11 Mars 2014


De: Véronique ROUSSEAU-SURAY
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Limoges
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Patrice LEMONNIER
avocat général près la cour d'appel de Rouen
suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Martin LARDEUX
Groupe:
cour_appel="Rouen"
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Valérie De SAINT-FELIX
substitut général près la cour d'appel de Rouen
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Rouen
Remplace:Mme Brigitte BLIND
Groupe:
cour_appel="Rouen"
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Sophie STIMPFLING
(BRAVO)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Montbéliard
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montbéliard"
suppleant
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Françoise JACQUET
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Nathalie DANIEL
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, à la cour d'appel de Rennes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Nathalie DANIEL
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire, à la cour d'appel de Rennes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Guy ARZUL
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant des salariés de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Pascal SIMON
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Thierry NOISETTE
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Patrick MACQUART
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Michel FLEURY
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Xavier COOLS
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Christelle PALOMEQUE
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Nadia JACQUOT
Objet:
au conseil d'administration de Voies navigables de France
représentants des agents de droit public de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
élection
11 Mars 201411/03/2014
De: Cindy VIEIRA
gérante de l'agence Caméléone, sise 11, rue du Parc-Valparc, 67205 Oberhausbergen
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
date_debut="2014-02-02"
renouvellement
11 Mars 201411/03/2014
De:
Béatrice COSTANTINI gérante de l'agence DI TO DI
sise 17, rue des Petits-Champs 75001 PARIS
Objet:
pour une durée indéterminée, à
Groupe:
date_debut="2014-03-15"
renouvellement
11 Mars 201411/03/2014
De: Antoine Berbain
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
pour remplacer le directeur général du Port autonome de Paris dans ses fonctions
Groupe:
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Antoine SEILLAN
administrateur civil, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat, nommé par le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Catherine MARTY
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant des organisations syndicales
Remplace:M. Michel CAUSSEMILLE
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Frédéric PICHON
inspecteur de l'administration (1re classe)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Marc-René BAYLE
préfet, inspecteur général de l'administration en service extraordinaire
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Marc-René BAYLE
préfet, inspecteur général de l'administration en service extraordinaire
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Gérard ASCHIERI
professeur agrégé retraité, FSU
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Pascal SIMON-DOUTRELUINGNE
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Marc FAUDOT
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Gildas BRANELLEC
attaché principal, CGT
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Dominique ROBERT
professeure de chaire supérieure
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Elisabeth HUSTÉ
attachée principale, CGT
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Camille CHASERANT
maître de conférences
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la première catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Marie-Grâce LUX
inspectrice générale de l'administration (1re classe)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Marie-Grâce LUX
inspectrice générale de l'administration (1re classe)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Ghislaine GUICHARD
professeure agrégée
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Françoise DUPUIS
attachée territoriale retraitée, CFDT
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier les candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Anne CAZALA
contrôleur général économique et financier
Objet:
présidente des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées en 2014 pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Di Meglio (Jean-François)
président de l'institut de recherche Asia Centre
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès au cycle de préparation 2014 au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Ballorain (Jean-François)
conseil en entreprises
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès au cycle de préparation 2014 au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Oudet (Isabelle)
administratrice de la ville de Paris
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès au cycle de préparation 2014 au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Fady-Cayrel (Sophie)
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès au cycle de préparation 2014 au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Fady-Cayrel (Sophie)
administratrice hors classe de la ville de Paris
Objet:
membres du jury chargés d'apprécier les épreuves pour l'accès au cycle de préparation 2014 au troisième concours d'entrée de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Allal (Patrick)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (1re classe)
Objet:
président du jury chargé d'apprécier les parties écrite et orale de l'épreuve de sélection instituée en 2014 pour l'accès au cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: MAUCLAIR (Michel)
professeur de chaire supérieure retraité
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
ecole
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: LADAIQUE (Jean-Baptiste)
inspecteur de l'éducation nationale hors classe
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
ecole
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: DEVILLERS (Pascal)
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
ecole
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: CAMBY (Jean-Pierre)
directeur adjoint à l'Assemblée nationale
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
ecole
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: BONHOMME (Alain)
inspecteur général des affaires culturelles retraité
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
ecole
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: BERTRAND (Geneviève)
administratrice civile hors classe retraitée
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
ecole
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Martin (François-René)
professeur d'histoire de l'art à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
au titre des personnalités qualifiées désignées
1
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Griener (Pascal)
professeur à l'Institut d'histoire de l'art et de muséologie, université de Neuchâtel
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
au titre des personnalités qualifiées désignées
1
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Seve (Laurianne)
professeur d'histoire grecque, université Charles de Gaulle - Lille-III
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
au titre des personnalités qualifiées désignées
2
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Lichtenstein (Jacqueline)
professeur des universités, département de philosophie, université Paris-IV
Objet:
membres du conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre
au titre des personnalités qualifiées désignées
2
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Paul Frimat
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
president
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Laurence Tavernier
conseillère parlementaire
Objet:
conseillère en charge des relations avec les élus et le Parlement
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Claire HUBERT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable, à dater de la prise d'effet de sa nomination
membre permanent de ce Conseil
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Philippe LEDENVIC
ingénieur général des mines
Objet:
président de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
president
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Philippe BOIRET
membre permanent du CGEDD, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
membres de l'autorité environnementale de
Groupe:
date_debut="2014-02-28"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Alain FEMENIAS
membre permanent du CGEDD, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Objet:
membres de l'autorité environnementale de
Groupe:
date_debut="2014-01-31"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Michel MALERBA
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
date_debut="2014-01-16"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: STROH (Nicolas)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte - d'Azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: RON (Christian)
Autorité de sureté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: PLANCHON (Serge)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte - d'Azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: MISIUK (Roland)
Autorité de sureté nucléaire
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: MALGORN (Loïc)
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie-DGALN
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: LEPLAT (Nicolas)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: LAURENT (Thibault)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: LAPENNE (Nicolas)
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: LANGUIN (Thomas)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: KOUTNY (Jean-Louis)
Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie Ile-de-France
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: GRINDEL (Fabrice)
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: CARPENTIER (Annie)
Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guyane
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2014
promotion
11 Mars 201411/03/2014
De: Jacques THIBAUT
du bureau des moyens aériens (direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises)
Objet:
représentants du ministre de l'intérieur à la commission interministérielle de contrôle des manifestations du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentant suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Philippe LE MOING-SURZUR
administrateur civil hors classe, sous-directeur de la planification et de la gestion des crises (direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises)
Objet:
représentants du ministre de l'intérieur à la commission interministérielle de contrôle des manifestations du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentant titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Guillaume ROBILLARD
chef du bureau des services publics locaux à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Gilles LEBLANC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement (groupe I) de la région Ile-de-France
Remplace:M. Jean-Claude RUYSSCHAERT
Groupe:
date_debut="2014-03-24"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Marie-Noëlle Tanguy, épouse Chalmeton
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: BARRE (Perrine)
administratrice civile
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2014-04-14"
inspecteur_general="Finances"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Christiane Peynaud, épouse Ceccaldi
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleuse générale économique et financière de 1re classe
date_debut="2014-06-11"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Colette Calvez
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration
date_debut="2014-06-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Aude ROBIN-MITREVSKI
inspectrice principale des finances publiques en position de détachement dans le corps des attachés économiques
Objet:
dans le corps des attachés économiques du ministère de l'économie et des finances
date_debut="2014-03-01"
corps="Attachés économiques du ministère de l'économie et des finances"
intégration
11 Mars 201411/03/2014
De: CORNU-JASPART, née CORNU (Anne-Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
attachée principale d'administration de l'Etat, 10e échelon
Groupe:
date_debut="2014-02-23"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: DONZEL (Stéphanie, Bénédicte, Charlotte)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Hubert GAILLARD et Philippe DESPINS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourgueil (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: DESPINS (Alexandra, Anne-Marie), épouse PICARD
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Hubert GAILLARD et Philippe DESPINS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourgueil (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: GAILLARD (Hubert, Jacques, Robert)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: DESPINS (Philippe, Louis, Lucien)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Hubert GAILLARD et Philippe DESPINS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourgueil (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: MARC (Christian, Yves, Aimé)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Morlaix (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: SOLA (Céline), épouse RIGOUSTE
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Villedieu-les-Poêles (Manche)"
huissier_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Bernard SARGOS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Laon
Groupe:
date_debut="2014-12-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Danielle GIRARD-ZAMPINO
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Elisabeth PIERRU-COURTIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="2014-11-01"
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Bernard KAJJAJ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance de Paris, 11e arrondissement
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Paris 11eme arrondissement"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Thérèse MORVILLIER-BUSSEREAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Vannes
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Pierre DIXIMIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Tarbes
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarbes"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Gérard FLAMANT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Michel LEMOINE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de La Rochelle
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Bernard LANDOT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Louis BABELAERE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Renaud BLANQUART
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Dominique DE COURREGES-BEAUSSIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Philippe NERVE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Limoges
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Limoges"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Bruno LIOTARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Robert VIGNARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Claire VIGNE-VIGNES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Elisabeth MOREAU-DELATTE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Marie-Françoise BOUTRUCHE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2014-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Jacques CHAUVELOT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Françoise BONNEFONT-MARTINI
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Nicole FRACHET-BALUZE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Limoges
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Limoges"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Evelyne MERFELD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-François CAMINADE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2014-05-08"
date_fin="2014-06-30"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
11 Mars 201411/03/2014
De: Fuchs (Olivier)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2014-04-01"
réintégration
11 Mars 201411/03/2014
De: Fuchs (Olivier)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
cour_administrative_appel="Nancy"
affectation
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Luc Legrand
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Essonne
Remplace:M. Dominique Roure
Groupe:
directeur_academie
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Eugène Krantz
directeur de service
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Territoire de Belfort
Remplace:M. Patrick Mellon
Groupe:
directeur_academie
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Christophe JAMIN
professeur agrégé de droit à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
d)
Sur proposition du vice-président de la Commission supérieure de codification
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Rémy BOUCHEZ
conseiller d'Etat
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
a)
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Philippe TERNEYRE
professeur agrégé de droit à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
d)
Sur proposition du vice-président de la Commission supérieure de codification
membre titulaire
Groupe:
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Jacques ARRIGHI DE CASANOVA
conseiller d'Etat
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
a)
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Patrice VERMEULEN
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
c)
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Christian MICHAUT
conseiller référendaire, délégué
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
c)
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
membre suppléant
avocat général au parquet près la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
magistrat="Avocat général"
suppleant
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Pierrette PINOT
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
b)
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Yves CHAGNY
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres permanents de la Commission supérieure de codification
b)
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Daniel LABETOULLE
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
vice-président de la Commission supérieure de codification
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Guillaume Robillard
administrateur civil, chef du bureau des services publics locaux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Philippe Marcassus
conseiller d'administration de l'Etat, chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Thomas Fauconnier
administrateur civil, chef du bureau des structures territoriales, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Olivier Benoist
administrateur civil, chef du bureau du contrôle de légalité et du conseil juridique, à
Objet:
au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des collectivités territoriales"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: de Budapest (Hongrie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: de Budapest (Hongrie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: de Barcelone (Espagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Luis Sanchez Soto
professeur à l'université de Madrid
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jonathan Grainger
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Paco Bustamante
professeur des universités à l'université de
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Laurent Villard
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Bruno Pinchard
professeur des universités à l'université Lyon III
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Nicolas Monod
professeur à l'École polytechnique fédérale de Lausanne (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Thierry Gaude
professeur à l'École normale supérieure de Lyon
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Daniel Birnbaum
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: La Rochelle
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Odile Kellermann
professeure des universités à l'université Paris XI
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Ulricke Grabski-Kieron
professeur à l'université de Münster (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
suppléants
Groupe:
suppleant
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Giuseppe Resnati
professeur à l'École polytechnique de Milan (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: David Renders
professeur à l'université de Louvain (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Marc Poree
professeur à l'École normale supérieure
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Robert Plana
directeur des relations avec les universités et recherche et développement - Alstom
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Xavier Nassif
professeur à l'Institut Necker enfants malades - INEM, Paris
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Philippe Michel
professeur à l'université de Lausanne (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Riccardo Leonardi
professeur à l'università degli Studi di Brescia (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Gérard Lenclud
directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Laurent Larger
professeur des universités à l'université de Franche-Comté (Besançon)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Maxim Kontsevich
professeur à l'Institut des hautes études scientifiques
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Paul Kneib
professeur à l'université de Lausanne (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Milan Kalal
professeur à l'université de Prague (République tchèque)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Stefan Institute de Ljubljana
(Slovénie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Peter Heutink
professeur à l'université d'Amsterdam (Pays-Bas)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Claudio Gigante
professeur à l'université libre de Bruxelles (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Bernard Gazier
professeur des universités émérite à l'université Paris I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean Gayon
professeur des universités à l'université Paris I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Serge Fdida
professeur des universités à l'université Paris VI
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Pierre Devroey
professeur à l'université libre de Bruxelles (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Michel Denis
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Pierre Demailly
professeur des universités à l'université Grenoble I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jaime De Melo
professeur à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Bernard Coulie
professeur à l'université de Louvain (Belgique)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Salem Chouaib
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Bruno Chaudret
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Sébastien Candel
professeur à l'École Centrale Paris
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Loup Bourget
professeur à l'École normale supérieure
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Marco Borghesi
professeur à la Queen's University de Belfast (Royaume-Uni)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Gérard Bensussan
professeur des universités à l'université de Srasbourg
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Ennio Arimondo
professeur à l'université de Pise (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Rémi Abgrall
professeur à l'université de Zürich (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Alain Trembleau
professeur des universités à l'université Paris VII
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Raffaele Simone
professeur à l'université de Roma 3 (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jay Siegel
professeur à l'université de Zurich (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Martin Schröder
professeur à l'université de Nottingham (Royaume-Uni)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Marie Schaeffer
directeur d'études à l'EHESS
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Stéphane Roux
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De:
Howells
professeure au Wadham College, université d'Oxford (Royaume-Uni)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Charles de Prague
(République tchèque)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Oswald Willi
professeur à l'université de Düsseldorf (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Marcelo Verga
professeur à l'université de Florence (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: François Specq
professeur des universités à l'École normale supérieure de Lyon
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Tristan Riviere
professeur à l'École polytechnique fédérale de Zurich (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Josep Quer
professeur à l'université de Barcelone (Espagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Xavier Pueyo
professeur à l'université de Gérone (Espagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Rinaldo Poli
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Stéphane Noselli
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Damian Niwinski
professeur à l'université de Varsovie (Pologne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Arthur Muller
professeur des universités à l'université Lille III
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Guido Montorsi
professeur à l'Institut polytechnique de Turin (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Andrei Miu
professeur à l'université de Cluj (Roumanie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Yves Metivier
professeur à l'Institut polytechnique de Bordeaux
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Michel Margue
professeur à l'université de Luxembourg (Luxembourg)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Yves Luginbuhl
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Saint Louis de Bruxelles
(Belgique)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jacques Lautrey
professeur émérite de l'université Paris V
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Vincent Laudet
professeur des universités à l'École normale supérieure de Lyon
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jelle Koopmans
professeur à l'université d'Amsterdam (Pays-Bas)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Andreas Kablitz
professeur à l'université de Cologne (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Stéphane Jaffard
professeur des universités à l'université Paris XII
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Lambert Isebaert
professeur à l'université catholique de Louvain (Belgique)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Frédéric Hurlet
professeur des universités à l'université Paris X
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Didier Georgakakis
professeur des universités à l'université Paris I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Marc Gabay
professeur des universités à l'université Paris XI
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Tim Freytag
professeur à l'université de Fribourg (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Gilles Francfort
professeur des universités à l'université Paris XIII
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Patrice Fontaine
professeur des universités à l'université Grenoble II
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Pierre Florens
professeure des universités à l'université Toulouse I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Volker Diekert
professeur à l'université de Stuttgart (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Anuj Dawar
professeur à l'université de Cambridge (Royaume-Uni)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Vincent Courtillot
professeur des universités à l'université Paris-Diderot
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Blaise Corthesy
professeur à l'université de Lausanne (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Georges Calas
professeur des universités à l'université Paris VI
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Roberto Calabrese
professeur à l'université de Ferrare (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Giuseppe Buttazzo
professeur à l'université de Pise (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Stefan Braese
professeur à l'université de Karlsruhe (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Alain Blanchard
professeur des universités à l'université Toulouse III
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-François Baumard
professeur à École nationale supérieure de céramique industrielle de Limoges
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Benoit Bardy
professeur des universités de l'université Montpellier I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Stefano Atzeni
professeur à l'université de Roma 1 (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Sylvie Merviel-Leleu
professeure des universités à l'université de Valenciennes
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Maria Luisa Catoni
professeure à l'Institute for advanced studies de Lucca (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Nada Lavrac
professeure au Josef
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jacqueline Lalouette
professeure des universités à l'université de Lille III
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Teresa Lago
professeure à l'université de Porto (Portugal)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Martine Kaluszynski
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Kirsty Grant
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Marina Glukhova
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Isabelle Cogitore
professeure des universités à l'université Grenoble III
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Marina Benedetti
professeure à l'université pour étrangers de Sienne (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Marie-France Bader
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Marie-Françoise André
professeure des universités à l'université Clermont-Ferrand II
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Danielle Van Mal-Maeder
professeure à l'université de Lausanne (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Sophie Tison
professeure des universités à l'université Lille I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Catherine Thinus-Blanc
directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Marina Subirats-Martori
professeure à l'université autonome de Barcelone (Espagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Emanuela Scribano
professeure à l'université de Sienne (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Aurore Savoy-Navarro
directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Christine Savinel
professeure des universités à l'université Paris III
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Antonella Romano
professeure à l'Institut universitaire européen de Florence (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Bernadette Roge
professeure des universités à l'université Toulouse II
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Jean- Michel Roddaz, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Tor Vergata (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Aude Rouyere
professeure des universités à l'université Bordeaux IV
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Hélène Pauliat
professeure des universités à l'université de Limoges
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Ana Mauleon
professeure à l'université
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Liliane Léger
professeure des universités à l'université Paris XI
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Michèle Leduc
directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Luda Klusakova
professeure à l'université
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Claire Dupas
professeure émérite, directrice honoraire de l'École normale supérieure de Cachan
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Bénédicte Dargent
directrice de recherches au Centre nationale de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Catherine Colliot-Thelene
professeure des universités à l'université Rennes I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jocelyne Caboche
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Agnès Barthélémy
professeure des universités à l'université Paris XI
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Irina Artemieva
professeure à l'université de Copenhague (Danemark)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Korine Amacher
professeure associée à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France
prévu par l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
composition
11 Mars 201411/03/2014
De: Jérôme Coppalle
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Membre suppléant
Remplace:Mme Valérie Baduel
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Valérie Baduel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Membre titulaire
Remplace:Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Catherine Baumont
Professeur à l'Université de Bourgogne, responsable d'équipe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Sophie Béjean
professeur à l'Université de Bourgogne, directrice de l'UMR6307
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Julia MEYER
directrice) de l'unité FR3620
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: François DARCHEN
Objet:
Directeur de recherche 2ème classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Gilles TESSIER
Objet:
Professeur des universités aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
professeur
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Bruno GASNIER
Directeur de recherche 2ème classe
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Bruno GASNIER
Objet:
Directeur de recherche 2ème classe
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: François DARCHEN
Objet:
Directeur de recherche 2ème classe
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Valentina EMILIANI-SIRTORI
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Gilles TESSIER
Objet:
Professeur des universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Linda Rhalida AMRANI
Secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Linda Rhalida AMRANI
Objet:
Secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Renaud DEHOUSSE
directeur de l'unité UMR8239
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
11 Mars 201411/03/2014
De: Christian Le Merdy
Professeur à l'Université de Franche-Comté
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Christian Maire
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2014-02-03"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Christophe Foltête
Professeur à l'Université de Franche-Comté
Objet:
directeur adjoint de l'unité de service et recherche n° 3124 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement Claude Nicolas Ledoux (MSH-E)
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Claude Daumas
Professeur à l'Université de Franche-Comté
Objet:
directeur de l'unité de service et recherche n° 3124 intitulée Maison des Sciences de l'Homme et de l'Environnement Claude Nicolas Ledoux (MSH-E)
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Dominique Legrand
DR2 CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité de services et de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2014-12-31"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Vincent Villeret
Objet:
directeur de l'unité de services et de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-01-25"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Isabelle Pantin
Professeur à l'Ecole normale Supérieure de Paris
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2014-07-31"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Christophe Charle
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
cessation de fonction
11 Mars 201411/03/2014
De: Myriam Soria
Maître de conférences à l'Université de Poitiers
Objet:
directrice par intérim de l'unité de service et de recherche susvisée
pour la période du 1er mars au
30 septembre 2014
Groupe:
renouvellement
11 Mars 201411/03/2014
De: Abdelmalek ZIADI
Ingénieur d'Etudes
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n°UPS44 intitulée « Transgénèse et
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Olivier VOISIN
Technicien de classe normale
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n°UPS44 intitulée « Transgénèse et
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Jean-Yves BOURON
Ingénieur de Recherche
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité USR3565
à compter du 1 er mars 2014
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Elisabeth PROUTEAU
Ingénieure d'Etude de 2ème classe
Objet:
chargée de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7266
à compter du 1er mars
Groupe:
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Martine BRERET
Technicienne de classe exceptionnelle
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7266 intitulée « Littoral, Environnement et Sociétés »
Groupe:
date_debut="2014-03-01"
nomination
11 Mars 201411/03/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.