Pascal Luciani


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
2 novembre 2021
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Mai 202226/05/2022
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
2 novembre 2021
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Janvier 202227/01/2022
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
2 novembre 2021
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Janvier 202212/01/2022
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
22 Décembre 202122/12/2021
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
22 Décembre 202122/12/2021
De: Pascal LUCIANI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
au sein de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique
Groupe:
date_debut="2021-11-12"
duree="trois ans"
renouvellement
16 Octobre 202116/10/2021
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
30 novembre 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Juin 202103/06/2021
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
30 novembre 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Avril 202116/04/2021
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Octobre 202007/10/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 202016/09/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
16 Septembre 202016/09/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 202015/09/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Août 202007/08/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mai 202015/05/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
12 Février 202012/02/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
12 Février 202012/02/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de l'échelon central de la direction de la sécurité de l'aviation civile mentionnées dans la décision du
22 janvier 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Février 202012/02/2020
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Décembre 201912/12/2019
De: Pascal LUCIANI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
au sein de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2019-11-12"
duree="deux ans"
renouvellement
11 Octobre 201911/10/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Septembre 201911/09/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la commission de mise en doute prévue au point 3 de l'annexe de l'arrêté du
17 juillet 2017
susvisé
Groupe:
president
nomination
11 Juillet 201911/07/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
09 Juillet 201909/07/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
09 Juillet 201909/07/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Juin 201920/06/2019
De: LUCIANI Pascal
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2019-07-01"
promotion
02 Mai 201902/05/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Mars 201913/03/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
12 Mars 201912/03/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
12 Mars 201912/03/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Février 201915/02/2019
De: LUCIANI Pascal
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2019
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
17 Janvier 201917/01/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
17 Janvier 201917/01/2019
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201825/12/2018
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Décembre 201825/12/2018
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Novembre 201817/11/2018
De: Pascal LUCIANI
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile
au sein de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
Groupe:
date_debut="2018-11-12"
duree="un an"
nomination
11 Novembre 201811/11/2018
De: Luciani (Pascal, Pierre, Marie)
Objet:
en médecine par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
chirurgie générale à Aix-Marseille
concours
affectation
19 Octobre 201419/10/2014
De: LUCIANI (Pascal)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur du développement durable (groupe III) à la direction du transport aérien de la direction générale de l'aviation civile à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 201307/11/2013
De: Luciani (Pascal)
sous-directeur du développement durable à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé des transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Pascal Luciani
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, marchés inférieurs à 4 000 euros (HT) et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement durable. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
31 Mars 201231/03/2012
De: LUCIANI (Pascal)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
titulaire
Groupe:
nomination
25 Janvier 201225/01/2012
De: Pascal Luciani
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Octobre 201003/10/2010
De: LUCIANI (Pascal)
Objet:
membres associés de l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
Au titre de représentants du ministre chargé de l'aviation civile
titulaire
Groupe:
nomination
25 Juin 201025/06/2010
De: Luciani (Pascal)
sous-directeur du développement durable à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Pascal Luciani
à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des marchés
dans la limite des attributions de la sous-direction du développement durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
06 Novembre 200806/11/2008
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef de la mission modernisation
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions
Objet:
2
délégation de signature
12 Octobre 200712/10/2007
De: Pascal Luciani
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef de la mission modernisation
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions
Objet:
2
délégation de signature
14 Juin 200714/06/2007
De: Pascal Luciani
Objet:
conseiller technique sécurité routière et gestion de crise
date_debut="2006-10-15"
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
17 Octobre 200617/10/2006
De: Pascal Luciani
Objet:
conseiller technique
date_debut="2006-10-15"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
17 Octobre 200617/10/2006
De: Luciani (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2006 est fixé
inscription
12 Juillet 200612/07/2006
De: Pascal Luciani
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Juin 200516/06/2005
De: Pascal Luciani
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2005-04-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Luciani (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux ingénieurs-élèves et élèves ingénieurs
sortis en 1997 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieurs-élèves
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
ecole
diplome
14 Avril 199914/04/1999
De: Luciani (Pascal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="1996-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
06 Septembre 199606/09/1996
De: Luciani (Pascal)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
ecole
nomination
06 Décembre 199406/12/1994
De: Luciani (Pascal, Jacques, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
GENIE
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Luciani (Pascal)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
05 Septembre 199105/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.