Brigitte Mazière

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De: Brigitte MAZIERE
Objet:
membres de la commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000035699473(source JORF)
nomination
03 Octobre 201703/10/2017
De: Brigitte MAZIERE
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000028990658(source JORF)
nomination
28 Mai 201428/05/2014
De: Brigitte MAZIERE
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000023720686(source JORF)
nomination
17 Mars 201117/03/2011
De: Brigitte Maziere
Objet:
membres de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
Groupe:
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages
JORFTEXT000017958534(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Mazière (Brigitte)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (§1) et L. 24 - I (§1) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspectrice générale de l'équipement
date_debut="2007-12-24"
a_sa_demande
inspecteur_general="Équipement"
depart_retraite
JORFTEXT000000645485(source JORF)
admission
19 Juillet 200719/07/2007
De: Mazière, née Yvinec (Brigitte, Marie, Odile)
inspectrice générale de l'équipement au Conseil général des ponts et chaussées ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Officier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
L'instance de conseil et d'appui technique pour la prévention des risques naturels
personnes désignées
Par le conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
Conseil général des ponts et chaussées
DEVP0430313A(source BODD)
composition
30 Octobre 200430/10/2004
De: Mazière, née Yvinec (Brigitte, Marie, Odile)
inspectrice générale de la construction au conseil général des ponts et chaussées ; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
date_debut="2000-09-16"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000583788(source JORF)
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
conseil_administration
JORFTEXT000000218894(source JORF)
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
au titre du logement
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="1999-07-01"
conseil_administration
JORFTEXT000000395669(source JORF)
nomination
01 Juillet 199901/07/1999
De: Mazière (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé du logement au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Hucher (Dominique)
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000000207080(source JORF)
nomination
19 Septembre 199819/09/1998
De: Maziere (Brigitte)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
Remplace:M. Herman (Jean-Noël)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines
conseil_administration
JORFTEXT000000572141(source JORF)
nomination
28 Juin 199828/06/1998
De: Maziere (Brigitte)
inspectrice générale de la construction
Objet:
représentante de l'Etat, désignée par le ministre de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
Remplace:M. de Senneville (Gérard)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
conseil_administration
JORFTEXT000000755821(source JORF)
nomination
21 Juin 199821/06/1998
De: Maziere (Brigitte)
inspecteur général chargé des fonctions de chef du service de l'inspection générale de la construction
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membres titulaires
Remplace:M. Corvaisier (Yves)
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
inspecteur_general="Construction"
JORFTEXT000000752077(source JORF)
nomination
30 Septembre 199730/09/1997
De: Maziere (Brigitte)
Objet:
inspecteur général de la construction (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de la construction
inspecteur_general="Construction"
JORFTEXT000000565978(source JORF)
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000000374673(source JORF)
délégation de signature
20 Février 199620/02/1996
De: Maziere (Brigitte)
chargée de la sous-direction des espaces protégés
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
MM
Art. 4. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
JORFTEXT000000188979(source JORF)
délégation de signature
29 Juillet 199529/07/1995
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000000736017(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 199522/07/1995
De: Brigitte Mazière
Objet:
urbaniste en chef de l'Etat
JORFTEXT000000555627(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199502/07/1995
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
MM
Art. 2. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
JORFTEXT000000187911(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199502/07/1995
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat.”
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000713881(source JORF)
délégation de signature
11 Août 199411/08/1994
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000547323(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199402/03/1994
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
JORFTEXT000000729067(source JORF)
délégation de signature
18 Février 199418/02/1994
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
MM
François Malhomme et Pierre Narring, ingénieurs en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Art. 2. -
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000546047(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Mazière (Brigitte)
chargée de la sous-direction des espaces protégés
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000527911(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199303/05/1993
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000163042(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 199303/05/1993
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000358834(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199227/06/1992
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du
31 décembre 1913
modifiée susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter de la loi du"
JORFTEXT000000174781(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 199217/05/1992
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000538934(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 199206/05/1992
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter, de la loi du
31 décembre 1913
modifiée susvisée), tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, en ce qui concerne les abords des monuments historiques (art. 1er, troisième alinéa, 13bis et 13ter, de la loi du"
JORFTEXT000000344728(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 199129/11/1991
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
JORFTEXT000000172499(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 199121/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.