Christine Tranchant

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De: Christine TRANCHANT
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
portant règlement de qualification des médecins
34° Neurologie
Représentant le Syndicat des Neurologues
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000048258321(source JORF)
nomination
26 Octobre 202326/10/2023
De: Christine Tranchant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
MEMBRES SUPPLÉANTS
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930716A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Christine Tranchant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : Neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
suppleant
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Christine TRANCHANT
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
34° neurologie
Représentant le Syndicat National des Neurologues
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Christine Tranchant
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2016
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : neurologie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2016
suppleant
AFSN1630941A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Christine TRANCHANT
Objet:
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
16 octobre 2014
7° « Médecine de la douleur et médecine palliative »
Médecin, professeur des universités-praticien hospitalier, président
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000030551574(source JORF)
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000029210979(source JORF)
délégation de signature
09 Juillet 201409/07/2014
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028587688(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201413/02/2014
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000028025538(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201304/10/2013
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000027792674(source JORF)
délégation de signature
02 Août 201302/08/2013
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000026557790(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 201231/10/2012
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000026269143(source JORF)
délégation de signature
08 Août 201208/08/2012
De: Christine TRANCHANT
ingénieur des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000025146207(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201215/01/2012
De: Christine TRANCHANT
ingénieur des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000025037402(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201128/12/2011
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000024377099(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201120/07/2011
De: Christine TRANCHANT
ingénieur des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000023855135(source JORF)
délégation de signature
14 Avril 201114/04/2011
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom de la ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
1
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000022809575(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201011/09/2010
De: TRANCHANT (Christine)
université de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
au titre del'article 4 du décret n° 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
DISCIPLINES MÉDICALES
PREMIER COLLÈGE
Professeurs des universités et assimilés
Sous-section 49-01 : neurologie
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000021541124(source JORF)
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
1
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés"
JORFTEXT000021241985(source JORF)
délégation de signature
08 Novembre 200908/11/2009
De: Christine TRANCHANT
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
1
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000020568395(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 200903/05/2009
De: TRANCHANT (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
SASM0930171S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 200915/04/2009
De: Christine Tranchant
ingénieure des ponts et chaussées
dans la limite des attributions du bureau des études et des opérations immobilières
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service support et moyens du ministère
1
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000019457208(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 200811/09/2008
De: Christine Tranchant
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau des opérations et des études immobilières
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des opérations et des études immobilières
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000018886920(source JORF)
délégation de signature
01 Juin 200801/06/2008
De: Tranchant (Christine)
Objet:
expert auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments, à titre complémentaire pour l'année 2008
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000018558217(source JORF)
nomination
03 Avril 200803/04/2008
De: Tranchant (Christine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000820890(source JORF)
nomination
15 Février 200715/02/2007
De: Tranchant (Christine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire, pour l'année 2007
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000823073(source JORF)
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Christine Tranchant
Objet:
experte auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
JORFTEXT000000456828(source JORF)
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Christine Tranchant
département de neurologie, hôpitaux universitaires de Strasbourg
Objet:
centres de référence des maladies rares labellisés
les centres suivants
Centre de référence des maladies neuromusculaires rares
Groupe:
12 juillet 2006 portant labellisation de centres de référence pour une maladie rare ou un groupe de maladies rares
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000266653(source JORF)
désignation
03 Août 200603/08/2006
De: Tranchant (Christine)
Objet:
chef de service ou de chef de département
CHU de Strasbourg
Département de neurologie (hôpital civil)
Groupe:
Chef de service ou de chef de département
date_debut="2005-08-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000260124(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Tranchant (Christine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
Groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire
JORFTEXT000000627601(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Tranchant (Christine)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission d'évaluation des produits et prestations
JORFTEXT000000239956(source JORF)
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Tranchant (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Tranchant (Christine)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Tranchant (Christine)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Tranchant (Christine)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1997 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000749327(source JORF)
promotion
03 Juin 199703/06/1997
De: Tranchant (Christine)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier (1er tour) et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
C.H.U. de Strasbourg
(université Strasbourg-I)
Neurologie, service des maladies du système nerveux et du muscle, hôpital civil, emploi no 491 PU-PH 0196
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Neurologie"
JORFTEXT000000379886(source JORF)
nomination
01 Octobre 199601/10/1996
De: Christine Tranchant
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000562362(source JORF)
délégation de signature
30 Août 199630/08/1996
De: Christine Tranchant
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000190254(source JORF)
délégation de signature
16 Janvier 199616/01/1996
De: Christine Tranchant
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000718647(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 199516/11/1995
De: Christine Tranchant
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000736938(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 199508/06/1995
De: Christine Tranchant
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000549241(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 199428/07/1994
De: Tranchant (Christine, Florence)
Objet:
sur la liste complémentaire du concours B E.N.I.T.A. 1993
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers et à l'École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes
JORFTEXT000000546030(source JORF)
inscription
15 Septembre 199315/09/1993
De: Christine Tranchant
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000725560(source JORF)
délégation de signature
15 Avril 199315/04/1993
De: Christine Tranchant
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les lettres de commande ainsi que les certifications de service fait
JORFTEXT000000176329(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 199210/05/1992
De: Tranchant (Christine)
médecin des hôpitaux, neurologie: centre hospitalier régional de Strasbourg, service Neurologie-II
Objet:
praticiens hospitaliers
JORFTEXT000000533538(source JORF)
nomination
24 Août 199024/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.