30 Novembre 2023

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Adel Ziane
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pierre-Jean Verzelen
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Gérard Paumier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martin Lévrier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laurent Lafon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Max Brisson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bertrand Sorre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jérémie Patrier-Leitus
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Christophe Marion
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bastien Lachaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Philippe Emmanuel
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Quentin Bataillon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Monique de Marco
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Anne Ventalon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sylvie Robert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Catherine Morin-Desailly
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Else Joseph
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Béatrice Gosselin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Colombe Brossel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sophie Taillé-Polian
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Claudia Rouaux
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lisette Pollet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Caroline Parmentier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Annie Genevard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Géraldine Bannier
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Louis-Jean de Nicolaÿ
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Louis Vogel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Simon Uzenat
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Philippe Tabarot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Didier Mandelli
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Olivier Jacquin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hervé Gillé
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fabien Genet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jacques Fernique
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Franck Dhersin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pierre Barros
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Marc Zulesi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Paul Vannier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vincent Thiébaut
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nicolas Ray
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thomas Portes
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Stéphane Peu
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bruno Millienne
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nicolas Dragon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guy Bricout
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Damien Adam
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marta de Cidrac
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nadège Havet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Huguette Tiegna
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sandrine Le Feur
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fatiha Keloua Hachi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Annick Cousin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP"
JORFTEXT000048481521(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aurélien Saintoul
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Pierre Pont
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: François Piquemal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: René Pilato
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Didier Paris
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nicolas Pacquot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Andy Kerbrat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Emmanuel Fernandes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Arthur Delaporte
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dino Cinieri
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lionel Causse
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Louis Boyard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Philippe Berta
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thibault Bazin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cécile Untermaier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Claudia Rouaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Maud Petit
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Francesca Pasquini
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Raquel Garrido
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sophie Errante
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Christine Decodts
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Eléonore Caroit
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lisa Belluco
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alexandra Martin (Gironde)
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aurélien Saintoul
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Pierre Pont
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: François Piquemal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: René Pilato
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Didier Paris
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nicolas Pacquot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Andy Kerbrat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillaume Garot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Emmanuel Fernandes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Arthur Delaporte
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dino Cinieri
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lionel Causse
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Elie Califer
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Louis Boyard
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Philippe Berta
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thibault Bazin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cécile Untermaier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Eva Sas
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Claudia Rouaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Maud Petit
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Francesca Pasquini
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Raquel Garrido
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sophie Errante
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Christine Decodts
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Eléonore Caroit
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lisa Belluco
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alexandra Martin (Gironde)
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048481509(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mattéo RAMAEN
titulaire
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative « Sport et animation »
au titre du 3° du II de l'article 11 du décret du
13 septembre 2019
modifié instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets de création, de révision ou de suppression de diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l'Etat
membres associés n'ayant pas voix délibérative, représentant les organisations intervenant dans les champs professionnels dont relèvent les titres ou diplômes concernés ou ayant une expertise en matière de formation et d'emploi
sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Timothée BRUN
Groupe:
Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
JORFTEXT000048481267(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Célia de LAVERGNE
directrice de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
représentante titulaire de l'Etat
Groupe:
Muséum national d'histoire naturelle
conseil_administration
JORFTEXT000048481264(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Philippe FAUCHET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur interdépartemental des routes Centre-Ouest
Groupe:
Direction interdépartemental des routes Centre-Ouest
date_debut="2023-12-01"
JORFTEXT000048481262(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Véronique BELLEMAIN
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
inspectrice générale (groupe I) au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2023-12-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000048481259(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillaume AGNUS
Objet:
professeur des universités titulaire
63e section
Université Paris Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris Saclay"
professeur_section="63"
JORFTEXT000048481255(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Elizabeth BOER-DUCHEMIN
Objet:
professeur des universités titulaire
30e section
Université Paris Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris Saclay"
professeur_section="30"
JORFTEXT000048481255(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jérôme SAINT-MARTIN
Objet:
professeur des universités titulaire
63e section
Ecole normale supérieure Paris-Saclay
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
professeur="Ecole normale supérieure Paris-Saclay"
professeur_section="63"
ecole
JORFTEXT000048481255(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lahoucine ID-KHAJINE
Objet:
professeur des universités titulaire
63e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
CY Cergy Paris Université
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="63"
JORFTEXT000048481255(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Anne-Lise PELLET BEAUCOUR
Objet:
professeur des universités titulaire
60e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
CY Cergy Paris Université
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048481255(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Christophe PRANGE
Objet:
professeur des universités titulaire
25e section
CY Cergy Paris Université
Groupe:
CY Cergy Paris Université
professeur="CY Cergy Paris Université"
professeur_section="25"
JORFTEXT000048481255(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: GERARD Stéphane
admis au concours de recrutement de professeur des universités ouvert
en application du3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
professeur des universités (Sciences du médicament et des autres produits de santé) et affecté auprès de l'université de Reims
Groupe:
Université de Reims
professeur
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: FAVOT Laure
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectées auprès des établissements
(Sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: VIGOR Claire
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectées auprès des établissements
(Sciences du médicament et des autres produits de santé), université de Montpellier
Groupe:
Université de Montpellier
professeur="Université de Montpellier"
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: L'AZOU Béatrice
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectées auprès des établissements
(Sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Bordeaux
Groupe:
Université de Bordeaux
professeur="Université de Bordeaux"
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: LANDREAU Anne
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectées auprès des établissements
(Sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université d'Angers
Groupe:
Université d'Angers
professeur="Université d'Angers"
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: ECHINARD Victorine
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectées auprès des établissements
(Sciences du médicament et des autres produits de santé), université Toulouse III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse III"
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: CHANTRY Anne
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectées auprès des établissements
(Maïeutique), université Paris Cité
Groupe:
Université Paris Cité
professeur="Université Paris Cité"
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: GARRAIT Ghislain
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectées auprès des établissements
(Sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Clermont Auvergne
Groupe:
Université Clermont Auvergne
professeur="Université Clermont Auvergne"
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: ROULLIER Catherine
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectées auprès des établissements
(Sciences biologiques, fondamentales et cliniques), Nantes université
Groupe:
Nantes université
professeur="Nantes université"
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: ROREN (épouse ADAM)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectées auprès des établissements
Alexandra, (Sciences de la rééducation et de réadaptation), université Paris Cité
Groupe:
Alexandra université Paris Cité
Université Paris Cité
professeur="Alexandra université Paris Cité"
JORFTEXT000048481251(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pierre-Cyrille HAUTCOEUR
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
renouvellement
president
conseil_administration
JORFTEXT000048481249(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nicolas NAUDINOT
Objet:
en cette qualité
20e section
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Violaine NICOLAS
Objet:
en cette qualité
68e section
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Séverine ZIRAH
Objet:
en cette qualité
31e section
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Louis DENAUD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
École nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
professeur="École nationale supérieure d'arts et métiers"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Rémy CHARDONNET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
École nationale supérieure d'arts et métiers
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
professeur="École nationale supérieure d'arts et métiers"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Egon OSTROSI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
professeur="Université de technologie de Belfort-Montbéliard"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laurent HEYBERGER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
Université de technologie de Belfort-Montbéliard
professeur="Université de technologie de Belfort-Montbéliard"
professeur_section="22"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Carine COLENT-MICHEL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="74"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gérard MANIERE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="69"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jérôme MOREAU
Objet:
professeur des universités titulaire
67e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="67"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Charles DEVILLERS
Objet:
professeur des universités titulaire
32e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="32"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Benoît CLUZEL
Objet:
professeur des universités titulaire
28e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="28"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laurence MERCURI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="21"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Véronique DRAI-ZERBIB
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="16"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alain BÈGUE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="14"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Stéphane LAUNOIS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="25"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Audrey TUAILLON-DÉMESY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="74"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jelena PANTEL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="67"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Robin ROCHE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Besançon, institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="63"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sylvie LEMOYNE-BEGOT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="62"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kanty RABENOROSOA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="61"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pierre-Henri CORNUAULT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: David CHAPELLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Besançon, institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nadege BODIN-COURJAL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="30"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Audrey BECKER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="21"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marie MAZEROLLE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="16"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Philipp HARTING
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Côte d'Azur
Groupe:
Université Côte d'Azur
professeur="Université Côte d'Azur"
professeur_section="5"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Arnaud BARTOLOMEI
Objet:
professeur des universités titulaire
22e section
université Côte d'Azur
Groupe:
Université Côte d'Azur
professeur="Université Côte d'Azur"
professeur_section="22"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Serge AUDIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Côte d'Azur
Groupe:
Université Côte d'Azur
professeur="Université Côte d'Azur"
professeur_section="17"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Andreas ZECH
Objet:
professeur des universités titulaire
34e section
Observatoire de Paris
Groupe:
Observatoire de Paris
professeur="Observatoire de Paris"
professeur_section="34"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Elsa LAFAYE DE MICHEAUX
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="5"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vanessa VAN RENTERGHEM
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="21"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Victor VUILLEUMIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Abdourahmane DIALLO
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="15"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Natalia BERNITSKAÏA
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
13e section
Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="13"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Eric BAVU
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="60"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Arnaud BRELOY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="27"
JORFTEXT000048481242(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: FANTINEL Danielle
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Moselle
Groupe:
Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de la Moselle
date_debut="2024-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000048481233(source JORF)
admission
30 Novembre 202330/11/2023
De: ANGLES Rose-Marie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aude
Groupe:
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de l'Aude
date_debut="2024-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000048481231(source JORF)
admission
30 Novembre 202330/11/2023
De: AIME Claude
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres
Groupe:
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Deux-Sèvres
date_debut="2024-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000048481229(source JORF)
admission
30 Novembre 202330/11/2023
De: BENOIT Michel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Auvergne-Rhône-Alpes, direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Savoie
Groupe:
Direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Auvergne-Rhône-Alpes, direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Savoie
date_debut="2024-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048481227(source JORF)
admission
30 Novembre 202330/11/2023
De: GRANGEAUD (Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Vienne
Groupe:
Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Haute-Vienne
date_debut="2024-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000048481221(source JORF)
admission
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pierre-Yves OLLIVIER
premier maitre
Objet:
régisseur de la régie de recettes et d'avances auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone sud de l'océan Indien, stationnée à Saint-Denis (La Réunion)
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone sud de l'océan Indien, stationnée à Saint-Denis (La Réunion)
JORFTEXT000048481217(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: DOMANECH (Celia, Margaux)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « EXCEN MARSEILLE »
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000048481214(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: LE PETIT (Alexandra, Marie, Louise)
Objet:
commissaire de justice salariée au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphan HUBERT, Emmanuel GRAIVE, André-Denis BRIZARD, huissiers de justice associés »
Groupe:
Commissariat de justice salariée au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Stéphan HUBERT, Emmanuel GRAIVE, André-Denis BRIZARD, huissiers de justice associés »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000048481212(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: VINCKE (Anne-Catherine)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000048481210(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: GADAL (Magalie, Marilyn, Cécile), épouse HURTADO
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000048481210(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: VINCKE (Anne-Catherine)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000048481210(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: GADAL (Magalie, Marilyn, Cécile), épouse HURTADO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Sucy-en-Brie (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000048481210(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: PLANTELIN (François, Gérard)
Objet:
notaires associés
membre de la société par actions simplifiée « CONSTANCE BOVE-BELUGUET », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481208(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: PEIXOTO PEREIRA (Céline, Patricia)
ayant pour nom d'usage PEREIRA
Objet:
notaires associés
membre de la société par actions simplifiée « CONSTANCE BOVE-BELUGUET », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481208(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: BOVE (Constance, Lugdivine, Floriane)
Objet:
ayant pour nom d'usage BOVE-BELUGUET, notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « CONSTANCE BOVE-BELUGUET »
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481208(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: GOUSSEAU (Damien, Didier)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481206(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: LEGROS (Charlène, Claudia, Claude), épouse DHIF
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481206(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: GOUSSEAU (Damien, Didier)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481206(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: LEGROS (Charlène, Claudia, Claude), épouse DHIF
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481206(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: SORDET (Maxime, Nicolas)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Crespières (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481204(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: DAMBRE (Thierry, Marc, Pierre, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Crespières (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481204(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: RIBEIRO (Margot, Marie), épouse SORDET
de
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Crespières (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481204(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: FOLLIOT (Vanessa)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Crespières (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481204(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: RIBEIRO (Margot, Marie), épouse SORDET
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481204(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: FOLLIOT (Vanessa)
Objet:
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481204(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: SORDET (Maxime, Nicolas)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Thierry DAMBRE et Margot SORDET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Crespières (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481204(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: DAMBRE (Thierry, Marc, Pierre, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Thierry DAMBRE et Margot SORDET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Crespières (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000048481204(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: DELESPIERRE (Aurélien, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Catherine BOURGOIN, Bénédicte FAUCHEREAU, Charles RAGEY, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000048481202(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: ROUGIER (Catherine, Valérie)
ayant pour nom d'usage BOURGOIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Bénédicte FAUCHEREAU, Charles RAGEY, Aurélien DELESPIERRE notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000048481202(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: ROUGIER (Catherine, Valérie)
Objet:
ayant pour nom d'usage BOURGOIN, notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Catherine BOURGOIN, Bénédicte FAUCHEREAU, Charles RAGEY, notaires associés »
Groupe:
Société civile professionnelle « Catherine BOURGOIN, Bénédicte FAUCHEREAU, Charles RAGEY, notaires associés »
JORFTEXT000048481202(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: DELESPIERRE (Aurélien, Bernard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Catherine BOURGOIN, Bénédicte FAUCHEREAU, Charles RAGEY, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000048481202(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: JOUCLA (Emmanuel, Pierre, Raymond)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Milhaud (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000048481200(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: CUILLÉ (Bertrand, Marie, Robert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Milhaud (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000048481200(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: BILLARD (Renaud, Jérôme, Etienne)
Objet:
notaire associé
membre de la société à responsabilité limitée « THEMIS NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont elle est titulaire
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000048481198(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: BILLARD (Renaud, Jérôme, Etienne)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « DM Notaires & Associés »
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000048481198(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: MARTINEZ (Margaux, Georgia, Ersilia)
Objet:
notaire associée
membre de la société à responsabilité limitée « THEMIS NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Montpellier (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000048481198(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: MARTINEZ (Margaux, Georgia, Ersilia)
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « NOTAIRES EN CEZE »
notaire
notaire_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000048481196(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: JOUCLA (Emmanuel, Pierre, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « NOTAIRES EN CEZE »
notaire
notaire_residence="Bagnols-sur-Cèze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000048481196(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: PINCHON (Virginie, Carine)
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LES HUISSIERS-COMMISSAIRES DU GÂTINAIS », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
Commissariat de justice associée
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="La Ferté-Alais (Essonne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000048481194(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: BASSET (Estelle, Magali)
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LES HUISSIERS-COMMISSAIRES DU GÂTINAIS »
Groupe:
Commissariat de justice associée
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="La Ferté-Alais (Essonne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000048481194(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillaume HALARD
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
rapporteur public au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2023-11-08"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000048481192(source JORF)
désignation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vincent MAZEAU au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteur public
date_debut="2023-10-16"
JORFTEXT000048481192(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: ADAMO (Emilie, Elise, Hélène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « BESANÇON SEGUIN NOTAIRES VIENNE PYRAMIDE »
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000048481190(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: KARGER (Romain)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Alain GASTALDELLO, Sébastien THEVENET et Hadrien MARIAC, notaires Associés »
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « KARGER NOTAIRE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire en vertu du présent arrêté
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000048481188(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: MICHEL (Olivier, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000048481188(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: CHALENDARD (Astrid, Julie), épouse METIFIOT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Benjamin DEGRENDEL, Notaire »
notaire
notaire_residence="Loriol-sur-Drôme (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000048481186(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: COQ (Julie, Alexandra)
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « RMS & ASSOCIES », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
Commissariat de justice associée
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Nîmes (Gard)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000048481184(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: BOUTIN (Lucie, Louise, Léonie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « ALLEZ & ASSOCIES NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048481182(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: GAILLARD (Caroline, Elodie, Amélie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « ALLEZ & ASSOCIES NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048481180(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: AKOPOFF (Justine, Caroline, Catherine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « ALLEZ & ASSOCIES NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048481178(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: JUMEAU (Mathilde)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « OFFICE NOTARIAL RÉPUBLIQUE »
notaire
notaire_residence="Jarny (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000048481176(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: KAËLIN (Gérald, Antoine, Marc)
notaire associé
membre de la société d'exercice à responsabilité limitée « Espaces Not'R »
Objet:
pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est devenue titulaire
en vertu du présent arrêté
notaire
notaire_residence="Quincy-Voisins (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000048481174(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: MINGALON (Jacques, Antoine, Louis, Jérôme)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481174(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: KAËLIN (Gérald, Antoine, Marc)
Objet:
notaire associé, exerçant au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « Espaces Not'R »
notaire
notaire_residence="Varreddes (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000048481174(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: TABET (Patrick, Salvator)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « Jacques MINGALON et Patrick TABET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Quincy-Voisins (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000048481174(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: PORET (Thierry, Christian, René)
notaire associé
membre de la société par actions simplifiée « NOTAIRES TROUVILLE FOCH »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048481172(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: PORET (Thierry, Christian, René)
Objet:
notaire associé exerçant au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « NOTAIRES TROUVILLE FOCH »
notaire
notaire_residence="Trouville-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000048481172(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: POINT (Marie-Laure, Béatrice), épouse POMONTI
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « NOTAIRES TROUVILLE FOCH », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048481172(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: PERROTIN (Catherine, Marie)
Objet:
ayant pour nom d'usage BONICHOT, notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Catherine BONICHOT et Anne GIRARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
Metz (Moselle)
Groupe:
Société civile professionnelle « Catherine BONICHOT et Anne GIRARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
JORFTEXT000048481170(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: BEAUNIER (Quentin, Jacques, Gilbert)
Objet:
commissaire de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CJReAct », anciennement dénommée « THIERY »
Groupe:
Commissariat de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CJReAct », anciennement dénommée « THIERY »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Louviers (Eure)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000048481168(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: LLAURENS (Julie, Anne)
Objet:
notaire
Remplace:Mme SÉRANDON (Sophie, Janick)
notaire
notaire_residence="Chaudes-Aigues (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
JORFTEXT000048481166(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: CHAUDÉ (Nicolas, Philippe, Dominique)
Objet:
commissaire de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACTEHUIS »
Groupe:
Commissariat de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « ACTEHUIS »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Meaux (Seine-et-Marne)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000048481164(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: MAURIN (Mathieu, Pierre, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BL Notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: GRANDJEAN (Eric, Luc)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BL Notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: DURAFOURG (Julien, Luc, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BL Notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: ALALOUF (Sébastien)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BL Notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: ZAMPINI (Cécile, Audrey, Danièle), épouse AUBRY
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BL Notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: MASCHERPA (Alexandra, Jeanne, Isabelle), épouse BIZON
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BL Notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: KALFON (Michèle)
ayant pour nom d'usage SELLEM
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BL Notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: CARRAUD (Emilie, Charlotte), épouse DESCUNS
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BL Notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: QUESNEL (Laetitia, Roxane, Catherine)
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « BL Notaires », pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: PAPAZIAN (Patrick, Kéram, René)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: MAURIN (Mathieu, Pierre, Jean)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: GRANDJEAN (Eric, Luc)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: DURAFOURG (Julien, Luc, Marie)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: ALALOUF (Sébastien)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: ZAMPINI (Cécile, Audrey, Danièle), épouse AUBRY
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: CARRAUD (Emilie, Charlotte), épouse DESCUNS
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: KALFON (Michèle)
Objet:
ayant pour nom d'usage SELLEM, de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: MASCHERPA (Alexandra, Jeanne, Isabelle), épouse BIZON
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « BL NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: QUESNEL (Laetitia, Roxane, Catherine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle « BL NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire
d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048481160(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 202330/11/2023
De: PERRET (Dylan)
Objet:
greffier de tribunal de commerce salarié au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL MEY & ASSOCIES »
greffier
greffier_residence="Chambéry (Savoie)"
greffier_residence_departement_code="73"
tribunal
tribunal_commerce="exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL MEY & ASSOCIES »"
JORFTEXT000048481158(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: BOUCHAND (Gonzague, Gaël, Yves)
Objet:
commissaire de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Erwan HAMARD et Clémentine MYNARD, Commissaires de Justice associés »
Groupe:
Commissariat de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Erwan HAMARD et Clémentine MYNARD, Commissaires de Justice associés »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000048481156(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: DACHICOURT (Alexandre, Raymond, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « ROQUÉPINE NOTAIRES - Olivier BOSSÉ, Julie BRAMI, Dominique HOVASSE et Samuel PEZARD, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048481154(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: ZUCCON (Bérenger, Maurice, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Louis de LEOTOING et Thierry ZUCCON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Puylaurens (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
JORFTEXT000048481152(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jamila AMAMERI
adjointe administrative principale de 2e classe de chancellerie
Objet:
mandataire suppléant
afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations afférentes à la régie dans les conditions fixées par le décret du
26 juillet 2019
relatif aux règles de recettes et d'avances des organismes publics
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la modernisation, mission de la valise diplomatique, bureau de l'administration et de la comptabilité du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
suppleant
JORFTEXT000048481149(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillaume BULTE
secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction générale de l'administration et de la modernisation, mission de la valise diplomatique, bureau de l'administration et de la comptabilité
Groupe:
Direction générale de l'administration et de la modernisation, mission de la valise diplomatique, bureau de l'administration et de la comptabilité
JORFTEXT000048481149(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Anne-Florie CORON
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice départementale des territoires des Yvelines
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction départementale des territoires des Yvelines
date_debut="2023-12-11"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000048481146(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Serrurier (Stéphane, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
L'adjudant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moreau (Olivier, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les maréchaux des logis-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Maréchal des logis chefs"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Joachim (Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les maréchaux des logis-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Maréchal des logis chefs"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vuillemin (Gilles, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Unimon (Julien, Gatien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Studer (Jean-Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Spaeter (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rigaux (Thierry, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Prudent (Stéphane, Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pignier (Emmanuel, Richard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ori (Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Milcent (Emmanuel, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lemaire (Patrick, Gaétan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lami (Thierry, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guilloux (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gambo (Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gabarrot (Jean-Paul, Simon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dervaux (David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Delorrier (Bernard, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dabon (Franck, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chatrenet (Stéphane, Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cayet (Stéphane, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bourgeois (Xavier, Eugène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Barry (Guillaume, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bailly (Eric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thierry (Wilfried, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Isaia (Julien, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gravier (Jean-Baptiste, Sébastien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chartier-Houzé (Hortense, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les gendarmes de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Gendarme"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ung (Ka Wing)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Voisin (Mathieu, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Voisin (Cédric, Quentin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vannier (Thomas, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Trombetta (Florian, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Tamdrari (Charles, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sardin (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Salou (Julien, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Peuaud (Quentin, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Obino (Biagio, Francis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mordant (Christophe, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mainguet (Théo, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Léonard (Siméon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lorcy (Benjamin, David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Leveau (Rémi, France)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lestage (Grégory, Jean-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Legout (Thomas, Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Legay (Alexis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ladret (Stéphane, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jullien (Kévin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Janvier (Romain, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Espinasse (Tanguy, Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Duchesne (Valentin, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desvignes (Pierre, Armand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desrumaux (Jonathan, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Côme (Romaric, Gaston)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cez (Jérémy, Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Castanedo (Quentin, Marceau)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Castaldi (Patrick, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Carteron (Arthur, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boisson (Victor, Robin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aufort (Bruno, Jean-Raphaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pascale (Tifany, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lemoine (Agathe, Anne-Thérèse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Berre (Maëva, Séverine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Larivière (Alice, Elvire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gouiffès (Anaïs, Marie-Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desoize (Marie, Servane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Comminge (Justine, Mathilde)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boukeffa (Férial)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Wittig (Frédéric, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Russeau (Christophe, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mottner (Patrice, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chapelier (Christophe, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Berthet (Florian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sichi (Dominique, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Wilhelm (Bernard, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sanis (Patrick, Léon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Richard (Didier, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Reverdy (Benoît, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Revel (Patrice, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Regimbeau (Philippe, Adrien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Raymond (Alain, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Margueritte (Pierre-Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marchand (Antony, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lemaitre (Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lefevre (Jean-Robert, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Prince (Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lagarde (André-Pierre, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Joannes (Patrick, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Harck (Philippe, Arthur)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillard (Alexis, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Girardot (Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fayemendie (Vincent, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Faber (Martin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Evain (Laurent, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cremmer (Jean-Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Colaert (Thierry, Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Briend (Patrick, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brandet (Pierre-Henry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Raymond (Ta'uhere, Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Elphege (Eméric, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Couturier (Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bamdé (Myra-Louise, Julia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vincetti (Mathieu)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Talbot (Jean-Marc, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sanchez (Didier, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Role-Dubruille (Gaëtan, Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Richard (Didier, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pras (Jean-Noël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pajkic (William, Thomas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Meyer (Florian, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martin (Frédéric, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Maillot (Guillaume, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Magne (Alexis, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lemaire (Paul, Franck)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kryvenac (Marc, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jacquin (Philippe, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hurier (Florent, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gellier (Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gava (Cédric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fontaine (Fabien, Fabrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fertala (Mathieu, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fauchey (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Faisandier (Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Efendiev (Benjamin, Aslan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dussart (Romain, Jean-Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dugaz (Martin, Vital)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desclos (Johnny)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dechelle (Olivier, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Debard (Patrick, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: De Weck (Vincent, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Darbaky (Karim)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Coutant (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chireux (Pierre, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chevrier (Gérald, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Caulier (Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cathelinaud (Eric, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bustos (Ludovic)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bory (Patrice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bortoluzzi (Yann)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Borgniet (Pascal, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonnard (Rémy, Cédric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Benoit (Cyril)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Benoist d'Azy (Paul, Hubert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Balondrade (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chatelain (Aurélie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Amiet (Julie, Laure)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vignat (Jérôme, Thomas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Uvalle (Pascal, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Tissier (Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Soueix (Jean-Marc, Aimé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Roucaud (Michel, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Puglisi (Emmanuel, Gérard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Popot (Christophe, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pioche (Olivier, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lefort (Jacky, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Bihan (Gilles, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laffont (Raymond, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Labbé (Pascal, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hurtrel (Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guy (Hervé, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fenoy (Christian, Yves)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dimus (Jackie, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Didier (Gilles, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desbruères (Laurent, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Davaut (Thierry, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chapelier (Thierry, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonte (Christophe, Thierry)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bertranet (Olivier, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bastian (Bernard, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Adamkiewicz (Jean-Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hauchecorne (Dominique, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gay (Dominique, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Zimolo (Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Verdu (Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vaesen (Jean-Emile, Ghislain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ultréras (Yannick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Tournay (Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Simonin (Jean-Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Simon (Alain, Noël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Savourey (Louis, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sauvage (Philippe, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Salette (Philippe, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Porteret (Philippe, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Petit (Jérôme)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Perrusson (Sébastien, Marie-Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Perrochet (Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Percheron (Michel, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pauchet (Jacques, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pannetier (Philippe, Auguste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ornato (Carlo)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Niquet (Eric, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mizelle (Eric, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Meyer (Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mercera (Arnaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mathieu (Philippe, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marvillet (Pascal, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martin (Jean-Marie, Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mareschal (Jean-François, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lorazo (Eric, Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lescourant (Jean-Hugues, Ernest)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Leroy (Francis, Emilien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lengrand-Lambert (Eric, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lecacheur (Eric, Raymond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Joyon (Mathieu)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Joly (Alain, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hernandez (Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hagiakian (Samuel, Simon)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Haeyaert (Jean-Luc, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Goumot (Raphaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gosse (Yann, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gautherot (Gilles, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gachet (Eric, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Etcheverry (André, Hubert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Eliard (Gilles, Rémy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Duflot (Jean-René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Crochet (Cédrik)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cornec (Philippe, Arsène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chauvin (Thierry, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Caron (Pascal, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cadario (Gilles, Roland)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brun (Pascal, Gilles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ben Aloui (Nidhal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bandinelli (Pierre-Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bail (Benoît)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: André (Alain, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Page (Charline, Maud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Massol (Virginie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Timmerman (Dominique, Lucien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thooris (Rémi, Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thiebaut (Maxime, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Schmitt (Giovanni, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ruellan (Maxime)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Royer (Guillaume, Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rouillard (Mickaël, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Roland-Gosselin (Louis-Dominique, Eugène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Richard (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Reynaud (Jérémie, Baptiste)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Poncin (Kévin, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Muller (Frédéric, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mogenier (Patrice, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Maouchi (Tarik)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Koehl (Alexandre, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Houvenaeghel (Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guerry (Baptiste, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gonnot (Fabrice, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Eyono Messi (Renaud, William)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Despret (Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dalongeville (Philippe, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Coste (Alexandre, Jean-Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chevallier (Olivier, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Carmichael (Florian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Barthe (Bruno, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aza-Vallina (Damien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aussenac (François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aubert (Charles-Edouard, Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Arzur (Benjamin, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Antoine (Philippe, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vacquier (Anne-Laure, Sophie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Magne (Amandine, Camille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Pironnec (Jean, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Baril (Brigitte, Jacqueline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Langeron (Stéphane, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chailleux (Christophe, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lhermitte (Valérie, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lamarche (Eric, Guilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de commandant de réserve
Le capitaine de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martin (Nathalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, les aspirants et les sous-officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2023
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de colonelle de réserve
La lieutenante-colonelle de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Colonelle"
JORFTEXT000048481144(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martin KLAM
premier conseiller du corps des magistrats de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
sous-directeur des questions européennes et relations internationales au sein de la direction de la législation fiscale de la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2023-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048481141(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: RIGAL (Patrick)
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe III
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe III
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481139(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: HESS (Bertrand)
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe III
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe III
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481139(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: GRANGERET (Laurent)
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe III
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe III
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481139(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: CHARRIE (Luc)
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe III
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe III
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481139(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: RABENJA (Iris)
attachée principale d'administration, cheffe de mission
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe III
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe III
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481139(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: HOANG (Line)
inspectrice principale de première classe
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe III
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe III
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481139(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: DEJEAN-HENRY (Yanne)
administratrice de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe III
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe III
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481139(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: AUDURIER-THIEBOLD (Brigitte)
attachée principale d'administration, cheffe de mission
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe III
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe III
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481139(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: PITHON (Alain)
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe II
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe II
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481137(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: PAILLON (Lionel)
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe II
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe II
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481137(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: MOURA (Patrice)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe II
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe II
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481137(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: LEPRINCE GRANGER (André)
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe II
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe II
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481137(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: DE CHATEAU-THIERRY (Antoine)
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe II
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe II
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481137(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: ALOMAR (Raphaël)
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe II
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe II
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481137(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: HELVIN (Fabienne)
administratrice du grade transitoire
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe II
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe II
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481137(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: DERMENONVILLE (Laurence)
administratrice de l'Etat du deuxième grade
Objet:
contrôleur général économique et financier de groupe II
les fonctionnaires
Groupe:
Contrôleur général économique et financier de groupe II
date_debut="2023-12-01"
duree="quatre ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000048481137(source JORF)
détachement
30 Novembre 202330/11/2023
De: Houda BAHLOUL
inspectrice principale des finances publiques
Objet:
agent comptable du Groupement d'intérêt public « Conseil de l'accès au droit de la Nouvelle-Calédonie »
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Conseil de l'accès au droit de la Nouvelle-Calédonie »
JORFTEXT000048481135(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sary AWAD
Objet:
professeur de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom dans la discipline « Génie des procédés/Energie »
à compter de sa date d'installation, au cours de l'année universitaire 2023-2024, à l'Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire
Groupe:
Institut Mines-Télécom
École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire
professeur
professeur_discipline="discipline Génie des procédés/Energie"
ecole
JORFTEXT000048481133(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Julie HOLVECK
magistrate du premier grade
Objet:
sous-directrice de la protection et de la sécurité de la défense nationale au sein de la direction de la protection et de la sécurité de l'Etat du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
date_debut="2023-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048481130(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Véronique PY
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice de l'Etat du grade transitoire, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Etat
date_debut="2024-03-16"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000048481128(source JORF)
réintégration
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Jacques RUSSO
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du deuxième grade, affecté au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
date_debut="2024-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048481126(source JORF)
admission
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Claude RAVET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du deuxième grade, affecté au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
date_debut="2024-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048481124(source JORF)
admission
30 Novembre 202330/11/2023
De: Françoise DUFRESNOY
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice de l'Etat du grade transitoire, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Etat
date_debut="2024-02-15"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000048481122(source JORF)
réintégration
30 Novembre 202330/11/2023
De: Patrick WEHRLEN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du deuxième grade, affecté au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
date_debut="2024-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048481120(source JORF)
admission
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sylviane MIROUX
Objet:
dans le corps des administrateurs de l'Etat
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice de l'Etat du grade transitoire, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Groupe:
Etat
date_debut="2024-04-15"
corps="Administrateurs de l'Etat"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000048481118(source JORF)
réintégration
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jérôme Moreau
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle
afin de valider toutes les opérations relatives à la dépense publique, en particulier engagements juridiques, certifications du service fait et ordres de paiement
Objet:
sans limitation de montant
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Claire Daguzé
Objet:
directrice de projet, cheffe de la mission d'appui aux politiques publiques relatives à la prévention des risques outre-mer, à assurer les fonctions du délégué aux risques majeurs
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alexandra Menis
attachée principale d'administration de l'Etat, à
Objet:
sans limitation de montant
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Véronique Ciupa
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure, et à
Objet:
sans limitation de montant
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Patrick Soulé
ingénieur général de classe exceptionnelle des ponts, des eaux et des forêts, chef de service des administrations de l'Etat, adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la prévention des risques, et à assurer les fonctions du délégué de la délégation aux risques majeurs
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Luc Perrin
ingénieur général de classe normale des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des risques chroniques et du pilotage
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Anne-Cécile Rigail
ingénieure générale des mines, cheffe du service des risques technologiques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques ainsi que dans la limite de 250 000 euros hors taxes
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Delphine Ruel
ingénieure en chef des mines, sous-directrice des administrations de l'Etat, adjointe à la cheffe du service des risques technologiques et sous-directrice des risques accidentels, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines, des transports et de la santé"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Benoît Bettinelli
ingénieur général des mines, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement et de la santé, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement et de la santé"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nicolas Monié
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public, pour les affaires relatives à l'appui aux politiques de prévention des risques naturels
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Yoann La-Corte
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la cheffe de service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Marie Coulomb
ingénieur des travaux publics de l'Etat hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés et actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public, dans la limite des affaires relatives aux ressources humaines de l'activité opérationnelle relative à la vigilance crues du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jérôme Moreau
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets, arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Philippe Bodenez
ingénieur général des mines, chargé des fonctions de chef de service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de chaque service ainsi que dans la limite de 250 000 euros hors taxes
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vincent Coissard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction déchets et économie circulaire, adjoints au chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guirec Prévot
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du pôle national de sécurité des ouvrages hydrauliques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Xavier Caron
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, et à son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, des arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du pôle national de sécurité des ouvrages hydrauliques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Luc Oury
ingénieur hors classe de l'industrie et des mines, chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets, et à ses adjointes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Julie Burah
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de l'unité logistique du pôle Ressources humaines et logistiques, à l'exclusion des décrets, arrêtés, décisions, conventions et avenants, transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aurélie Bousquet
attachée hors classe d'administration de l'Etat, cheffe de pôle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants
dans la limite de 250 000 euros hors taxes, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alexandra Menis
attachée principale d'administration de l'Etat, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets, arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Véronique Ciupa
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable de classe supérieure, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense, et tous ordres de recettes, à l'exclusion des décrets, arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laurence Pujo
ingénieure générale de classe normale des ponts, des eaux et des forêts, sous-directrice des administrations de l'Etat, directrice du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations ainsi que dans la limite de 250 000 euros hors taxes
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rachel Puechberty
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, directrice-adjointe du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations ainsi que dans la limite de 250 000 euros hors taxes
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Véronique Lehideux
ingénieure générale de classe normale des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de service des risques naturels et hydrauliques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, transactions, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de chaque service ainsi que dans la limite de 250 000 euros hors taxes
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Agnès Lefranc
agente contractuelle, sous-directrice santé-environnement, produits chimiques, agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Christine Vignon
ingénieure du génie sanitaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Géraldine Deheppe
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets, arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Naïma Mazouz
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions pour les affaires relatives à la gestion de proximité et à la logistique de proximité des agents affectés à la direction générale de la prévention des risques relatifs à la logistique, à l'exclusion des décrets, des arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions des affaires relatives aux ressources humaines et logistiques et des affaires relatives à la gestion de proximité des agents affectés à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sylvia Celcal
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, et à son adjointe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions pour les affaires relatives à la gestion de proximité et à la logistique de proximité des agents affectés à la direction générale de la prévention des risques relatifs à la logistique, à l'exclusion des décrets, des arrêtés et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions des affaires relatives aux ressources humaines et logistiques et des affaires relatives à la gestion de proximité des agents affectés à la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gilles Rat
ingénieur général de classe normale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la sous-direction de la connaissance des aléas et de la prévention
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement et de l'énergie"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lionel Berthet
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur des administrations de l'Etat, sous-directeur de la connaissance des aléas et de la prévention, et à son adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
dans la limite des attributions de la sous-direction de la connaissance des aléas et de la prévention
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement et de l'énergie"
JORFTEXT000048480922(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Stéphanie FRAIN
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la protection des données et de l'information publique, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la protection des données et de l'information publique. »
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000048480874(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jennifer BEME
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la protection des données et de l'information publique. »
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000048480874(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laurent Le Saint
Ingénieur en chef de l'armement
directeur du programme d'ensemble Barracuda, pour
Objet:
pour signer au nom du ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à l'exercice des responsabilités d'exploitant délégué résultant de l'application des dispositions des articles 10, 11 et 12 de l'arrêté du
20 août 2015
susvisé
les installations nucléaires du port militaire de Cherbourg associées aux dispositions prévues à l'alinéa précédent ainsi que les transports internes associés
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048480788(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pierre Pennanech
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
directeur de l'unité de management Cœlacanthe et directeur du programme d'ensemble Cœlacanthe, pour
Objet:
pour signer au nom du ministre
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à l'exercice des responsabilités d'exploitant délégué résultant de l'application des dispositions des articles 10, 11 et 12 de l'arrêté du
20 août 2015
susvisé
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000048480788(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ring (Eva, Marita dite Marita)
de nationalité suédoise, assistante exécutive du président d'une entreprise de construction de véhicules ; 33 ans de services
Objet:
la personnalité étrangère résidant en France
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480598(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ruelle, née Chèze (Gisèle, Aline, Antoinette)
administratrice d'une association nationale de retraités, ancienne directrice d'un établissement public dédié à l'emploi. Chevalier du 6 septembre 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-09-06"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fourneyron, née Absire (Valérie, Marie-France, Danièle)
ancienne ministre, présidente d'une autorité de contrôle indépendante antidopage. Chevalier du 21 février 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-02-21"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Peyron (Loïc, Stéphane, Yves dit Loïck)
navigateur. Chevalier du 30 mai 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-05-30"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: d' Arras (Antoine, Marie, Claude)
vice-président d'un institut régional de personnes sourdes et aveugles, délégué général d'un fonds de dotation d'un organisme de formation, vice-président d'une association en faveur de personnes en situation de handicap. Chevalier du 6 septembre 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-09-06"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Franoz, née Assaya (Michèle, Annie)
présidente fondatrice d'une association en faveur de personnes atteintes de troubles autistiques et leurs familles. Chevalier du 21 décembre 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-21"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hassin (Jacques)
médecin des hôpitaux honoraire, adjoint au maire du Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne), chargé des personnes âgées et de la santé. Chevalier du 7 mars 1996
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-07"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lalieu (Olivier, Alain)
président national d'une association mémorielle. Chevalier du 5 septembre 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-09-05"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fischer (Jean-Charles)
secrétaire général d'un établissement public du ministère. Chevalier du 14 juillet 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-07-14"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mondon-Guilhaumon (Philippe, Georges, René)
secrétaire général d'une commission du ministère. Chevalier du 22 février 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-02-22"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Richer (Claude, Laurent, Joseph)
secrétaire général et secrétaire adjoint départemental d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 8 mars 2014
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-03-08"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bouchlaghem, née Pierret (Valérie)
cheffe d'un centre expert dans une direction du ministère. Chevalier du 4 février 2014
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-02-04"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Armand, née Clouscard (Isabelle, Michèle, Marie)
sous-directrice dans un centre d'analyse du ministère. Chevalier du 22 juin 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-06-22"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Garcia (Casimir)
responsable financier d'une association mémorielle. Chevalier du 14 juillet 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-07-14"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chapapria (Marcel)
président national, régional et départemental, vice-président local d'associations d'anciens combattants. Chevalier du 13 septembre 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-13"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chancerelle (Pierre, Marie, Marcel)
président régional d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 13 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-13"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sclafer (Marie-Noëlle, Geneviève)
directrice d'un service numérique dans une direction du ministère. Officier du 4 juillet 2019
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2019-07-04"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vaquieri (Jean-François, Gil, Gaëtan)
secrétaire général d'une entreprise gestionnaire d'un réseau de distribution d'électricité. Chevalier du 9 juillet 2018
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2018-07-09"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Herviou (Karine)
directrice générale adjointe à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire. Chevalier du 19 mars 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-03-19"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Goubet Milhaud, née Milhaud (Christine, Monique)
présidente d'une association professionnelle du secteur de l'électricité. Chevalier du 6 juillet 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-07-06"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gervaise (Karine, Valérie)
directrice du cabinet et ancienne directrice du développement durable d'une entreprise spécialisée dans la distribution d'eau. Chevalier du 27 janvier 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-01-27"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martin (Sandra, Jackie)
présidente d'une entreprise de recherche et de développement de matières biosourcées. Chevalier du 10 juillet 2016
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2016-07-10"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Stubler, née Rault (Nathalie, Lucienne, Françoise)
ancienne conseillère en stratégie de décarbonation au sein d'une compagnie aérienne, directrice du développement durable d'un groupe aéronautique. Chevalier du 7 avril 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-04-07"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gilbert (Florence)
directrice générale d'une association œuvrant pour les mobilités sociales. Chevalier du 16 octobre 2014
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-10-16"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Clocheret (Benoît, Jean, Edouard)
président exécutif d'un groupe multidisciplinaire de conseil, d'ingénierie et de management de projet. Chevalier du 16 juillet 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-07-16"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Husson Traoré, née Husson (Anne-Catherine, Elisabeth)
directrice générale d'un média en ligne spécialisé dans la finance durable. Chevalier du 18 octobre 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-10-18"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Camus (Jean-Louis)
maire de Mézières-en-Brenne (Indre), président d'une communauté de communes. Chevalier du 22 décembre 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-12-22"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Beschizza (Bruno, Maurice, Louis)
conseiller régional d'Ile-de-France, maire d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). Chevalier du 17 avril 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-04-17"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Page-Relo (Norbert, Fernand)
ancien directeur général des services du conseil départemental de Vaucluse. Chevalier du 23 février 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-02-23"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dissler, née Jan (Marie-Claire, Yvonne)
chargée de mission auprès du directeur général de l'aviation civile. Officier du 4 avril 2019
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2019-04-04"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fougerat (Frédéric, Georges, André)
ancien vice-président d'un groupe immobilier, président-fondateur d'une agence de communication. Officier du 27 janvier 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2015-01-27"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Augier (Philippe, Paul, Michel)
maire de Deauville (Calvados), président d'une communauté de communes. Officier du 23 août 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-08-23"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Choma (Catherine, Danielle)
directrice de la santé publique d'une agence régionale de santé. Chevalier du 26 juin 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-06-26"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Servaire-Lorenzet, né Servaire (Olivier, Bernard, Roland)
directeur général d'un centre hospitalier, président du comité stratégique d'un groupement hospitalier de territoire. Chevalier du 16 mars 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-03-16"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Crétin (Carole)
médecin inspectrice de santé publique, directrice de la stratégie d'une agence régionale de santé. Chevalier du 21 février 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-02-21"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gérinier, née Sage (Joële, Jeanne, Christiane)
ancienne directrice adjointe de centre hospitalier, maire de Teillet-Argenty (Allier). Chevalier du 2 mars 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-02"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Duret (François)
docteur en chirurgie dentaire et en sciences odontologiques, directeur et consultant d'un laboratoire de recherche. Chevalier du 23 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-23"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Calmès (Gilles, Gilbert, Raymond)
directeur de centres hospitaliers, président du comité stratégique d'un groupement hospitalier de territoire. Officier du 3 février 2016
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2016-02-03"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mulon (Élodie, Maryvonne, Andrée)
avocate au barreau de Paris. Chevalier du 13 septembre 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-09-13"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Larroque (Isabelle, Françoise, Jeanne)
directrice du service pénitentiaire d'insertion et de probation de Seine-Maritime. Chevalier du 19 avril 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-04-19"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pireyre (Bruno, André)
conseiller d'Etat en service extraordinaire, ancien président de chambre à la Cour de cassation. Chevalier du 16 septembre 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-09-16"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Taillandier-Thomas (Martine, Lucie, Aline)
ancienne conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 7 mars 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-03-07"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Loyer-Hascoët, né Loyer (Jean-Michel, Olivier)
directeur du Centre de recherche et de restauration des musées de France. Chevalier du 29 juillet 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-07-29"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Faïrouze (Smaïne)
dit Smaïn, humoriste, comédien, interprète, écrivain. Chevalier du 12 mars 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-03-12"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Delaunay, née Facco (Isabelle, Marie-Antoinette)
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche. Chevalier du 13 mars 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-03-13"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alexandre-Bailly, née Alexandre (Frédérique, Joëlle)
directrice générale d'un établissement public d'information sur les études et les métiers. Chevalier du 16 février 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-02-16"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ethis (Emmanuel, Bernard, Pascal)
recteur de l'académie de Rennes et de la région académique Bretagne. Chevalier du 9 avril 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-04-09"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Damiot-Marcou (Colette, Bernadette)
chargée de mission auprès de la médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur. Chevalier du 25 juin 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-06-25"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Torner, née Marmignon (Véronique, Marie-Christine)
présidente d'une organisation professionnelle dans le domaine du numérique. Chevalier du 17 octobre 2018
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2018-10-17"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Merlin (Xavier, Jean, Paul)
chef de mission interministérielle. Chevalier du 28 avril 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-04-28"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Poncelet (Thierry, Gaston, Serge)
chef de service au sein d'une autorité administrative de lutte contre les pratiques anticoncurrentielles. Chevalier du 8 mars 2016
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2016-03-08"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Arraou (Philippe, Henri)
président-fondateur d'un cabinet d'expertise comptable, président d'organisations professionnelles internationales. Chevalier du 18 septembre 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-09-18"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Salehi (Maryam)
vice-présidente du conseil d'administration d'un groupe audiovisuel. Chevalier du 11 avril 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-04-11"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fégly (Didier, Jean-Yves)
président-directeur général d'un groupe industriel. Chevalier du 12 mars 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-03-12"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Camarty (Jean-François, Michel)
directeur général des affaires publiques au sein d'un groupe de restauration collective. Chevalier du 7 janvier 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-01-07"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chanud (Patricia, Christine, Danielle)
cheffe du bureau des cabinets du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique. Chevalier du 4 août 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-08-04"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bataille (Laurent, Marcel, Marie)
président d'un groupe industriel. Chevalier du 8 avril 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-04-08"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Maximin (Jacques, Michel, Christian)
chef cuisinier, conseiller culinaire. Chevalier du 4 juillet 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-07-04"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lévêque-Ruault, née Ruault (Martine, Blanche, Andrée)
présidente d'une association mémorielle (Saint-Pierre et Miquelon). Chevalier du 1er juin 2018
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2018-06-01"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Félicie, née Vaudo (Barbara, Claudie, Régine)
directrice des sécurités, adjointe au directeur de cabinet d'une préfecture. Chevalier du 28 février 2018
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2018-02-28"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Coste (David, Frédéric)
directeur de l'intégration et de l'accès à la nationalité au ministère. Chevalier du 14 juillet 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-07-14"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cochet (Arnaud, François, Christian)
ancien préfet de Meurthe-et-Moselle. Chevalier du 10 mai 2016
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2016-05-10"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Balussou (Fabienne, Henria, Thérèse)
ancienne préfète de la Haute-Vienne, secrétaire générale adjointe et directrice à l'administration centrale du ministère. Chevalier du 25 septembre 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-09-25"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Séguin (Catherine, Marie, Elisabeth)
préfète de l'Oise. Chevalier du 15 juillet 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-07-15"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rigaud (Philippe, Jacques, Louis)
contrôleur général de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental d'un service d'incendie et de secours. Chevalier du 15 janvier 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-01-15"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fontana (Agnès, Claire, Marie)
directrice à l'Institut national du service public. Chevalier du 11 juillet 2014
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-07-11"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Flores (Éric, Yvon)
contrôleur général de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental d'un service d'incendie et de secours, vice-président national d'une fédération professionnelle. Chevalier du 12 juillet 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-07-12"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thoraval (Marc, Jean, Pierre-Jacques)
inspecteur général des services actifs de la police nationale. Chevalier du 15 mai 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-05-15"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Virol (Olivier, Jean, Mathias)
ancien adjoint au maire de Marigny-sur-Yonne (Nièvre). Chevalier du 11 septembre 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-09-11"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Goester (Joseph, Jules, Emile)
ancien maire de Zillisheim (Haut-Rhin). Chevalier du 29 septembre 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-09-29"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Barnier (Daniel, René)
préfet du Lot-et-Garonne. Chevalier du 1er mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-01"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jeanblanc-Risler, née Risler (Florence, Hélène)
préfète, administratrice supérieure des Terres australes et antarctiques françaises. Chevalier du 25 mai 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-05-25"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bauthéac (Patrick)
inspecteur général, chef de l'état-major interministériel de la zone de défense et de sécurité Ouest. Officier du 17 mai 2018
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2018-05-17"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Witkowski (Jacques)
préfet de la Seine-Saint-Denis. Officier du 19 septembre 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2013-09-19"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jullien (Brigitte, Marie-Claude)
inspectrice générale des services actifs de la police nationale. Officier du 20 septembre 2008
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2008-09-20"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Courty (Jean-Michel, Gérard, François)
physicien, professeur des universités à Sorbonne Université, médiateur scientifique. Chevalier du 16 mars 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-03-16"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Bras-Chopard, née Le Bras (Armelle, Geneviève, Anne)
politologue, professeure des universités émérite à l'université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines. Chevalier du 3 juin 2014
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2014-06-03"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dutreix (Marie, Simone)
oncologue, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique, directrice d'équipe à l'Institut Curie. Chevalier du 5 février 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-02-05"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Louvard (Daniel, François, Guy)
biochimiste, directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique, directeur honoraire de l'Institut Curie
membre de l'Académie des sciences. Chevalier du 21 janvier 1993
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-01-21"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moulin-Civil, née Moulin (Françoise, Christine, Carole)
professeure des universités émérite de littérature et culture d'Amérique latine, ancienne rectrice, présidente de l'Institut des Amériques. Officier du 6 juillet 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2015-07-06"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Taquet (Philippe, Robert)
paléontologue, professeur émérite au Museum national d'histoire naturelle
membre de l'Académie des sciences. Officier du 11 décembre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-12-11"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Krief, née Didier (Sabrina)
vétérinaire, primatologue, professeure au Muséum national d'histoire naturelle, présidente-fondatrice d'une association de sauvegarde des chimpanzés. Chevalier du 3 mai 2016
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2016-05-03"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boiteux, née Presutti (Lucrezia)
ancienne agricultrice, ancienne présidente d'une caisse régionale de la mutualité sociale agricole. Chevalier du 22 octobre 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-10-22"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bournigal (Jean-Marc, Gilles)
directeur général de l'interprofession des semences et plants. Chevalier du 11 juillet 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-07-11"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Florentin (Georges-Henri, Marie, Philippe)
président d'une organisation de promotion des solutions d'aménagement en bois, secrétaire forêts et filière bois de l'Académie d'agriculture de France. Officier du 2 avril 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2015-04-02"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Waag (Dominique, Marie)
cheffe de la mission de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe à Podgorica (Monténégro). Chevalier du 25 juin 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-06-25"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Curmi (Brigitte, Marie)
ambassadrice pour la Syrie. Chevalier du 6 juin 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-06-06"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mayol-Dupont, née Mayol (Florence, Marie-Andrée)
sous-directrice, déléguée aux affaires générales de la direction générale de l'administration et de la modernisation au ministère. Chevalier du 25 novembre 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-11-25"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Enguehard, née Reux (Françoise, Marina, Henriette)
journaliste, écrivaine, présidente d'une fondation pour le rayonnement, la pérennité et l'identité du peuple acadien (Canada). Chevalier du 19 avril 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-04-19"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moulins (Thierry, Serge)
adjoint au chef de mission diplomatique à l'ambassade de France à Bamako (Mali). Chevalier du 2 décembre 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-12-02"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Galbert (Violaine-Patricia, Edmise)
thérapeute, spécialiste de la gestion de crise et du traitement des addictions (Royaume-Uni). Chevalier du 21 janvier 2009
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-01-21"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Teixeira da Silva (Pascal, René, José)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire au Chili. Chevalier du 2 mai 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-02"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Clavier (Frédéric, Jean, Robert)
envoyé spécial de la France pour la Corne de l'Afrique. Chevalier du 15 juin 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-06-15"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rispal (Kareen, Géraldine, Marie-Laurence)
inspectrice générale des affaires étrangères au ministère. Officier du 1er décembre 2016
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2016-12-01"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Salama (Gérard)
gynécologue-obstétricien, président d'une association humanitaire d'aide médicale en Afrique francophone. Officier du 26 juin 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2012-06-26"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bricq (Hugues, Jean, Vincent)
coordonnateur adjoint d'un organisme de renseignement et de la lutte contre le terrorisme. Chevalier du 28 février 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2017-02-28"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rissetto (Alain, Auguste, Louis)
directeur des opérations de secours d'une association caritative. Chevalier du 4 octobre 2016
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2016-10-04"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rambert (Lucile, Axelle, Dominique)
avocate, directrice d'une association d'initiation au droit. Chevalier du 8 avril 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-04-08"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Tarquini (Michel, Gabriel)
ancien président régional d'une association de promotion de l'artisanat. Chevalier du 1er mars 2015
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2015-03-01"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Singer (Régis, Patrick, Marie)
professeur honoraire des conservatoires de musique, campanologue. Chevalier du 17 décembre 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-12-17"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gabel, née Persolja (Christine, Josette, Stéphanie)
déléguée départementale aux droits des femmes et à l'égalité d'une préfecture. Chevalier du 16 octobre 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-10-16"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dumont (Guy, Charles)
président fondateur d'une association dédiée aux enfants atteints de maladies rares. Chevalier du 24 janvier 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2012-01-24"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bagot, née Amode-Adame (Séhnaz)
présidente d'un organisme de soutien à des projets solidaires et d'une association d'action sociale, présidente du conseil de surveillance d'un grand port maritime. Chevalier du 27 janvier 2010
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-01-27"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Maëstroni (Myriam, Yvette)
présidente-fondatrice d'une fondation consacrée à la protection de l'environnement et à la transition énergétique. Chevalier du 5 avril 2007
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-04-05"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ezdra (Serge, Judy)
directeur des comptes rendus de l'Assemblée nationale. Chevalier du 30 juin 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-06-30"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonnin-Kapps, née Kapps (Béatrice, Marthe)
présidente départementale d'une association de décorés. Chevalier du 21 mars 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-03-21"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Godard (Dominique, Jean-Jacques, Pascal)
président d'un comité local d'une association de décorés, président honoraire d'une structure départementale d'aide et d'assistance à la population. Chevalier du 14 janvier 2006
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-01-14"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mauresmo (Amélie, Madeleine, Andrée)
ancienne championne de tennis, directrice d'un tournoi de tennis. Chevalier du 28 septembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-28"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Iochum (Jean-Marie, Pierre)
délégué du Défenseur des droits. Chevalier du 24 juin 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-24"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Peltan, née Angibaud (Michèle, Marie)
secrétaire générale d'une association nationale de décorés. Chevalier du 15 janvier 1998
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-01-15"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chambard (Jacques, Jean, Pierre)
président départemental d'une structure éducative dédiée à l'école publique. Chevalier du 16 mai 1992
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-05-16"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mignot (Jean, Paul, Émile)
responsable associatif. Chevalier du 16 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-16"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Braunschweig (Maryvonne)
ancienne professeure agrégée d'histoire et de géographie, ancienne présidente, vice-présidente départementale d'une association mémorielle. Officier du 17 mars 2017
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2017-03-17"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cohen Branche, née Branche (Marielle, Elisabeth)
vice-présidente du tribunal administratif d'une institution financière internationale, médiatrice pour une autorité administrative indépendante, juge au tribunal administratif d'une organisation internationale. Officier du 27 février 2013
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2013-02-27"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Palacio (Roland, Louis, Gaston)
vice-président et commissaire d'une association mémorielle, réserviste citoyen de l'armée de Terre. Officier du 19 décembre 2011
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2011-12-19"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Casalis, née Welti (Marie-France, Jacqueline)
membre honoraire d'une instance consultative dédiée à l'égalité entre les femmes et les hommes. Officier du 12 octobre 2001
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-10-12"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
promotion
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonnet, née Frédou (Gabrielle, Raymonde, Pierrette)
archiviste bénévole, ancienne directrice d'école ; 74 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="74"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Juste, née Valentin (Colette, Renée, Marthe)
porte-drapeau d'une union d'anciens combattants et d'une association mémorielle ; 71 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="71"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Goubin (Jean, Baptiste, Eugène)
président de sociétés, philanthrope ; 69 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="69"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Noblet (Guy, Alphonse, Fernand)
vice-président local d'une union d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Legeay (Martin, Antoine, Georges)
maire honoraire de Le Bignon (Loire-Atlantique), président d'une association d'anciens combattants ; 68 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lentier (Roger)
secrétaire et porte-drapeau d'une union locale d'anciens combattants ; 67 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="67"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nadeau (Jean, Pierre)
président départemental et local, vice-président local d'unions d'anciens combattants ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Henry (Marcel, Maurice)
président départemental et local d'associations d'anciens combattants ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dodane, née Roch (Bernadette, Marie-Josèphe, Julie)
présidente d'une entreprise de fabrication d'ustensiles culinaires haut de gamme ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gilbert (Guy)
prêtre, éducateur spécialisé, fondateur de l'association La Bergerie du Faucon ; 66 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="66"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Puech (André, Marius, Paul)
président local d'une fédération d'anciens combattants et d'une association mémorielle ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hervy (Marc, Jean, Pierre)
président départemental et vice-président local d'associations d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fauck (Jean, Pierre)
vice-président départemental et président local d'une union d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fagnoni (Claude, André)
président local d'une union d'anciens combattants ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Linon (Jacques, René)
responsable au sein d'associations d'anciens combattants et de promotion de l'artisanat, meilleur ouvrier de France ; 65 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cherpitel (Philippe, Joseph)
président local d'associations d'anciens combattants et président d'une association mémorielle ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hagège (Claude, Léon)
linguiste, professeur honoraire au Collège de France ; 64 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="64"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brésard, née Perrier (Claudine, Françoise, Pierrette)
présidente d'un centre socio-culturel, ancienne directrice d'un centre hospitalier ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Morato (Jean-Pierre, Christian)
préparateur d'évènements sportifs militaires ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chagny (Maurice, Claude)
président départemental, président et vice-président local d'associations d'anciens combattants ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gonthier, née Gathion (Elisabeth, Lucie)
trésorière départementale et déléguée locale d'une association mémorielle ; 63 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="63"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rigaud (Jacques, Marcel)
vice-président du conseil départemental de l'Hérault, ancien maire de Ganges ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dugardin (Robert, Henri, Louis)
ancien dirigeant d'entreprise, président d'honneur actif d'un comité de quartier ; 62 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lefèvre (Chantal, Blanche, Marcelle)
coordinatrice générale d'un festival de théâtre ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alexandre, née Sommer (Danièle, Magda)
vice-présidente d'une fondation de défense des droits humains ; 61 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="61"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonneau (René, Léon, Henri)
président d'une association en faveur des populations défavorisées ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bouat, née Lasfargues (Christiane, Louisa, Gilberte)
bénévole associative, ancienne professeure d'histoire-géographie ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mongour (Jacques, Lucien)
maître artisan coiffeur, meilleur ouvrier de France ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bergeron, née Caillon (Christiane)
présidente d'une association caritative locale, ancienne adjointe au maire de Chauray (Deux-Sèvres) ; 60 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Barret (André, Henri)
ancien maire de Bernac-Dessus (Hautes-Pyrénées) ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Testut (Michel)
écrivain, poète ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lacaze, née Grousset (Analia-Maria dite Analia)
ancienne professeure en lycée professionnel, fondatrice d'une association à vocation sociale et éducative ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dabadie (Guy, Henri)
administrateur national et président départemental d'une association de décorés ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Féron (Daniel)
graveur, meilleur ouvrier de France ; 59 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Prier (Gérard, Michel)
ancien vice-président d'un conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie, ancien directeur adjoint d'une association nationale de défense et de représentation des personnes en situation de handicap ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Varney (Daniel, Marcel, Georges)
président et vice-président départemental, président local d'associations d'anciens combattants et président local d'une association mémorielle ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fournier (Yolande, Denise, Simone)
trésorière régionale et présidente interdépartementale d'une association mémorielle ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Baillou (Maryvonne, Noëlla)
présidente locale d'une association humanitaire ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Poutard, née Gomez (Anita)
vice-présidente nationale d'une organisation socioprofessionnelle de particuliers employeurs ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boisneau (Jean-Paul, Victor, Joseph)
maire honoraire de La Séguinière (Maine-et-Loire) ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Noirant (Françoise, Nicole)
ancienne professeure de lettres modernes, bénévole associative ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Meunier (Gérard, René)
ancien cadre bancaire, responsable au sein d'associations patriotiques et de décorés ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Grébert (Jean-Noël, Robert, Fernand)
président et vice-président départemental d'associations d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boudens (Bernard, Maurice, Cornil)
président d'une association de donneurs de sang bénévoles ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chaplin (Patrice, Jean, Raymond)
ancien conseiller municipal de Chagny (Saône-et-Loire) ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Feneyrol (Suzanne, Alberte, Antonine)
présidente départementale d'une association d'aide aux familles ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pronesti (Giuseppe dit Joseph)
président d'une association départementale de lutte contre la pauvreté et la précarité alimentaire ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brisson (Elie, Alphonse, Maxime)
président départemental d'une union d'anciens combattants et président local d'une association mémorielle ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Liébot (André)
ancien président d'un groupe spécialisé dans les fenêtres industrielles et façades en aluminium ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moufflet, née Tilge (Brigitte, Marguerite, Marie)
directrice de société
membre d'une fondation œuvrant pour la restauration du patrimoine (Etats-Unis) ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lenhardt (François, Raymond)
président du conseil d'administration et ancien directeur général d'un restaurant de gastronomie régionale ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gouvernayre (Gérard, Jean-François)
plasturgiste, meilleur ouvrier de France ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pichon, née Magaud (Marie-Thérèse, Marcelle)
déléguée départementale d'une association de défense et de représentation des personnes handicapées ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Langlois-Jouan, née Langlois (Marie-Madeleine, Jacqueline, Denise)
présidente d'une association d'aide aux sans-abris ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Geffroy (Mariannick, Paule)
ancienne vice-présidente départementale d'une association humanitaire ; 55 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gracedieu, née Vié (Claudie, Louise)
présidente d'une association de solidarité ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bergé (Geneviève, Josette, Marie)
présidente de la commission exécutive d'une maison départementale des personnes handicapées, présidente de la commission des droits de l'autonomie des personnes handicapées d'un conseil départemental ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ruffat (Daniel, Henri)
maire de Sainte-Foy d'Aigrefeuille (Haute-Garonne) ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mayaud (Gérard, Jacques)
vice-président du conseil départemental de l'Indre, ancien maire de Chaillac ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Faubert (Christian, Marcel, André)
maire adjoint de Terres-de-Haute-Charente (Charente) ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Baras (Jean-Marie)
administrateur d'une association agréée de pêche et de protection du milieu aquatique ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Médard (Daniel, Raymond)
ancien président d'une association en faveur de l'insertion sociale et professionnelle, ancien membre d'un conseil économique territorial ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Traoré, née Durand-Bailloud (Irène, Elise, Antoinette)
bénévole associative au Burkina Faso ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Decombas, née Mourguy (Blanche, Chantal)
pédopsychologue clinicienne spécialisée en médiation équine ; 54 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Haudier (Claude, Lucien, Alphonse)
trésorier d'une fondation en faveur des personnes en situation de handicap, administrateur d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Clech (Alain, Roger)
président départemental d'une union d'anciens combattants ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cressens (Bernard, Marcel, Louis)
président d'honneur d'une association pour la conservation de la nature ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Triail (Michel, Jacques)
président du conseil d'administration d'une société savante ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moyne-Bressand (Alain)
maire de Crémieu (Isère) ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dorgueille, née Rocher (Monique, Josette, Yvette)
vice-présidente du conseil départemental de la Marne, en charge du handicap ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brami (Guy-Bernard, Ichoua, Josué)
ancien dirigeant d'entreprise de courtage en assurance, président d'un fonds de dotation hospitalier ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mélot, née Bourrel (Colette, Monique, Jane)
ancienne sénatrice de Seine-et-Marne, ancienne enseignante en collège ; 53 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kaloustian (Flora)
présidente d'une épicerie solidaire, ancienne adjointe au maire du 5e arrondissement de Paris, chargée des solidarités ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sauvage (Guy, Henri)
maire de Châtenois (Vosges), premier vice-président d'une communauté de communes ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Monnier (Georges, Adrien, Auguste)
adjoint au maire de Poissy (Yvelines), conseiller communautaire de la communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Arcaraz (Jean-Louis, Michel)
adjoint au maire de Libourne (Gironde) ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Soeur Marty (Marie-Claude, Adèle)
employée polyvalente d'un lieu de culte ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Truchot (Gérard, Louis, René)
trésorier d'une épicerie solidaire ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Piersiela (Martine, Jeannette, Blanche)
maire de Saint-Martin-de-Fontenay (Calvados) ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Michel, née Saugues (Christiane)
présidente d'une association culturelle ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dumez, née Poignant (Violaine, Elisabeth)
présidente départementale d'une association dédiée aux couples et aux familles ; 52 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boyer (Noelle, Andrée, Roseline)
vice-présidente d'un centre communal d'action sociale, adjointe au maire de Cahors (Lot), chargée des solidarités, du handicap et des personnes âgées ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Graïc (Yvon, André, Georges)
ancien médecin radiologue, président d'un comité départemental de la ligue contre le cancer ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Gall-Sanquer, née Sanquer (Andrée, Fernande, Jeanne)
présidente et vice-présidente d'associations culturelles et patrimoniales ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sanz (Alain, Henri)
maire de Rébénacq (Pyrénées-Atlantiques), président de l'association des maires des Pyrénées-Atlantiques ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kögel (Marc)
président d'une association cultuelle ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moreau (Christian, Pierre, Albert)
ancien médecin psychiatre, secrétaire général d'un ordre départemental de médecins ; 51 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dessenne (Luc, Bernard, Louis)
ancien secrétaire général d'une union syndicale ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pegeon (Jean-Luc)
vice-président départemental et président local d'une association mémorielle ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brohan, née Albert (Guylaine, Hélène, Marie)
présidente d'une association œuvrant en faveur des familles en milieu rural et périurbain ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Levinas (Michaël)
pianiste, compositeur, président de l'Académie des beaux-arts ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Salvayre, née Arjona (Lydie, Thérèse, Victoire)
écrivaine ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Soumet, née Beney (Hélène, Marie, Bernard)
ancienne professeure de philosophie, auteure d'ouvrages scolaires et de vulgarisation ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marceline (Danielle)
avocate, présidente d'un groupement d'intérêt public ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Donzel, née Gaye (Claire, Marie-Louise)
ancienne conseillère régionale, fondatrice d'une antenne départementale d'une association féministe ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Michel, née Rouveyrol (Renée, Fernande, Marthe)
ancienne sage-femme ; 50 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mselati (Jean-Claude)
médecin pédiatre, ancien chef du service pédiatrie néonatologie urgences pédiatriques d'un centre hospitalier ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moritz (Pascal, Edouard, René)
ancien médecin généraliste, président d'une association en faveur des personnes âgées dépendantes ou en perte d'autonomie ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rey (Christian, Gabriel, Marie)
maire de Diemoz (Isère) ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Olivier, née Chezeau (Maud, Marie-Christine)
ancienne députée de l'Essonne, vice-présidente d'une association de lutte conte les violences faites aux femmes ; 49 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martinez (Alexandre)
président délégué d'une fédération sportive ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Béhérec (Yann, Pierre)
président d'une association de sauvegarde de l'enfant, de l'adolescent et de l'adulte ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Danieli (Hélène, Astrid)
cheffe de bureau dans une base aérienne ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cerfon (Jean-François)
ancien chef du service d'anesthésie-réanimation d'un centre hospitalier, président d'un conseil départemental de l'ordre des médecins ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sforza (Philippe)
professeur de karaté ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lombard (Bruno, Raymond)
vice-président d'une fédération associative régionale d'éducation populaire ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lamaison (Jean-Luc)
maire de Nérigean (Gironde), vice-président d'une communauté d'agglomération ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Truong (Paul)
président départemental d'une association de lutte contre le cancer, ancien praticien hospitalier ; 48 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Henriot (Philippe, André, Louis)
ancien maître charpentier
membre du conseil d'administration d'une confédération départementale de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Charlier, née Zanet (Béatrice, Claudine dite Betty)
présidente d'une fédération de sport pour tous ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dispot, née Bonald (Mireille, Thérèse, Alphonsine)
ancienne secrétaire de la fédération nationale de l'encadrement des organismes de sécurité sociale, allocations familiales et assimilés ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Deprez Audebert, née Deprez (Marguerite-Marie, Elisabeth, Eliane dite Marguerite)
ancienne députée du Pas-de-Calais ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Carduner (Michel)
président d'une association de promotion de la vie culturelle locale (Saint-Pierre et Miquelon) ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chéron (Gérard, André, Yves)
conseiller départemental de l'Eure, maire de Breteuil-sur-Iton ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mozziconacci, née Mattei (Madeleine)
ancienne conseillère à l'Assemblée de Corse et ancienne institutrice ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vidal (Catherine, Françoise)
neurobiologiste, directrice de recherche honoraire à l'Institut Pasteur
membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nézondet (Brigitte, Ghislanie, Lucienne)
attachée d'administration de l'Etat, directrice de la vie étudiante d'un Centre régional des œuvres universitaires et scolaires ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vivès (Bernard, Sauveur, Camille)
président-directeur général de société, président d'une section des conseillers du commerce extérieur de la France (Canada) ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bradfer (Marc, Bernard, Georges)
auteur, directeur de collection d'une maison d'édition ; 47 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Talleux, née Daquin (Véronique, Marie-Claire, Elise)
ancienne infirmière libérale, ancienne responsable de la gestion et logistique d'un centre de vaccination contre la Covid-19 ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Micheu (Anne-Christine)
consultante, ancienne directrice régionale des affaires culturelles de Poitou-Charentes ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Séité (Joseph, Louis)
maire honoraire de Roscoff (Finistère) ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Michelis (Éric, Philippe, Christian)
ancien lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers volontaires ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fayemendy (Éric, Jean, Bernard)
capitaine de police ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chartois (Jean-Yves)
ancien maire de Soubise (Charente-Maritime), ancien vice-président d'une communauté de communes ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Adda (Jean-Luc, Yvon)
président d'un tribunal de commerce ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Roustic, née Gaudy (Martine)
cheffe de pôle dans une direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bogotto (Viviane)
présidente d'une association dédiée à l'insertion sociale et économique de personnes en difficulté ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Clémençon (Jean-Luc, Marie)
orthoprothésiste, ergothérapeute, président-fondateur d'une association en faveur des personnes amputées ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Banon (Annie, Laure dite Anilore)
artiste, sculptrice œuvrant au profit du domaine mémoriel ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Premat (Philippe, François)
président d'une société de transports ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sagniez (Paul, Marie, Gaston)
maire de Solesmes (Nord) et président de la communauté de communes du pays Solesmois ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Perrin (Jean-Marc, Pierre, Henri)
conseiller départemental des Bouches-du-Rhône, délégué aux marchés publics et délégations de service public ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ellena (Michel)
conseiller municipal de Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), délégué aux foires et marchés et à l'occupation du domaine public ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Auclair (Joël)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bély (Lucien, Jean)
historien, professeur des universités
membre de l'Académie des sciences morales et politiques ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fabre (Alain, Marc, Marie)
président du directoire d'un secteur d'activité d'un groupe semencier ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boitelle (Robert, Camille, Gaston)
ancien président d'une chambre départementale d'agriculture ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bragard (Sylvie, Hélène)
présidente de l'union des Français de l'étranger à Ottawa (Canada) ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ghys (Étienne, Jean-Luc)
mathématicien, directeur de recherche émérite, secrétaire perpétuel d'une division de l'Académie des sciences ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Framery (Jean-Michel, André)
inspecteur de l'éducation nationale, meilleur ouvrier de France ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aoustin (Michel, Charles, Marie)
ancien maître artisan boulanger, président d'une chambre régionale de métiers et de l'artisanat ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: de Nobili (Jean-Baptiste)
président d'une association en faveur des personnes atteintes de troubles autistiques et leurs familles ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moine (Gérard, Jean)
ingénieur spécialiste des énergies renouvelables, cofondateur, référent technique d'une société coopérative photovoltaïque ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ifrah (Norbert, Henry, Nessim)
président d'un groupement d'intérêt public de recherche scientifique et de lutte contre le cancer ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Besse (Christophe, Jean, Robert)
illustrateur de livres pour la jeunesse, dessinateur de presse ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Weixler (Frédérique, Françoise, Jeanne)
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Morgadinho, née Ribeiro André (Maria, Manuela dite Manuela)
présidente d'une chambre de métiers et de l'artisanat ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Royer (Francis)
brigadier-chef de police honoraire ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Quintaine (Fabrice, Jean, Marie)
pilote d'avion bombardier d'eau ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Buiatti (Thierry, Patrick)
ancien directeur de la réglementation, de l'intégration et des migrations des Alpes-Maritimes ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillotel, née Douillard (Isabelle, Solange, Marie)
ancienne déléguée générale du comité national des abattoirs et ateliers de découpe de volaille, lapins et chevreaux ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kuentz (Bernard, Denis)
président d'une association de promotion de la culture alsacienne ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Picard (Hubert, François, Daniel)
maire délégué de Clinchamps-sur-Orne (Calvados), président d'une communauté de communes ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mattone (Alain, Francis, Yves)
ancien proviseur de lycée ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Coirier (Daniel, Pierre, Louis)
maire de Fouras (Charente-Maritime) ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Collet (Vincent, Florent, Antoine)
sélectionneur de l'équipe de France masculine de basket-ball ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mazzer, née Dupuy (Catherine, Josée)
ancienne présidente d'une association de promotion de la langue des signes ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Masson (Pierre-Yves, Christian, Charles)
ancien directeur de projets, ancien chef de centre au ministère ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Maya (Michel, Emile, Jackie)
maire de Tramayes (Saône-et-Loire) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bour (Daniel, Jacques, Nicolas)
président-fondateur d'un groupe spécialisé dans l'énergie solaire, président d'un syndicat de professionnels de l'énergie solaire renouvelable ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Puyenchet (Bernard)
maire d'Illiers-Combray (Eure-et-Loir) ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alvado-Vinay, né Alvado (Francis, Vincent, Joseph)
ancien responsable d'un service d'un centre interdépartemental de gestion ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Arnal (Michel, Pierre)
masseur-kinésithérapeute, vice-président du conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Monier (Jean-Jacques, Philogène)
ancien directeur technique du théâtre national de Strasbourg (Bas-Rhin), président d'une association de professionnels du spectacle vivant ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chabanne (Jean-Luc)
secrétaire général d'un comité d'organisation des Meilleurs ouvriers de France ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Connan (Sandrine, Simonne, Gilberte)
secrétaire générale de l'académie de Reims ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bauduin (Hervé)
président d'une fédération patronale ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Maffi (Marceline)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Léturgez, née Lebrun (Laurence, Catherine, Gilberte)
secrétaire administrative de classe supérieure, adjointe au maire de Saint-Gervais-les-Trois-Clochers ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vatin (Nicolas)
historien, orientaliste, directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
membre de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laurent (Thierry, Jacques)
professeur de l'enseignement supérieur en langue et littérature françaises ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Houbé, née Masse (Marie-Liesse, Thérèse, Renée)
maître de conférences en droit à l'Académie militaire de Saint-Cyr-Coëtquidan ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Barjon (Jean-Pierre, Alexandre)
président d'une association pour le développement et la promotion des activités hippiques ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Goetz (Frédéric, Jean-Jacques, Rémy)
directeur dans un groupe de gestion du cycle de l'eau, des déchets et de l'énergie ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Tirot-Tournut, née Tirot (Patricia, Christine, Thérèse)
responsable du département des ressources humaines au sein d'une direction d'un ministère ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Feudo (Josiane, Marguerite)
présidente d'un centre culturel local ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dumail, née Dron (Maryline)
présidente départementale d'une association caritative ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ramackers (Paul, Lucien)
ancien directeur départemental de l'emploi, du travail et des solidarités ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bastiani (Jean-Marie)
directeur général d'une commission paritaire interprofessionnelle régionale ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Revol (Pierre-Yves)
président d'une fondation d'utilité publique et d'un club de rugby ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bracquemond (Michel)
sous-directeur dans un établissement du ministère ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: d' Abzac-Epezy, née De Vandière de Vitrac d'Abzac (Claude, Marie)
chargée de recherche, d'études et d'enseignement dans un service du ministère ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Labous (Sylvie)
adjointe ressources humaines à un directeur dans une direction du ministère ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cazalbou (Bernard)
président du conseil de prud'hommes de Toulouse ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bouilleux (Frédéric)
ancien directeur général adjoint du domaine national de Chambord ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vareille (Pierre)
fondateur et coprésident d'une fondation en faveur de l'éducation et de l'accès à la musique ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moreau (Michèle, Marie)
directrice artistique et éditoriale d'une maison d'édition spécialisée en littérature pour la jeunesse ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Richard, née Breton (Nicole, Henriette, Thérèse)
maître artisane coiffeuse, ancienne présidente d'une chambre de métiers et de l'artisanat ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mathias, née Liogier (Josiane, Marie, Louise)
ancienne directrice d'exploitation dans une école nationale de pâtisserie ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marossero (Michel, Denis)
chauffeur dans une préfecture ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dumoulin (Jean-Marc)
maire de Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne) ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Condette (Christian, Michel, Alain)
adjoint au maire de Libercourt (Pas-de-Calais), président d'honneur d'une banque alimentaire ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Clavel (Etienne, Marie, Jean)
ancien médecin-colonel d'un service départemental d'incendie et de secours ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: D'Oliveira (Pascal, Michel)
ingénieur-chercheur, adjoint d'une direction scientifique au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laborier (Pascale)
politiste, professeure des universités à l'université Paris Nanterre, première vice-présidente de l'Université Paris Lumière ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boistay, née Beaucher (Corinne)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, directrice de sites d'un Centre régional d'œuvres universitaires et scolaires ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cabut (Bruno, Jean)
gérant d'une boulangerie, président régional d'une confédération générale de l'alimentation ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Besanger (Serge, Pierre)
président d'une structure locale spécialisée dans la promotion du don de sang ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mangé, née Michel (Nadine, Marie)
cheffe d'entreprise ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Levy (Sélim, Félix dit Soly)
directeur général d'un centre de sports et de loisirs, vice-président d'un organisme à caractère pluridisciplinaire ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Joyeau (Paul, Jean, Jacques)
ancien chef d'un département dans un centre du ministère ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Asenjo (Gilles, Gilbert)
surfeur, ancien président d'une fondation œuvrant contre la pollution aquatique ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ortiz (Jean-Paul, Vincent)
ancien médecin néphrologue, ancien président de confédérations syndicales ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aubinais (Marie-Andrée, Jeannine, Françoise dite Marie)
auteure de livres destinés à la jeunesse, journaliste indépendante ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Joly (Pascal, Christian, Jacques)
charcutier traiteur ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Téno (Jean-Claude, René, Émile)
adjoint au maire de Coëtlogon (Côtes-d'Armor) ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Folcher (Stéphane, Lucien, Louis)
commissaire général de police ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Coutel (Louis, Marc)
secrétaire général de l'administration supérieure des îles Wallis-et-Futuna ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boussès (Axel, Gabriel, Roger)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Régis, née Sophie (Céline, Evariste)
maire d'Iracoubo (Guyane Française) ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Perez, née Woirgard (Florence, Reine, Antoinette)
adjointe au chef de section à la direction générale de la gendarmerie nationale ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Larifla, née Laupeze (Marlène, Claire)
directrice d'établissements hospitaliers (Guadeloupe) ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gombert (Philippe, Pierre)
ingénieur en hydrogéologie, directeur d'un département au Bureau de recherches géologiques et minières ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bourgeois (Roland, Georges)
directeur pour l'Europe centrale et l'Eurasie d'un groupe industriel français, président de la chambre de commerce franco-tchèque (République tchèque) ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mallet (Odile, Marie, Christine)
cheffe de service dans une direction régionale des affaires culturelles ; 41 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Crettet (Alain, Marc, Jean)
chef de division dans un centre du ministère ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desvigne (Michel, Alain)
architecte, paysagiste, dirigeant et fondateur d'une société d'aménagement du paysage ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ychou (Marc)
directeur général d'un institut régional de lutte contre le cancer ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jardel (Philippe, Marie, Baudouin)
ancien médecin généraliste, créateur d'une communauté professionnelle territoriale de santé ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bauge (Jean, Pascal dit Jean-Pascal)
ancien praticien hospitalier radiologue, chef du pôle consultations, exploration et diagnostics d'un centre hospitalier ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rieffel, née Salfati (Corinne, Geneviève)
ancienne directrice déléguée de l'offre de soins d'une agence régionale de santé ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bled (Jacques, Alexandre)
producteur, président-cofondateur d'un studio de production de films d'animation numériques ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desbuissons (Ghislaine, Marie, Yvette)
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Delebarre (Gilles, Francis, Roger)
cofondateur et directeur délégué d'un projet d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brassart (Vincent, Pierre)
président-fondateur d'une association à vocation sociale et éducative dans le domaine de l'alimentation ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Paris, née Perrot (Nicole, Renée, Lucette)
conseillère technique de service social auprès d'un directeur académique des services de l'éducation nationale ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pais (Arthur)
président d'une entreprise de fabrication d'équipements à commande numérique ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Poggi, née Gagnerie (Véronique, Suzanne, Monique)
directrice de programmes au sein d'un groupe de construction aéronautique ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Achard (Patrice, Pierre, Damien)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels, chef d'état-major d'un service départemental d'incendie et de secours ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marty, née Ardillon-Gauriat (Elisabeth, Marie-Antoinette)
maire de Saint-Astier (Dordogne), vice-présidente d'une communauté de communes ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Delrue, née Decotte (Joelle, Marie, Thérèse)
maire de Lumbres (Pas-de-Calais) ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mounier (Maryse)
dirigeante d'une plantation de vanille ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Latscha (Gaston, Eugène, Fernand)
maire de Hésingue (Haut-Rhin), vice-président d'une communauté d'agglomération ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boulben (Olivier, Hervé, Alphonse)
agent principal des services techniques, chef de section ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Didier, née Gabriel-Aragay (Anne-Marie)
directrice opérationnelle au sein d'une école publique d'enseignement supérieur et de recherche ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thomas-Montésinos, née Montésinos (Katia)
professeure agrégée de lettres modernes ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thiot (Patrick)
président-directeur général d'une société œuvrant au service des armées ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Etienne (Jean-Marc, Raymond)
chef de département dans un institut du ministère ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mainot (Catherine, Chimène, Simonne)
cheffe de département dans une direction du ministère ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lacombe, née Meiss (Sylvia, Françoise)
vice-présidente d'un conseil départemental d'anciens combattants ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Philipponnat (Thierry, Jacques, François)
chef économiste dans une organisation spécialisée dans la réglementation financière ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martinez (Fabrice, Pascal, Joseph)
président-fondateur d'une association de protection des gorilles, guide naturaliste et écrivain ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ledieu (Patrick, Pierre, Lucien)
maire de Saint-Bonnet-le-Château (Loire) ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bize (Jean-Christophe, Vincent)
directeur d'un établissement territorial d'aide par le travail ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Stéphan-Heintzé, née Stéphan (Françoise, Yvonne, Marie)
ancienne responsable d'un programme œuvrant pour la protection de l'environnement au sein d'une fondation ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Du (Frédéric, Philippe, Gaël)
audio-descripteur, fondateur et directeur d'une association favorisant l'accès des personnes handicapées à la culture ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Poli, née Stelmaszczyk (Ewa, Elzbieta)
conservatrice-restauratrice du patrimoine, gérante d'une société de restauration du patrimoine ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Expert (Valérie-Anne, Marie, Geneviève)
directrice adjointe de l'action culturelle d'un organisme de gestion collective des droits d'auteurs ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ould Sidi Fall, née Lavedrine (Françoise, Germaine)
proviseure ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rothé (Pascal, Jean, Louis)
directeur régional des finances publiques ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: de Cherade de Montbron, née Belert (Marie-Agnès, Louise, Renée)
directrice régionale au sein de la Banque de France ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Foulle, née Vasseur (Martine, Lucette, Françoise)
médecin commandante de sapeurs-pompiers volontaires ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Troccaz, née Pertin (Jocelyne, Claude)
informaticienne, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
membre de l'Académie des sciences ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Donard (Olivier, François, Xavier)
chimiste, directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
membre de l'Académie des sciences ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fournier (Christophe, Jules)
dirigeant de sociétés de transformation et conservation des produits des pêches maritimes, président national d'un syndicat des métiers de transformation et de conservation des produits de la mer ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bollard (Christian, Marc)
directeur général d'un établissement gastronomique à Tokyo (Japon) ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Soeur de la Villéon (Florence, Marie, Gilette)
responsable de projet dans une association religieuse (Vatican) ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vallier, née Boucaud (Marie-Hélène)
maire de Consac (Charente-Maritime), présidente-fondatrice d'une association d'insertion professionnelle, exploitante agricole ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Strasser (Catherine, Claude, Yvette)
présidente d'un cabinet de conseil ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lacombe (Jacques, Henri)
directeur général d'un groupe pharmaceutique ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Messe, née Remillon (Anne-Marie)
déléguée de région académique à la formation professionnelle initiale et continue ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dreyfuss (Marie-Laure, Lucie, Hélène)
déléguée générale d'un organisme de défense des institutions de prévoyance ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gleyzes (Alain, François, Guy)
sous-directeur dans un centre d'études spatiales ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Tailhan-Josz, née Tailhan (Anne-Marie)
porte-drapeau d'une association mémorielle ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Maire, née Nguyen (Christine, Jeannine)
cheffe de bureau dans un centre du ministère ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Heiligenstein, née Chabanne (Muriel, Anne)
conseillère technique de direction dans un centre d'action sociale du ministère ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Protte (Éric)
directeur général d'un office public pour l'habitat ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Droumaguet (Yves)
ancien médecin généraliste, ancien praticien attaché d'un centre hospitalier, ancien président d'un fonds de dotation ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nerome, née Deharo (Simone, Paule)
praticienne hospitalière, ancienne responsable de l'unité de prévention des infections d'un centre hospitalier ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lamasse (Valérie)
directrice et coordinatrice générale des soins d'un groupement hospitalier de territoire ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marinopoulos (Sophie, Anne)
psychologue, psychanalyste, autrice, fondatrice d'une association pour la prévention et la promotion de la santé psychique, codirigeante d'une maison d'édition ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bénito (Franck)
maître d'art, tailleur-graveur sur cristaux, restaurateur, président-directeur général d'une cristallerie ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gabet, née Mercier (Sylvie, Jeanne, Renée dite Sylvia)
auteure d'ouvrages culinaires et éducatifs, cofondatrice et vice-présidente d'une association éducative ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aussaguel (Jean, Elie, André)
directeur des services comptables au sein d'un établissement public dans le domaine spatial ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Devimeux (Thierry, Georges, Pierre)
préfet de la Drôme ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Stauch (Jean-Jacques)
analyste financier, directeur général de sociétés immobilières (Guyane) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Legrigeois (Éric, Émile, Jean)
président du directoire du grand port maritime de La Réunion ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bellot (Mike, Jack, Edmond)
commandant divisionnaire de police ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rampal, née Lebon (Agnès, Martine)
adjointe au Maire de Nice (Alpes-Maritimes) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Wadlow, née Lebourg (Valérie, Monique, Micheline)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, directrice générale des services de l'université de Picardie Jules Verne ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Put, née Roux (Agnès, Michèle)
ancienne gérante d'une entreprise agroalimentaire ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lehé (Sophie, Anne)
exploitante d'un élevage canin, vice-présidente d'une chambre départementale d'agriculture ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Howard, née Lalarme (Marie-Claire, Raymonde)
présidente de l'Alliance française de Vancouver (Canada) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nardin (Sybille, Valérie)
secrétaire générale de l'ambassade de France à Bagdad (Irak) ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jusselme (Christian, Marie, Charles)
ancien professeur d'enseignement musical ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Zanchetta (Renzo, François)
président d'un service départemental de protection civile ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Orsini (Jean-Pierre, Félix)
médecin urgentiste ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rubira (Fabienne, Frédérique, Arlette)
fondatrice et directrice d'une association pour l'égalité entre les femmes et les hommes ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Estival, née Branger (Sylvette, Jacqueline, Marie)
ancienne professeure de sciences naturelles ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jeanny, née Gury (Geneviève, Lucienne)
présidente-fondatrice de structures d'aide aux personnes handicapées ; 38 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Barré, née Millet (Véronique, Suzanne, Louise)
directrice générale d'une association d'accompagnement à la reconversion professionnelle des sportifs de haut niveau ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gil (Pedro, Antonio)
adjoint à un chef de bureau, chef de section dans une direction du ministère ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Palatin-Marquet, née Painset (Véronique, Irène, Françoise)
directrice adjointe dans un centre d'études spatiales ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Sager (Laurent, José)
directeur général des services d'Angers (Maine-et-Loire) et d'une communauté urbaine ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Devred (Thierry, Guy)
médecin généraliste, médecin-capitaine de sapeurs-pompiers volontaires ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Monteil (Martial, Georges)
professeur des universités, professeur d'archéologie romaine, chercheur associé du Centre national de recherches scientifiques ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cantet (Laurent)
cinéaste et président d'une association en faveur de l'éducation aux images ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Doumenc (Geneviève, Paule, Elise)
responsable de la coordination administrative et des ressources humaines à la médiation de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chargée de mission ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dubanchet, née Chizallet (Marie-Aude, Dominique)
directrice générale adjointe au sein d'un groupe multi-services ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: de Pontbriand, né du Breil de Pontbriand Marzan (Hubert, Marie, Toussaint)
ancien chef d'entreprise ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Larcher (Bertrand, Bernard, Hyacinthe)
chef cuisinier ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Varlet (Olivier, André, Marie)
major de police, responsable d'unité locale de police, secrétaire général d'un syndicat de police ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sentous (Thierry, Albert, Bernard)
conseiller municipal de Toulouse et de Toulouse Métropole (Haute-Garonne) ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ogno (Nicolas, Pierre, Jacques)
directeur territorial, attaché auprès de la commission de contrôle et d'évaluation de l'Assemblée de Corse ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Couton (Philippe, Guy, François)
médecin-chef d'un service départemental d'incendie et de secours ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alexandre (Fabrice, André)
pilote bombardier d'eau ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Forlini (Anne, Louise, Adriana)
attachée principale d'administration, adjointe de chef de bureau à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fogacci (Tony, Paul)
professeur des universités, directeur de recherche en langues et cultures régionales à l'université de Corse ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mathis (Frank, Paul, Gabriel)
président-directeur général d'une entreprise de transformation du bois ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Beauvais, née Pelletier (Nathalie, Bernadette, Aline)
cheffe de cuisine ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aubrée, née Duchemin (Béatrice)
directrice d'un lycée agricole ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Villard (Roland, Dominique, Alain)
chef cuisinier au Brésil ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ngom (Papa, Amadou dit Pap' Amadou)
cofondateur, président d'une société de conseil dans la transformation digitale des entreprises
membre du conseil d'administration d'une association de promotion de la diversité et de l'égalité des chances ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Beun (Arnaud, Frédéric)
chef du service de l'intendance de la Première ministre ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aumonier (Christophe, Michel, François)
directeur adjoint du cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Foulon (Florence, Dominique, Suzanne)
gérante d'une société d'insertion professionnelle ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Wesolek, née Rainat (Martine, Christiane)
directrice d'établissements spécialisés pour personnes en situation de handicap ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bapst (Pierre-Alexandre, Marie, Anne)
membre d'un comité en lien avec la défense ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hermine (Jean-Philippe, Marie)
directeur général au sein d'un institut dédié au développement durable ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mozziconacci (Michel, Nicolas)
médecin radiologue, responsable du service d'imagerie d'un centre hospitalier intercommunal ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vert (Fabrice, Christian, Joseph)
premier vice-président au tribunal judiciaire de Paris ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lerche (Thierry, Nicolas, Alexandre)
chef du service des jardins de l'établissement public du Château de Fontainebleau ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Troccaz (Gilbert, Cyrille, Aimé)
directeur d'école ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fourgous, née Pocquet de Livonnière (Aude, Françoise, Chantal)
directrice générale d'une entreprise spécialisée dans la fabrication d'échantillons thermoformés pour l'industrie cosmétique ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marie-Sainte (Max-André, François, Casimir)
commandant divisionnaire fonctionnel de police (Martinique) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lunel (Patrick, François, Paul)
commandant divisionnaire de police ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: De Carli (Serge, André)
conseiller départemental de Meurthe-et-Moselle, maire de Mont-Saint-Martin ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pérignon (Michèle, Madeleine)
chargée de communication dans une école de gendarmerie ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ollier, née Thouvignon (Béatrice)
commandante divisionnaire fonctionnelle de police ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gumbs, née Raghoumandan (Maggy, Louise)
directrice d'une mission locale
membre fondatrice d'une association régionale de missions locales Antilles-Guyane (Saint-Martin) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sinanidès (Muriel, Simone, Agathe)
ingénieure de recherche, directrice déléguée au Centre national de la recherche scientifique ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rigal (Jean-Paul, Gilbert, Roger)
président du conseil d'administration d'un établissement de formation professionnelle ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gaston (Sophie)
vice-présidente d'une organisation départementale de prévention du risque de feux de forêt ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Williame (David)
intendant de l'hôtel de la présidence du Sénat ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Féron (Laurent, Maurice)
directeur général d'une association à vocation sanitaire et médico-sociale ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Saunier, née Filiol de Raimond (Isabelle, Marie, Chantal)
présidente d'une union départementale d'associations familiales ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kollmannsberger, née Gori (Joséphine)
maire de Plaisir (Yvelines), vice-présidente d'une communauté d'agglomération ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Durand (Gemma, Pia, Jeanne)
médecin gynécologue ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Beaudouin (Claudine, Christiane, Thérèse)
sommelière caviste ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mauduit (Marina, Paule, Noella)
directrice d'un institut médico-pédagogique et d'un service d'éducation spéciale et de soins à domicile ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Napoli (Anne, Marie, Dominique)
vice-présidente dans un groupe industriel d'aéronautique et de défense ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pousse (Francis, Alain, Jean)
dirigeant d'entreprise, président d'un mouvement de professionnels de l'énergie ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Richard (Guy, Raymond, Bernard)
directeur à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Andlauer (Philippe, Joseph)
ancien directeur du parc naturel régional des Causses du Quercy ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Godin-Beekmann, née Godin (Sophie, Marie)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, présidente d'une commission internationale sur l'ozone ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Claude (Gérard, Gaston, René)
chargé de mission au sein d'une préfecture ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jouzier (Philippe, Pierre, Jean)
directeur de la mission pilotage des programmes transverses à la caisse nationale de l'assurance maladie ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pilard (Éric, Maurice)
directeur du département en charge du patrimoine et de la rénovation à la direction de l'administration pénitentiaire ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laurent (Catherine, Anne-Marie)
juriste-consultante au sein d'un bureau du secrétariat général du ministère ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Levy (Alain, Pierre)
adjoint au maire d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine), bénévole associatif ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Grondeux (Jérôme, Jean-Claude)
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sahuquet (Laurent)
directeur régional au sein de la Banque de France ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Peyrical (Jean-Marc)
président d'une association dans le domaine de l'achat public, avocat ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lehmann (Françoise, Anna, Jeanne)
directrice générale d'une entreprise de cosmétiques et de produits de luxe ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Richard (Jean-Noël)
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mgr de Metz-Noblat (Joseph, Marie, Edouard)
évêque de Langres, prêtre du diocèse de Verdun ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bouzillard (Patrice, Bruno)
sous-préfet, secrétaire général adjoint de la préfecture des Pyrénées-Orientales ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boussemart (Antony, Patrice, Albert)
adjoint au conservateur de l'Ecole française d'Extrême Orient ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ducasse, née Mèghe (Catherine)
cheffe d'un service à la direction des ressources humaines de la préfecture de police ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Diris (Jean-Pierre, Yves, Maurice)
ingénieur en aéronautique au Centre national d'études spatiales ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brière (Pierre, Marie, Jacques)
agent d'assurances, bénévole associatif, coprésident d'une association mémorielle à Monaco ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Roux (Michaël)
ambassadeur pour le partenariat oriental et la Mer Noire ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Grand (Jean-Claude, Christophe)
directeur général des relations humaines d'un groupe industriel de produits cosmétiques ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lamblin (Philippe, François, Michel)
délégué régional aux emplois, ancien directeur des ressources humaines d'un groupe agro-industriel ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jouin, née Canivenc (Isabelle, Pascale)
présidente d'une fédération française de sport ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Borie-Bancel, née Borie (Laurence)
présidente du directoire d'une compagnie de production d'hydroélectricité et de transport fluvial ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lahoud (Nadine, Madeleine)
fondatrice d'une association favorisant le développement d'une agriculture de proximité en milieu urbain ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martin, née Choque (Emmanuelle, Marie, Joseph)
praticienne hospitalière, responsable de l'équipe d'hygiène hospitalière et du laboratoire des analyses d'environnement d'un centre hospitalier intercommunal ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Avérous (Véronique, Marie)
cheffe d'un service de soins palliatifs dans un centre hospitalier universitaire ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bisch (Agnès, Jeanne)
conseillère à la Cour d'appel de Paris ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Merzouki (Mourad)
danseur, chorégraphe, directeur d'une compagnie de danse ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mauriac Le Héron, née Mauriac (Muriel, Doris, Hélène)
conservatrice générale du patrimoine, conservatrice régionale de la grotte de Lascaux et des monuments historiques ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lafont (Valérie, Françoise)
directrice d'un centre chorégraphique ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Amar (Amine, Bruno)
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonnot (Fabrice, Jean, Dominique)
restaurateur, auteur d'ouvrages culinaires, fondateur d'une association d'aide aux plus démunis ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ferrarini, née Guffon (Valérie, Françoise)
directrice générale d'une entreprise de décolletage ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Varlet (Philippe, Antoine)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur départemental adjoint d'un service départemental d'incendie et de secours ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brou (Nicolas, Pascal)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels, directeur adjoint d'un service départemental d'incendie et de secours ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Allier (Pascal, René, Alain)
pilote de liaison et d'observation sur feux de forêts ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Taïoglou (Jany, Anasthasie, Marie)
commandante divisionnaire fonctionnelle de police ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Coste (Laurence, Jacqueline, Berthe)
commandante divisionnaire de police ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Gall (Jean-Marie, René, Pascal)
historien, professeur des universités, vice-président d'un département de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Benjelloun (Mohammed)
professeur des universités à l'université du Littoral Côte d'Opale, directeur d'une école d'ingénieurs publique ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Simonnot, née Nicolas (Marie-Odile, Christine)
professeure des universités en ingénierie à l'université de Lorraine, directrice d'un laboratoire de recherche ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chéry (Laurence, Jeannine)
hydrogéologue, adjointe d'une direction au Bureau de recherches géologiques et minières ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Monchau (Nadine, Jeanne, Marcelle)
permanente syndicale au ministère, ancienne secrétaire générale d'un institut français ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lartigue (Patrice, Robert)
président d'une chambre des métiers et de l'artisanat ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kuperfils (Guillaume, François)
avocat ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dumange, née Thiébault (Isabelle, Jeanne, Nelly)
ingénieure en génie industriel, gérante de sociétés de mécanique industrielle de précision ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: de Gaillande (Ludovic, François, André)
directeur régional de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martin (Franck, Dominique)
directeur général d'un centre de formation continue ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lenormand (Yves-Olivier)
délégué régional du développement au sein d'un groupe aéronautique ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Teboul (Thierry, Marc)
directeur général d'un opérateur de compétences agréé par l'Etat ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Acensi (Jean-Philippe, Elie)
président cofondateur d'une association pour l'éducation par le sport ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Masbou (Alexandra, Isabelle, Jeanne)
interprète en langue des signes française, réalisatrice indépendante de documentaires en langue des signes ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Leherissier (Marc, Rémi, Michel)
responsable d'opération dans une direction du ministère ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marty (Jean-Jacques, Alain, Christian)
maire de Saint-Ferriol (Aude), président des maires ruraux de l'Aude ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kremer (Olivier)
directeur de l'environnement de l'aménagement, du logement de Guadeloupe ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vitaud (Marie-Christelle)
vétérinaire, directrice d'un parc animalier ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillet, née Husson (Hélène, Andrée, Lucienne)
directrice générale des services d'un centre de gestion de la fonction publique territoriale ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cholet (Philippe, René, Jean-Marie)
médecin généraliste libéral, président d'une communauté professionnelle territoriale de santé, vice-président d'une union régionale de médecins libéraux ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Palladitcheff (Catherine, Sophie)
directrice générale d'un établissement de santé ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Zientara (Franck)
premier président de chambre à la cour d'appel de Paris ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Millot (Christophe, Joseph, Henri)
responsable du pôle des valeurs de la République auprès du haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ciampi (Robert, Armand, Jean-Baptiste)
proviseur ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sanson (Bénédicte, Marie)
cofondatrice et déléguée générale d'associations dans le domaine de l'accompagnement entrepreneurial ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gugelot (Olivier, Roger)
commandant divisionnaire fonctionnel de police ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Drapron (Bruno, André, Claude)
maire de Saintes, président de la communauté d'agglomération de Saintes (Charente-Maritime) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desjars de Keranroue (Emmanuel, Pierre, Marie)
commissaire général de police ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bataille (Pierre, Michel, Stéphane)
maire de Fontrabiouse (Pyrénées-Orientales) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dangaly Chassagne, née Dangaly (Véronique, Guylaine)
majore de police ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bottier, née Mazin (Agnès)
commissaire divisionnaire de police ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laval, née Favre (Karine, Cécile, Gisèle)
maître de conférences en écologie microbienne, directrice scientifique dans un institut polytechnique ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bouriot, née Mourot (Béatrice, Marie, Mauricette)
enseignante-chercheuse à l'université de technologie de Belfort­-Montbéliard, responsable d'une formation d'ingénieurs par alternance ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonino (Serge, André dit Serge-Thomas)
président d'une académie pontificale, doyen d'une faculté de philosophie (Vatican) ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Andreo, née Marot (Isabelle)
présidente-directrice générale d'un établissement de formation en alternance ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Frédière (Françoise, Anne-Marie)
présidente d'une association culturelle locale ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aribert (Christophe, François, Gérald)
chef cuisinier ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Meyer (Christophe, Jean, Marie)
directeur dans un groupe industriel d'aéronautique et de défense ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guélaud (Antoine, Bernard, Etienne)
directeur des opérations spéciales d'une chaîne télévisuelle ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Colombani (Jean-Charles, Robert)
sous-directeur dans une direction du ministère ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Léandri (Didier, Jean-Marie)
président délégué général d'une fédération d'entreprises fluviales ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Leborgne (Jérôme, Gérard, Gabriel)
directeur général d'une société de fret ferroviaire ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gauvrit (Bertrand, René, Michel)
directeur d'une association œuvrant pour la protection de vignobles ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Younsi (Karim, Smaïl, Ahmed)
médecin urgentiste du service départemental d'aide médicale urgente d'un centre hospitalier ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: André (Antoine, Alfred, Jacques)
praticien hospitalier d'un service départemental d'aide médicale urgente et du pôle urgences d'un centre hospitalier universitaire ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: de Kerangal, née Le Gal de Kerangal (Maylis, Suzanne, Jacqueline)
écrivaine ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Leroy (Laure, Sylvie)
éditrice, directrice d'une maison d'édition ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Insel, née Guedj (Hélène, Suzanne, Fortunée)
rectrice de l'académie de Grenoble ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Witz (Pascale, Florence, Geneviève)
présidente du conseil d'administration d'une entreprise de technologie médicale, présidente-fondatrice d'une société de conseil aux entreprises ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ribeiro (David)
directeur général d'une société d'automobiles, vice-président d'une organisation professionnelle ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Santa (Thierry, Alphonse, Alfred)
membre du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, en charge du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Prost (Samuel, Georges, Jean-Pierre)
conseiller technique national du spéléo secours français, opticien ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pignon (Philippe, Benoit, Gabriel)
adjoint au maire de Rousset (Bouches-du-Rhône), gérant d'une pharmacie ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vocanson (Pascale, Céline, Léone)
commandante divisionnaire de police ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rodriguez, née Lamotte (Sylviane)
majore de police honoraire ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mayaud, née Fontvieille (Laure, Régine, Paule)
médecin-cheffe adjointe d'un service départemental d'incendie et de secours, praticienne hospitalière dans un centre hospitalier ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Heller (Evelyne)
commandante divisionnaire de police honoraire ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Evrard (Sabine, Dominique, Françoise)
maître de conférences en mathématiques, vice-présidente d'un département de l'université de Picardie Jules Verne ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cheval (Jean-Luc, Claude)
directeur dans un laboratoire de médecine vétérinaire ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sicard (Véronique, Juliette, Marie-Jeanne)
dirigeante d'un groupe agroalimentaire ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Farre (Nuria)
directrice des opérations de la filiale d'une entreprise de services aux personnes en situation de handicap, secrétaire générale de la chambre de commerce et d'industrie française de Barcelone (Espagne) ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dassé, née André (Carole, Josette, Francine)
agente à la section consulaire de l'ambassade de France à Ankara (Turquie) ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bernier (Patrice, Roger, Bernard)
maître de port principal au sein d'un port de plaisance, conseiller municipal ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Caillet (Virgile, Michel, Sylvain)
délégué général d'une fédération professionnelle sportive ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lavaud (Sophie, Marie-Thérèse, Jeanne)
alpiniste ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Tanguy (Bénédicte, Julia, Mireille)
responsable de contrats dans une direction du ministère ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Henger, née Iascone (Angela)
directrice dans une direction du ministère ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Debar, née Osvald (Catherine, Thérèse, Jeannine)
interprète-traductrice au cabinet d'un chef d'état-major ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gayte (Xavier, Christian, Jean)
directeur adjoint à l'Office français de la biodiversité, maire de La Capelle-et-Masmolène (Gard) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Zarrouk, née Lutz (Virginie, Marie-Françoise)
praticienne hospitalière, responsable de l'unité d'hospitalisation, médecin médiateur d'un centre hospitalier ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Setham (Sylvie, Eliane)
infirmière du service des urgences d'un centre hospitalier ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marny (Claude, Zacharie)
responsable de quartier au centre pénitentiaire de Guyane ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guédès (Frédérique, Germaine)
secrétaire générale de l'Ecole nationale des greffes ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lamhène (Boualem)
cadre dirigeant de la branche française d'une multinationale ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Audiard, née Gendron (Charlotte, Madeleine, Camille)
professeure agrégée d'anglais ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jéhanno, née Senay (Sylvie, Catherine)
présidente-directrice générale d'une entreprise spécialisée dans les services énergétiques ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chanteclair (Jacques, Charles, Marie)
vice-président, directeur général d'un groupe industriel ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boudy (Didier)
président d'une entreprise spécialisée dans la fabrication de produits de pâtisseries haut de gamme ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rivière (François, Louis, Julien)
maire de Seissan (Gers), président d'une communauté de communes ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alfonso (Laurent, Jean, Marcel)
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels, chargé de mission à la direction générale de la Sécurité civile et de de la gestion des crises ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mas (Xavier, Louis)
exploitant agricole, président d'une association nationale de producteurs de fruits ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Charteau, née Madiec (Françoise)
cogérante d'une société paludière ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ferrière (Régis, Henri, Jacques)
mathématicien, biologiste, enseignant-chercheur en écologie (Etats-Unis) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Morillo (Carina, Allison)
fondatrice d'une organisation pour la qualité de vie des personnes atteintes d'autisme (Argentine) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Larmagnac (Nicolas)
directeur de projets d'un conseil régional ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boussit (Daniel, Philippe, Auguste)
directeur départemental de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lafont (Valérie, Colette, Sylvie)
responsable d'une unité dans une direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Truffaut (Marc, Alexandre)
président national et international de fédérations de sport adapté ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sol (Alexandre, Ludovic)
sportif de haut niveau en tennis de table adapté ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thinet (François-Xavier)
directeur dans une société industrielle de défense ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Noël (Yves)
président d'une association mémorielle ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dion (Jean-Jacques)
chef de bureau dans un service du ministère ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rigault (Olivier, Gérard, Norbert)
directeur général d'une société œuvrant pour l'insertion des publics fragilisés à travers le logement ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Erdan, née Descoteaux (Nicole, Emilienne)
cheffe du pôle transition écologique et croissance verte à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Théry (Anne, Raymonde)
surveillante pénitentiaire ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ricard (Bruno, Lucien)
conservateur général du patrimoine, archiviste-paléographe et historien, directeur des Archives nationales ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vernier (Armelle)
directrice de la scène nationale de Malakoff (Hauts-de-Seine) ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Calippe (Christophe, Daniel)
principal ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Forissier (Nicolas, Pierre, Louis)
co-directeur des opérations d'une société de gestion ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boulesteix, née Aubert (Marie-Ange)
angiologue, vice-présidente d'une organisation professionnelle ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gamel (Pierre, Bernard, Jean-Luc)
directeur des services opérationnels d'un service départemental d'incendie et de secours ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Merlin, née Penin (Fabienne, Augusta, Renée)
majore responsable d'unité locale de police ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dias (Chantal)
majore responsable d'unité locale de police ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Baussart (Caroline, Lucie)
majore de police ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Delage (Laurent, François)
astronome, professeur des universités, directeur de l'Institut universitaire de technologie du Limousin ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dauxois (Thierry, Jean)
physicien, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur de l'Institut de physique ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Duhamel, née Schoemaecker (Sabine, Danielle, Annie)
géographe, professeure des universités, vice-présidente d'un département de l'université du Littoral Côte d'Opale ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pont-Nourat (Philippe, Bernard)
directeur de la croissance d'une entreprise de restauration collective, président d'une organisation interprofessionnelle de restauration collective ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Baldès, née Charlot (Sabine)
gérante d'un domaine viticole, conseillère du commerce extérieur de la France ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bouchard (Samuel, Fabrice)
chef de section consulaire et régisseur à l'ambassade de France à Bagdad (Irak) ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pinon, née Landre (Nicole, Germaine, Paule)
cofondatrice et secrétaire générale d'une association mémorielle (Monaco) ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Madl, née Bastide (Claire, Marie-Paule, Thérèse)
directrice adjointe du Centre français de recherche en sciences sociales (République tchèque) ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Troumelin (David, Johan)
membre de la Société nationale de secours en mer ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pintard (Réjane, Maguy, Lisiane)
secrétaire générale d'une sous-préfecture ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lefauvre, née Mulier (Armelle)
professeure certifiée d'espagnol ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Courtois, née Simottel (Véronique)
présidente d'une société de parfumerie ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cabannes, née Chassin (Régine, Jeannine)
bénévole au sein d'associations caritatives ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Oddou (Philippe, Henri, Michel)
cofondateur et directeur général d'une association d'insertion par le sport ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Labrune (Vincent, Stéphane)
président d'une association nationale gestionnaire des activités du football professionnel ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Crapez (Sandrine, Barbara, Lucie)
directrice d'une unité territoriale d'une association en faveur des populations défavorisées ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Viguié (Grégory, Gilles)
auto-entrepreneur dans le domaine historiographique, corédacteur d'ouvrages mémoriels ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Giraud (Christophe, Jean, Robert)
chef de département dans une sous-direction du ministère ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cousin (Frédérique, Christine, Jeanine)
conseillère d'un directeur dans une direction du ministère ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Charre, née Koller (Elvire, Mathilde, Catherine)
directrice d'une centrale nucléaire ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Renard (Nade, Elina)
chargée de mission dans le domaine de l'environnement au sein d'une préfecture ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Blampey-Vittoz, née Blampey (Gaëlle, Marie, Gabrielle)
cadre supérieure de santé d'un centre hospitalier ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Polack (Emmanuelle, Marinette, Cécile)
chargée de mission au département de recherches de provenances sur les œuvres spoliées au musée du Louvre, commissaire d'expositions, autrice de bandes dessinées ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Niveau, née Bourcier (Isabelle, Marie, Anne)
directrice artistique d'un théâtre, déléguée à l'action culturelle de l'Académie de Guyane, inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dévouassoux (Anne, Florence)
directrice opérationnelle d'un studio de jeux vidéo, présidente d'un syndicat pour la défense du secteur du jeu vidéo ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mazouz (Louisa)
proviseure ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pascual (Xavier, Michel, Pierre)
adjoint délégué au sein de la direction générale des douanes et droits indirects ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Charpin (Laurent, François, André)
chef du service économique régional près l'ambassade de France à Moscou (Russie) ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Abegg (Cyril, Jean, Christophe)
directeur général d'un constructeur de véhicules frigorifiques ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moreau (Bénilde, Pierre-Louis)
commissaire divisionnaire de police ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ligneul (Olivier, Francis, Antoine)
directeur cybersécurité d'une entreprise publique de production et de fourniture d'électricité, expert judiciaire ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lhote (Olivier, Patrick, Daniel)
directeur départemental adjoint d'un service d'incendie et de secours ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Didier (Fabien, Richard)
colonel hors classe de sapeurs-pompiers professionnels, directeur d'un service départemental d'incendie et de secours ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gat (Sabine, Catherine, Christiane)
commandante divisionnaire de police ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lombardi, née Piot (Nadine, Suzanne, Pauline)
déléguée départementale aux droits des femmes ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonnardel, née Chanut (Françoise, Cécile, Jeanne)
directrice d'un centre de formation et de recherche en aéronautique ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Saint-Macary, née Chavoix (Marie-Emmanuelle, Claude)
présidente déléguée départementale d'une association d'aide aux malades ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Causse (Christian, Alain)
directeur de la logistique et des achats d'une association caritative ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mielot De Araujo, née Mielot (Céline, Sarah, Virginie)
cheffe de projet expert accessibilité d'un service gouvernemental ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Devoucoux du Buysson (François, Jacques, Michel)
expert de haut niveau auprès du secrétaire général pour l'administration du ministère ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hissel (Daniel, Pierre)
professeur des universités, vice-président de l'université de Franche-Comté ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bard (Olivier, Michel)
délégué général d'un groupement d'industriels de l'énergie nucléaire ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Khelfa (Didier, Yves, Armand)
maire de Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône), vice-président de la métropole Aix-Marseille-Provence ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Perrin-Turenne, née Guinchard (Agnès, Jeanne)
présidente déléguée d'une académie sportive ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bergeran (Piérick, Michaël, Alain)
chef de cabinet du directeur général de la santé du ministère ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Decoppet (Anne, Suzanne)
médecin inspectrice de santé, responsable du service veille et sécurité sanitaire d'une délégation départementale d'une agence régionale de santé ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Amsallem (Carole, Rebecca)
praticienne hospitalière urgentiste d'un centre hospitalier universitaire, cheffe de service d'un centre d'enseignement des soins d'urgence ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cluzeau (David, Marie)
délégué général d'une organisation professionnelle de l'économie sociale et solidaire ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Julia (Luc, Elie, Paul)
directeur scientifique de la recherche et développement chez un constructeur automobile français ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boussemart (Arnaud, Philippe, Régis)
directeur administratif et financier au sein de l'imprimerie nationale ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chappuis (Marc, Olivier, Louis)
préfet des Alpes-de-Haute-Provence ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Carrié (Laurent, François, Gilles)
préfet du Gers ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Meunier (Valérie)
majore responsable d'unité locale de police ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Petit, née Deblaise (Sandra, Delphine)
majore de police ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cabot, née Forte (Christelle, Sandrine)
majore de police ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonamy (Isabelle, Marie, Monique)
commandante divisionnaire fonctionnelle ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Theis (Valérie, Isabelle)
historienne, professeure des universités, directrice adjointe d'un département de l'Ecole normale supérieure de Paris ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laperou-Scheneider, née Laperou (Béatrice)
professeure des universités en droit privé à l'université de Franche-Comté, directrice d'un centre de recherches juridiques ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bertrand-Michel, née Michel (Justine, Monique, Paulette)
chimiste, ingénieure de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, directrice d'une plateforme de recherche ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Saurel (Stéphane, Anthony)
chef de la division des affaires institutionnelles et réglementaires d'une banque européenne à Bruxelles ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Malekzadeh (Alireza dit Reza)
président d'une société d'accompagnement d'entreprises françaises à San Francisco (Etats-Unis) ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kattan (Emmanuel, Nessim, Avila)
philosophe, écrivain, directeur d'un programme académique (Etats-Unis) ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Blanchard (André, Gilbert, Alain)
secrétaire général de l'ambassade de France à Bamako (Mali) ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Venayre (Sylvain, Philippe)
professeur des universités en histoire contemporaine, auteur ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fontanel (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Michaud (Séverine, Sandrine, Monique)
présidente d'un groupe de transport et de logistique, présidente régionale d'une organisation professionnelle des transports routiers ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dini (Nathalie)
directrice régionale d'un groupe industriel énergétique ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chevassus, née Chevassus à l'Antoine (Nadine, Aram)
directrice départementale des territoires et de la mer ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boueilh (Sébastien, Maurice)
fondateur et directeur général d'une association de prévention contre la pédocriminalité ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bousquet (Frédéric, Paul)
directeur d'une maison départementale de l'autonomie ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Borloz (Fabyenne, Michele)
responsable d'un programme universitaire d'accompagnement pour l'insertion professionnelle des étudiants en situation de handicap ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pandelis (Béatrice)
directrice générale déléguée d'un groupe fournisseur d'énergie ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lecomte (Sébastien, Benoît, Thierry)
maire de Gavray-sur-Sienne (Manche) ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Motsch, née Chemel (Nathalie, Virginie)
directrice des relations institutionnelles d'un groupe de bancassurance coopératif et mutualiste, conseillère régionale de Nouvelle-Aquitaine ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Conan, née Guillaume (Roselyne, Véronique, Philipine)
directrice générale d'une agence pour l'information sur le logement ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mezoughi (Oria)
aide-soignante, médiatrice du service des urgences d'un centre hospitalier ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Trécourt (François, Georges, Claude)
avocat au barreau de Paris ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Heumann (Isabelle)
directrice générale d'une entreprise artisanale de fabrication de pains spécialisés ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Magnard (Rachel, Hélène, Paulette)
vice-présidente d'une association professionnelle, dirigeante d'une entreprise de création vestimentaire ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Caillat, née Blanc (Magali)
commissaire générale de police ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Officier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Munoz, né Munoz-Maqueda (Éric, Giovanni)
commissaire divisionnaire de police ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jander (Nicolas)
avocat, maire d'Altkirch (Haut-Rhin), vice-président de la collectivité européenne d'Alsace ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Anthénor (Jean-Louis, Daniel)
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Southon-Bastard, née Southon (Karine, Jeanne)
déléguée départementale aux droits des femmes et à l'égalité entre les femmes et les hommes ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cairic, née Robic (Françoise, Jeanne, Germaine)
adjudante de sapeurs-pompiers volontaires ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Helmer-Laurent, née Helmer (Edwige, Françoise, Claude)
déléguée régionale d'une circonscription du Centre national de la recherche scientifique ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Khedir, née Martin (Agnès, Aimée)
cheffe du bureau de la programmation et des affaires financières à la direction des immeubles et de la logistique au ministère ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Couillon (Alexandre, René, Frédéric)
chef cuisinier, cogérant d'un restaurant gastronomique ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sutre-Ribardière, née Sutre (Delphine, Sophie, Céline)
directrice générale d'une chambre de commerce et d'industrie ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Steyer (Isabelle, Geneviève, Marie-Pierre)
avocate spécialiste du droit des femmes et des enfants victimes de violences ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boichot (Stéphanie, Alice, Marie)
médecin addictologue ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dheygers, née Beaudoin (Marilène, Elisabeth, Janine)
directrice d'une mission locale ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Badia, née Jeanneau (Hélène, Anne)
présidente de l'université des métiers du nucléaire ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bedok (Dorothée, Hélène, Phèdre)
directrice générale adjointe d'une organisation professionnelle d'employeurs du secteur social, médico-social et sanitaire ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rauzier (Laurent, Charles, Jean)
président national d'une association d'anciens combattants ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillois (Roland, Marie, Marcel)
inspecteur de l'environnement du ministère ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guervin (Jérôme)
directeur départemental d'un établissement public du ministère ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Merlin, née Bienfait (Marie-Christine, Suzanne)
cheffe de bureau dans un centre du ministère ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ringenbach (Cédric, Jean-Marc)
président-fondateur d'une association en faveur du climat et de la transition énergétique ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bauby (Catherine, Elisabeth)
directrice au sein d'une entreprise de production et de fourniture d'électricité ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Requenna, née Gardesse (Pascale)
maire d'Hagetmau (Landes), présidente d'une communauté de communes, conseillère régionale de Nouvelle-Aquitaine ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Folléas, née Vella (Maryline, Nicole, Christiane)
présidente et codirigeante d'une entreprise de transport routier ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Prudhomme (Catherine, Marie, Madeleine)
directrice d'un institut régional d'administration ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lebret (Sophie, Jeanne, Honorine)
secrétaire générale adjointe des ministères chargés des affaires sociales ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Buttin, née Kaminiecki (Marie-Pierre, Martine)
aide-soignante d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Oppert (Claire, Elisabeth, Jeanne)
violoncelliste, professeure d'enseignement artistique, art-thérapeute musicale ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lejeune-Vazquez, née Lejeune (Twiggy, Marie, Delphine)
professeure agrégée d'éducation physique et sportive ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Deguet, née Lebreton (Christelle, Marthe, Madeleine)
adjointe d'un directeur au sein d'un organisme de recherche ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vohi (Teuia, André, Teuiavahiani dit André)
journaliste-réalisateur, gérant d'une société de production audiovisuelle (Polynésie française) ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mercier (Laurent)
contrôleur général des services actifs de la police nationale ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dumange (Mickaël, Jacques)
brigadier-chef de police ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desmet (Rodrigue, Paul, Arthur)
maire de Roncq (Nord) ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ahamada (Saïd)
directeur général de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité, ancien député des Bouches-du-Rhône ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lhomme, née Mene (Maryline, Thérèse, Edith)
majore de police ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Faure, née Moulinet (Corinne, Valérie)
commandante de police ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Devigne (Christine, Anne, Marie)
attachée principale d'administration ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Delmas, née Hesnaux (Nadège, Michelle, Marie)
brigadière-cheffe de police ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Carminati (Rémi)
physicien, professeur à l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de Paris, directeur général d'un institut supérieur de formation ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Acolat, née Dumas (Delphine, Marcelle, Colette)
historienne, maître de conférences à l'université de Bretagne-Occidentale ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guerret, née Piécourt (Christelle, Marie-Thérèse)
coprésidente d'une société spécialisée dans la protection biologique des cultures ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ligonnière (Thierry, Franck, Dominique)
directeur général des aéroports du Portugal ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jones, née Carter (Natalie, Juliette)
bénévole dans des associations venant en aide à la communauté francophone du Texas (Etats-Unis) ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lastere (Olivier)
brigadier chef de police ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Daam (Armelle)
secrétaire générale adjointe de la Cour des comptes ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Couillon, née Barbeau (Céline, Michelle, Marie-Laure)
cogérante d'un restaurant gastronomique ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thinselin, née Mikolajczyk (Fanny, Magali, Yvonne)
première d'atelier de haute couture ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desroches (Olivier, Jules)
directeur d'une société d'édition et de documentation agricole ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Obama, née Obama Ondo Ada (Marie-Sophie)
présidente déléguée d'un club de basket-ball féminin ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aubry-Ngatsing Sokamte, née Aubry (Maïka, Muadi)
adjointe à un chef de mission dans une direction du ministère ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Wauquiez, née Poitau (Marie-Xavière, Elisabeth)
présidente d'un réseau professionnel dans le secteur de la mobilité ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Terlez, née Thuault (Anne, Marie, Noëlle)
maire adjointe de Louviers (Eure), vice-présidente d'une communauté d'agglomération ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lebel (Isabelle, Madeleine, Marina)
directrice générale adjointe d'une fédération nationale de la pêche ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Deana-Côté, née Deana (Marie-Aimée, Denise)
responsable d'un pôle au sein de la délégation interministérielle à l'encadrement supérieur de l'Etat ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cantinat (Anne-Maëlle)
directrice adjointe d'une délégation départementale d'une agence régionale de santé ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nouët (Gwenaelle, Nelly, Andrée)
rapporteure générale adjointe au sein de l'Autorité de la concurrence ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lacoche (Sarah)
directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chouvelon (Emmanuelle)
cheffe de mission à la direction générale des finances publiques ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rebattu (Isabelle, Emma, Henriette)
sous-directrice de la protection du ministère au service du haut fonctionnaire de défense du secrétariat général du ministère de l'intérieur ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Igounet (Valérie, Carole)
directrice adjointe d'un service de presse ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Girod (Florence, Monique, Marie)
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Erdual (Emmanuelle, Marie, Muriel)
commissaire générale de police ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dubos, née Soriano-Reche (Maria, Pilar, Joséfa dite Marie)
présidente de l'association pour le respect et la protection de l'animal ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dertheil (Patricia, Sylvia)
médecin de sapeurs-pompiers professionnels, médecin-cheffe d'un service départemental d'incendie et de secours ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ziegler (Johannes, Christoph)
psycholinguiste, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur d'un laboratoire de recherche d'Aix-Marseille Université ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ravassard (Philippe)
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur scientifique à l'Institut du cerveau ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Claret (Benoit, Didier)
exploitant agricole, président d'une chambre départementale d'agriculture ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guiaugué (Sylvain, Michel, Jean)
directeur adjoint de l'Europe continentale au ministère ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Renard-Wang, née Renard (Aline, Henriette, Yvette)
directrice du développement international d'une école hôtelière ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pays (Mickaël, Arnaud)
secouriste bénévole, ancien directeur départemental de l'urgence et du secourisme ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chiffoleau (Rodolphe, Nicolas)
président départemental d'un service de protection civile ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Merlaud (Frédéric, Paul, Michel)
directeur de pôle au sein d'un groupe bancaire ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sergent, née Decherf (Sophie, Danièle, Monique)
enseignante en pharmacologie clinique ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Aleksic (Sophie, Isabelle)
première vice-présidente en charge de l'instruction dans un tribunal judiciaire ; 25 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dellière (Karine)
secrétaire générale d'un fonds dédié au développement de l'emploi et à l'insertion sociale et professionnelle ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Szabo (Katalin dite Ecaterina)
ancienne championne olympique, ancienne professeure de gymnastique ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Landau (Éric, Vincent)
responsable des services généraux dans une direction du ministère ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ogier-Desserrey, née Ogier (Agathe, Claude, Jean)
praticienne hospitalière biologiste de centres hospitaliers ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Noblecourt, née Vincent (Hélène, Annie)
directrice générale d'une association en faveur du développement du service civique des jeunes ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Giry (Laurence, Monique)
cheffe de la division des examens et concours du rectorat de Grenoble ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Robin (Stéphane, Jean-Claude, Bruno)
sous-directeur au sein d'une direction du ministère ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Grange (Marjolaine, Marie, Claire)
vice-présidente au sein d'un groupe industriel et technologique ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cazal Castanier, née Cazal (Ghislaine, Claire)
cheffe de pôle au sein d'une direction interrégionale des douanes et droits indirects ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Taupin (Alain, Roger)
chef de section à la direction générale des étrangers en France ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Songeon (Christophe, Daniel)
maire de Ballaison (Haute-Savoie), ingénieur ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Desporte (Alexandre, Jean, Pascal)
contrôleur général des services actifs de la police nationale ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Von Euw (Stéphanie)
conseillère régionale d'Ile-de-France, maire de Pontoise (Val-d'Oise) ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Prat (Emmanuelle, Monique)
commandante de police ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Placé, née Vince (Nadège, Martine, Suzanne)
maire de Vue (Loire-Atlantique), vice-présidente d'une communauté d'agglomération ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Calvez (Sandrine, Chantal)
majore, responsable d'unité locale de police ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Minot (Sébastien, Pierre, Gérard)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire en Namibie ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Martrenchard (Nicolas)
directeur général des services d'un conseil départemental ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Deguara (Samuel, Marius, Roger)
ancien secrétaire général d'un groupe politique au Sénat, directeur des affaires publiques et des relations institutionnelles des Chambres de métiers et de l'artisanat ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Roquette, née Thiard (Bénédicte, Marie, Christiane)
conseillère référendaire à la Cour des comptes ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kiechel (Anne-Laure, Sarah)
conseillère économique ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dabrin (Marie-Florence)
coordinatrice régionale d'une association d'insertion professionnelle ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Caussé (Benoît, Jean, Roger)
chef de bureau dans un régiment du ministère ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Do Pinhal (Sophie)
cheffe de bureau dans une direction du ministère ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gazagnes (Laurence, Camille, Antoinette)
directrice au sein d'un groupe spécialisé dans l'énergie nucléaire ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fekiri (Faouzia)
sous-directrice au sein d'une direction d'un ministère ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Wouters (Hélène, Patricia, Bruno)
aide-soignante d'un centre hospitalier, bénévole au sein d'associations de solidarité ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Solviche, née Knez (Vanessa, Frédérique, Claude)
cadre de santé d'un service départemental d'aide médicale urgente et du pôle urgences et santé mentale d'un centre hospitalier régional ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Liris (Anne, Charlotte, Clara)
secrétaire générale adjointe, directrice des ressources humaines d'une agence régionale de santé ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Davy-Sarniguet, née Davy (Sandrine, Françoise)
médecin généraliste libérale, coordinatrice d'une équipe médicale d'une maison de santé pluridisciplinaire ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Badré (Bruno, Benoît, Charles)
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Thonon-les-Bains ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nussenbaum (Adrien, Julien)
cofondateur et directeur général d'une société dans le domaine des technologies innovantes ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nau (Pierre-Olivier)
président régional au sein d'une organisation patronale, président d'une société de tourisme de découverte économique ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Khelladi (Mustafa dit Mustapha)
directeur général d'une usine spécialisée dans la fabrication et la vente de systèmes de gestion thermique et de pièces automobiles ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Verzelen (Florence, Thérèse)
directrice générale adjointe au sein d'un éditeur de logiciels ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rott (Stéphanie)
directrice des opérations internationales chez un parfumeur ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Portigliatti (Maude, Laetitia)
vice-présidente exécutive d'un groupe spécialisé dans la fabrication de pneumatiques ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Tourmente (Hervé, Bruno, Bernard)
préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest, préfet d'Ille-et-Vilaine ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sterkers (Jérôme, Max, André)
secrétaire général d'un groupe politique au conseil de Paris ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Joennoz (François, Jean, Michel)
commissaire divisionnaire de police ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Connan (Franck)
délégué territorial d'un établissement public national dédié à la protection de la biodiversité (Polynésie française) ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chaussade (Thomas, Jean, Yves)
médecin-chef adjoint d'un service départemental d'incendie et de secours ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Zadvat (Shenaz, Banon)
cheffe d'entreprise, vice-présidente d'une organisation patronale régionale (La Réunion) ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Van Den Bossche, née Chung Wong Hing (Christine)
associée-fondatrice d'un opérateur de télécommunications, juge consulaire d'un tribunal de commerce (Guyane) ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rodrigues (Sonia)
commandante divisionnaire fonctionnelle de police ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Clamour (Guylain)
professeur des universités en droit public, doyen de la faculté de droit et de science politique de l'université de Montpellier ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Léger (Benoît, Sébastien, Hervé)
volontaire à la cellule de crise de gestion de l'influenza aviaire à la direction générale de l'alimentation ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Keraudy (Erwan)
cofondateur d'une entreprise de cybersécurité (Etats-Unis) ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Selander-Bouzouina, née Selander (Christina, Louise)
consule honoraire de France, directrice de l'Alliance française de Minneapolis (Etats-Unis) ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boisset (Laurent, Louis, Robert)
commissaire de police, commissaire central adjoint et chef du service de voie publique d'une circonscription d'agglomération ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Benezech (Jérôme)
chef d'un centre du service national et de la jeunesse ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ruffin (Laurence, Simone, Marcelle)
vice-présidente d'une confédération de sociétés coopératives et participatives ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Elbaz (Galina)
avocate, vice-présidente d'une association de lutte contre le racisme ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Doray, née Roy (Bérénice, Monique, Marie)
doyenne d'une unité de formation et de recherche d'une université, cheffe d'un service de génétique du centre hospitalier universitaire ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Romary (Brigitte)
secrétaire générale d'un comité départemental d'une association de lutte contre le cancer ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU BÉNÉVOLAT ASSOCIATIF
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Benhammouda (Isabelle, Djamila)
médecin urgentiste ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hamal (Hichame)
directeur de pôle d'une association en faveur de l'intégration et l'insertion socio-professionnelle des personnes vulnérables ou en demande de protection ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Turgis (Fanny, Barbara)
présidente d'un groupe industriel œuvrant au service des armées ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lhayani (Nathalie)
directrice de la politique durable d'une institution financière publique, présidente d'un forum pour l'investissement responsable ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hyvoz, née Dubreuil (Isabelle)
vice-présidente de l'union départementale des maires de Dordogne, maire de Thiviers ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Misraï (Vincent, Emmanuel, Jean-Marie)
chirurgien urologue d'un établissement privé de santé ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bayle (Christophe, Maurice, Paul)
avocat au barreau de Bordeaux, ancien bâtonnier ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lerat (Karine, Elisabeth)
directrice déléguée à l'administration régionale judiciaire de la cour d'appel de Riom ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Caramalli (Delphine, Sylvie, Patricia)
avocate au barreau de Paris ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pontoizeau (Stéphane, Marc, Emmanuel)
directeur au sein de l'autorité des marchés financiers ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Denise, née Bavouzet (Véronique, Christine)
présidente d'un groupe spécialisé dans l'électroménager, présidente d'une organisation professionnelle ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Renaudin (Thierry, Patrick)
brigadier-chef de police ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hesse (Nicolas, Alexandre)
préfet délégué à la défense et la sécurité près le préfet de la zone de défense Sud-Ouest ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: François (Yves, Alain)
président d'une association départementale de protection civile ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fontvieille (Jean-Max)
major de police ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonnerre (Borris, Pierre, Yvan)
commissaire divisionnaire de police ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laurent (Anne-Marie, Yvette, Louise)
directrice générale des services d'une commune ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Duval, née Perrier (Fabienne)
brigadière-cheffe de police ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dewas (Psylvia, Christine)
experte de haut niveau auprès du préfet de Mayotte ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mortreux (David)
entrepreneur, consul honoraire de France à Kosice (Slovaquie) ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Duriez (Romain, Sébastien, Bérenger)
directeur général d'un organisme chargé de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de service pour la France en Suisse ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hagege (Nathalie, Emilie)
gérante-fondatrice d'une société spécialisée en biotechnologie et dans la microencapsulation d'actifs d'origine naturelle ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lecuyer (Christophe, Sébastien, Gaël)
journaliste, président d'une association sportive ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Albouy (Xavier, Jean, René)
chef du service numérique d'un ministère ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Patay, née Buffin (Amélie)
directrice d'un dispositif de formation et d'insertion par l'entrepreneuriat ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Monlouis (Joelle, Dominique)
avocate en droit du sport ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guillon-Morel, née Guillon (Sophie, Cécile, Dany)
directrice associée d'un cabinet de conseil en stratégie, affaires publiques et communication ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Le Bailly (Alexandra, Kareen, Sabrina)
directrice par intérim d'un établissement départemental de l'enfance et de la famille ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Kayani (Naghmana)
directrice-fondatrice d'une association en faveur des populations défavorisées ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Spire (Emeline, Alice)
ancienne directrice au sein d'une commission de régulation de l'énergie ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Olagnon, née Cuzange (Marion)
directrice adjointe à l'Office français de la biodiversité ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Miniconi (Julien, Pierre)
sous-préfet de Coutances (Manche) ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Latou (Julie)
cheffe d'établissement du centre pénitentiaire de Saint-Denis de La Réunion ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Berthou (Laurence, Juliette)
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Givry (Alexandra, Jessica)
directrice au sein de l'Autorité des marchés financiers ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jozefowicz (Henri)
conseiller d'arrondissement de Paris, conseiller parlementaire au Sénat ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fontaine (Thibaut, Christian, Marc)
commissaire divisionnaire de police ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cloppet (Emmanuel, Henri)
directeur interrégional d'un service public de météorologie (Antilles-Guyane) ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nonclercq (Catherine)
commandante divisionnaire fonctionnelle de police ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lalie, née Wamo (Sandra, Evelyne, Ajasie)
directrice au sein du haut-commissariat de la République de la Nouvelle-Calédonie ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Grignon, née Vandewalle (Anne)
maire de Lévis-Saint-Nom, présidente d'une communauté de communes, ancienne députée des Yvelines ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonis (Stéphanie)
commandante divisionnaire fonctionnelle de police ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cancellieri (Dominique)
chimiste, maître de conférences, vice-président innovation de l'université de Corse ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bunetel (Geoffroy, François, Marie)
président d'un organisme chargé de représenter les intérêts des entreprises commerciales, industrielles et de service de la France aux Emirats arabes unis ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Adarrab (Latifa)
missionnaire de renfort permanent du centre de soutien consulaire au ministère ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Schlesinger (Matthieu, Philippe, Robert)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, conseiller régional du Centre-Val de Loire, maire d'Olivet (Loiret) ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rousselot (Morgane)
cofondatrice et présidente directrice générale d'une société spécialisée dans les biotechnologies ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Quentin de Coupigny, née de Wouters d'Oplinter (Charlotte, Marie, Fabienne)
psychologue, cofondatrice d'une association à visée thérapeutique ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Grosjean (Cécile)
déléguée départementale aux droits des femmes et à l'égalité ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ghorayeb (Joanna)
sous-directrice à la direction des affaires civiles et du sceau ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Marangé (Samuel)
consultant en marketing digital, ancien directeur d'un pôle d'insertion par l'activité économique ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: d'Audiffret-Vanhaecke, née Vanhaecke (Diane, Henriette, Chantal)
cofondatrice et déléguée générale d'une association d'insertion sociale et professionnelle, directrice générale d'une société de conseil et formation ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Menville (Diane, Dorothy)
directrice au sein d'une agence de développement ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vidal-Rozoy, née Vidal (Luce, Marie, Alberte)
directrice au sein d'une préfecture ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Gougeon, née Gandon (Delphine, Stéphanie)
secrétaire générale, directrice générale adjointe, directrice des ressources humaines d'un conseil régional ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chahverdi (Guilda)
metteuse en scène, comédienne, commissaire d'expositions, traductrice, enseignante, directrice artistique d'une association pour la création contemporaine et les échanges culturels ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bonenfant (Romain, Patrick)
chef de service au sein d'une direction du ministère ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Saint Olive Baque, née Saint Olive (Céline, Marie, Geneviève)
présidente-directrice générale d'une entreprise spécialisée dans la conception et la fabrication de dispositifs médicaux implantables ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Miailhe (Alexandra, Geneviève, Claude)
directrice générale d'une entreprise inclusive et adaptée ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Forgeau (Fanny, Luce, Marguerite)
directrice générale au sein d'une plateforme de cybersécurité ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ferri (Éric, Nicolas)
sous-directeur des polices administratives dans une direction du ministère ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Barbut (Olivier, David)
capitaine de sapeurs-pompiers-professionnels, chef de groupement métier d'un service départemental d'incendie et de secours ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Minier, née Massardier (Edith, Cécile, Geneviève)
commissaire divisionnaire de police ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Leborgne, née Aubin (Angélique, Jacqueline, Agnès)
lieutenante-colonelle de sapeurs-pompiers professionnels, adjointe de chef de bureau à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Herbin, née Dumas-Combe (Sophie, Yannick)
commandante de police ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Davy, née Crestia (Catherine, Andrée)
professeure des universités, directrice du campus d'une école nationale supérieure des arts et métiers ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dugachard (Estelle)
directrice de l'Office national des forêts du Brésil ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Noguellou (Rozenn)
conseillère d'Etat ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Giroux (Mélanie, Frédérique)
cheffe de service de la commission des finances au Sénat ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Galliard-Minier, née Galliard (Camille, Louise, Marie)
ancienne députée de l'Isère, avocate, déléguée générale d'un fonds de solidarité ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Davaine (Aurore, Nathalie, Louise)
directrice régionale adjointe d'un institut de recherche dédié au monde maritime ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Montagnon Lion, née Lion (Stéphanie, Marie-Louise, Gabrielle)
chargée de mission alternance d'une direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dumontier (Soline, Brigitte, Marie)
présidente départementale d'une association d'anciens combattants ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boutueil (Virginie, Jeanne, Christiane)
chercheuse au sein d'un laboratoire dédié à la mobilité ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Giraudet (Arnaud, Patrick)
directeur d'un centre hospitalier ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lefèvre-Pontalis (Guillaume, Antoine, Henri)
procureur de la République adjoint au sein d'un parquet ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Belaouar-Faou, née Faou (Solène, Marie)
procureure de la République près le tribunal de Première instance de Papeete ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mori (Johanna)
commandante de police ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Richard (Arnaud, Frédéric, Charles)
linguiste, professeur des universités à l'université de Toulon, directeur de l'Académie nationale olympique française ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Castellano (Sylvaine, Anne-Marie)
professeure de stratégie, directrice de la faculté et de la recherche, doyenne dans une école de management ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Pétrus (Antoine, Stéphane, Michel)
consultant auprès de groupes viticoles ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Médard (Julien, Paul, Gilbert)
chef cuisinier, restaurateur ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Larroque (Jean, Marie, Etienne)
responsable d'un pôle dans un institut de recherche scientifique ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Montgomery, née Perben (Nicole, Françoise, Marie)
présidente du conseil consultatif de l'Alliance française de Los Angeles (Etats-Unis) ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ramain (Pierre, Jean, Bertrand)
directeur général du travail ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ligier (François, Guy)
président-directeur général d'une société de construction automobile ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Claireau-Dussol (Fabrice, Philbert)
adjoint à la cheffe du secteur juridique d'un organisme interministériel, conseiller juridique ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boumendil (Thomas, William)
infirmier, bénévole au sein d'une association caritative ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boulanger (Guillaume, Jean)
juriste, chef de cabinet ; 19 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Boulleau (Laure, Pascale, Claire)
ancienne joueuse de football professionnelle, consultante sportive ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jacquemmoz (Cyrielle, Eugénie, Jeanne)
directrice générale d'un organisme spécialisé dans l'accompagnement des personnes âgées ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sdiri (Samah)
directrice dans une mutuelle des forces armées ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Neuschwander, née Boidron (Aurore, Caroline, Odette)
directrice dans une société industrielle de défense ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cohen, née Elfassy (Laure, Sandra, Rachel)
cofondatrice d'une plateforme spécialisée dans les produits électroniques reconditionnés ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Dransart (Christian, Jean)
infirmier du centre de réanimation pédiatrique d'un centre hospitalier universitaire ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Thureau, née Daniel (Sophie, Maria, Monique)
praticienne hospitalière, responsable de l'équipe mobile hospitalière d'aide aux victimes de violences et de la médecine légale d'un centre hospitalier intercommunal ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ouaissi (Haïba)
avocat au barreau de Paris ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hennebelle (Nicolas, Arnaud)
substitut général près la Cour d'appel de Paris ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Prodhomme (Audrey, Françoise)
vice-présidente chargée des fonctions de juge d'instruction au tribunal judiciaire de Paris ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Velter (Thomas, Jacques, Raymond)
directeur général de l'établissement public national du Mont-Saint-Michel, administrateur de l'Abbaye du Mont-Saint-Michel ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Vernardet, née Courcenet (Blandine, Marie)
directrice générale d'une station de ski ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jokhoo (Priscilla)
directrice au sein d'un comité professionnel de développement économique ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Warthmann (Aurélie, Yvette, Marthe)
commandante de police ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Trouillet (Adeline, Aurélie, Valérie)
commandante divisionnaire fonctionnelle de police ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Siméoni (Raphaëlle)
directrice générale des services de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sadoulet, née Bonnetain (Élise)
contrôleuse générale des services actifs de police ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Plousey (Aurélie, Pauline)
commandante de police ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Meyer (Bénédicte, Stéphanie)
commissaire divisionnaire de police ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Condomines (Laure, Sylvie, Denise)
commissaire divisionnaire de police ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Coet (Virginie, Yanick, Pierrette)
commandante de police ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Poignand (Gaëlle, Anne)
ingénieure d'études en acoustique à l'université du Mans ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fusibet, née Fraval (Caroline, Laurence)
responsable commerciale de l'export dans une société industrielle ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Rimbon (Natacha, Mariette)
directrice des relations internationales, de l'audit externe et de la francophonie à la Cour des comptes ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Laroche de Roussane (Benoît, Jean, Dominique)
sous-directeur au sein d'un ministère ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Decung (Anne)
directrice d'une association départementale d'aide aux victimes ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Andujar, née Raymond (Sophie, Lise, Annie)
cheffe d'un département au sein du service de la législation et de la qualité du droit au secrétariat général du gouvernement ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Goudiaby (Aïcha, Sonia)
directrice des ressources humaines et de la communication d'un groupe de l'industrie pharmaceutique dentaire ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lara-Adelaïde (Gilles, Adolphe, Amédée)
ancien directeur-adjoint du cabinet du ministre ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fuchs (Amélie, Isabelle)
secrétaire générale adjointe d'un établissement public du ministère ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bault (Violaine, Marie, Antoinette)
hydrogéologue au sein du bureau de recherches géologiques et minières ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Célestin-Urbain (Joffrey, Roger)
chef de service au sein d'une direction d'un ministère ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Leupe-Le Sauze, née Leupe (Marie, Sophie, Chantal)
directrice des études, des stages et de la formation initiale d'un institut régional d'administration ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Loubières (Céline)
responsable éditoriale d'un site d'information sur la santé mentale ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Grand (Delphine, Anne)
infirmière du centre de réanimation pédiatrique d'un centre hospitalier universitaire ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guémy (Christian, Patrick, Alain)
dit C215, artiste urbain, graffeur, pochoiriste ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Serrant, née Aniakou (Ursula, Ayaba, Gwladys)
sous-directrice au sein d'un établissement public dans le domaine spatial ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Huby, née Postel-Vinay (Hélène, Claire, Anise)
cofondatrice et directrice générale d'une société dans le domaine de l'exploration spatiale ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Franclet (Karine, Mia, Julia)
maire d'Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), conseillère départementale du canton d'Aubervilliers ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Djerbah (Enisa)
attachée d'administration de l'Etat ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Glasel, née Blouzard (Patricia, Renée, Judith)
présidente d'un comité local et vice-présidente du comité national du Conseil du commerce extérieur ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Angotti (Matthieu, Jacques, Antoine)
conseiller expert d'un établissement public national de cohésion des territoires, président d'une association en faveur des populations défavorisées ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lafourcade (Magali, Annick)
secrétaire générale d'une institution nationale de protection et de promotion des droits humains ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Carrat (Marie-Céline, Simone)
directrice régionale d'une association dédiée à l'insertion professionnelle et sociale des personnes en situation de handicap ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Samri, née Djouad (Farida, Nora)
directrice de recherche médicale ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Czarny, née Mayor (Céline)
directrice d'une association nationale paritaire interprofessionnelle ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nikolic (Natacha)
chargée de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Millet (Anne)
praticienne hospitalière du service de réanimation et de surveillance pédiatrique d'un centre hospitalier universitaire ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Picart, née Bray (Aurélie, Carole, Maud)
déléguée générale du comité stratégique de filière nouveaux systèmes énergétiques ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Alter, née Le Compagnon (Lise, Marie, Cécile)
directrice générale d'une autorité administrative indépendante ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Girier (Jean-Marie, Clément)
préfet de la Vienne ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ruck (Sophie)
attachée d'administration de l'Etat ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moser (Suzanne, Raymonde, Valentine)
commissaire divisionnaire de police ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Delaye (Morgan)
adjoint au directeur de la sécurité sociale ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Roux (Céline, Marie, Claire)
chargée de mission au secrétariat général du gouvernement ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Guiela Nguyen, née Guiela (Caroline, Ngoc-Ha)
metteuse en scène, réalisatrice, auteure, directrice du théâtre national de Strasbourg ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Fabre (Catherine, Marie, Emilie)
ancienne députée de la Gironde, conseillère municipale de Bordeaux, maître de conférences en gestion des ressources humaines à l'université ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Delbreil (Alexia, Géraldine, Christine)
praticienne hospitalière universitaire, cheffe adjointe d'un service de médecine légale, responsable d'un centre d'accueil pour femmes victimes de violences ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Foulon, née Mas (Capucine, Laure, Michèle)
psychologue ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Toulouse (Paul, Henri, Marie)
président-directeur général d'une société de conception et de fabrication de solutions solaires innovantes ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Métivier (Franck)
directeur de service au sein d'une préfecture ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Haurany (Nada)
directrice générale de laboratoires de biologie médicale ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Anavi (Steve, André, David)
cofondateur et président d'une entreprise dans le domaine du numérique ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Moras (Florence)
mécanicienne opératrice de bord ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Margain (Thomas, Romain)
missionnaire de renfort permanent de la direction des ressources humaines au ministère ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Quernin (Xavier, Fabien, Jean)
délégué au handicap dans une école d'ingénieurs et de vétérinaires ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Notté, née Goldstein (Sophie, Nina, Anne)
cheffe de service dans une direction du ministère ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Strauss (Diane, Clémence)
directrice d'une organisation œuvrant pour le transport et pour la protection de l'environnement ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Brard-Gauthier, née Brard (Emmanuelle)
responsable d'un service d'une commune ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la transformation et de la fonction publiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lumé (Marion, Frédérique, Aline)
praticienne hospitalière urgentiste d'un centre hospitalier ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Tournier (Chloé, Marine, Laure)
directrice de la scène nationale de Cavaillon (Vaucluse) ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Duez (Emmanuelle, Marthe)
entrepreneuse, présidente-fondatrice d'une association dédiée au rapprochement entre les jeunes et les entreprises ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Grjebine (Thomas, Alexis, Johansen)
économiste, responsable du programme macroéconomie et finance internationales d'un centre d'étude et de recherche en économie internationale ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Weill (Harold, Robert, René dit Harold Abraham)
grand rabbin de Strasbourg et du Bas-Rhin ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hauty (David, Gilles)
gardien de la paix ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Domenech (Candice, Marie, Aline)
commandante de police ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Berjon-Szatanik, née Szatanik (Béatrice, Eliane, Victoria)
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de cabinet à la direction de l'évaluation, de la performance, de l'achat, des finances et de l'immobilier ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Granger (Astrid, Dominique, Michelle)
cheffe d'exploitation agricole ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lazaar (Fiona, Fatna, Annie)
ancienne députée du Val-d'Oise, responsable des affaires publiques d'un groupe spécialisé dans la gestion de l'eau et des déchets ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chand (Leilani, Vaea)
cheffe de bureau d'une administration de la Polynésie française ; 14 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="14"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Ali-Slimane (Soraya)
secrétaire au secrétariat général du ministère ; 13 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Nafa (Amar)
délégué général d'une association pour l'accès des personnes handicapées aux lieux culturels ; 13 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sucré (Elliott, Paul, Jacques)
écophysiologiste, professeur des universités au Centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte ; 13 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cotis (Marianne, Monique)
sous-directrice à la délégation générale à l'emploi et la formation professionnelle ; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Biord (Maryline, Irène, Jocelyne)
assistante maternelle ; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Phé (Véronique)
professeure des universités, praticienne hospitalière du service d'urologie d'un centre hospitalier universitaire ; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Lataste (Rémi)
directeur général de l'Autorité nationale des jeux ; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: François (Maxime, Arthur)
conseiller d'administration de l'intérieur et des outre-mer ; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Royer (Mariana, Eva)
présidente-fondatrice d'un laboratoire spécialisé en bioressources (Guyane) ; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bearune (Suzie, Hieku)
linguiste, maître de conférences, responsable pédagogique d'un département de formation de l'université de la Nouvelle-Calédonie ; 12 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hattab, née Kerszner (Muriel, Fanny, Anne-Rose)
présidente fondatrice d'une association de soutien aux enfants atteints de cancer et leurs familles ; 11 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des solidarités et des familles
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère des solidarités et des familles"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Wojtenka (Benoît)
président-fondateur d'un site de mode masculine ; 11 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Hug de Larauze (Thibaud, Philippe, Etienne)
cofondateur et président-directeur général d'une entreprise dans le domaine du numérique ; 11 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Colas (Florian, Albert, René)
directeur national du renseignement et des enquêtes douanières ; 11 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="11"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Mortamet (Guillaume, Jean)
praticien hospitalier, chef adjoint du service de réanimation et de surveillance pédiatrique d'un centre hospitalier universitaire ; 10 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sylvestre (Emmanuelle, Laura)
maître de conférences des universités-praticienne hospitalière, responsable d'une unité fonctionnelle de l'université des Antilles (Martinique) ; 10 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Bassani (Brice, Bastien)
ambulancier d'un centre hospitalier ; 9 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480593(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Reymond (Pauline, Anica, Marie-Virginie)
infirmière du service mobile d'urgence et de réanimation d'un centre hospitalier ; 8 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et de la prévention
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère de la santé et de la prévention"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480593(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Chadelaud (Kévin, Pascal, Jacky)
brigadier-chef de police ; 7 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="7"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480593(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Teypaz (Lilian, Jean, Michel)
étudiant, sportif de haut niveau en ski-alpinisme ; 2 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="2"
nomme_par="Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480593(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Baize (Charles-Henry)
gardien de la paix ; 2 ans de services
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="2"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et des outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480593(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Khoury Ghata, née Abdel Sater (Vénus)
poétesse, écrivaine. Officier du 5 avril 2005
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-04-05"
JORFTEXT000048480591(source JORF)
élévation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Sardou (Michel, Charles)
auteur-compositeur, interprète. Officier du 28 juin 1996
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-06-28"
JORFTEXT000048480591(source JORF)
élévation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Blanc (Georges)
chef cuisinier. Officier du 22 août 1993
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-08-22"
JORFTEXT000048480591(source JORF)
élévation
30 Novembre 202330/11/2023
De: Cixous (Hélène)
philosophe, écrivaine. Commandeur du 13 février 2010
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2010-02-13"
JORFTEXT000048480591(source JORF)
élévation
30 Novembre 202330/11/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.