Olivier Fouquet

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De: Olivier FOUQUET
Objet:
à compter de la date de leur installation, en 2022
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Neurologie
JORFTEXT000047247467(source JORF)
nomination
02 Mars 202302/03/2023
De: Olivier FOUQUET
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2022 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
MÉDECINE
Chirurgie thoracique et cardiovasculaire
Concours de type 1
JORFTEXT000046029696(source JORF)
admission
10 Juillet 202210/07/2022
De: Fouquet (Olivier, Jean-Luc)
commandant divisionnaire fonctionnel de police ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044806286(source JORF)
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: Olivier FOUQUET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="25"
JORFTEXT000042761096(source JORF)
nomination
30 Décembre 202030/12/2020
De: FOUQUET Olivier
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917960A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Fouquet (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2011
Spécialité : chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours type 1
JORFTEXT000025598134(source JORF)
inscription
01 Avril 201201/04/2012
De: Olivier Fouquet
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de déontologie
président
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000022275817(source JORF)
nomination
29 Mai 201029/05/2010
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
membres du collège de l'Autorité de contrôle prudentiel
1°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Conseil d'État
JORFTEXT000021924052(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat, président du comité de sélection
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000018078170(source JORF)
nomination
06 Février 200806/02/2008
De: Olivier Fouquet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2007-07-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000274578(source JORF)
admission
07 Juillet 200707/07/2007
De: Olivier Fouquet
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission de déontologie
président
Membre titulaire
Groupe:
Commission de déontologie
JORFTEXT000000465543(source JORF)
nomination
02 Juin 200702/06/2007
De: Fouquet (Olivier, Paul, Marie)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 15 juin 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-06-15"
JORFTEXT000000638648(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Fouquet (Olivier)
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000606414(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000606405(source JORF)
nomination
07 Octobre 200507/10/2005
De: Fouquet (Olivier, Patrick)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2004
Ferrero (Maria del Carmen)
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000607055(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale de discipline des membres des tribunaux de commerce
suppleant
JORFTEXT000000600485(source JORF)
nomination
18 Avril 200418/04/2004
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Direction du budget
JORFTEXT000000780044(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
président
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000415669(source JORF)
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Fouquet (Olivier)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités humaines des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique :
Armée de l'air
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2001-09-01"
ecole
JORFTEXT000000403766(source JORF)
nomination
14 Février 200214/02/2002
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances au conseil
Objet:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président
Remplace:M. Massot (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000589174(source JORF)
nomination
26 Mai 200126/05/2001
De: Fouquet (Olivier)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Massot (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000404917(source JORF)
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Olivier Fouquet
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
comme membre de la commission permanente du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean Massot
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000210667(source JORF)
désignation
21 Avril 200121/04/2001
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean Massot
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-04-13"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000222495(source JORF)
nomination
12 Avril 200112/04/2001
De: Fouquet (Olivier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique (filières MP et PC)
Filière MP
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000768263(source JORF)
nomination
31 Octobre 200031/10/2000
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000764701(source JORF)
renouvellement
17 Mars 200017/03/2000
De: Fouquet (Olivier, Paul, Marie)
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat. Chevalier du 9 mars 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-09"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Gabriel Vught
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1999-10-22"
president
JORFTEXT000000744603(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: Fouquet (Olivier)
conseillers d'Etat
Objet:
président de la sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Labetoulle (Daniel)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-10-01"
president
JORFTEXT000000554238(source JORF)
nomination
01 Octobre 199501/10/1995
De: Olivier Fouquet
conseiller d'Etat
Objet:
pour une durée maximum de cinq ans
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000165714(source JORF)
renouvellement
22 Mars 199522/03/1995
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission prévue à l'article 28 du décret no 69-83 du 27 janvier 1969
Groupe:
Commission prévue à l'article 28 du décret no 69-83
JORFTEXT000000183820(source JORF)
nomination
09 Juin 199409/06/1994
De: Fouquet (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000170570(source JORF)
diplome
22 Mars 199122/03/1991
De: Fouquet (Olivier, François, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1989/10
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000159897(source JORF)
nomination
23 Décembre 199023/12/1990
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
membre de la Cour de discipline budgétaire et financière
Remplace:M. Richer (Philippe)
Groupe:
Cour de discipline budgétaire et financière
date_debut="1989-11-21"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000532868(source JORF)
nomination
08 Avril 199008/04/1990
De: Fouquet (Olivier)
conseiller d'Etat; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Chevalier du
27 octobre 1978
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.