateurs ou des agents de direction
Titulaire
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
07 Août 200307/08/2003
De: Georges Coudray
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Août 200107/08/2001
De: Claude Vigneron
Professeur
de l'université de pharmacie Nancy-I
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Joany Vayssette
pharmacien
membre de l'Académie de pharmacie
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Jean-Pierre Foucher
Professeur
de l'université de pharmacie Parix-XI
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Eric Fouassier
Professeur
de l'université de pharmacie Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De:
Chalchat
pharmacien
membre de l'Académie de pharmacie
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Françoise Lacombe
pharmacienne générale de santé publique
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
27 Juin 200127/06/2001
De: Fouassier (Eric)
Professeur
de l'université Paris-XI
Objet:
membre du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. Viala (Georges)
Groupe:
nomination
10 Août 200010/08/2000
De: Millet (Pierre)
pharmacien général de santé publique, titulaire
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale lors des élections aux conseils centraux des sections B, C, D et G et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens les pharmaciens
Section G
Groupe:
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: Vanhooydonck (Jean-Pierre)
pharmacien inspecteur en chef de santé publique, suppléant
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale lors des élections aux conseils centraux des sections B, C, D et G et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens les pharmaciens
Section D
Groupe:
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: Vanhooydonck (Jean-Pierre)
pharmacien inspecteur en chef de santé publique, suppléant
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale lors des élections aux conseils centraux des sections B, C, D et G et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens les pharmaciens
Section C
Groupe:
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: Falhun (Françoise)
pharmacienne inspectrice en chef de santé publique, suppléante
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale lors des élections aux conseils centraux des sections B, C, D et G et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens les pharmaciens
Section G
Groupe:
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: de Saint-Martin (Florence)
pharmacienne inspectrice en chef de santé publique, titulaire
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale lors des élections aux conseils centraux des sections B, C, D et G et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens les pharmaciens
Section D
Groupe:
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: de Saint-Martin (Florence)
pharmacienne inspectrice en chef de santé publique, titulaire
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale lors des élections aux conseils centraux des sections B, C, D et G et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens les pharmaciens
Section C
Groupe:
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: Richart (Florence)
pharmacienne inspectrice de santé publique, suppléante lors des élections des membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens siégeant
au titre de la section B
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale lors des élections aux conseils centraux des sections B, C, D et G et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens les pharmaciens
Section B
Groupe:
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: Pochet (Arila)
pharmacienne inspectrice de santé publique, suppléante lors des élections des membres du conseil central
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale lors des élections aux conseils centraux des sections B, C, D et G et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens les pharmaciens
Section B
Groupe:
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: Caubel (Danièle)
pharmacienne générale de santé publique, titulaire
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale lors des élections aux conseils centraux des sections B, C, D et G et au Conseil national de l'ordre des pharmaciens les pharmaciens
Section B
Groupe:
nomination
17 Avril 199917/04/1999
De: Lecoeur (Yves)
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Charret (Joseph)
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Groux (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
afin d'assister ledit conseil
Suppléant
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cheramy (Bruno)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
afin d'assister ledit conseil
Titulaire
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De:
Conseil
Président du
national de l'ordre des pharmaciens ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de la formation médicale continue hospitalière
1o Avec voix délibérative
e) Pour le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Georges Viala
Professeur
de l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membre du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Remplace:M. André Revol
Groupe:
nomination
27 Juin 199327/06/1993
De: Joany Vayssette
membres de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
27 Juin 199327/06/1993
De: Gabriel Maillard
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
27 Juin 199327/06/1993
De: Vigneron (Claude)
Professeur
de l'université Nancy-I
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Revol (André)
Professeur
de l'université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Foucher (Jean-Pierre)
Professeur
de l'université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
26 Mai 199326/05/1993
De: Brudon (Jean)
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
28 Février 199328/02/1993
De: Charret (Joseph)
Objet:
à la Commission nationale permanente de biologie médicale
Du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Février 199328/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.