23 Janvier 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Robert Schuman de Donaueschingen
peuvent déposer un dossier de candidature les professeurs agrégés ou certifiés
Objet:
à Tours à la rentrée 2009
Les dossiers de candidature comportant une demande de détachement et un curriculum vitae très détaillé devront être déposés directement par les personnels intéressés auprès des chefs d'établissements, au plus tard dans un délai de quatre semaines
à compter de la date de parution de cette liste d'avis de vacances au Bulletin officiel
Des renseignements complémentaires pourront être fournis, le cas échéant, aux enseignants candidats par le commandant ou le directeur de l'établissement qui aura retenu leur attention
N.B. - Peuvent faire acte de candidature les personnels titulaires du ministère de l'Éducation nationale
b) Service de l'enseignement des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne
Groupe:
Établissements, au plus tard dans un délai de quatre semaines
MENH0900028V(source BOESR)
transfert
23 Janvier 200923/01/2009
De: Colette Liot
Objet:
médiatrice académique de l'académie de Paris
Groupe:
Académie de Paris
date_debut="2009-01-15"
MENB0900034A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Didier Rouillard
membre du conseil régional des commissaires aux comptes d'Angers
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
Remplace:Mme Isabelle Faucher
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JUSC0901239A(source BOMJ)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Hervé Chassery
conseiller à la cour de Montpellier
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Montpellier
président suppléant
Remplace:Mme Annie Plantard
Groupe:
Commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour de Montpellier
suppleant
JUSC0900844A(source BOMJ)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Marie Picard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
commissaire du Gouvernement près la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020138673(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Jérôme Michel
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
date_debut="2009-02-15"
a_sa_demande
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020138673(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 200923/01/2009
De: Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020138655(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Grégory Brousseaud
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020138655(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 200923/01/2009
De: Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020138653(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Grégory Brousseaud
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020138653(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 200923/01/2009
De: Vincent YOU
Objet:
chef de cabinet de la ministre
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000020138647(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Alain LECOMTE
inspecteur général de l'équipement
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000020138642(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Véronique BILLAUD
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseillère sociale
date_debut="2009-02-16"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: François HEBERT
Objet:
au cabinet de la ministre
Directeur adjoint du cabinet, chargé de la gestion des crises sanitaires et de la santé environnementale
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Jean-Patrick SALES
Objet:
au cabinet de la ministre
Conseiller spécial pour les affaires médicales
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Laurent BUCCHINI
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « politiques de santé et de prévention »
conseiller technique pour la prévention
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Norbert NABET
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « modernisation de l'offre de soins »
conseiller technique pour la médecine libérale
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Charles GUEPRATTE
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « modernisation de l'offre de soins »
conseiller technique pour l'organisation des soins
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Etienne DEGUELLE
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « financement de l'assurance maladie et du système de santé, économie de la santé, financement du sport »
conseiller technique pour le financement de l'hôpital
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Philippe DUBOSCQ
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « développement sportif »
conseiller, chef du pôle
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Yann DROUET
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « développement sportif »
conseiller technique pour les relations avec les fédérations sportives
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Sylvain ROQUES
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « développement sportif »
conseiller technique pour le sport professionnel
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Gaël DIAZ-DE TUESTA
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « développement sportif »
conseiller technique pour le développement du sport amateur
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Gérard DROGOU
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « développement sportif »
conseiller pour le financement du sport
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Elvire ARONICA
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « politiques de santé et de prévention »
conseillère, chef du pôle
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Céline MOUNIER
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « modernisation de l'offre de soins »
conseillère technique pour les professions paramédicales
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Cécile WAQUET
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « financement de l'assurance maladie et du système de santé, économie de la santé, financement du sport »
conseillère, chef du pôle
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Anne-Muriel WIZMAN-DAHAN
Objet:
au cabinet de la ministre
Au sein du pôle « financement de l'assurance maladie et du système de santé, économie de la santé, financement du sport »
conseillère technique pour les produits et industries de santé
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138636(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Michel GAGNEUX
Objet:
président du conseil d'administration et président du comité d'orientation du groupement d'intérêt public dénommé « Groupement de préfiguration du dossier médical personnel »
Groupe:
Groupement d'intérêt public de préfiguration du dossier médical personnel
president
conseil_administration
JORFTEXT000020138634(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Michel GAGNEUX
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Groupement de préfiguration du dossier médical personnel »
personnalité qualifiée
Remplace:M. Dominique COUDREAU
Groupe:
Groupement d'intérêt public de préfiguration du dossier médical personnel
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020138634(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Matthieu GREGORY
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller technique chargé de la sécurité alimentaire, de l'alimentation et du bien-être animal, porte-parole du ministère de l'agriculture et de la pêche
date_debut="2009-02-16"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138627(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Emmanuelle SOUBEYRAN
Objet:
conseillère technique chargée de la sécurité alimentaire, de l'alimentation et du bien-être animal
date_debut="2009-02-16"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020138627(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 200923/01/2009
De: Christophe Soulis
Objet:
membre du conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
représentant de la production agricole
Remplace:M. Eugène Bruno Ledru
Groupe:
Conseil de direction plénier de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
JORFTEXT000020138625(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Johanne Truchon, épouse Perthuisot
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000020138623(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Fabien BOVA
directeur général de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures, directeur de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'acquaculture par intérim et directeur de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions par intérim
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
par intérim
Remplace:M. Patrice de LAURENS de LACENNE
Groupe:
Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020138615(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Laques (Christian, Jean-Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Laques et Frédéric Coudiere, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fumel (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000020138612(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 200923/01/2009
De: Baudouin (Grégoire, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Barbier, Morin et associé, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000020138610(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Barré (Thomas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Marans (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000020138608(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Wald (Nathalie, Valérie, Marie), épouse Ansart
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Trappes (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000020138606(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Jérôme Lipiec
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
Remplace:M. Dominique Pianetti
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
date_debut="2009-01-05"
JORFTEXT000020138604(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Sandrine Schwartz
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Sarreguemines
Remplace:Mme Christelle Le Guen, épouse Poupa
date_debut="2008-09-08"
JORFTEXT000020138602(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Lucie Roullet
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre de détention d'Oermingen
Remplace:Mme Monique Richard
Groupe:
Centre de détention d'Oermingen
date_debut="2008-12-29"
centre_detention="Oermingen"
JORFTEXT000020138600(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Aude Hajek
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Metz
Remplace:M. Marc Zimmer
Groupe:
Centre pénitentiaire de Metz
date_debut="2008-12-09"
JORFTEXT000020138598(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Marc Zimmer
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de détention de Toul
Remplace:Mme Marianne Chaussivert, épouse Bochu
Groupe:
Centre de détention de Toul
date_debut="2008-12-09"
centre_detention="Toul"
JORFTEXT000020138596(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Delphine Suget
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la direction interrégionale de Dijon
Remplace:Mme Agnès Chifflot, épouse Pauvelot
Groupe:
Direction interrégionale de Dijon
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000020138594(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Christine Piou
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Cayenne
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cayenne"
suppleant
JORFTEXT000020138592(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Emmanuel Kiss
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Cayenne
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Cayenne"
JORFTEXT000020138592(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Elisabeth Marignier, épouse Klein
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Béatrice Fricoteau, épouse Lahalle
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Danielle Salaun, épouse Uguen
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Corinne Cherel, épouse Mallet
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Yvon Corlay
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Vannes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Elisabeth Derouet-Rebois
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Vannes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Catherine Berriau, épouse Couillard
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Vannes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Jocelyne Guerin, épouse Dubocq
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Vannes
Assesseure titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vannes"
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Bertrand Gaufryau
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Pau
Tribunal pour enfants de Dax
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Pau"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Dax"
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Sabrina Tairi, épouse Benir
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Fadella Saïdi, épouse Hatri
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Monique Julan
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseures suppléantes
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Victor Vercoutter
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Bobigny
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Adrien Ribere
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Perpignan"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Lucette Jambon, épouse Philibert
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Mâcon
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mâcon"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Patricia Agneau, épouse Boyon
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Vesoul
Assesseure titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Vesoul"
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Philippe Grosskopf
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Lons-le-Saunier
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lons-le-Saunier"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Henri Monnien
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: François Lacaille
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Besançon
Tribunal pour enfants de Besançon
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Besançon"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Françoise Fass, épouse Hamouchi
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000020138590(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Philippe Bondaz
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Thonon-les-Bains
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Thonon-les-Bains"
JORFTEXT000020138588(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Pierre Villeneuve
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chambéry"
suppleant
JORFTEXT000020138588(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Isabelle Inizan, épouse Fauchille
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants de Senlis
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Senlis"
suppleant
JORFTEXT000020138588(source JORF)
désignation
23 Janvier 200923/01/2009
De: Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat
Objet:
président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Conseil d'État
date_debut="2009-01-04"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000020138586(source JORF)
détachement
23 Janvier 200923/01/2009
De: Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020138583(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Grégory Brousseaud
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000020138583(source JORF)
cessation de fonction
23 Janvier 200923/01/2009
De: Chantal Mirailles
Objet:
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000020138581(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Laura Torrebruno
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membre titulaire du comité constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement, chargé de délibérer sur les concours consentis dans l'outre-mer français
Remplace:M. Laurent Alégret
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000020138581(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Veyrat (Jacqueline)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration, détachée sur un emploi de chef de mission à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Détachée sur un emploi de chef de mission à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2009-04-27"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020138579(source JORF)
réintégration
23 Janvier 200923/01/2009
De: Stéphane Gompertz
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement, représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean de Gliniasty
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000020138575(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Christian Decharrière
préfet de la Loire
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000020138567(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Scemama (Bernard)
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jouffroy (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Bordeaux-Mérignac
JORFTEXT000020138563(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Nora Remadnia-Preziosi
Objet:
membre du Haut Conseil à l'intégration
Remplace:M. Jean-Marie Bockel
Groupe:
Haut Conseil à l'intégration
JORFTEXT000020138560(source JORF)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Vincent You
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement"
JORFTEXT000020138515(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200923/01/2009
De: Alain Lecomte
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du logement"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du logement"
JORFTEXT000020138507(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 200923/01/2009
De: Essen (Allemagne)
Objet:
e à la société RWE Supply & Trading GmbH, située Huyssenallee 2, 45128
Groupe:
Société RWE Supply & Trading GmbH, située Huyssenallee 2, 45128
JORFTEXT000020137865(source JORF)
transfert
23 Janvier 200923/01/2009
De: Osman Lofty El-Sayed
président de l'université française d'Égypte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
duree="trois ans"
conseil_administration
ESRS0900065A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Patrizia Piacentini
professeure d'égyptologie à l'université de Milan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
duree="trois ans"
conseil_administration
ESRS0900065A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Anne Gazeau-Secret
directrice générale de la coopération et du développement au ministère des Affaires étrangères et européennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
duree="trois ans"
conseil_administration
ESRS0900065A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Geneviève Gallot
directrice de l'École nationale supérieure des arts décoratifs (ENSAD)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
duree="trois ans"
conseil_administration
ESRS0900065A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Anne-Marie Edde
directrice de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
duree="trois ans"
conseil_administration
ESRS0900065A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Centres de formation d'apprentis publics
privés et sections d'apprentissage sous tutelle du ministère de l'Éducation nationale (plus de mille unités)
Objet:
dans la synthèse nationale du supérieur
Calendrier
Lancement : novembre 2009
Date d'observation : 1er décembre 2009
Limite des retours : début février 2010
Résultats : mai 2010
10 - Les effectifs dans les centres de formation d'apprentis (enquête rapide)
Réf. LOLF : programme 150, formations supérieures et recherche universitaire, responsable de programme directeur général de l'enseignement supérieur
Finalité : donner une première estimation des effectifs globaux d'apprentis au 31 décembre de chaque année
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
ESRP0900041C(source BOESR)
intégration
23 Janvier 200923/01/2009
De: Éric Pruvot
inspecteur principal des impôts
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel du Muséum national d'histoire naturelle (groupe I) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel du Muséum national d'histoire naturelle
date_debut="2008-12-15"
ESRD0900123A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Pascal Pain
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université d'Évry - Val d'Essonne (groupe II) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
Université d'Evry-Val d'Essonne
date_debut="2008-11-14"
ESRD0900122A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Gérard Chatin
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel de l'université de technologie de Troyes (groupe II) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
Université de technologie de Troyes
date_debut="2008-07-01"
ESRD0900120A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Emmanuelle Maury
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (E.P.C.S.C.P.) de l'École française d'Extrême-Orient (groupe II) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
Ecole française d'Extrême-Orient
date_debut="2008-10-03"
ESRD0900119A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Yannick Langlamet
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Rennes (groupe I) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS)
date_debut="2008-09-01"
ESRD0900118A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009
De: Nicole Bodet
receveuse perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (E.P.C.S.C.P.) de l'université Paris Dauphine (groupe II) pour une première période maximale de cinq ans
Groupe:
Université Paris-Dauphine
date_debut="2008-07-01"
ESRD0900117A(source BOESR)
nomination
23 Janvier 200923/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.