Xavier Albertini


De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 octobre 2024
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Octobre 202418/10/2024
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 octobre 2024
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:
nomination
16 Octobre 202416/10/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Secrétaires
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
nomination
10 Octobre 202410/10/2024
De: Xavier ALBERTINI
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
élection
10 Octobre 202410/10/2024
De: Xavier ALBERTINI
Objet:
Suppléants
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
élection
10 Octobre 202410/10/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (Assemblée nationale)"
nomination
21 Juillet 202421/07/2024
De: Albertini Xavier
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 16 mai 2024
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée Nationale
Groupe:
nomination
08 Juin 202408/06/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Mai 202414/05/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Mai 202414/05/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du centre d'expérimentation du pacifique en polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du centre d'expérimentation du pacifique en polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (Assemblée nationale)"
nomination
08 Mai 202408/05/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation (Assemblée nationale)"
nomination
07 Mai 202407/05/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Mai 202402/05/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Mai 202402/05/2024
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 22 janvier 2024
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
31 Janvier 202431/01/2024
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er janvier 2024
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
23 Janvier 202423/01/2024
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Novembre 202314/11/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Novembre 202314/11/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Novembre 202308/11/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Novembre 202308/11/2023
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 18 octobre 2023
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
20 Octobre 202320/10/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (Assemblée nationale)"
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
GROUPE HORIZONS ET APPARENTÉS
(27 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 3 juillet 2023
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
08 Juillet 202308/07/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Juillet 202304/07/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Juillet 202304/07/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Juin 202328/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Juin 202328/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Juin 202315/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Juin 202315/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Juin 202314/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Juin 202314/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Juin 202313/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Juin 202313/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Juin 202310/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Juin 202310/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Juin 202307/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Juin 202307/06/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Mai 202324/05/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Mai 202324/05/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
22 mai 2023
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Mai 202323/05/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Mai 202317/05/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Mai 202317/05/2023
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er janvier 2023
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
12 Mai 202312/05/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 avril 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 avril 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes"
nomination
15 Avril 202315/04/2023
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Décembre 202214/12/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Décembre 202214/12/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Novembre 202208/11/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Novembre 202208/11/2022
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 2 novembre 2022
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
08 Novembre 202208/11/2022
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 2 novembre 2022
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
28 Octobre 202228/10/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Octobre 202227/10/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Octobre 202227/10/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Octobre 202226/10/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Octobre 202226/10/2022
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 12 octobre 2022
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
18 Octobre 202218/10/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Septembre 202215/09/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Septembre 202215/09/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Septembre 202214/09/2022
De: Xavier Albertini
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Septembre 202214/09/2022
De: Xavier ALBERTINI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 juillet 2022
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
13 Août 202213/08/2022
De: Xavier ALBERTINI
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
élection
27 Juillet 202227/07/2022
De: Albertini Xavier
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Xavier ALBERTINI
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201609/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.