Bernard Thomas

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De: Bernard THOMAS
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
Fédération des associations de personnes handicapées par des épilepsies sévères (EFAPPE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Thomas (Bernard, Michel, Maxime)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Thomas, Bernard
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2013-12-01"
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Thomas, Bernard
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
date_debut="2013-11-01"
promotion
18 Décembre 201318/12/2013
De: Thomas (Bernard, Lucien, Luc)
adjudant ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Thomas Bernard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard Thomas
Objet:
conseiller auprès du ministre
date_debut="2011-12-31"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
22 Décembre 201122/12/2011
De: Bernard Thomas
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2012-02-06"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Août 201117/08/2011
De: Bernard Thomas
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Décembre 201008/12/2010
De: Thomas (Bernard, Félix, Corentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
27 Octobre 201027/10/2010
De: Thomas (Bernard, Félix, Corentin)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: Bernard Thomas
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Août 200904/08/2009
De: Bernard Thomas
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Marie Jutant
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 200823/09/2008
De: Bernard Thomas
inspecteur général de l'Éducation nationale
Objet:
médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Jean-Marie Jutant
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 200818/09/2008
De: Bernard Thomas
attaché principal d'administration de l'Éducation nationale et de l'enseignement supérieur, agent comptable de la cité scolaire J. Marquette de Pont à mousson (54)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
au titre de l'année 2008-2009
monsieur Claude Rouxelin, conseiller d'administration scolaire et universitaire, agent comptable du centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Montpellier (34)
Groupe:
inscription
17 Juillet 200817/07/2008
De: Thomas (Bernard, Jean, Denis)
lieutenant-colonel, génie ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Thomas (Bernard, Aloïse, Gilbert)
inspecteur général de l'éducation nationale ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Thomas (Bernard)
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
depart_retraite
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Bernard Thomas
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
délégué interministériel à l'orientation
Remplace:M. Pierre Lunel
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Bernard Thomas
directeur du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du comité ministériel de rémunération du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Patrick Gérard
Groupe:
désignation
21 Octobre 200621/10/2006
De: Bernard Thomas
directeur du cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
28 Septembre 200628/09/2006
De: Bernard Thomas
inspecteur général de l'éducation nationale, précédemment directeur adjoint du cabinet du ministre
Objet:
directeur du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
28 Septembre 200628/09/2006
De: Thomas (Bernard, Joseph, Adrien)
membre actif d'associations ; 51 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Thomas (Bernard, Félix, Corentin)
lieutenant de vaisseau ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Bernard Thomas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Sarreguemines, placé en congé de longue maladie
Groupe:
date_debut="2006-04-10"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines, placé en congé de longue maladie"
depart_retraite
admission
18 Février 200618/02/2006
De: Bernard Thomas
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial, établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
promotion
22 Décembre 200522/12/2005
De: Bernard Thomas
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Bernard Thomas
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
12 Août 200512/08/2005
De: Bernard Thomas
Objet:
au cabinet du ministre
directeurs adjoints du cabinet
inspecteur général de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Juin 200511/06/2005
De: Bernard Thomas
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Thomas (Bernard, Félix, Corentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Thomas (Bernard)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Thomas (Bernard, Marie-Joseph)
major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Thomas (Bernard)
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national des Ecrins
Représentants du personnel
Au titre du syndicat SNE/CFDT
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Thomas (Bernard)
attaché principal
Objet:
auprès du préfet de la région Centre
délégué régional au commerce et à l'artisanat
Groupe:
date_debut="2000-11-27"
nomination
16 Février 200116/02/2001
De: Thomas (Bernard, Jean-Claude)
chef d'orchestre ; 35 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Bernard Thomas
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
27 Août 200027/08/2000
De: Thomas (Bernard, Félix, Corentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Thomas (Bernard)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux élèves
sortis en 1999 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
26 Décembre 199926/12/1999
De: Thomas (Bernard, Félix, Corentin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
II. - Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Thomas (Bernard)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Thomas (Bernard, François)
capitaine de vaisseau
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Mai 199807/05/1998
De: Thomas (Bernard)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Chaumont
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
conférés
29 Novembre 199729/11/1997
De: Thomas (Bernard)
département du Haut-Rhin à Colmar
Objet:
en la même qualité respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Pépin (Jacques)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
nomination
11 Novembre 199711/11/1997
De: Thomas (Bernard)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:
nomination
31 Janvier 199731/01/1997
De: Thomas (Bernard)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
eleve_ira="Metz"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Thomas (Bernard, Jean, Denis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
14 Mai 199614/05/1996
De: Thomas (Bernard, Jean, Denis)
génie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Thomas (Bernard)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
désignation
12 Décembre 199512/12/1995
De: Thomas (Bernard, Ghislain)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Thomas (Bernard, Jean, Denis)
chef de bataillon, génie; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
25 ans de services
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Thomas (Bernard, René)
caporal-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 199409/11/1994
De: Thomas (Bernard, Jean, Auguste)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/08
Groupe:
date_debut="1987-08-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Thomas (Bernard)
(direction de l'enseignement français en Allemagne)
Objet:
en la même qualité, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Bouyé (Alain)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Thomas (Bernard, Ange, Marie)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Thomas (Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Promotion 1991
Groupe:
diplome
11 Février 199311/02/1993
De: Thomas (Bernard, Daniel)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Noel (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Thomas (Bernard, Louis, Marie)
soldat de 1re classe, troupes de marine; 12 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Cité
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="12"
citation
décoration
16 Novembre 199116/11/1991
De: Thomas (Bernard, Jean, Denis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Thomas (Bernard, Maurice)
gendarme; 29 ans 10 mois de services
Objet:
médaille militaire
24 ans 8 mois de services
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.