Michel Braunstein


De: Michel BRAUNSTEIN
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000042421262(source JORF)
nomination
14 Octobre 202014/10/2020
De: Michel BRAUNSTEIN
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000034680293(source JORF)
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Michel BRAUNSTEIN
conseiller maître honoraire
Objet:
à la commission nationale prévue à l'article L. 309-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Membres
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000030189089(source JORF)
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Michel Braunstein
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
A. - Magistrats ou fonctionnaires choisis pour leurs compétences en matière de prélèvements obligatoires
Groupe:
Conseil des prélèvements obligatoires
JORFTEXT000029528093(source JORF)
désignation
02 Octobre 201402/10/2014
De: BRAUNSTEIN (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
à compter du ler septembre 2014
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
de
a_sa_demande
cour_comptes
JORFTEXT000029413410(source JORF)
cessation de fonction
30 Août 201430/08/2014
De: Braunstein (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2013-02-01"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026972220(source JORF)
admission
23 Janvier 201323/01/2013
De: Michel BRAUNSTEIN
conseiller maître
Objet:
membres de la commission prévue par le dernier alinéa de l'article 25 de la Constitution
3° Membre élu par la chambre du conseil de la Cour des comptes
Remplace:M. Jean-Luc LEBUY
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000026806334(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel Braunstein
conseiller maître
Objet:
membres titulaires de la commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000026593221(source JORF)
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Michel Braunstein
conseiller maître
Objet:
membres titulaires de la Commission pour la transparence financière de la vie politique
Au titre de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000019735453(source JORF)
nomination
08 Novembre 200808/11/2008
De: Michel Braunstein
inspecteur général de l'administration, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour)
Remplace:
M. Boillot
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000390954(source JORF)
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Michel Braunstein
conseiller pour l'enseignement scolaire, la jeunesse et les sports
Objet:
conseiller pour l'éducation nationale, la jeunesse et les sports
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000221069(source JORF)
nomination
10 Mars 200110/03/2001
De: Braunstein (Michel)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial de la première classe, établi
au titre de l'année 2000, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000762951(source JORF)
promotion
28 Décembre 199928/12/1999
De: Michel Braunstein
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'enseignement scolaire, la jeunesse et les sports
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000182657(source JORF)
nomination
10 Juin 199710/06/1997
De: Braunstein (Michel)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Information et orientation
Groupe:
Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537(source JORF)
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Michel Braunstein
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (4e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000544531(source JORF)
nomination
30 Septembre 199330/09/1993
De: Braunstein
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000178887(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Michel Braunstein
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000178887(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Braunstein (Michel)
administrateur civil hors classe au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Direction des personnels enseignants des lycées et collèges
date_debut="1992-07-15"
JORFTEXT000000726482(source JORF)
détachement
01 Avril 199301/04/1993
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000178723(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000178723(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000726170(source JORF)
nomination
17 Mars 199317/03/1993
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
représentants titulaires de l'administration
Remplace:M. Daste (Pierre)
Groupe:
Comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
JORFTEXT000000712511(source JORF)
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000359958(source JORF)
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
membre du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration (membre suppléant)
Remplace:M. Dasté (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000726207(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
membres de la commission centrale d'hygiène et de sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Dasté (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Membre suppléant
Remplace:M. Dasté (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Dasté (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000542698(source JORF)
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
membre de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Dasté (Pierre)
Groupe:
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000723943(source JORF)
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Braunstein
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000176630(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 199230/07/1992
De: Michel Braunstein
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000176630(source JORF)
délégation de signature
30 Juillet 199230/07/1992
De: Michel Braunstein
administrateur civil
Objet:
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges
Remplace:M. Pierre Dasté
Groupe:
Direction des personnels enseignants des lycées et collèges
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000722678(source JORF)
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Michel Braunstein
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000173765(source JORF)
nomination
28 Avril 199228/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.