directeur du travail, directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes, chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »

des cadres

admis à faire valoir ses droits à la retraite

directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne Rhône-Alpes

responsable du pôle politique du travail

directeur du travail, précédemment détaché

directeur du travail

directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes

chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »

directeur du travail

directeur régional adjoint à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes, chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »

à faire valoir leurs droits à la retraite

à compter du

1er juillet 2015

vice-président au tribunal de grande instance de Montpellier

vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Lyon

Cour d'appel de Montpellier

Tribunal de grande instance de Montpellier

Vice-présidents

directeur régional du travail des transports de la région Rhône-Alpes

directeur du travail à l'inspection du travail des transports

membre du comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports

représentant de l'administration suppléant

vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon

Cour d'appel de Lyon

Tribunal de grande instance de Lyon

Vice-président chargé de l'instruction

adjudant-chef, troupes de marine ; 29 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE TERRE

président du tribunal de grande instance de Lure

Cour d'appel de Lyon

Vice-présidents placés auprès du premier président

membres de la commission des téléphériques

2. Représentants désignés par le ministre chargé des transports

directeur régional du travail des transports région Rhône-Alpes

directeur régional du travail des transports

chroniqueur judiciaire, président de l'Association de la presse judiciaire ; 37 ans d'activités professionnelles

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la justice

Au grade de chevalier

juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse

Conseiller à la cour d'appel de Besançon

président du tribunal de grande instance de Lure

juge d'instruction (Bourg-en-Bresse)

Tableau d'avancement 2002 (magistrature)

Inscrits : 1 768

directeur adjoint du travail, affecté au secrétariat général de l'inspection du travail des transports à Paris-La Défense

sur place

au grade de directeur du travail

professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole centrale de Lyon

adjudant-chef ; 30 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

ARMEE DE L'AIR

directeur adjoint du travail (transports)

respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports les fonctionnaires ci-après désignés

I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION

Membres suppléants

sur le tableau d'avancement

au grade de directeur du travail

au titre de l'année 2001 les directeurs adjoints du travail

directeur adjoint du travail (transports)

membres du comité technique paritaire spécial

représentants de l'administration

Membres suppléants

directeur adjoint du travail de classe normale affecté au secrétariat général de l'inspection du travail des transports à Paris-La Défense

au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle

au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale

suppléant

membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article L. 212-1

2

représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance

juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

Cour d'appel de Lyon

Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse

Juge d'instruction

Mme Reynaud

Cairanne (Vaucluse)

dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder, auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, aux dégustations

sur la répression des fraudes en ce qui concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur en vue du déclassement des vins à appellation d'origine contrôlée et des vins délimités de qualité supérieure les experts

VII. - REGION COTES-DU-RHONE - PROVENCE - CORSE

Viticulteurs

ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 14 juillet 1988

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

inspecteur du travail en fonction à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à Marcy-l'Etoile

au grade de directeur adjoint du travail de classe normale

Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale (année 1996)

titulaire

membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur, en vertu de l'article L. 212-1

2

représentants des personnes assujetties

à l'obligation d'assurance

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT

Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement

Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe

Les ingénieurs en chef de 2e classe

auditeur de justice

Cour d'appel de Besançon

Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

Juge d'instruction

M. Ruin