12 Octobre 2017


De: Alain Taupin
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à la retraite par ancienneté d'âge et de services
date_debut="2018-01-01"
MENI1725561A(source BOEN)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Annie Galicher
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à la retraite pour limite d'âge
date_debut="2018-01-09"
MENI1725560A(source BOEN)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean Narvaez
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury du concours de recrutement de conseillers techniques de service social des administrations de l'État pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury du concours de recrutement de conseillers techniques de service social des administrations de l'État pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
president
MENH1700477A(source BOEN)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Patrice Blemont
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
président du jury de l'examen professionnel pour l'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'État dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, ouvert
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour l'avancement
president
MENH1700477A(source BOEN)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Maryelle Girardet-Mayard
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne et du concours réservé pour le recrutement d'attachés d'administration de l'État pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, ouverts
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury du concours interne et du concours réservé pour le recrutement d'attachés d'administration de l'État pour les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
president
MENH1700477A(source BOEN)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Françoise Boutet-Waiss
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours de droit commun et du concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale, ouverts
au titre de l'année 2018
Groupe:
Jury du concours de droit commun et du concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale
president
MENH1700477A(source BOEN)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Patricia CONTRAULT
secrétaire administrative
Objet:
à compter du 1 er novembre 2017, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-d'Oise
Remplace:Mme Maryvonne DUVERGER
Groupe:
Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-d'Oise
JUSF1728924A(source BOMJ)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Claire DESCREUX
adjointe à la déléguée générale, cheffe de service au 01-44-38-31-25
Objet:
pour la première fois dans un emploi de sous-directeur au sein du département ministériel considéré), renouvelable une fois
Tous renseignements complémentaires sur le poste peuvent être obtenus auprès de
Groupe:
Sous-direction au sein du département ministériel considéré
duree="deux ans"
JORFTEXT000035773493(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Carine CHEVRIER
déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle au 01-44-38-33-10 et de
Objet:
pour la première fois dans un emploi de sous-directeur au sein du département ministériel considéré), renouvelable une fois
Tous renseignements complémentaires sur le poste peuvent être obtenus auprès de
Groupe:
Sous-direction au sein du département ministériel considéré
duree="deux ans"
JORFTEXT000035773493(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-François Eliaou
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (publiées au Journal officiel du 12 octobre 2017)
Le groupe La République en Marche
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035773488(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Louis Touraine
Objet:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (publiées au Journal officiel du 12 octobre 2017)
Groupe:
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
parlement
JORFTEXT000035773488(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 201712/10/2017
De: Pierre-Olivier CARCEL
Objet:
conducteur d'automobile stagiaire
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Renald BAZIRE
Objet:
conducteur d'automobile stagiaire
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Nicolas JACQUES
Objet:
administrateur-adjoint stagiaire
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Denis FOUSSIER
Objet:
administrateur stagiaire
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Bruno DELAUNAY
Objet:
administrateur stagiaire
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Thibault de CACQUERAY
Objet:
administrateur stagiaire
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Léa KHOURY
Objet:
administrateur-adjoint stagiaire
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Pauline DELIGNAT-LAVAUD
Objet:
administrateur stagiaire
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Carole BAUMGARTNER
Objet:
administrateur stagiaire
date_debut="2017-09-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Pascal BOUDIER
Objet:
surveillant du jardin stagiaire
date_debut="2017-03-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035773485(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: François-Noël BUFFET
Objet:
La délégation du Sénat
Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Délégation du Sénat
Délégation du Sénat (Sénat)
parlement="Sénat"
delegation_parlementaire="Délégation du Sénat (Sénat)"
JORFTEXT000035773471(source JORF)
composition
12 Octobre 201712/10/2017
De: Michel BOUTANT
Objet:
La délégation du Sénat
Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Délégation du Sénat
Délégation du Sénat (Sénat)
parlement="Sénat"
delegation_parlementaire="Délégation du Sénat (Sénat)"
JORFTEXT000035773471(source JORF)
composition
12 Octobre 201712/10/2017
De: Christian CAMBON
président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Objet:
La délégation du Sénat
Membres de droit
Groupe:
Délégation du Sénat
Délégation du Sénat (Sénat)
parlement="Sénat"
delegation_parlementaire="Délégation du Sénat (Sénat)"
JORFTEXT000035773471(source JORF)
composition
12 Octobre 201712/10/2017
De: Philippe BAS
président de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Objet:
La délégation du Sénat
Membres de droit
Groupe:
Délégation du Sénat
Délégation du Sénat (Sénat)
parlement="Sénat"
delegation_parlementaire="Délégation du Sénat (Sénat)"
JORFTEXT000035773471(source JORF)
composition
12 Octobre 201712/10/2017
De: Bruno Sido
sur le projet de loi n° 705 (2016-2017) autorisant la ratification du protocole relatif à la convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime et du protocole relatif au protocole pour la répression d'actes illicites contre la sécurité des plates-formes fixes situées sur le plateau continental
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jacques Le Nay
sur le projet de loi n° 822 (2015-2016)
autorisant la ratification de l'accord de transport aérien entre les États-Unis d'Amérique, premièrement, l'Union européenne et ses États membres, deuxièmement, l'Islande, troisièmement, et le Royaume de Norvège, quatrièmement
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Gilbert-Luc Devinaz
sur le projet de loi n° 706 (2016-2017)
autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Gilbert Bouchet
sur le projet de loi n° 821 (2015-2016)
autorisant la ratification de l'accord euro-méditerranéen relatif aux services aériens entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Gouvernement de l'État d'Israël, d'autre part
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Michel Magras
rapporteur sur le projet de loi n° 568 (2016-2017) ratifiant
l'ordonnance n° 2017-269 du
2 mars 2017
portant dispositions relatives à l'outre-mer du code de la consommation.
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Élisabeth Lamure
rapporteur sur le projet de loi n° 21 (2017-2018) mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur sur le projet de loi de programmation des finances publiques
pour les années 2018 à 2022 (AN, n° 234, XVe législature)
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Marie Vanlerenberghe
rapporteur général, chargé des équilibres financiers
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: René-Paul Savary
rapporteur pour l'assurance vieillesse
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Gérard Dériot
rapporteur pour les accidents du travail et les maladies professionnelles
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Bernard Bonne
rapporteur pour le secteur médico-social
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Élisabeth Doineau
rapporteur pour la famille du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Catherine Deroche
rapporteur pour l'assurance maladie
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035773461(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Olivier Faure
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035773448(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: Marc Delatte
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035773448(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: Richard SENGHOR
Objet:
susvisée accordée à
Groupe:
Défenseur des droits
date_debut="2017-10-02"
JORFTEXT000035773435(source JORF)
fin délégation signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Constance RIVIÈRE
secrétaire générale du Défenseur des droits
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Défenseur des droits
Groupe:
Défenseur des droits
date_debut="2017-10-02"
autorite_delegation="Défenseur des droits"
JORFTEXT000035773435(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Baptiste Pinçon
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2017-10-30"
a_sa_demande
JORFTEXT000035773200(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 201712/10/2017
De: Brigitte PLATEAU
professeure des universités
Objet:
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
date_debut="2017-10-20"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035773020(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Sandrine JACQUET
agente administrative principale des finances publiques de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes suppléante auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:Mme Emmanuelle BUISSON
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
suppleant
JORFTEXT000035773017(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Emmanuelle BUISSON
contrôleuse des finances publiques de 2e classe
Objet:
régisseuse de recettes auprès du commissariat aux ventes de Bordeaux, relevant de la Direction nationale d'interventions domaniales
Remplace:M. Jean-Philippe TEBERNE
Groupe:
Direction nationale d'interventions domaniales
JORFTEXT000035773015(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Marmion (Dominique, Maurice, Marie, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur en chef de santé publique vétérinaire, affecté à la direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt Occitanie
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt Occitanie
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035773012(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Marc AUBERT
administrateur de l'INSEE
Objet:
directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Groupe:
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES)
date_debut="2017-11-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035773005(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Chevallier (Christian)
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres
JORFTEXT000035773000(source JORF)
radiation
12 Octobre 201712/10/2017
De: Chevallier (Christian)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035773000(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Zerbone (Alain)
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadres
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035772998(source JORF)
réintégration
12 Octobre 201712/10/2017
De: Zerbone (Alain)
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadres
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000035772998(source JORF)
radiation
12 Octobre 201712/10/2017
De: Venezia (Joël)
Objet:
au ministère des armées
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadres
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035772996(source JORF)
réintégration
12 Octobre 201712/10/2017
De: Venezia (Joël)
ingénieur d'études et de fabrications en position hors cadres
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000035772996(source JORF)
radiation
12 Octobre 201712/10/2017
De: Perdrizet (Julie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, le lauréat du concours interne
au titre de l'année 2017
Spécialité achats
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000035772994(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Perrin (Guillaume, Saint-André)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772991(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Douard (Philippe, Roger)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-12-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
promotion
12 Octobre 201712/10/2017
De: Bengler (Patrick, Jean, Pascal)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-12-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
promotion
12 Octobre 201712/10/2017
De: Razat (Pierre, Jean, François)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
promotion
12 Octobre 201712/10/2017
De: Perrin (Édouard, Gonzague, Marie, Ludovic)
Colonel de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
promotion
12 Octobre 201712/10/2017
De: Clament (Jean-Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
Grade de général de division aérienne
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
promotion
12 Octobre 201712/10/2017
De: Reignier (Franck, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2017-11-11"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
promotion
12 Octobre 201712/10/2017
De: Deherre (Christophe, Claude, Maurice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2017-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
promotion
12 Octobre 201712/10/2017
De: Thouard (Philippe, Albert, Marie)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
nommé directeur adjoint de l'unité de management Cœlacanthe à la direction des opérations de la direction générale de l'armement
Objet:
au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2017-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Robedat (Paul, Henri, Jean, Louis, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-12-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
conférés
12 Octobre 201712/10/2017
De: Crevon (Lionel, Casimir, Louis)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-12-09"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
conférés
12 Octobre 201712/10/2017
De: Thouard (Philippe, Albert, Marie)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
nommé directeur adjoint de l'unité de management Cœlacanthe à la direction des opérations de la direction générale de l'armement
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le
1er juin 2020
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772980(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Cousquer (Jacques)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
Groupe:
Inspection
JORFTEXT000035772978(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Régis Dantaux
chargé de mission auprès du directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient
Objet:
au comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
Remplace:Mme Sonia Doña Perez
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
date_debut="2017-11-01"
JORFTEXT000035772975(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Bernard Lambert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour être maintenu en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Tribunal de grande instance de Pau
date_debut="2017-12-26"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772971(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Philippe PRUNIER
Objet:
des cadres de la magistrature le
29 mars 2018
admis à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Saintes, atteint par la limite d'âge le
29 septembre 2015
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saintes, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000035772968(source JORF)
radiation
12 Octobre 201712/10/2017
De: Daniel GROLLEMUND
Objet:
des cadres de la magistrature le
10 mars 2018
admis à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon, atteint par la limite d'âge le
10 septembre 2015
après recul de cette dernière, et autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lyon, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon, atteint par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000035772965(source JORF)
radiation
12 Octobre 201712/10/2017
De: Eric GILLET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
31 mars 2018
vice-président au tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Evry
date_fin="2018-06-30"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Mireille CALLANQUIN-VENET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
9 janvier 2018
procureure de la République financier adjointe près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_fin="2018-06-30"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Dominique AUTER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
5 janvier 2018
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
Tribunal de grande instance de Marseille
date_fin="2018-06-30"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-François PIERRARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
13 juin 2018
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Thionville
Groupe:
Tribunal d'instance de Thionville
date_fin="2018-06-30"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Thionville"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Danièle FORCADE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
21 mars 2018
présidente de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2018-06-30"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Dominique BOUSQUEL-MANGIALAVORI
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
21 novembre 2017
conseillère à la cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
date_fin="2018-06-30"
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Catherine SAINTOYANT-DALLOZ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
3 décembre 2017
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2018-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Roseline ALLUTO
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
10 mars 2018
présidente de la chambre de l'instruction à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_fin="2018-06-30"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Sylvette CLAUDE-MIZRAHI
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
30 janvier 2018
présidente de chambre à la cour d'appel de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2018-06-30"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Marie-Elisabeth LEMIERRE-BANCAL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
22 février 2018
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2018-06-30"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035772963(source JORF)
admission
12 Octobre 201712/10/2017
De: Peimane GHALEH-MARZBAN
magistrat
Objet:
directeur des services judiciaires
Remplace:Mme Marielle THUAU
Groupe:
Direction des services judiciaires
date_debut="2017-10-16"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035772955(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Emmanuel AUBRY
administrateur général détaché
Objet:
préfet, secrétaire général de la préfecture du Rhône, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique
Groupe:
Préfecture du Rhône
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000035772945(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Xavier INGLEBERT
préfet
Objet:
préfet, secrétaire général de la préfecture du Rhône, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:
Préfecture du Rhône
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000035772937(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 201712/10/2017
De: Stéphane BOUILLON
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:
Préfecture du Rhône
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_region="Auvergne-Rhône-Alpes"
prefet_departement="Rhône"
prefet_departement_code="69"
prefet
JORFTEXT000035772928(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Henri-Michel COMET
préfet
Objet:
préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet du Rhône
préfet de la zone de sécurité et de défense Sud-Est
Groupe:
Préfecture du Rhône
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_region="Auvergne-Rhône-Alpes"
prefet_departement="Rhône"
prefet_departement_code="69"
prefet
JORFTEXT000035772920(source JORF)
cessation de fonction
12 Octobre 201712/10/2017
De: Corinne ORZECHOWSKI
préfète
Objet:
préfète d'Indre-et-Loire
Groupe:
Préfecture d'Indre-et-Loire
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000035772911(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Louis LE FRANC
préfet d'Indre-et-Loire
Objet:
préfet de l'Oise
Groupe:
Préfecture de l'Oise
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000035772902(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Didier MARTIN
préfet de l'Oise
Objet:
préfet de la Moselle
Groupe:
Préfecture de Moselle
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000035772893(source JORF)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: YERNAUX (Philippe)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second le groupement de gendarmerie départementale de la Haute-Marne
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: WISSENMEYER (Michel)
principal du collège Les Sept Arpents de Souffleweyersheim
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: VÉLAIN (Jean-Christophe)
proviseur du lycée et collège Alfred Kastler de Stenay, maire de Vacherauville, vice-président de la communauté d'agglomération du Grand Verdun
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: VILLENET (Nicolas)
délégué territorial des Ardennes de l'agence régionale de santé Grand Est
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: VIARD (Patrick)
secrétaire général, directeur des services de la chambre de métiers et de l'artisanat de la Haute-Marne, maire de la commune associée de Brottes
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: VIAL (Sébastien)
directeur de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Réthel
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: VERLEY (Antoine)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef du groupement analyse conseil du centre d'entraînement au combat - 1er bataillon de chasseurs de Mailly-le-Camp
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: VERDEAUX (Fabrice)
directeur du site Renault Trucks Defense de Fourchambault
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: TEYSSIER (Gilles)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef d'équipe de contrôle à la Commission nationale de contrôle interarmes
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: STEFANELLI (Pierre)
responsable du bureau d'études au sein de la société CMI Defence (développement de systèmes d'armes)
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: SONGY (Christophe)
directeur général de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles de la Marne
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: SCHWETTERLÉ (François)
responsable de la maîtrise des risques du syndicat des eaux Alsace-Moselle
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: RONDAGS (Emmanuel)
maître de conférence en microbiologie industrielle et alimentaire à l'Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: RAZAFITOMBO (Hery)
enseignant chercheur, maître de conférences en sciences de gestion à l'université de Lorraine
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: RASQUIN (Fabrice)
directeur de la régie communale des communications électroniques de Chooz, adjoint au maire de Vireaux-Molhain
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: QUILLIOU (Eric)
chargé de mission « territoires et intelligence économique » auprès du secrétaire général de la préfecture des Côtes-d'Armor
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: POCQUET du HAUT-JUSSÉ (Laurent)
aumônier militaire catholique
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: PLAS (Arnaud)
directeur de l'agence départementale de la transition professionnelle et de partenariat socio-économiques du Bas-Rhin (« défense mobilité »), ministère des armées
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: PETIT (Patrice)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, chef du groupement analyse de risques et prospective du service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: MOTTNER (Patrice)
chargé d'études, responsable d'essais au CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement)
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: MOREL (Pierre)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, officier adjoint à la section mobilité de la sous-direction gestion de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: MICHY (Guillaume)
professeur d'histoire-géographie et d'éducation civique au collège Emile Zola d'Audun-le-Tiche, conseiller municipal de la commune d'Audun-le-Tiche
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: MAES (Pierre)
professeur d'histoire géographie au lycée Stéphane Hessel d'Epernay
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: LYONNET (Patrick)
directeur régional Enedis Lorraine
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: LOQUET (Nicolas)
directeur de l'agence territoriale de Sélestat de la région Grand Est
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: LANG (Thierry)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant en second le groupement de gendarmerie départementale du Haut-Rhin
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: LAMBERT (Dominique)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, commandant le 28e groupe géographique
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: LAIGRE (Jean-François)
chef du service régional de la forêt et du bois à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Grand Est, chef de la mission défense et sécurité de zone Est
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: LABBÉ (Philippe)
responsable principal achats à la NSPA (Agence OTAN de soutien et d'acquisition) au Luxembourg
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: HUMBERT (Jean-Luc)
conseiller au conseil économique social et environnemental régional Grand Est
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: HEBRANT (Marc)
professeur des universités à la faculté des sciences et technologies de l'université de Lorraine
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: GRAU (Laurent)
lieutenant-colonel de gendarmerie, chef du bureau de la sécurité publique et de la sécurité routière de la région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: GILLES (Olivier)
responsable achats au sein de Renault Trucks Defense à Versailles
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: GILG (Marc)
maître de conférences en informatique à l'université de Haute-Alsace
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: GEISLER (Martin)
directeur de la logistique interne de l'université de Lorraine
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: FRANTZ (Emmanuel)
directeur du groupe de Joeuf de la Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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12 Octobre 201712/10/2017
De: FRAMBOISIER (Xavier)
ingénieur de recherche à l'université de Lorraine
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: FLOQUET (Jérôme)
colonel de gendarmerie, chef de la division de l'appui opérationnel de la région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: FLECK (Jean-Vincent)
directeur des ressources humaines de la société SAG GmbH France (construction de réseaux éléctriques/énergie)
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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12 Octobre 201712/10/2017
De: FAILLE (Frédéric)
juriste au conseil départemental des Ardennes
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
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12 Octobre 201712/10/2017
De: ENTEMEYER (Denis)
maître de conférence en mécanique générale, génie mécanique et comportement des matériaux à l'université de Lorraine
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: DUPRE (Roland)
associé fondateur de la société SICOVA SA Luxembourg (consulting bancaire - ingénierie financière)
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: DRUON (Philippe)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef du bureau des systèmes d'information et de communication du commandement des centres de préparation des forces à Mailly-le-Camp
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: DIDIERDEFRESSE (Thièry)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental adjoint du Bas-Rhin
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: DESCHAMPS (Arnaud)
chef de service de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de la Haute-Marne à la direction régionale des affaires culturelles de la région Grand Est, conservateur de la cathédrale Saint-Mammès de Langres et du château du Pailly
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: DACQUAY (Yann)
directeur départemental des territoires des Vosges
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: CREMMER (Patrick)
chef de département au sein du groupe SANEF, responsable ingénierie réseaux électriques, éclairage public et infrastructures
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: CORDONNIER (Nicolas)
gérant de la société de la Vauderivière, exploitant agricole de grandes cultures dans la Marne
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: CHEYROUX (Marc)
capitaine de frégate, formateur au centre de formation interarmées au renseignement
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: CHERPION (François)
directeur général de la société sénégalaise des phosphates de Thiès
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: CHARTRAIN (Christophe)
directeur territorial adjoint SNCF réseau pour la région Grand Est, maire adjoint de Sucy-en-Brie
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: CHARMETANT (Thibault)
adjoint à la directrice des études et des stages à l'institut régional d'administration de Metz
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: CAZIN (Airy)
conseiller en charge des relations avec les élus et les territoires au cabinet du président du conseil régional Grand Est
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: BOUILLAND (Arnaud)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air, commandant la 3e escadre de chasse de la base aérienne 133 de Nancy-Ochey
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: BONNET (Ludovic)
responsable des services techniques de la faculté des sciences et technologies de Vandœuvre-lès-Nancy
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: BISTORIN (Olivier)
professeur associé au sein de l'ICN Business School (école de management)
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: BELLAMY (Stéphane)
colonel de l'armée de terre, chef du bureau commandement renseignement de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: BAJAN (Cyrille)
adjoint du directeur départemental de la Banque de France de Meurthe-et-Moselle
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: ALLOUIS (Alban)
ingénieur d'études et de fabrication du ministère des armées, adjoint chef de section d'expertise technique du MCO-T (maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) de Gresswiller
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: VERNET (Florence)
inspecteur de l'éducation nationale de l'enseignement technique de l'académie de Nancy-Metz, en charge des filières alimentation, transport et logistique
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: TRESCH (Anny)
professeur de technologie au collège Pasteur de Strasbourg
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: SALMON (Anna)
responsable à l'unité de management avions de missions et de support à la direction générale de l'armement
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: PONCET (Gwladys)
expert immobilier, expert près la cour d'appel de Nancy, présidente du comité de liaison MEDEF/La Défense - Grand Est
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: LELIEVRE (Valérie)
maître de conférences à la faculté de droit et des sciences économiques de Nancy
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: GOBERT (Nathalie)
médecin en chef du service de santé des armées, commandant le 3e centre médical des armées de nouvelle génération de Lille et médecin chef de la base de défense de Lille
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: DOSSMANN (Florence)
responsable du service communication à Nancy Tourisme et Evènements (agence de promotion et de rayonnement de Nancy et Grand Nancy/tourisme de loisir et tourisme d'affaires)
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: DISTLER (Fana)
enseignante chercheure, maître de conférence en sciences de gestion, responsable de la filière de formation aux métiers de l'immobilier de l'université de Lorraine
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: CRETIN (Carole)
médecin général de santé publique, directrice de la stratégie à l'agence régionale de santé Grand Est
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
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12 Octobre 201712/10/2017
De: COTTUN (Najat)
responsable de l'innovation à pôle Emploi Grand Est
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
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12 Octobre 201712/10/2017
De: BOUXIROT (Anne)
directrice de la société EcoOndes (audit ondes électromagnétiques)
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
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JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: BONCHE (Nancy)
chef du bureau infrastructure à la direction de l'exploitation et de la logistique pétrolière interarmées de Nancy
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: BACONNAIS-ROSEZ (Audrey)
secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Marne, sous-préfète de la Haute-Marne
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: ANDRE (Anne)
enseignante de lettres classiques et culture générale au lycée Georges de La Tour à Nancy
Objet:
pour suivre la 210e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Nancy, Pont-à-Mousson et Charleville-Mézières du 7 novembre au
15 décembre 2017
les candidats suivants
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000035772890(source JORF)
désignation
12 Octobre 201712/10/2017
De: L'aérodrome du Luc-Le Cannet (Var)
inscrit sur la liste n° 1 (aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique) annexée à l'arrêté du
23 novembre 1962
susvisé
Objet:
sur la liste n° 3 (aérodromes agréés à usage restreint) annexée au même arrêté
JORFTEXT000035772825(source JORF)
inscription
12 Octobre 201712/10/2017
De: Hervé Vanlaer
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur général de la prévention des risques
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de la prévention des risques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Luc Perrin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction des risques chroniques et du pilotage
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Philippe Merle
ingénieur général des mines, chargé du service des risques technologiques et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Philippe Bodenez
ingénieur en chef des mines, adjoint au chef du service des risques technologiques
chargé de la sous-direction des risques accidentels et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques technologiques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: David Torrin
ingénieur des mines, chef du bureau des risques des industries de l'énergie et de la chimie, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Mathias Pieyre
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la nomenclature, des émissions industrielles et des pollutions des eaux et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Claude Pfauvadel
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef de la mission du transport des matières dangereuses, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Aurélien Gay
ingénieur en chef des mines, chef du bureau du sol et du sous-sol
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean Boesch
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la sécurité des équipement à risques et des réseaux, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Serge Artico
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau de la réglementation, du pilotage de l'inspection et des contrôles et de la qualité, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Annie Normand
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de mission, cheffe du bureau d'analyses des risques et pollutions industriels, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministres chargés de l'environnement, des mines et des transports"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Benoît Bettinelli
ingénieur général des mines, chef de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la mission de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Baptiste Legay
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses et sous-directeur déchets et économie circulaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Cédric Bourillet
ingénieur général des mines, chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Thierry Hubert
architecte urbaniste de l'Etat général, adjoints au chef du service des risques naturels et hydrauliques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Joël Hoffman
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur-adjoint du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: François Duquesne
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, sous-directeur, directeur du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Pascal Valentin
agent contractuel, chef de la mission du bruit et des agents physiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Xavier Strébelle
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef de mission, chef du bureau santé-environnement, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Pierre Pasquier de Franclieu
ingénieur des mines, chef du bureau des produits chimiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Luc Oury
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Nicolas Monié
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, chef de mission, chef du bureau de l'action territoriale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jacques Faye
architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef du bureau de l'information préventive, de la coordination et de la prospective, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Vincent Courtray
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des risques naturels terrestres, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Hervé Delmer
secrétaire d'administration et de contrôle du développement durable, responsable de l'unité logistique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions relatifs à la logistique, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du pôle ressources humaines et logistiques du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Christophe Josseron
administrateur civil hors classe, chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions du pôle gestion-comptabilité, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Marie-Laure Metayer
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, adjointe au chef du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
chargée de la sous-direction santé-environnement, produits chimiques, agriculture et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques sanitaires liés à l'environnement, des déchets et des pollutions diffuses
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Laure Tourjansky
ingénieure en chef des pont, des eaux et des forêts, cheffe du service des risques naturels et hydrauliques, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Katy NARCY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service des risques naturels et hydrauliques
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Emmanuelle Mauchrétien
attachée d'administration de l'Etat, secrétaire générale du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des crues
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Anne-Luce Zahm
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe du bureau de la planification de la gestion des déchets, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Christine Vignon
ingénieure principale d'études sanitaires, adjointe au chef du pôle national des transferts transfrontaliers de déchets
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Stéphanie Mouriaux
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des biotechnologies et de l'agriculture, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Bérangère Basin
agent contractuel, cheffe du bureau des risques inondations et littoraux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Sylvia Celcal
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, chargée du pôle ressources humaines et logistiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions relatifs à la logistique, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du pôle ressources humaines et logistiques du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Marie-Claire Cocchi
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du département des affaires générales et des systèmes d'information, chargée du pôle affaires financières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions du pôle gestion-comptabilité, à l'exclusion des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département des affaires générales et des systèmes d'information
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Gilles Rat
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service technique de l'énergie électrique des grands barrages et de l'hydraulique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement et de l'énergie"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jean-Marc Kahan
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef du service technique de l'énergie électrique des grands barrages et de l'hydraulique, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service technique de l'énergie électrique, des grands barrages et de l'hydraulique
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement et de l'énergie"
JORFTEXT000035772451(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 201712/10/2017
De: Stéphan Gadreau
technicien de classe normale
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR6282
Groupe:
Unité UMR6282
date_debut="2017-09-01"
DEC172808DR06(source BOCNRS)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017
De: Jalal Fadili
professeur des universités
Objet:
chargé de mission « Image » auprès de l'Institut des sciences de l'information et de leurs interactions
Groupe:
Institut des sciences de l'information et de leurs interactions (INS2I)
date_debut="2017-10-01"
DEC172734DAJ(source BOCNRS)
nomination
12 Octobre 201712/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.