Michel Aubert

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De: Michel Aubert
IE CNRS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité UMR7065 intitulée Institut de Recherches en Archéomatériaux
Groupe:
Unité UMR7065 intitulée Institut de Recherches en Archéomatériaux
date_debut="2022-02-10"
DEC220864DR06(source BOCNRS)
nomination
10 Février 202210/02/2022
De: Michel Aubert
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter de la date précitée
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000033011749(source JORF)
réintégration
11 Août 201611/08/2016
De: Aubert, Michel
Objet:
au grade de major
date_debut="2012-08-01"
INTJ1226819S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Michel AUBERT
Objet:
Personne
DEC112621DR06(source BOCNRS)
reconduction
05 Septembre 201105/09/2011
De: Michel Aubert
Al
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n" 5060
à compter du 01/01/2011
Groupe:
Unité du CNRS n 5060
DEC110802DR06(source BOCNRS)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Michel Aubert
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 5060
à compter du 01/01/2011
Groupe:
Unité du CNRS n° 5060
DEC110801DR06(source BOCNRS)
nomination
24 Février 201124/02/2011
De: Michel Aubert
Objet:
Personne Compétente en Radioprotection pour l'unité mixte de recherche n°5060 à dater du
22 septembre 2006
Groupe:
Unité mixte de recherche n°5060 à dater
DEC110801DR06(source BOCNRS)
désignation
24 Février 201124/02/2011
De: Aubert (Michel, Louis, Yves)
adjudant, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000023008716(source JORF)
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: Michel Aubert
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000020238009(source JORF)
inscription
11 Février 200911/02/2009
De: Aubert (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2008-09-01"
JORFTEXT000019274811(source JORF)
réintégration
01 Août 200801/08/2008
De: Aubert (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2008-09-01"
president
JORFTEXT000019153701(source JORF)
nomination
11 Juillet 200811/07/2008
De: Aubert (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000018664012(source JORF)
inscription
19 Avril 200819/04/2008
De: Aubert (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000824539(source JORF)
inscription
08 Avril 200708/04/2007
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000624577(source JORF)
admission
29 Septembre 200429/09/2004
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Chevalier du 17 mars 1993
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-03-17"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: Aubert (Michel, Lucien, Oscar)
brigadier-chef, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000429818(source JORF)
décoration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Aubert (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
Cour de justice des Communautés européennes
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2006-09-30"
JORFTEXT000000429965(source JORF)
détachement
26 Novembre 200326/11/2003
De: Aubert (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000598557(source JORF)
nomination
07 Septembre 200307/09/2003
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000413480(source JORF)
conférés
29 Juin 200229/06/2002
De: Aubert (Michel)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2001 (1er semestre) et à la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2001-03-01"
JORFTEXT000000406678(source JORF)
promotion
05 Septembre 200105/09/2001
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2001-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Aubert (Michel)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000000589935(source JORF)
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Aubert (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000219226(source JORF)
nomination
09 Septembre 200009/09/2000
De: Aubert (Michel, Marie, Raymond)
soldat de 1re classe, train. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000763966(source JORF)
décoration
10 Décembre 199910/12/1999
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Médecin chef des services de classe normale
nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées Laveran
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1999-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000213129(source JORF)
conférés
14 Octobre 199914/10/1999
De: Aubert (Michel)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000000211499(source JORF)
cessation de fonction
31 Août 199931/08/1999
De: Michel Aubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques ou privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition conjointe du ministre de la défense, du ministre de l'équipement, des transports et du logement et du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000761746(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Aubert (Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="1999-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000000379343(source JORF)
nomination
25 Juillet 199925/07/1999
De: Aubert (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1999, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1999, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1999, établi"
JORFTEXT000000394555(source JORF)
inscription
05 Mai 199905/05/1999
De: Aubert (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1998, établi"
JORFTEXT000000572463(source JORF)
inscription
07 Juin 199807/06/1998
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 27 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-04-27"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
promotion
02 Mai 199702/05/1997
De: Aubert (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
placé en position de service détaché
administrateur civil auprès du ministère de l'intérieur
chargé de mission auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
date_debut="1996-04-11"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000746692(source JORF)
réintégration
07 Janvier 199707/01/1997
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1996-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Michel Aubert
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="1996-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000000195273(source JORF)
désignation
10 Août 199610/08/1996
De: Aubert (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-04-29"
JORFTEXT000000730882(source JORF)
réintégration
28 Juin 199628/06/1996
De: Aubert (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000000730882(source JORF)
affectation
28 Juin 199628/06/1996
De: Aubert (Michel)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 125e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000193474(source JORF)
admission
25 Juin 199625/06/1996
De: Aubert (Michel)
conseiller de tribunal administratif, détaché
Objet:
sous-préfet de Pontarlier
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture de Pontarlier
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
JORFTEXT000000559175(source JORF)
cessation de fonction
10 Avril 199610/04/1996
De: Aubert (Michel, Marie, Ferdinand)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Aubert (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000734094(source JORF)
détachement
13 Janvier 199513/01/1995
De: Aubert (Michel)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée au-dessus de leur nom
16 juin 1994
JORFTEXT000000165593(source JORF)
promotion
28 Septembre 199428/09/1994
De: Aubert (Michel)
conseiller de tribunal administratif hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
Sous-préfecture de Pontarlier
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
JORFTEXT000000732386(source JORF)
nomination
16 Juillet 199416/07/1994
De: Aubert (Michel)
direction des travaux maritimes, Toulon
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1994
45Le
JORFTEXT000000546425(source JORF)
promotion
05 Février 199405/02/1994
De: Michel Aubert
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000000711104(source JORF)
promotion
22 Novembre 199222/11/1992
De: Aubert (Michel, Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Contingent 1987/02A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000000538043(source JORF)
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Aubert (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement
Groupe:
École supérieure d'ingénieurs en génie électrique ayant obtenu en 1988 le diplôme d'ingénieur de cet établissement
JORFTEXT000000342593(source JORF)
diplome
26 Mai 199026/05/1990

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