Jean-Pierre Peinoit

De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du « Collège des consommateurs » pour l'année 2003
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000227503(source JORF)
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Jean-Pierre Peinoit
Objet:
membres du Comité de la médiation bancaire
représentant des consommateurs et usagers
sur proposition du collège consommateurs du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000599799(source JORF)
nomination
03 Décembre 200203/12/2002
De: Peinoit (Jean-Pierre)
association Familles rurales
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000599001(source JORF)
nomination
18 Septembre 200218/09/2002
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263(source JORF)
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000581022(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Peinoit (Jean-Pierre)
ancien président de l'Institut national de la consommation ; 21 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
renouvelable une fois
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000772870(source JORF)
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000221320(source JORF)
nomination
08 Février 200108/02/2001
De: Peinoit (Jean-Pierre)
responsable du service consommation de la Fédération nationale familles rurales
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
représentants des utilisateurs d'énergie
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000765146(source JORF)
nomination
07 Juin 200007/06/2000
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000582720(source JORF)
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000762683(source JORF)
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Familles rurales
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000212744(source JORF)
nomination
07 Août 199907/08/1999
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers pour l'année 1999
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000393732(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000208880(source JORF)
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1998
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000374492(source JORF)
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Fédération nationale des familles rurales
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000565123(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1997
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000381108(source JORF)
nomination
13 Mars 199713/03/1997
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000194620(source JORF)
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Fédération nationale des associations des familles rurales
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000365077(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Fédération nationale des associations des familles rurales
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations de consommateurs
Titulaires
Groupe:
Observatoire de l'eau
JORFTEXT000000557753(source JORF)
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000556824(source JORF)
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de la Fédération nationale des familles rurales
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000362786(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000529077(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Fédération nationale des associations familiales rurales
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000727525(source JORF)
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Groupe:
Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000528697(source JORF)
nomination
28 Novembre 199228/11/1992
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000174516(source JORF)
nomination
22 Février 199222/02/1992
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Fédération nationale des associations familiales rurales
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
Commission des clauses abusives
JORFTEXT000000358015(source JORF)
nomination
16 Février 199216/02/1992
De: Peinoit (Jean-Pierre)
responsable du service Consommation de la Fédération nationale des associations familiales rurales
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
représentant du ministère de la recherche et de la technologie
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000351669(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
Membres titulaires
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000159559(source JORF)
nomination
20 Juin 199020/06/1990