Olivier Bailly

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De: BAILLY Olivier
Objet:
professeur associé des universités à mi-temps affectées auprès des universités
à compter de leur date d'installation et jusqu'au terme de l'année universitaire 2024-2025
(gastroentérologie addictologie), université Lyon I
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon I"
JORFTEXT000050151361(source JORF)
nomination
31 Août 202431/08/2024
De: Olivier BAILLY
premier vice-président au tribunal judiciaire de Dijon
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2021-07-28"
JORFTEXT000044060892(source JORF)
radiation
18 Septembre 202118/09/2021
De: Olivier BAILLY
avocat général référendaire à la Cour de cassation
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal de grande instance de Dijon
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
JORFTEXT000036386292(source JORF)
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Olivier BAILLY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2016-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032111895(source JORF)
admission
27 Février 201627/02/2016
De: Bailly (Olivier)
avocat général référendaire à la Cour de cassation ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Bailly (Olivier, Roger, Martial)
chef d'unité à la Commission européenne ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000027408485(source JORF)
nomination
15 Mai 201315/05/2013
De: Olivier Bailly
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleur général de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027272186(source JORF)
nomination
05 Avril 201305/04/2013
De: BAILLY (Olivier)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026955230(source JORF)
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
lieutenant-colonel, train ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Olivier BAILLY
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour de cassation
Avocats généraux référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000021003329(source JORF)
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Olivier Bailly
substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à la Caisse des dépôts et consignations, chef du service central de l'audit interne du groupe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2005-11-02"
a_sa_demande
JORFTEXT000000265152(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 200606/01/2006
De: Olivier Bailly
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000254405(source JORF)
nomination
05 Décembre 200405/12/2004
De: Bailly (Olivier, P.)
Objet:
à l'école nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
Renseignement relations internationales et guerre électronique
Administration et soutien de l'homme
Option restauration, hôtellerie, loisirs
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000617277(source JORF)
admission
20 Juin 200420/06/2004
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
chef du service central de l'audit interne du groupe à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2004-04-13"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000250351(source JORF)
nomination
20 Juin 200420/06/2004
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Olivier Bailly
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du bureau des questions pénales
inclus
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2003-06-15"
date_fin="2003-08-31"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000415897(source JORF)
détachement
23 Décembre 200323/12/2003
De: Olivier Bailly
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Olivier Bailly
magistrats du second grade placés en position de service détaché
Objet:
au premier grade
JORFTEXT000000419133(source JORF)
élévation
28 Février 200328/02/2003
De: Olivier Bailly
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
dans le corps des administrateurs civils
adjoint au chef du bureau des questions pénales
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2001-06-15"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000410239(source JORF)
détachement
30 Octobre 200230/10/2002
De: BAILLY (Olivier)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe, affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef du service central de l'audit interne du groupe Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-04-13"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000596316(source JORF)
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2001-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000589542(source JORF)
réintégration
04 Août 200104/08/2001
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
train, rang du
1er décembre 1999
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2001-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000756822(source JORF)
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service central de l'audit interne du groupe à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
duree="trois ans"
JORFTEXT000000222933(source JORF)
nomination
18 Avril 200118/04/2001
De: Bailly (Olivier, André, Patrick)
président d'un établissement public ; 25 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Bailly (Olivier, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1999 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000385447(source JORF)
diplome
01 Février 200001/02/2000
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000398078(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Olivier Bailly
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Bastia
Objet:
Substituts
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bailly (Olivier, Paul, Marie)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
TRAIN
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de l'Union des groupements d'achats publics
président du conseil d'administration
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
date_debut="1998-07-02"
conseil_administration
JORFTEXT000000575768(source JORF)
détachement
23 Décembre 199823/12/1998
De: Bailly (Olivier)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1998-07-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000209081(source JORF)
réintégration
04 Décembre 199804/12/1998
De: Olivier Bailly
Objet:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
Remplace:M. Alain Hespel
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000390377(source JORF)
nomination
03 Juillet 199803/07/1998
De: Olivier Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalités qualifiées
1o Personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine d'activité de l'établissement
Remplace:M. Alain Hespel
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000572171(source JORF)
nomination
27 Juin 199827/06/1998
De: Bailly (Olivier)
Objet:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option P'
Candidats français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000379525(source JORF)
admission
12 Décembre 199612/12/1996
De: Olivier Bailly
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Substitut placé auprès du procureur général
Remplace:
Mme Ellul
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bailly (Olivier, André)
directeur adjoint dans une banque; 22 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Olivier Bailly
auditeur du justice
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Substitut du procureur de la République
Remplace:M. Humbert
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Bailly (Olivier, Marie, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GENIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Bailly (Olivier)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1991
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000527537(source JORF)
nomination
24 Janvier 199224/01/1992
De: Bailly (Olivier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000537796(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991
De: Bailly (Olivier, Marie, Alexandre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Contingent 1989/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.