Gérard Morel

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De: Gérard MOREL
Objet:
à la commission nationale du vote électronique compétente pour les chirurgiens-dentistes
Groupe:
Commission nationale du vote électronique compétente pour les chirurgiens-dentistes
JORFTEXT000042574672(source JORF)
nomination
28 Novembre 202028/11/2020
De: Gérard MOREL
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000037301887(source JORF)
nomination
08 Août 201808/08/2018
De: Morel (Gérard, Georges)
général de division. Commandeur du 23 janvier 1981
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1981-01-23"
JORFTEXT000034502548(source JORF)
élévation
28 Avril 201728/04/2017
De: Gérard MOREL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Titulaires
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
duree="mandat de cinq ans"
AFSS1630572A(source BOSanté)
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Gérard MOREL
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Gérard MOREL
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du 8e arrondissement
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="8e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Morel Gérard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223159S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Morel Gérard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124354S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gérard MOREL
vice-président au tribunal de grande instance de Versailles chargé du service du tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
date_debut="2011-09-01"
JORFTEXT000024497915(source JORF)
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Gérard MOREL
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Suppléants
Groupe:
Union nationale des professionnels de santé
duree="mandat de cinq ans"
suppleant
ETSS1130570A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Morel Gérard
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1102681S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Morel (Gérard, Léon, Marie)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950535(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Morel (Gérard, René)
directeur honoraire d'une école supérieure de commerce ; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Morel (Gérard)
juge (Nanterre), tribunal d'instance (Levallois-Perret)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
JORFTEXT000019425937(source JORF)
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Gérard MOREL
juge au tribunal de grande instance de Nanterre chargé du service du tribunal d'instance de Levallois-Perret
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Tribunal d'instance de Mantes-la-Jolie
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Mantes-la-Jolie"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Morel (Gérard, Jean-Claude)
ancien responsable d'un bureau de gestion d'un institut de recherche ; 47 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Morel (Gérard)
juge (Nanterre), tribunal d'instance (Levallois-Perret)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Morel (Gérard, André)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Gérard Morel
juge
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Boulogne-Billancourt
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Boulogne-Billancourt"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Gérard Morel
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Puteaux
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Tribunal d'instance de Puteaux
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
tribunal_instance="Puteaux"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Gérard Morel
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000211878(source JORF)
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Morel (Gérard)
Objet:
premier concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
Ba Mohammed
Groupe:
Recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
JORFTEXT000000558194(source JORF)
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999
De: Morel (Gérard, Paul, Georges)
Objet:
stagiaire et appelés à suivre une formation de six mois auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1999-01-04"
ecole
JORFTEXT000000757805(source JORF)
nomination
31 Décembre 199831/12/1998
De: Morel (Gérard, Pierre)
directeur d'école ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Morel (Gérard, Paul, Georges)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade (premier concours)
SESSION OUVERTE LE 14 SEPTEMBRE 1998
Groupe:
Recrutement de magistrats de tribunal de grande instance du second grade (premier concours)
tribunal
tribunal_grande_instance="second grade"
JORFTEXT000000209072(source JORF)
admissibilite
11 Novembre 199811/11/1998
De: Morel (Gérard)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français
Membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Conseil national du patronat français
suppleant
JORFTEXT000000192970(source JORF)
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Morel (Gérard)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="1997-11-01"
date_fin="1998-10-31"
ecole
JORFTEXT000000566901(source JORF)
admission
16 Juillet 199716/07/1997
De: Morel (Gérard)
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000564201(source JORF)
admissibilite
09 Avril 199709/04/1997
De: Morel (Gérard)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance du 2e arrondissement
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="2e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000380583(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Morel (Gérard)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 2e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Loe-Mie
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 2ème
tribunal
tribunal_instance="2e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000194916(source JORF)
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Morel (Gérard, Christian)
directeur d'école honoraire; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994
De: Morel (Gérard)
directeur des admissions et concours C.C.I.P
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Conseil national du patronat français
suppleant
JORFTEXT000000348995(source JORF)
nomination
01 Septembre 199401/09/1994
De: Morel (Gérard, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1991-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000356063(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991
De: Morel (Gérard)
Paris
Objet:
aux concours de greffiers en chef des cours et tribunaux (session d'octobre 1990)
Concours externe
Liste principale
Groupe:
Octobre 1990
JORFTEXT000000719289(source JORF)
admissibilite
03 Mars 199103/03/1991
De: Morel (Gérard)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux (Conseil national du patronat français)
Remplace:M. Lilamand (Pierre)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Conseil national du patronat français
suppleant
JORFTEXT000000535054(source JORF)
nomination
05 Septembre 199005/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.