Claude Lacroix


Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Fournier
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LACROIX Claude
Gaston, Maurice, ancien membre du conseil de prud'hommes de
Objet:
Saumur
JUSB1833172A(source BOMJ)
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Claude LACROIX
à Maubeuge
Objet:
en pharmacie à usage intérieur
en application des dispositions del'article 7 du décret n° 2017-883 du
9 mai 2017
JORFTEXT000036692780(source JORF)
autorisation
10 Mars 201810/03/2018
De: Claude LACROIX, épouse FOURNIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000024153727(source JORF)
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Lacroix (Claude, Marie, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: LACROIX (Claude)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
au titre de l'année 2010
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SASM1030079S(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: LACROIX (Claude)
Objet:
experts auprès de la commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
SASM0930285S(source BOSanté)
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Claude Lacroix
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000467258(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Claude Lacroix, épouse Fournier
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000248079(source JORF)
nomination
25 Août 200725/08/2007
De: Claude Lacroix
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000822941(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Claude Lacroix
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande sur les marchés d'un montant inférieur à 4 500 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000612975(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Lacroix (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne divisionnaire
date_debut="2006-09-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000457301(source JORF)
admission
03 Février 200603/02/2006
De: Lacroix (Claude)
chef de division technique
Objet:
des bons de commandes de matériels, de fournitures, de travaux et de prestations de service au nom du chef du service de la navigation aérienne aux Antilles-Guyane
A. - Dans la limite de 4 500
Organisme de contrôle de Fort-de-France/Le Lamentin
autorite_delegation="Chef du service de la navigation aérienne aux Antilles-Guyane"
EQUA0510315S(source BODD)
délégation de signature
25 Novembre 200525/11/2005
De: Claude Lacroix, épouse Fournier
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Asnières
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance d'Asnières-sur-Seine
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Asnières"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Claude Lacroix, épouse Fournier
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 253
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
premier substitut
à l'administration centrale du ministère de la justice
Inscrits : 75
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 217
Groupe:
Second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (16e)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
PREMIER SUBSTITUT A L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE LA JUSTICE
Inscrits : 54
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 197
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 170
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 128
Groupe:
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Lacroix (Claude), épouse Fournier
juge (Paris), tribunal d'instance (6e)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Lacroix (Claude, René)
ingénieur en chef honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacroix (Claude, Colette, Emilienne)
épouse Huré, infirmier de classe supérieure; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Claude Lacroix, épouse Fournier
juge du second grade, second groupe
Objet:
Juge du second grade, second groupe, chargé du service du tribunal d'instance du 18e arrondissement
du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement
chargée du service du tribunal d'instance du 6e arrondissement
Remplace:
M. Nachbaur
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 6ème
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
décharge
21 Juin 199221/06/1992
De: Lacroix (Claude, Jean)
major, groupe de spécialités d'état-major; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Devasenaradjounayagar, adjudant-chef, service de santé; 31 ans de services
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Claude Lacroix, épouse Fournier
juge du second grade, premier groupe, chargé du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement
Objet:
au second grade, du second groupe
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991
De: Lacroix (Claude)
Objet:
dans le corps des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne
date_debut="1990-12-31"
corps="Ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne"
JORFTEXT000000719747(source JORF)
intégration
07 Avril 199107/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.