A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

N

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

N

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Députés

Titulaires, Suppléants

(RDPI)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(LR)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(SER)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(UC)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(Les Indépendants)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(LR)

Bureau de la commission des affaires sociales

Président

(GEST)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(SER)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(RDSE)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(LR)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(CRCE-K)

Bureau de la commission des affaires sociales

Vice-présidents

(LR)

Bureau de la commission des affaires sociales

Secrétaires

(LR)

Bureau de la commission des affaires sociales

Secrétaires

(LR)

Bureau de la commission des affaires sociales

Secrétaires

(UC)

Bureau de la commission des affaires sociales

Secrétaires

(SER)

Bureau de la commission des affaires sociales

Secrétaires

(UC)

Bureau de la commission des affaires sociales

Rapporteur général

rapporteur)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n° 1113) : examen de la proposition de résolution européenne de

plusieurs de ses collègues (

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine (n° 1113) : examen de la proposition de résolution européenne de

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présentation des conclusions de la mission flash sur le fonds de développement de la vie associative

(FDVA) (

Vincent Caure visant à soutenir le Danemark

le Groenland et œuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense (n° 1170)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

Carlos Martens Bilongo visant à soutenir la souveraineté

l'intégrité territoriale de la République démocratique du Congo et condamner le soutien du Rwanda au Mouvement du 23 mars (n° 1195)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

directeur de l'académie de Paris

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

recteur de la région académique de Guyane et Dasen

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale (Dasen) du Rhône

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône (sous réserve de confirmation)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de

plusieurs de ses collègues sur la reconnaissance d'un droit fondamental à l'eau et à l'assainissement de qualité au sein de l'Union européenne (n° 467)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

présentation des conclusions de la mission flash sur le fonds de développement de la vie associative

(FDVA) (

plusieurs de ses collègues visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne (n° 1111)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

plusieurs de leurs collègues visant à préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence (n° 1019)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

de

Dasen du Finistère

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

rectrice de la région académique Bretagne, rectrice de l'académie de Rennes

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, rectrice de l'académie de Lyon, chancelière des universités

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

rectrice de l'académie de Paris

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant

préfète de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfète du Rhône, et de

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition conjointe de

plusieurs de ses collègues visant à condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et à prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux (n° 1036)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

plusieurs de ses collègues visant à condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples (n° 1196)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Manon Bouquin visant à dénoncer l'Accord euro méditerranéen de 2005 établissant une association entre la Communauté européenne

ses États-membres, d'une part, et la République Algérienne démocratique et populaire, d'autre part, (n° 1251)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

adjointe à la directrice des affaires criminelles et des grâces

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique

Le groupe Horizons & Indépendants

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission du développement durable

présentation du rapport de la mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux (

corapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission du développement durable

présentation du rapport de la mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux (

Constance de Pélichy, corapporteures)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission du développement durable

commission des affaires européennes

Le groupe Horizons & Indépendants

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission à Washington, du 23 au

Commission des affaires européennes

ancien premier ministre, ancien ministre des affaires étrangères, ancien secrétaire général de l'Elysée, sur la situation internationale

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples

Commission des affaires étrangères

président du syndicat des musiques actuelles

(SMA)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

président du centre national de la musique

(CNM)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires culturelles

examen

en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (

ancien inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, établissement et vie scolaire (IA-IPR EVS), chargé de l'inspection conduite le

au sein de l'établissement Notre-Dame de Bétharram

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires culturelles

adjointe au directeur général de la création artistique

(DGCA)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

directrice générale de l'Ekhoscènes

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

directrice générale déléguée

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

directrice

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

coprésidente de France festivals

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

directrice

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

échange de vues sur les travaux de la Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité

Commission des affaires culturelles

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires culturelles

examen

en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118) (

directeur général de Faubourg Promotion

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France

Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, directeur en charge de l'installation de grands sites de consommation au sein d'EDF, ancien président d'Haropa Port et du Grand port maritime de Dunkerque

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France

Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant

ancien inspecteur général de l'environnement et du développement durable, chargés de la mission nationale de mobilisation pour le foncier industriel

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France

Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant

préfet de la Somme

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France

Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant

président d'honneur du Mouvement des entreprises de France (Medef), président de Notus Technologies, auteur du rapport sur la sécurité économique des entreprises remis au Président de la République

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France

A 11 h 15 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol)

président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon, vice-président du conseil départemental de Saône-et-Loire, président d'Intercommunalités de France

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France

directeur général de la Banque publique d'investissement (Bpifrance)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France

directrice générale adjointe de Faubourg Aménagement (groupe IDEC)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France

Table ronde, ouverte à la presse, relative au foncier industriel et réunissant

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission de la défense

examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense » (

président directeur général de Dassault Aviation, sur l'Europe de la défense et les coopérations européennes

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission de la défense

ministre des Armées, pour un point sur le contexte international stratégique et les perspectives de l'actualisation de la Revue nationale stratégique 2022

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission de la défense

rapporteurs)

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission de la défense

examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense » (

juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pau

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires culturelles

ancien adjudant-chef de gendarmerie, officier de police judiciaire à la section de recherches de Pau

de rapporteurs sur les propositions de résolution européenne

Commission des affaires culturelles

commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de simplification de la vie économique

commission des affaires européennes

rapporteurs suivants

Proposition de loi n° 472 (2024-2025) tendant à confier à l'Office français de l'immigration et de l'intégration certaines tâches d'accueil et d'information des personnes détenues

rapporteurs suivants

Proposition de loi n° 451 (AN, XVIIe lég.) visant à réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseillers municipaux de Lyon et Marseille

rapporteurs suivants

Proposition de loi n° 413 (2024-2025), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'organisation et aux missions des professionnels de santé, vétérinaires, psychothérapeutes et psychologues professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours

rapporteurs suivants

Mission conjointe, avec la commission des affaires sociales, de contrôle sur l'aide sociale à l'enfance

rapporteurs suivants

Mission conjointe, avec la commission des affaires sociales, de contrôle sur l'aide sociale à l'enfance

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

Rapporteurs

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

Rapporteurs

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

Rapporteurs

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

Rapporteurs

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès à la nationalité française à Mayotte

Vice-président du Sénat

membre du sénat

Sénat

Session ordinaire 2024-2025

Bureau

Par lettres

en date du