Pierre Arnaud

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De: ARNAUD Pierre
sergent-chef de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK2120543A(source BOMI)
attribution
13 Juillet 202113/07/2021
De: Pierre Arnaud
administrateur général, directeur du centre
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VII. - Centre de formation au management du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000039630587(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201918/12/2019
De: Pierre ARNAUD
Objet:
après recul de la limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général, affecté au ministère des armées
Groupe:
Ministère des Armées
date_debut="2020-01-06"
depart_retraite
JORFTEXT000039180412(source JORF)
admission
04 Octobre 201904/10/2019
De: Pierre Arnaud
administrateur général, directeur du centre
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VI. - Centre de formation au management du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038109386(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201910/02/2019
De: Pierre Arnaud
administrateur civil, directeur du centre
dans la limite des attributions du centre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
VI. - Centre de formation au management du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000037019025(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 201807/06/2018
De: ARNAUD Pierre
Ministère des armées
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2017 et promus à ce grade
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000035374416(source JORF)
promotion
05 Août 201705/08/2017
De: ARNAUD (Pierre, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre ARNAUD et Jean-Jacques DEVILLE
notaire
JORFTEXT000032282824(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Arnaud (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2013)
Spécialité : chirurgie urologique
Concours type 1
JORFTEXT000028870985(source JORF)
inscription
25 Avril 201425/04/2014
De: Arnaud (Pierre, Alain)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Arnaud (Pierre, Alfred, Alexandre, Léon)
sergent. Chevalier du 15 décembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneuret de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
DÉPORTÉS RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-12-15"
JORFTEXT000027386293(source JORF)
promotion
05 Mai 201305/05/2013
De: Arnaud (Pierre)
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la gestion et de la qualité au sein du service de la gestion des procédures et des moyens à la direction du développement international de la direction générale de l'armement
Objet:
représentants du ministre de la défense à la commission
prévue à
l'article 1er du décret n° 64-1123 du
12 novembre 1964
modifié fixant les conditions d'application de l'article 5 de la loi de finances rectificative pour 1963 :
Groupe:
Commission prévue à l'article 1er du décret n° 64-1123 modifié fixant les conditions d'application de l'article 5 de la loi de finances rectificative
JORFTEXT000026973686(source JORF)
désignation
24 Janvier 201324/01/2013
De: Pierre Arnaud
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion et de la qualité au service de la gestion des procédures et des moyens de la direction du développement international à la direction générale de l'armement
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2013-01-05"
JORFTEXT000026737110(source JORF)
renouvellement
08 Décembre 201208/12/2012
De: Pierre Arnaud
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
Police
INTC1231933A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Pierre Arnaud
Objet:
suppléants des membres du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000022455010(source JORF)
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Arnaud (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la gestion et de la qualité au sein du service de la gestion des procédures et des moyens à la direction du développement international de la direction générale de l'armement, à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
JORFTEXT000021633225(source JORF)
nomination
07 Janvier 201007/01/2010
De: Pierre Arnaud
Administrateur civil
chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion et de la qualité du service de la gestion des procédures et des moyens
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021218264(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200931/10/2009
De: Arnaud (Pierre)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000020996388(source JORF)
intégration
27 Août 200927/08/2009
De: Pierre Arnaud
administrateur civil hors classe, chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion et de la qualité
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000465047(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 200705/07/2007
De: Arnaud (Pierre, Jean, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000425895(source JORF)
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: Arnaud (Pierre, Jean, Louis)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000000793754(source JORF)
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Arnaud (Pierre, Louis, Marie)
directeur d'un service ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Arnaud (Pierre, Michel)
vice-président de société, administrateur au Conseil français des investisseurs en Afrique ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Pierre Arnaud
directeur des missions
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000000600605(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200305/10/2003
De: Pierre Arnaud
directeur des missions
Objet:
au nom du directeur général, tous actes, arrêtés et décisions relevant de ses attributions
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000000599042(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200228/11/2002
De: Arnaud (Pierre, André, Jean)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Arnaud (Pierre, Marc)
architecte, urbaniste en chef de l'Etat ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Arnaud (Pierre, Jean, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Arnaud (Pierre)
directeur, centre hospitalier de Magny-en-Vexin (Val-d'Oise)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
6
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000553085(source JORF)
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Arnaud (Pierre)
Objet:
dans le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Groupe:
Arrondissement
date_debut="1994-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000530331(source JORF)
réintégration
18 Octobre 199418/10/1994
De: Arnaud (Pierre, Lucien, Jules, Marius)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-03-13"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000363475(source JORF)
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Arnaud (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Arnaud (Pierre, Jean, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Religieux (Jacques ; Henri, Paul)
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Arnaud (Pierre)
Objet:
professeur des universités
(disciplines littéraires et de sciences humaines) dans les établissements ci-après
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Lyon-II
Groupe:
Lyon-II
professeur="Lyon-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000357243(source JORF)
nomination
21 Décembre 199121/12/1991
De: Arnaud (Pierre, Paul, Basile)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Au grade de commissaire colonel
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1990-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
JORFTEXT000000524559(source JORF)
nomination
31 Janvier 199031/01/1990

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