Suzanne Simon

De: Suzanne Simon
administratrice civile honoraire
Objet:
membre suppléant de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 précité
personnalité qualifiée dans le domaine de la santé
Groupe:
Commission d'indemnisation
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000636184(source JORF)
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Suzanne Simon
administratrice civile honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
personnalité qualifiée dans le domaine de la santé
Remplace:M. Eric Schmieder
Groupe:
Commission d'indemnisation
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000801330(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004
De: Simon (Suzanne)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice du projet, rattachée pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
administratrice civile hors classe, détachée
Groupe:
Direction du projet, rattachée pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-03-07"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000432127(source JORF)
réintégration
06 Janvier 200406/01/2004
De: Simon (Suzanne)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directrice de projet, chargée de la modernisation du contentieux général et du contentieux technique de la sécurité sociale, emploi rattaché au directeur de la sécurité sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
date_debut="2001-03-07"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000222540(source JORF)
détachement
29 Décembre 200129/12/2001
De: Simon (Suzanne)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet, chargée de la modernisation du contentieux général et du contentieux technique de la sécurité sociale, emploi rattaché au directeur de la sécurité sociale
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000769056(source JORF)
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directrice de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail
JORFTEXT000000388255(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 200019/11/2000
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directrice de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail
JORFTEXT000000584921(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 200009/09/2000
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directrice de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail
JORFTEXT000000401802(source JORF)
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directrice de la famille, des accidents du travail et du handicap
JORFTEXT000000217418(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 200024/06/2000
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directrice de la famille, des accidents du travail et du handicap
JORFTEXT000000567641(source JORF)
délégation de signature
10 Février 200010/02/2000
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directrice de la famille, des accidents du travail et du handicap
JORFTEXT000000560741(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 199908/10/1999
De: Simon (Suzanne)
administrateur civil hors classe, sous-directeur au ministère ; 21 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
42 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000567775(source JORF)
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur de la famille, des accidents du travail et du handicap
JORFTEXT000000201307(source JORF)
délégation de signature
22 Juin 199722/06/1997
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur de la famille, des accidents du travail et du handicap
JORFTEXT000000375630(source JORF)
délégation de signature
09 Février 199609/02/1996
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur de la famille, des accidents du travail et du handicap
JORFTEXT000000721857(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199508/12/1995
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur de la famille, des accidents du travail et du handicap
JORFTEXT000000737714(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 199524/09/1995
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur de la famille, des accidents du travail et du handicap
JORFTEXT000000169638(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur de la famille, des accidents du travail et du handicap
JORFTEXT000000554789(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur de la famille, des accidents du travail, du handicap et de la mutualité
JORFTEXT000000366562(source JORF)
délégation de signature
05 Novembre 199405/11/1994
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur de la famille, des accidents du travail, du handicap et de la mutualité
JORFTEXT000000728836(source JORF)
délégation de signature
08 Février 199408/02/1994
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur de la famille, des accidents du travail, du handicap et de la mutualité
JORFTEXT000000360927(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Suzanne Simon
sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers
Objet:
au nom du ministre délégué à la santé
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
JORFTEXT000000526802(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 199015/11/1990
De: Suzanne Simon
Objet:
sous-directeur des personnels médicaux hospitaliers
JORFTEXT000000525957(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 199015/03/1990