14 Décembre 1994

JORFTEXT000000734148 (source JORF)

De:	Charry (Jean-Claude) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes, à Nice
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes, à Nice

date_debut="1994-11-28"

cessation de fonction

JORFTEXT000000734145 (source JORF)

De:	Aubineau (Michel, Clément)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite professeur d'enseignement supérieur agricole de 1re classe, en fonctions à l'Institut national agronomique Paris-Grignon (centre Grignon)
Groupe:	Institut national agronomique Paris-Grignon (Centre Grignon)

date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000734143 (source JORF)

De:	Chauchat (Mathias) professeur des universités
Objet:	directeur du centre universitaire de Nouvelle-Calédonie
Groupe:	Direction du Centre universitaire de Nouvelle-Calédonie

nomination

JORFTEXT000000734107 (source JORF)

De:	Gilot (Alain) ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à l'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche (direction générale de l'alimentation)
Objet:	directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Val-d'Oise, à Cergy-Pontoise
Remplace:	M. Duchamp (Jacques)
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Val-d'Oise, à Cergy-Pontoise

date_debut="1994-11-21"

nomination

JORFTEXT000000733699 (source JORF)

De:	Pechere (Michel) ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:	président de section au Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

date_debut="1994-11-09"
president

nomination

JORFTEXT000000733381 (source JORF)

De:	Bonnefoy-Claudet (Christine), épouse Drouelle adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Dijon
Remplace:	Mme Boillot
Groupe:	Tribunal de grande instance de Dijon

tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000733380 (source JORF)

De:	Delerue (Dominique) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	au titre de l'article 44 (b) du décret no 85-986 du 16 septembre 1985 modifié

date_debut="1995-01-01"
duree="deux ans"

disponibilité

JORFTEXT000000733378 (source JORF)

De:	Imbert (Mireille), épouse Quaretta président du tribunal de grande instance de Melun
Objet:	auprès de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité secrétaire général de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
Groupe:	Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité

date_debut="1994-07-14"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000733376 (source JORF)

De:	Taranger (Jacques) titulaire
Objet:	pour représenter le ministre des anciens combattants et victimes de guerre, dans les commissions prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du 16 novembre 1994 pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du 3 décembre 1982 relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commissions administratives de reclassement prévues à l'article 1er du décret no 94-993

désignation

JORFTEXT000000733376 (source JORF)

De:	Bousquet (Alain) suppléant
Objet:	pour représenter le ministre des anciens combattants et victimes de guerre, dans les commissions prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du 16 novembre 1994 pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du 3 décembre 1982 relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale
Groupe:	Commissions administratives de reclassement prévues à l'article 1er du décret no 94-993

désignation

JORFTEXT000000732825 (source JORF)

De:	Bruant (Roger, Henri, Marie) ancien notaire Orléans (Loiret)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000732824 (source JORF)

De:	Guibert (Henri, André) ancien notaire Saint-Etienne-de-Montluc (Loire-Atlantique)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000551148 (source JORF)

De:	Martin (Charles) inspecteur général adjoint de l'administration au ministère de l'éducation nationale
Objet:	enquêteur au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

JORFTEXT000000551085 (source JORF)

De:	Etienne (Philippe) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

JORFTEXT000000551054 (source JORF)

De:	Bernard (Michel) ingénieur général de l'aviation civile, 2e échelon
Objet:	auprès d'Air Inter président-directeur général d'Air Inter
Groupe:	Air Inter

date_debut="1993-10-27"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000551053 (source JORF)

De:	Helms (Paul) administrateur civil hors classe
Objet:	secrétaire général de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:	École nationale d'administration (ENA)

date_debut="1994-11-15"
ecole

nomination

JORFTEXT000000551052 (source JORF)

De:	Chamboduc de Saint Pulgent (Maryvonne) directeur du patrimoine, président de la Caisse nationale des monuments historiques et des sites (C.N.M.H.S.)
Objet:	assurer jusqu'à la date de nomination du directeur de la C.N.M.H.S., l'ensemble des pouvoirs et des responsabilités confiés à conformément à l'article 8 du décret no 65-516 du 30 juin 1965 modifié
Groupe:	Centre des monuments nationaux

date_debut="1994-12-12"

charge

JORFTEXT000000550483 (source JORF)

De:	Bouteiller (Yves, Stanislas, Clément, Marie) ancien notaire Vannes (Morbihan)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000550482 (source JORF)

De:	Durel (Lucien, Ernest, André) ancien notaire Flers (Orne)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000368347 (source JORF)

De:	Gagnier (Bernard) inspecteur principal de 5e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Paris, services centraux
Objet:	sur place chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="1994-11-03"

nomination

JORFTEXT000000368347 (source JORF)

De:	Albera (Christian) inspecteur principal de 5e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Nevers (Nièvre)
Objet:	sur place chef de service départemental de 3e échelon (sans ancienneté)
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="1994-09-05"

nomination

De:	Laurens (Melaine) Rennes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Kwiatkowski (Dominique) Metz
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Vargas (Manuel) Lyon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Schneider (Jérôme) Metz
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Radoux (Nicolas) Grenoble
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Poveda (Laurent) Salon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Mariau (Cyril) Tours
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Maillochon (Arnaud) Limoges
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Leprêtre (Cédric) Evreux
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Le Beherec (Thomas) Lyon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	L'Huillier (Cédric) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Jousselin (Christophe) Paris
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Joly (Yohann) Lyon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Hingant (Guillaume) Saint-Dizier
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Gyorgy (Vincent) Saint-Dizier
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Guenin (Frédéric) Evreux
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Goudin (Jérôme) Mérignac
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Gonzalez (Nicolas) Paris
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Giraudon (Philippe) Paris
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Girard (Benoît) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Gauge (Nicolas) Reims
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Galpin (Olivier) Nantes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Dasi (Olivier) Narbonne
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Chevalier (Sébastien) Mérignac
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Chamelot (Frédéric) Lyon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Boutet (Pascal) Nantes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Betis (Sylvain) Toulouse
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Batigne (Vincent) Orange
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995 A leur arrivée à l'école, les élèves subiront une visite médicale d'incorporation, préalablement à la signature du contrat. En cas d'inaptitude, l'élève sera rendu à sa famille 2. Liste complémentaire Les jeunes gens inscrits sur cette liste sont destinés à pourvoir, dans l'ordre d'inscription, au remplacement des candidats admis en liste normale qui se désisteraient ou qui seraient reconnus inaptes au plan médical
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Weittmann (Frédéric) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Voisin (David) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Voisin (Arnaud) Nantes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Vincent (Emmanuel) Saintes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Vautrin (Jérôme) Paris
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Vaillant (Michaël) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Ulivi (Rémi) Tours
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Sandoz (Jean-Philippe) Luxeuil
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Roulon (Vincent) Tours
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Rosard (Olivier) Saint-Dizier
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Rio (Michaël) Metz
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Rachinel (Hugues) Evreux
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Périgord (Alexandre) Saintes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Prud'Hon (Nicolas) Saintes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Portat (Jérémie) Luxeuil
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Pinel (Christophe) Orléans
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Pigounel (Nicolas) Aix-Les Milles
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Picard (Stéphane) Réunion
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Peyrous (Olivier) Mont-de-Marsan
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Petrault (Alain) Saintes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Penn (Yann) Brest
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Paulin (Sébastien) Orléans
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Pate (Vincent) Reims
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Paquier (Christophe) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Nou (Bruno) Narbonne
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Ngouma-Nzikou (Joseph) Paris
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Neyraud (Grégory) Reims
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Murazzano (Eric) Nice
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Munoz (Laurent) Nîmes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Mottin (Maxime) Clermont-Ferrand
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Morteau (Cyril) Nantes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Moreira (Olivier) Nancy
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Molinier (Fabien) Toulouse
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Moisson (Florent) Orléans
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Minie (Yann) Mont-de-Marsan
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Mazzolini (Vincent) Lyon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Maubourguet (Christophe) Mont-de-Marsan
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Mathelon (Denis) Paris
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Mas (Alexandre) Paris
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Martin (Cédric) Luxeuil
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Malmert (Ludovic) Orléans
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Malherbe (Franck) Rennes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Maisonneuve (Michel) Nantes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Louvel (Jérôme) Evreux
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Lopez (Christophe) Paris
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Loisel (Maxime) Evreux
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Lemarie (Erwan) Nantes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Lehoucq (Gwenael) Mérignac
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Lefrançois (Olivier) Evreux
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Lecomte (Julien) Tours
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Le Tellier (Nicolas) Bastia
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Le Roch (Grégory) Mont-de-Marsan
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Lapedra (Stéphane) Narbonne
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Lanoizelee (Ludovic) Clermont-Ferrand
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Lambert (Mathieu) Rennes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Knaub (Gilles) Metz
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Klein (Olivier) Luxeuil
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Kerhoas (Mickaël) Rennes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Hijazi (Julien) Mont-de-Marsan
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Hervé (Sylvestre) Brest
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Haudecoeur (Emerick) Reims
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Greget (Stéphane) Paris
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Glemee (Samuel) Nantes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Giudici (Sébastien) Metz
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Gerphagnon (Nicolas) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Gautreau (David) Tours
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Gautier (Jean-Charles) Tours
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Garrabos (Vincent) Mont-de-Marsan
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Gady (Johnny) Mérignac
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Frémond (Steve) Evreux
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Frischeteau (Matthieu) Evreux
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Eymard (Guillaume) Salon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Espinasse (Yvan) Toulouse
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Duval (John) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Duval (David) Saintes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Dufau (Alexandre) Toulouse
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Doubet (Grégory) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Didier (Hervé) Luxeuil
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Diard (Olivier) Orléans
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Deversain (Benoît) Cambrai
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Demoulin (Thierry) Cambrai
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	De Bartolo (Frédéric) Ajaccio
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Danisch (Michaël) Reims
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Cohendy (Laurent) Clermont-Ferrand
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Chevet (Damien) Tours
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Chapellon (Alexandre) Saintes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Cazaux (Jean-Yves) Mont-de-Marsan
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Canonge (Jérôme) Orange
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Briand (Benoît) Tours
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Bonard (Olivier) Amiens
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Blazy (Sébastien) Reims
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Blanchard (Vincent) Aix-Les Milles
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Bigois (Jean-Philippe) Saintes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Berthe (Raphaël) Dijon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Beil (Xavier) Narbonne
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Bauer (Raphaël) Ajaccio
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Baty (Nicolas) Nantes
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Barrat (Julien) Mérignac
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Auguste (Brice) Aix-Les Milles
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Aubies (David) Mont-de-Marsan
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Antoine (David) Saint-Dizier
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

De:	Anere (Arnaud) Lyon
Objet:	à l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air de Saintes. Ils seront sous réserve d'aptitude médicale, incorporés le dimanche 22 janvier 1995
Groupe:	École d'Enseignement Technique de l'Armée de l'Air (EETAA)

admission

JORFTEXT000000368345 (source JORF)

De:	Massonie (Jean, Victor, Marie, Henri) ancien notaire Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000368344 (source JORF)

De:	Serrand (Jean-Louis, Ernest) ancien notaire Cancale (Ille-et-Vilaine)
Objet:

conférés

JORFTEXT000000368342 (source JORF)

De:	Theveniau (Marie-Jeanne), épouse Prevotat agent administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal d'instance de Château-Chinon
Remplace:	Mme Tissier
Groupe:	Tribunal d'instance de Château-Chinon

tribunal
tribunal_instance="Château-Chinon"
suppleant

nomination

De:	Wannepain (Hubert)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants des médecins omnipraticiens Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Dirand (Robert)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants des médecins omnipraticiens Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Dugué (Jérôme)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche en pharmacie Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Bourrinet (Patrick)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche en pharmacie Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Bonnin (Philippe)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche de médecine Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Baillard (Olivier)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche de médecine Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Perinetti (Charles)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Breitburd (Patryck)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Diament (Viviane)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants des pharmaciens d'officine Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Augé-Caumon (Marie-Josée)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants des pharmaciens d'officine Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Bernard (Micheline)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants des organisations de consommateurs Membre suppléant
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Loufrani (Catherine)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants de l'Institut national de la consommation Membre suppléant
Groupe:	Institut national de la consommation

nomination

De:	Grelier-Lenain (Catherine)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de publicité Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Asséré (Françoise)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de publicité Membres suppléants
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Vigan (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants des pharmaciens d'officine Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Ermessent (Eugène)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants des médecins omnipraticiens Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Chevalier (Pierre)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants des médecins omnipraticiens Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	de Thuin (Christian)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants de l'Institut national de la consommation Membre titulaire
Groupe:	Institut national de la consommation

nomination

De:	Viala (Georges)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche en pharmacie Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Adolphe (Claude)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche en pharmacie Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Martineaud (Paul)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche de médecine Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Grall (Yvon)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé professeurs d'unité d'enseignement, et de recherche de médecine Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Ravut (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Billat (Guy)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé fabricants désignés après consultation des organismes professionnels intéressés Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Paoli (Danièle)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé représentants des pharmaciens d'officine Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Veyssière (Laurence)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de publicité Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Corrieri (Christine)
Objet:	membres de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé personnalités choisies en raison de leur compétence en matière de publicité Membres titulaires
Groupe:	Commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé

nomination

De:	Martineaud (Paul)
Objet:	respectivement président et vice-président de la commission du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé prévue à l'article R
Groupe:	Commission du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé prévue à l'article R

désignation

De:	Adolphe (Claude)
Objet:	respectivement président et vice-président de la commission du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé prévue à l'article R
Groupe:	Commission du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé prévue à l'article R

désignation

De:	Smadja (Jean-Claude) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Argenteuil
Objet:	à Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Morel (Fernand) ancien membre du conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie
Objet:	à Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Godefroy (Daniel) ancien président du conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie
Objet:	à Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Font (Noël) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Argenteuil
Objet:	à Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Delplanque (Pierre) ancien membre du conseil de prud'hommes de Mantes-la-Jolie
Objet:	à Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Delamare (Bernard) ancien président du conseil de prud'hommes de Saint-Germain-en-Laye
Objet:	à Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Brunet (Gabriel) ancien président du conseil de prud'hommes de Saint-Germain-en-Laye
Objet:	à Cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

conférés

De:	Loscul (Bernard) ancien président du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:	à Cour d'appel de Rouen
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

cour_appel="Rouen"

conférés

De:	Lamiot (Jean) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:	à Cour d'appel de Rouen
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

cour_appel="Rouen"

conférés

De:	Arlaud (Michel) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Evreux
Objet:	à Cour d'appel de Rouen
Groupe:	Cour d'appel de Rouen

cour_appel="Rouen"

conférés

De:	Chevreteau (Pierre) ancien président du conseil de prud'hommes de Fougères
Objet:	à Cour d'appel de Rennes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"

conférés

De:	Aoustin (Jean) ancien président du conseil de prud'hommes de Fougères
Objet:	à Cour d'appel de Rennes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"

conférés

De:	Prevot (Marceau) ancien membre du conseil de prud'hommes de Troyes
Objet:	à Cour d'appel de Reims
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"

conférés

De:	Laire (Jean) ancien président du conseil de prud'hommes de Troyes
Objet:	à Cour d'appel de Reims
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"

conférés

De:	Vatre (François) ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Rousseau (Patrick) ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Robier (Louis) ancien président du conseil de prud'hommes de Niort
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Poignand du Fontenioux (Hervé) ancien président du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Pepin (Roger) ancien membre du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Naud (Patrick) ancien membre du conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Michaud (Henri) ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Joye (Jean-Marie) ancien président du conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Hebras (Jean) ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Guiard-Schmid (Bernard) ancien président du conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Fillon (Henri) ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Champigne (Michel) ancien membre du conseil de prud'hommes de La Rochelle
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Aubry (Claude) ancien membre du conseil de prud'hommes de Saintes
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Arnoud (Michel) ancien membre du conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne
Objet:	à Cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

conférés

De:	Orriols (Maurice) ancien membre du conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges
Objet:	à Cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

conférés

De:	Malpart (Jean-Claude) ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:	à Cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

conférés

De:	Lucas (Gaston) ancien président du conseil de prud'hommes de Fontainebleau
Objet:	à Cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

conférés

De:	Gruson (Maurice) ancien président du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:	à Cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

conférés

De:	Desforges (Dominique) ancien président du conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges
Objet:	à Cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

conférés

De:	Bard (Jean) ancien membre du conseil de prud'hommes de Paris
Objet:	à Cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

conférés

De:	Jaumier (Jacques) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:	à Cour d'appel d'Orléans
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

conférés

De:	Coisnon (René) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:	à Cour d'appel d'Orléans
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

conférés

De:	Barbier (Claude) ancien membre du conseil de prud'hommes de Tours
Objet:	à Cour d'appel d'Orléans
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

conférés

De:	Riviere (Geneviève) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:	à Cour d'appel d'Orléans
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

conférés

De:	Pensereau, épouse de la Fouchardière (Marie-Laure) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:	à Cour d'appel d'Orléans
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

conférés

De:	Bourgeois, épouse Souchu (Huguette) ancien président du conseil de prud'hommes d'Orléans
Objet:	à Cour d'appel d'Orléans
Groupe:	Cour d'appel d'Orléans

conférés

De:	Pierrat (Jean-Marie) ancien président du conseil de prud'hommes de Remiremont
Objet:	à Cour d'appel de Nancy
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

conférés

De:	Legrandgerard (Pierre) ancien membre du conseil de prud'hommes de Longwy
Objet:	à Cour d'appel de Nancy
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

conférés

De:	Gabrielli (Walther) ancien président du conseil de prud'hommes de Longwy
Objet:	à Cour d'appel de Nancy
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

conférés

De:	Deom (Jean) ancien membre du conseil de prud'hommes de Longwy
Objet:	à Cour d'appel de Nancy
Groupe:	Cour d'appel de Nancy

conférés

De:	Coubard (Pierre) ancien membre du conseil de prud'hommes de Metz
Objet:	à Cour d'appel de Metz
Groupe:	Cour d'appel de Metz

cour_appel="Metz"

conférés

De:	Thivolle (Jean-Paul) ancien membre du conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:	à Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Ollagnier (Maurice) ancien président du conseil de pru- d'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:	à Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Dechant (Marcel) ancien membre du conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:	à Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Chambefort (Jacques) ancien membre du conseil de prud'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:	à Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Bouchard (Pierre) ancien président du conseil de pru- d'hommes de Villefranche-sur-Saône
Objet:	à Cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

conférés

De:	Tournois (Yvon) ancien président du conseil de pru- d'hommes de Limoges
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Sicot (Robert) ancien membre du conseil de prud'hommes de Brive
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Seve (Pierre, Jean) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Tulle
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Pouvreau (James) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Guéret
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Nossereau (Maurice) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Guéret
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Montagnac (Jacques) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Tulle
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Lacherade (Jean) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Guéret
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Janot (Roland) ancien membre du conseil de prud'hommes de Limoges
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Fredon (René) ancien président du conseil de prud'hommes de Limoges
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Fondaneche (Alain) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Limoges
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Ferraro (Jean-Louis) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Brive
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Chabrerie (Claude) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Tulle
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Chabanas (Pierre) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Brive
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Bongrand (Jean-Pierre) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Limoges
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Blache (Albert) ancien président du conseil de prud'hommes de Tulle
Objet:	à Cour d'appel de Limoges
Groupe:	Cour d'appel de Limoges

conférés

De:	Villard (Gérard) ancien président du conseil de prud'hommes de Grenoble
Objet:	à Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

conférés

De:	Treyve (François) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Grenoble
Objet:	à Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

conférés

De:	Roux (Edouard) ancien président du conseil de prud'hommes de Gap
Objet:	à Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

conférés

De:	Revirand (Gérard) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Grenoble
Objet:	à Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

conférés

De:	Chavanis (Jean-Paul) ancien membre du conseil de pru- d'hommes de Grenoble
Objet:	à Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

conférés

De:	Berger (Pierre) ancien membre du conseil de prud'hommes de Grenoble
Objet:	à Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble

conférés

De:	Van der Zyppe (Henri) ancien président du conseil de prud'hommes de Tourcoing
Objet:	à Cour d'appel de Douai
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"

conférés

De:	Tembuyser (Georges) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Haubourdin
Objet:	à Cour d'appel de Douai
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"

conférés

De:	Broquart (Albert) ancien président du conseil de prud'hommes de Caudry
Objet:	à Cour d'appel de Douai
Groupe:	Cour d'appel de Douai

cour_appel="Douai"

conférés

De:	Maubon (Marcel) ancien président du conseil de prud'hommes de Bonneville
Objet:	à Cour d'appel de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

cour_appel="Chambéry"

conférés

De:	Martin (Michel) ancien membre du conseil de prud'hommes de Bonneville
Objet:	à Cour d'appel de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

cour_appel="Chambéry"

conférés

De:	Deage (Jacques) ancien membre du conseil de prud'hommes de Bonneville
Objet:	à Cour d'appel de Chambéry
Groupe:	Cour d'appel de Chambéry

cour_appel="Chambéry"

conférés

De:	Verrier (Jean) ancien membre du conseil de prud'hommes d'Alençon
Objet:	à Cour d'appel de Caen
Groupe:	Cour d'appel de Caen

conférés

De:	Lesage (Jean) ancien président du conseil de prud'hommes d'Alençon
Objet:	à Cour d'appel de Caen
Groupe:	Cour d'appel de Caen

conférés

De:	Clousier (Bernard) ancien président du conseil de prud'hommes de Vire
Objet:	à Cour d'appel de Caen
Groupe:	Cour d'appel de Caen

conférés

De:	Bourgine (Léon) ancien membre du conseil de prud'hommes de Vire
Objet:	à Cour d'appel de Caen
Groupe:	Cour d'appel de Caen

conférés

De:	Dupont (Jean, Daniel) ancien président du conseil de prud'hommes de Belfort
Objet:	à Cour d'appel de Besançon
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"

conférés

De:	Tremel (Bertrand) ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:	à Cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

conférés

De:	Lardic (Marcel) ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:	à Cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

conférés

De:	Hatton (Michel) ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:	à Cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

conférés

De:	Deschryver (Jacques) ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:	à Cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

conférés

De:	Chanroux (Lucien) ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:	à Cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

conférés

De:	Bonneau (René) ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:	à Cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

conférés

De:	Blondeau (Bernard) ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:	à Cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

conférés

De:	Ruel (Thérèse) ancien membre du conseil de prud'hommes du Mans
Objet:	à Cour d'appel d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers

conférés

De:	Pascal (Jean-Marie) ancien membre du conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence
Objet:	à Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

conférés

De:	Gaziello (Gilbert) ancien président du conseil de prud'hommes de Menton
Objet:	à Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

conférés

De:	Diouloufet (Michel) ancien président du conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence
Objet:	à Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

conférés

De:	Biret (Jacques) ancien membre du conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence
Objet:	à Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

conférés

De:	Sulfourt, épouse Michel (Yolande) ancien membre du conseil de prud'hommes de Salon-de-Provence
Objet:	à Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

conférés

De:	Grosz, née Gaulin (Lucienne) ancien président du conseil de prud'hommes de Menton
Objet:	à Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

conférés

De:	Magoga (Victor) ancien président du conseil de prud'hommes d'Agen
Objet:	à Cour d'appel d'Agen
Groupe:	Cour d'appel d'Agen

cour_appel="Agen"

conférés

JORFTEXT000000368234 (source JORF)

De:	Faberon (Jean-Yves) professeur des universités
Objet:	directeur du centre universitaire de Polynésie française
Groupe:	Direction du Centre universitaire de Polynésie française

nomination

De:	Maurice (Anne) circonscription militaire de défense, Bordeaux
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix au grade d'attaché de service administratif de 2e classe au titre de l'année 1995, les fonctionnaires Toulon
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif de 2e classe

inscription

De:	Duval (Nicole) délégation générale pour l'armement, sous-direction des bureaux du cabinet, Paris
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix au grade d'attaché de service administratif de 2e classe au titre de l'année 1995, les fonctionnaires Toulon
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif de 2e classe

inscription

De:	Delourme (Françoise) hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix au grade d'attaché de service administratif de 2e classe au titre de l'année 1995, les fonctionnaires Toulon
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif de 2e classe

inscription

De:	Taglioni (Fernande) Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix au grade d'attaché de service administratif de 2e classe au titre de l'année 1995, les fonctionnaires
Groupe:	Grade d'attaché de service administratif de 2e classe

inscription

JORFTEXT000000368230 (source JORF)

De:	Sauvalle (Bruno) ingénieur des mines
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

date_debut="1993-09-01"

nomination

JORFTEXT000000368230 (source JORF)

De:	Tanchoux (Jean-Louis) administrateur des postes et télécommunications
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes

date_debut="1993-09-01"

cessation de fonction

De:	Ruoff (Stephan)
Objet:	élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne les élèves
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000368063 (source JORF)

titularisation

De:	Prommer (Hans)
Objet:	élèves de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne les élèves
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000368063 (source JORF)

titularisation

JORFTEXT000000367920 (source JORF)

De:	Bozon (Claude) ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	membre du conseil d'administration de la société d'économie mixte Plaine Développement représentant de l'Etat
Groupe:	Société d'économie mixte Plaine Développement

date_debut="1994-11-01"
duree="trois ans"
conseil_administration

nomination

cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Jacques Fremiot ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	conseiller technique

JORFTEXT000000367455 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000367454 (source JORF)

De:	Jacques Fremiot ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000367453 (source JORF)

De:	Chevit (Pascal) Docteur médecin inspecteur en chef de santé publique
Objet:	directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Isère (gr. I)
Groupe:	Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Isère

date_debut="1994-09-15"
duree="cinq ans"

détachement

De:	Vernet (Alain)
Objet:	tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat) le tableau d'avancement complémentaire au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:	Etat

inscription

De:	Tron (Michel)
Objet:	tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat) le tableau d'avancement complémentaire au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:	Etat

inscription

De:	Pilven (Denis)
Objet:	tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat) le tableau d'avancement complémentaire au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:	Etat

inscription

De:	Gonnelle (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat) le tableau d'avancement complémentaire au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:	Etat

inscription

De:	Boissière (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement (architectes et urbanistes en chef de l'Etat) le tableau d'avancement complémentaire au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat est fixé pour l'année 1994
Groupe:	Etat

inscription

JORFTEXT000000185929 (source JORF)

De:	Sutton (Daniel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des télécommunications, affecté à France Télécom

date_debut="1995-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000185926 (source JORF)

De:	Berlière (Jean-Michel) ingénieur des mines
Objet:	chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:	Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Pays de la Loire

date_debut="1994-09-01"

cessation de fonction

De:	Richard (Michel) direction de la fonction militaire et du personnel civil, Paris (détaché en administration centrale)
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Pontoizeau (Michel) direction des constructions navales, Indret
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Mere (Jean-Louis) direction des constructions aéronautiques, service technique des télécommunications et des équipements aéronautiques, Paris
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Maas (Raymond) Caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Leconte (Gérard) direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Istres
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Le Poupon (Paul) commandement des organisations de formation de l'armée de terre, Tours
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Avena (Daniel) région aérienne Méditerranée, Aix - Les Milles
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

De:	Gagliolo (Martine) préfecture maritime de Toulon
Objet:	pour l'accession au grade de chef de service administratif au titre de l'année 1995 les attachés de service administratif de 1re classe
Groupe:	Grade de chef de service administratif

promotion

JORFTEXT000000185221 (source JORF)

De:	Nasica (Georges) chef de service départemental de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Paris, services centraux
Objet:	sur place directeur départemental de classe normale de 2e échelon (ancienneté conservée de 2 ans 6 mois)
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="1994-09-05"

nomination