professeur des universités à l'université Paris-Diderot

Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France

personnalités

titulaires

membres du Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

Ces personnalités remplacent les membres

directeur de l'Institut de physique du globe de Paris

membres du haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris

professeur des universités à l'université Paris-VII

membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs

professeur des universités

directeur de l'Institut de physique du Globe de Paris

directeur de la recherche au ministère de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

à

au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

à

au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

à

au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

directeur de la recherche au ministère de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

à

au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

à

au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

directeur de la recherche au ministère de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

à

au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

à

au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

directeur de la recherche

au nom du ministre de la recherche

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

directeur de la recherche

membres de la commission consultative

instituée

au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du

relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale

Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle

directeur de la recherche

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de 2e classe à pourvoir

directeur de la recherche

membre de la commission chargée d'apprécier le niveau et la nature des responsabilités exercées par les fonctionnaires visés à l'avant-dernier alinéa de l'article 6 du décret no 99-878 du

candidats à un emploi d'inspecteur général de 2e classe, outre les représentants du corps, titulaires et suppléants

élus

en application de l'article 2 du décret no 94-185 du

directeur de la recherche au ministère. Chevalier du 9 avril 1991

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Au grade d'officier

à

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

représentant du ministre chargé de la recherche

membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique

représentant de l'Etat

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement

représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur

Au titre de la recherche

directeur de la recherche

membres de la commission consultative

instituée

au titre de l'article 9 du décret no 89-833 du

relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par la doyenne de l'inspection générale

2. Les sept directeurs d'administration centrale ou des établissements publics sous tutelle

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

directeur de la recherche du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques

pour la durée de ses fonctions

professeur des universités

directeur de la recherche

conseiller spécial du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

directeur de la recherche

au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de l'Institut de physique du Globe de Paris

au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Conseiller spécial

professeur des universités

membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

1

membres représentatifs des communautés

scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche

a)

Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique

du corps des astronomes-physiciens

physicien à l'Institut du Globe de Paris, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-VII

dans ledit corps

professeur des universités à l'université Paris-VII

membres seniors à l'Institut universitaire de France

renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs

géophysicien, directeur de laboratoire ; 23 ans de services civils et militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade

RECHERCHE

Au grade de chevalier

physicien de classe exceptionnelle

directeur de l'Institut de physique du globe de Paris

représentant du ministre chargé de l'éducation nationale et de la culture

membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

directeur de la recherche et des études doctorales

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de la recherche et des études doctorales au ministère de l'éducation nationale

membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration

en application des dispositions du premier alinéa de l'article 47 du décret du

susvisé

à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée

directeur de la recherche et des études doctorales

au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur de la recherche et des études doctorales

représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire

représentant du ministre chargé de l'éducation nationale

membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique

membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer

1o

représentants de l'Etat

d) Sur la proposition du ministre chargé de la défense