17 Décembre 2014


De: Yoann CHAUVIN Mme Véronique PONNAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1430451A(source BOMJ)
élection
17 Décembre 201417/12/2014
De: Michel TISSIER-BEAUMONT M. Patrice CHOLLIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) - Syndicat National des Psychologues (SNP)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1430451A(source BOMJ)
élection
17 Décembre 201417/12/2014
De: Nouredine KACEM HADJI M. Christophe MITTOU Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA- SPJJ)
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1430451A(source BOMJ)
élection
17 Décembre 201417/12/2014
De: Vincent FRISTSCH M. Vincent MASSARI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1430451A(source BOMJ)
élection
17 Décembre 201417/12/2014
De: Yacine FALL N'DEYE Mme Violaine BROHAN épouse SIRSI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1430451A(source BOMJ)
élection
17 Décembre 201417/12/2014
De: Annelyse MERCURELLI M. Marc HAKENHOLZ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1430451A(source BOMJ)
élection
17 Décembre 201417/12/2014
De: Katia DAO M. Ahmed BOUKABOUS Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1430451A(source BOMJ)
élection
17 Décembre 201417/12/2014
De: Marion CAVALLO Mme Halima/Lily KINANE DAOUDJI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1430451A(source BOMJ)
élection
17 Décembre 201417/12/2014
De: Martine CAPOU Mme. Calogéra CARLISI Mme Adidi HAMADOU épouse ARNOULD M. Stéphane COUPARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Est
JUSF1430451A(source BOMJ)
élection
17 Décembre 201417/12/2014
De: Thibault GRENTE Mme Anita BRUNEL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rouen
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB1430843S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Marie-Paule DURIEZ Mme Aube GRANDFOND
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rouen
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB1430843S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Ghislaine COTTARD M. Christian DECHÊNE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rouen
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB1430843S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Anne-Laure BUREL Mme Sylvie CARON
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rouen
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JUSB1430843S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Christian GAMELON Mme Lauriane MADOURI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1430841S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Julien CHASTANG Mme Christine BONGIRAUD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1430841S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: René CAROUGE M. Laurent ASSENARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1430841S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Monique SAUVAGEOT M. Michel VIALLE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Riom
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
JUSB1430841S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: VITET- (ROUVIER)
PICHAVANT), greffière au TGI de Nîmes greffière au TGI de Nîmes
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat C-JUSTICE
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSB1430687S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Catherine HELIES
greffière au TGI d'Alès greffière à la cour d'appel de
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat CGT-CSJ
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSB1430687S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Sylvie DI GUISTO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat CGT-CSJ
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSB1430687S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Evelyne VITET épouse Mme Bernadette DINIAKOS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat C-JUSTICE
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSB1430687S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Florence QUAGHEBEUR adjointe administrative au TGI épouse DESPRET
de Carpentras adjointe administrative au TGI de Carpentras Syndicat UNSA-SJ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat C-JUSTICE
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSB1430687S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Catherine BER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Syndicat C-JUSTICE
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSB1430687S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Sylvie ASTIER épouse M. Olivier NIMPER
GAILLARD, greffier au TGI d'Alès greffière au TGI d'Avignon
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
ORGANISATIONS TITULAIRES SUPPLEANTS SYNDICALES
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
JUSB1430687S(source BOMJ)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Claude BALAND
préfet hors classe, président du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
Inspection générale des affaires sociales
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000029914236(source JORF)
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
Inspection générale des affaires sociales
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000029914236(source JORF)
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Véronique ROBITAILLIE
administratrice territoriale hors classe, directrice générale adjointe du Centre national de la fonction publique territoriale et directrice de l'Institut national des études territoriales
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
Inspection générale des affaires sociales
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000029914236(source JORF)
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Chrystelle NAUDAN-CARASTRO
inspectrice de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
Inspection générale des affaires sociales
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000029914236(source JORF)
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Dominique DALMAS
inspectrice générale de l'administration
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 3-1 du décret du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
Inspection générale des affaires sociales
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000029914236(source JORF)
désignation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Luc VILAIN
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000029914234(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Grégory KROMWELL
officier de la gendarmerie nationale détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
JORFTEXT000029914232(source JORF)
réintégration
17 Décembre 201417/12/2014
De: Grégory KROMWELL
officier de la gendarmerie nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Parthenay
sous-préfet
Groupe:
Sous-préfecture de Parthenay
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Parthenay"
sous-prefecture_departement_code="79"
JORFTEXT000029914232(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201417/12/2014
De: Fabrice BRETÉCHÉ
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète de la Charente-Maritime
Groupe:
Préfecture de Charente-Maritime
sous-prefet
cabinet="Préfète de la Charente-Maritime - M. BRETÉCHÉ "
JORFTEXT000029914230(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Thomas BERTONCINI
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Chinon
Groupe:
Sous-préfecture - Chinon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chinon"
sous-prefecture_departement_code="37"
JORFTEXT000029914228(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Thomas FAUCONNIER
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Hauts-de-Seine
Groupe:
préfecture des Hauts-de-Seine
sous-prefet
JORFTEXT000029914226(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Julien Mifsud
Objet:
conseiller budgétaire au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire
date_debut="2014-12-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000029914222(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Jaury (Simone)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
attachée d'administration du ministère de la défense
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000029914220(source JORF)
admission
17 Décembre 201417/12/2014
De: Anne PENELAUD
contrôleur général économique et financier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentante du secrétaire d'Etat auprès du ministre des finances et des comptes publics chargé du budget
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000029914217(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: ZIEGLER (Valéry, André, Albert)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: ROGUET (Emmanuel)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: REVEL (Nicolas, Hubert)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: LOZDOWSKI (Emeric)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: KOEHL (François-Xavier, Yves, Paul, Jean, Christian)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: GUETAZ (Clément, Alexis)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: DAWOOD (Ibrahim)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: BRIDIER (Frédéric, Antoine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: BOTHNER (Thomas, David)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: ZOURABICHVILI (Alexandre)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Liste complémentaire
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: MENDES (Léopold)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Liste complémentaire
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: ZEDDOUN (Fatima)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: WAGNER (BERTRAND)
(Géraldine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: VOISIN (Cécile, Virginie, Marguerite)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: VANDENDRIESSCHE (Audrey)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: VALETON (PACCIONI)
(Agnès, Marie, Anne)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: RICHARD (TERRIER)
(Marion, Blandine, Françoise)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: PROUST (Anne, Luce)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: POTHIN (BIGNON)
(Hélène, Marie)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: PICHON (BENTABOULET)
(Mallorie, Marie)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: PICHARD (PICHARD-FONTAINE)
(Adeline, Marie)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: PERROT (Violaine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: NICOLAS (Maryline, Carole, Rachelle)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: MOLINES (MOLINES-BACHELET)
(Frédérique)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: MEZARD (Anne, Emmanuelle)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: MAILLARD (Stéphanie, Mylène)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: LIEVEN (Delphine, Solange)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: LAPOMME (GARAT)
(Séverine, Pierrette)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: LAFITE (Hélène, Elsa)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: KLOTZ (Virginie, Odile, Marie)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: KLEIN (SCHMITT)
(Cécile)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: GICQUAUD (Marie, Françoise, Hélène)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: GAUCHOTTE (GAUCHOTTE-MAYAUD)
(Valentine, Micheline, Micheline, Henriette)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: FRANCES (Clémentine, Catherine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: FORESTIER (Sabine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: FOMBONNE (FOMBONNE ANDRIEUX)
(Myrtille, Marie, Justine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: DIEBOLD (Natacha, Danièle, Claude)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: DEVOTO (Estelle)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: COT (Florence)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: COCHET (BOTTINEAU)
(Stéphanie)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: CHAMPAGNE (Céline)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: BRAULT (GILLES DEPERRIERE DE VILLARET)
(Claire, Marie, Paule, Valérie)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: JEAN-CHARLES (Line, Isabelle)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Liste complémentaire
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: JACOUTOT (DESCLERC)
(Isabelle, Christine, Yolande)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Liste complémentaire
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: AUBERT (Adrienne, Elise, Christine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Liste complémentaire
JORFTEXT000029914214(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: GAUDIN (Yves, Christian, Henri)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914212(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: JOSSELIN (JOSSELIN-GALL)
(Muriel, Adeline, Madeleine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914212(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: BILLING (Pascale, Joëlle)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914212(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: ALMODOVAR (LEHAITRE)
(Anne, Martine)
Objet:
concours de recrutement de magistrats du premier grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
3 septembre 2014
JORFTEXT000029914212(source JORF)
admissibilite
17 Décembre 201417/12/2014
De: Yveline MELLANO
Objet:
des cadres de la magistrature le
1er août 2015
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre, atteinte par la limite d'âge le
30 octobre 2013
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre, atteinte par la limite d'âge le
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite
JORFTEXT000029914209(source JORF)
radiation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Pierre ROSSIGNOL
Objet:
des cadres de la magistrature le
15 mai 2015
admis à faire valoir ses droits à la retraite
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles, atteint par la limite d'âge le
1er septembre 2013
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
Cour d'appel de Versailles, atteint par la limite d'âge le
a_sa_demande
cour_appel="Versailles, Atteint Par la Limite D'âge le"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000029914206(source JORF)
radiation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Benoît BOULET-GERCOURT
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cahors
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
duree="2 ans"
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Claudine BUCHER
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Claudine BUCHER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité au tribunal de police de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Paris"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Rémy BOUSCANT
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Maur-des-Fossés
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Rémy BOUSCANT
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Maur-des-Fossés
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Alphonse THIRY
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Alphonse THIRY
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Denis KNOLL
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Denis KNOLL
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juges de proximité dans la juridiction de proximité de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Jean-Paul EICHLER
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Strasbourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Jean-Paul EICHLER
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Strasbourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Nelly VILDE
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Nelly VILDE
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Jean-Louis COUTTON
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Jean-Louis COUTTON
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Cagnes-sur-Mer
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Eric BERNARD
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Brignoles
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Eric BERNARD
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Brignoles
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914204(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Valérie Kondratuk
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Metz
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Sarrebourg
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut="2015-01-02"
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914202(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Annie Paule Gollot
juge de proximité à Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Castelsarrasin
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2015-01-01"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029914202(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Catherine DENIS
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
avocate générale près la cour d'appel de Versailles
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000029914200(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Thomas Michaud
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
dans le corps préfectoral
sous-préfet
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2014-12-13"
duree="deux ans"
JORFTEXT000029914198(source JORF)
détachement
17 Décembre 201417/12/2014
De: Francis DELON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2015-10-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029914195(source JORF)
admission
17 Décembre 201417/12/2014
De: Sylvain BOURMEAU
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
Spécialité : Médias et sciences sociales
école des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
duree="trois ans"
professeur="École des hautes études en sciences sociales"
ecole
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: François SIMON
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
1re section
université de Chambéry
Groupe:
Université Savoie-Mont Blanc
duree="trois ans"
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="1"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Raphaël RAMETTE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
6e section
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
duree="trois ans"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="6"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Pierre BOUTILLIER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
18e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
duree="trois ans"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="18"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Aurélie CHARLEMAINE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
6e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="6"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Blaise BARBANCE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
5e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="5"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Jean-Christophe RODITIS
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
23e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
duree="trois ans"
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="23"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Jean-Luc HANNEQUIN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
6e section
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="6"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Salomon-Yves COHEN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
69e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="69"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Thierry BOULAY
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
63e section
université Paris-XII
Groupe:
Université Paris-XII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="63"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Caroline VÈNE-RAUTUREAU
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
6e section
université Paris-X
Groupe:
Université Paris-X
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="6"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Tidjani Alpha DIALLO
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
71e section
université Paris-VIII
Groupe:
Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Florence LEFRESNE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
70e section
université Paris-V
Groupe:
Université Paris-V
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="70"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Jean-Michel TOBELEM
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
6e section
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="6"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Guillaume GAULIER
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
5e section
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="5"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Pascal CANFIN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
4e section
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="4"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Anne-Catherine ROBERT-HAUGLUSTAINE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
22e section
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Neil Duncan FAIRGRIEVE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
1re section
université Paris-Dauphine
Groupe:
Université Paris-Dauphine
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-Dauphine"
professeur_section="1"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Cécile GARCIA-FOGEL
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
18e section
université Lille-III
Groupe:
Université Lille-III
duree="trois ans"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="18"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Tsiriniaina ANDRIAMANAMPISOA
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
6e section
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
duree="trois ans"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="6"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Loïc LEBIGRE
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
71e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="71"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Philippe MACQUART
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
60e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="60"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Corinne SAMSON
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
60e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="60"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: François VALERIAN
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps dans les établissements
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
JORFTEXT000029914192(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Monnier (Michel)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
date_debut="2015-06-13"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000029914189(source JORF)
radiation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Reynaud (Henri)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Groupe:
Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre général)
date_debut="2015-06-08"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000029914187(source JORF)
radiation
17 Décembre 201417/12/2014
De: Pierre Stefanizzi
administrateur territorial
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2015-01-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000029914184(source JORF)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014
De: Raphaël Trapp
secrétaire principal des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000029913397(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 201417/12/2014
De: Nicolas Croizer
conseillers des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000029913397(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 201417/12/2014
De: Claire Raulin
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000029913397(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 201417/12/2014
De: Leela Devaradjalou
secrétaire de chancellerie de classe normale, chargés de mission auprès du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000029913397(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 201417/12/2014
De: du Fonds PME
(dit Fonds Ecotechnologies)
en application de la convention « Etat- ADEME-CDC » du
9 mai 2012
portant avenant aux conventions de mise en œuvre des actions du programme d'investissements d'avenir confiées à l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie reste en application
Objet:
du suivi de la ventilation des projets soumis effectivement à des critères d'écoconditionnalité, distingués selon les natures d'effets écologiques et énergétiques et selon le rôle dévolu à ces critères
Les fonds confiés à l'ADEME doivent être employés selon les modalités suivantes
Tableau 2. - Répartition des financements de l'action selon la nature des interventions (M€)
PIA1, Enveloppe 2014, post redéploiements, 485, 560, 285, 4, 1 330
PIA2, 100, 550, 150, 800
Total, 2 130, 2 130
Groupe:
Les fonds confiés à l'ADEME doivent être employés selon les modalités suivantes
JORFTEXT000029913293(source JORF)
charge
17 Décembre 201417/12/2014
De: du Fonds PME
(dit Fonds Ecotechnologies)
en application de la convention « Etat-ADEME-CDC » du
9 mai 2012
portant avenant aux conventions de mise en œuvre des actions du programme d'investissements d'avenir confiées à l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie reste en application
Objet:
du suivi de la ventilation des projets soumis effectivement à des critères d'éco-conditionnalité, distingués selon les natures d'effets écologiques et énergétiques et selon le rôle dévolu à ces critères
Les fonds confiés à l'ADEME doivent être employés selon les modalités suivantes
Tableau 3. - Répartition des financements de l'action selon la nature des interventions (en M€)
PIA1 (après redéploiements), 383, 483, 84, 950
PIA2 (après redéploiements), 200, 200
Total, 383, 483, 284, 1 150
Groupe:
Les fonds confiés à l'ADEME doivent être employés selon les modalités suivantes
JORFTEXT000029913226(source JORF)
charge
17 Décembre 201417/12/2014
De: Ingrid ESCALIER
dans l'unité du CNRS n°UMS3287
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2014-01-14"
DEC143239DR12(source BOCNRS)
cessation de fonction
17 Décembre 201417/12/2014
De: Frédéric Fages
professeur d'université de première classe à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Claude Henry
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2015-01-01"
DEC143193INP(source BOCNRS)
nomination
17 Décembre 201417/12/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.