Délégation aux outre-mer

Délégation aux outre-mer

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LA GESTION DES RISQUES NATURELS MAJEURS DANS LES TERRITOIRES D'OUTRE-MER

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

GROUPE RENAISSANCE

(162 membres)

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie

Rapporteurs

N

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie

Députés

Titulaires, Suppléants

Annule et remplace modifications à la composition des commissions publiées au Journal officiel du

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

les députés

s organismes extraparlementaires

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle

Députés

Titulaires, Suppléants

députée, présidente du bureau du Comité national de la mer et des littoraux

membres du Comité national de l'eau

IX. - Au tire de président du bureau du Comité national de la mer et des littoraux

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite

délégation aux outre-mer

Le groupe La République en Marche

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

REM

bureau de la délégation de l'assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Secrétaires

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

GIRONDE

8e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

GIRONDE

8e circonscription