Yves Rougier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Yves ROUGIER
service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
fonctionnaires de catégorie A et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000050454790(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 202406/11/2024
De: Yves ROUGIER
service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
fonctionnaires de catégorie A et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000049304266(source JORF)
délégation de signature
21 Mars 202421/03/2024
De: Yves ROUGIER
service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
fonctionnaires de catégorie A et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000047998540(source JORF)
délégation de signature
26 Août 202326/08/2023
De: Yves ROUGIER
Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
fonctionnaires de catégorie A et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000047047273(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 202325/01/2023
De: Yves ROUGIER
service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
fonctionnaires de catégorie A et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000046502192(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 202229/10/2022
De: Yves ROUGIER
service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
fonctionnaires de catégorie A et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000046298260(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 202217/09/2022
De: Yves ROUGIER
service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Objet:
fonctionnaires de catégorie A et aux agents contractuels chargés de fonctions d'un niveau équivalent suivants, pour les périmètres suivants
JORFTEXT000046040368(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 202213/07/2022
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045512036(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000045113548(source JORF)
délégation de signature
03 Février 202203/02/2022
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000044871697(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 202207/01/2022
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000044205775(source JORF)
délégation de signature
15 Octobre 202115/10/2021
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000043604707(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 202105/06/2021
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000043258296(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 202117/03/2021
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000042452117(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 202022/10/2020
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique, de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et de la ministre de la mer"
JORFTEXT000042123874(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 202018/07/2020
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000041413466(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000039241520(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 201919/10/2019
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000038720800(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201904/07/2019
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000038120898(source JORF)
délégation de signature
13 Février 201913/02/2019
De: Yves ROUGIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du département de la planification et de la gestion de la crise
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et de tous les actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
JORFTEXT000037651144(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201828/11/2018
De: ROUGIER Yves
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2018
TREK1733841A(source BODD)
promotion
25 Février 201825/02/2018
De: ROUGIER Yves
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2018-07-01"
JORFTEXT000036625315(source JORF)
promotion
21 Février 201821/02/2018
De: ROUGIER (Yves)
Objet:
dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ALGÉRIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2014-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029323714(source JORF)
renouvellement
03 Août 201403/08/2014
De: Yves Rougier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028566307(source JORF)
délégation de signature
06 Février 201406/02/2014
De: Yves Rougier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
« ―
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028535332(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201430/01/2014
De: Yves Rougier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027943664(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: Yves Rougier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027115330(source JORF)
délégation de signature
28 Février 201328/02/2013
De: Yves Rougier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027069278(source JORF)
délégation de signature
17 Février 201317/02/2013
De: Yves ROUGIER
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Choisis par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000026705669(source JORF)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Yves Rougier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026221262(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201225/07/2012
De: Yves Rougier
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
JORFTEXT000025203048(source JORF)
intégration
27 Janvier 201227/01/2012
De: ROUGIER (Yves)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er juillet 2011
3° A l'étranger
ALGÉRIE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000024893344(source JORF)
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Yves Rougier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département, pour les affaires relatives à l'ensemble du département
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024717682(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 201127/10/2011
De: Yves Rougier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission sûreté défense
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000024537076(source JORF)
délégation de signature
07 Septembre 201107/09/2011
De: Yves Rougier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission sûreté défense
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000023502830(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201103/02/2011
De: Rougier (Yves)
adjoint au chef de la mission sûreté-défense, ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000022509380(source JORF)
admission
23 Juillet 201023/07/2010
De: Rougier (Yves)
adjoint au chef de la mission sûreté-défense, ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer
Objet:
à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
Institut national des hautes études de sécurité
JORFTEXT000021024443(source JORF)
admission
08 Septembre 200908/09/2009
De: Rougier (Yves, Jean, Bernard)
ingénieur en chef de l'armement ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000821054(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Rougier (Yves, Jean, Bernard, Jacques)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000628038(source JORF)
promotion
09 Février 200509/02/2005
De: Rougier (Yves, Marie, Olivier)
colonel. Officier du 11 septembre 1970
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-09-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000405314(source JORF)
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Rougier (Yves, Jean, Bernard, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000770122(source JORF)
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Rougier (Yves, Jean, Bernard, Jacques)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Rougier (Yves, Jean, Bernard, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
date_debut="1996-06-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Rougier (Yves, Jean, Bernard, Jacques)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Rougier (Yves, Jean, Bernard, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1991 aux élèves ayant satisfait aux conditions imposées
par ordre alphabétique
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000527621(source JORF)
diplome
28 Février 199228/02/1992
De: Rougier (Yves, Jean, Bernard, Jacques)
Objet:
en deuxième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées en 1989
JORFTEXT000000524252(source JORF)
admission
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.