Service du commissariat des armées

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De: Christian Pitiot
Commissaire général de 2e classe
sous-directeur « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes relatifs au traitement et au suivi des soutiens gratuits ou partiellement gratuits pouvant être accordés par le ministre de la défense à d'autres ministères et à des personnes morales de droit public ou privé, françaises ou étrangères
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Philippe Jacob
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « organique »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « organique »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Rodolphe Scheel
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: David Saix
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Christophe Perret
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Nathalie Vachet-Valaz
Commissaire en chef de 1re classe
chargée des fonctions de sous-directrice « réglementation - études juridiques »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Marie Launay
Commissaire principale
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Sylvie Candas
administratrice civile, adjointe au sous-directeur « organique »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « organique »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033787091(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: Rovani (Philippe, Antoine)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2015
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033704049(source JORF)
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Legrand (Nicolas, Guillaume, Iwan, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2015
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033704049(source JORF)
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Bourely (Alfred, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2015
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033704049(source JORF)
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Taheri (Sarah)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2015
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033704049(source JORF)
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Fournie (Paul-Guillaume)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2015
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033704049(source JORF)
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Le Gac de Lansalut (Fabrice, Marie, Stanislas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033704047(source JORF)
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: De Figueiredo (Cécilia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033704047(source JORF)
nomination
28 Décembre 201628/12/2016
De: Cavayé (Pierre, Jean, Antoine, André)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033681827(source JORF)
nomination
24 Décembre 201624/12/2016
De: Vidal (Arnaud, Philippe, Benoît, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Trumier (Jean-François, Louis)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Scrite (Maxime, Jean-Pascal)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Sanz (Frédéric, José, Albert)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Sanchez-Garcia (Frédéric)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Salmon (Romain, Jérôme, Louis, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Rorive (Morgan, Eddy, Guy)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Regade (Nicolas, Hain, René)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Pinçon (Guillaume, Arnaud, Thomas)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Morlon (Aurélien, François)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Monnot (Frédéric, Pierre, Robert)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Michels (Bertrand, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Michel (Jean-Christophe, Jean-Luc, Edouard)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Marry (Emmanuel, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Ligeonnet (Cédric, Louis-Henri)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Le Secq (Samuel, Michel, Remy)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Leroy (Louis, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Legros (Guillaume, Mathieu)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Leglantier (Philippe, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Lartot (Malik, Yvan, Ulrich)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Heggart (Julien, Michaël, David)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Germon (Eric, Alain, François)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Gentil (Olivier, Bruno)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Gartner (Yann)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Garnier (William)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Garcia (Christophe, Yves, Claude)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Duranson (Pierre-Luc)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Drouin (Gonzague, Grégory)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: de Gayardon de Fenoyl (Pierre-Louis, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Crucet (Valentin)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Chevais (Benoit, Christophe, Pierre)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Chareyre (David, Guy)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Cairol (Jean-Marie, Claude, Roger)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Brémaud (Alexandre, Charles)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Boisnaud (Clément, Patrick, Eric)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Belorgey (Fabrice)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Anrijs (Michel, Henri, Bruno)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Abdelkader (Samy)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Renat (David, Christofeur)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Remy (Frédéric, Jean, Robert)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Ramanitra (Gilles, Alain, David)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Philippe (Guillaume, Gilles, Claude)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Millet (François, Louis, Marc)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Martin (Steven, Jacques, Ronan)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Magnenet (Christophe, Gérard, Michel)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Lheriau (Christian, Bernard, Claude)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Lebouché (Sylvain, Jacky, Serge)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Julien (Patrick, Joël, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Jamot (Xavier, Foster, Charles)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Hubert (Hervé, Christophe, Jean)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Guirard de Camproger (Edouard, Philippe, Jean, Henri)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Gruwez (Guillaume, Bertrand, Alain)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Grassin (Vincent, Frédéric, Jean, Bertrand)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Gongora (Jean-Baptiste, Olivier)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Eychenne (Frédéric)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Courrèges (Pierre-Arnaud, Bernard)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Caron (Bruno, Marie, Thérèse, Michel)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Bouabbas (Brahim)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Bigot (Guillaume, Jean)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Aïci (Nordine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Stamminger (Rudolph, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Schuller (Eric, Thierry)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Schmit (Denis, Aloïse)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Saix (David, Pierre, Edouard, Auguste)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Penther (Philippe, André, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Patrat (Boris, Waldeck, Aimé)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Mozgawa (Arnaud, Richard)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Lemoine (Pierre, René, Georges)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Lardeux (Laurent, Francis, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Lannes (Pierre-Eric, Maxime)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Lafourcade (Philippe, Etienne)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Honoré (Vincent, Ludovic)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Gutierez (Yannick, Pierre, André)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Basso (Julien, Pierre)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Bascou (Michel, Jules, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Zytnicki (Alexandre)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Vilain (Lionel, Luc, Paul)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Schneider (William, Gaston, Maurice)
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pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Sanchez (Clément, Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Rousseau (Bastien, Jacques, Yves)
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pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Pouzet (Julien, John, Christian)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Pirault (Paul, Corentin, Adrien)
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pour l'année 2017 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Nadal (Paul, Jean, Joseph)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Mouillé (Adrien, Jean, Michel)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Molinier (Davy, Jean-Pierre, Gilbert)
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pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Meneust (Jean-François, Henri, Guy)
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pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Malavaux (Jean, Alain)
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Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Lidin (Jonathan, Sygmon)
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pour l'année 2017 les officiers
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I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Kerouedan (Stévan)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Guennec (Pierre-Emmanuel, Louis, André, Gonzague)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Gourdet (Christophe, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Gibier (Marc-Henri, Robert, André)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Giard (Antoine, François, Joseph, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Geleoc (Jean-Yves, Alain)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Duquaire (Timothée, Marie, Antoine, André, Jean)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: De Sousa (Hugo, Balthasar)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Coroller (Thibaud, Pierre, Paul)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Cissé (Souareba)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bourrier (Pierre, Philippe, Jean)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Lars (Ludovic)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Briffoteau (Romain, Michel, Roger, André)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Lipus (Pierre-Yves, Patrice)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Leroux (Sébastien, Frédéric, Alain, Florent)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Zanello (Emma, Marie, Micheline)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Ventura Teixeira (Virginie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Szlezys (Elisabeth, Christiane, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Schmitt (Charline, Suzy, Madeleine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Sabius (Odile, Gladys)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Picory (Lauriane, Monique, Jacqueline)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Mounzer (Christelle)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Lanfrey (Johanna, Sylvie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Jouguet (Audrey, Mathilde, Camille)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Joiris (Valérie, Marie-Luce)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Forté (Tatiana, Laurinda, Elvira)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Collas (Magali, Armelle)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Chateau (Lauren, Raphaëlle, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Cara (Axelle, Anne-Lise)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bertrand (Alexia, Claudine, Juliette)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Barrau (Stéphanie, Martine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Bardot (Marianne, Madeleine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Tetu (Pascale, Odette)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Moisson (Béatrice, Monique)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Marot (Hélène, Marie-Pierre)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Lemaire (Agnès, Marie, Anne)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Legathe (Sophie, Madeleine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Launay (Marie, Clotilde, Yvonne)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Grimault (Fabienne, Lucie, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bergère (Bérénice, Renée, Julia)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Le Du (Géraldine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Crochard (Hélène, Jeanne, Jacqueline)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Vidotto (Lucile, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Vernhet (Alexia, Emma, Sophie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Verite (Anne-Sophie, Laure)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Valls (Ornella, Candida, Laure, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Steffens (Amélie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Salaün (Morgane)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Ruiz (Diane, Gersende, Blanche, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Riquebon (Nathalie, Aude, Fanny)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Ramier (Estelle)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Pire (Lauriane, Eugénie, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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21 Décembre 201621/12/2016
De: Marquis (Lucie, Charlotte)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Louër (Anaïs, Marie, Patricia)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Le Morvan (Marie, Anne)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Iturria (Sophie, Christelle)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Gonin (Audrey, Renée, Mireille)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Geffroy (Marie, Isabelle, Christelle, José)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Delva (Leslie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Daoudal (Marine, Christine, Dominique)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Crisnaire (Marie, Véronique, Michèle)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Coustenoble (Thérèse, Marie, Bénédicte)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Caillie (Lucie, Roxane, Amandine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bernard (Enora, Mari)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Rivet (Julie, Anne, Hélène)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Petitclerc (Anaïs, Ingrid)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Kergozien (Gaëlle, Monique, Jeannine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Hagerstal (Ann, Juliette)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Guillemet (Eva, Louise, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bonjoch (Vanessa, Mylène, Audrey)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Sivanandame (Venugopal)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Bourgnon de Layre (Dominique, Louis, Antoine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Duron (Henri-Olivier, Christian, Marie)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Vernier (Camille, Hélène, Jeanne, Valentine)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Avy (Alissende, Marie-Pierre, Christelle)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Pabion (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Negru (Alexandre, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Kerdreux (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Jockum (Franck, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Derbomez (Franck, David)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: de Coster (Antoine, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Commissaire principal"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Belmonte (Sylvie, Claudine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Bourgninaud (Alexis, Christophe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Tual (Anthony, Salvatore)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Moralès (Maxime, Christian)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Bauer (Audrey, Gisèle, Claudine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Delplanque (Thomas, Alain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Deck (Hadrien, jean, Thiébaut)
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Simon (Elodie, Marie, Pauline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Deck (Hadrien, jean, Thiébaut)
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
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armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Farcy (Nicolas, Fabien, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Ducarre (Erwan, Frédéric, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Drier (Thierry, François, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: De Souza (Olivier, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Hoer (Fabienne, Valérie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Clerget-Gurnaud (Bénédicte, Marie, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Brunet (Sabinet, Georgette, Cécile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Saouzanet (Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
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armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Mataguez (Franck)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Jardot (Frédéric, Louis, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Groussaud (Gil, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Bolloré (Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Bissonnier (Jean-Marc, Paul, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Vandermeersch (Brigitte, Marie, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Martinet (Lionel, Régis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Mangier (Charles, Blaise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Coyo (Alexandre, Rodolphe, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Chapuis (Damien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Blothiaux (Sylvain, Yves)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Baron (Jean, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Aubry (André, Jean, Mary)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Aizier (Gonzague, Eric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Laval (Catherine, Marie, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000033624026(source JORF)
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Monvoisin (Hervé, Michel, Gaston)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chef de la division « exploitation » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033617610(source JORF)
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: Antoune (Marie-Noëlle, Dominique)
Commissaire générale de 2e classe
Objet:
sous-directrice « filières » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033617610(source JORF)
nomination
16 Décembre 201616/12/2016
De: O'Mahony (Bernard, Marie, Patrice)
Commissaire général de 2e classe
nommé directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033617587(source JORF)
promotion
16 Décembre 201616/12/2016
De: Tông (Kim-Yen, Eve)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Heer (Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Siva (Alexandra, Léa, Vinoda)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Sanquer (Lucie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Goudry (Daphné, Mahadevi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Amy (Mathilde, Marie, Véronique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Artolle (Evane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Ferrari (Pauline, Nidia, Danièle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Tharwat (Dahlia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033607627(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Cheyrou (Laure)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Hauser (Boris, Johan, Jonas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Bosserelle (Stéphane, Laurent, Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Tadja (Kahina)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Thorange (Xavier, Jean, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Pollet (Martin, Louis, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Muller (Eric, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Lemelle (Antoine, Roger, Clément)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Khlifi (Ahmed)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Haudebourg (François-Xavier, Louis, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Happey (Quentin, Gilles, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Gros (Dorian)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Diot (Gauthier, Joël, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: de Riberolles (Thiebaud, Paul-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Cuilleret (Benjamin, Olivier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Chouffot (Jules)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Chaffin (Selim, Pierre, Sahin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Carassou (Paul, Franck, Thibaut)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
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JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Baillier (Thibaut, Yvon, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Artru (Hugues, Yves)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Vienot de Vaublanc (Marie, Christine, Monique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Renaudin (Virginie, Marie-Cécile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Prigent (Maëlla)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Morlat (Astrid, Françoise, Marie-Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Montier (Cécile, Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Miramon (Julie, Nadia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Mer (Julie, Contesse, Suzanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Isabellon (Sophie, Raymonde, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Delattre (Emilie, Marcelle, Julie, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Beroud (Martine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Balleydier (Aurélia, Marie, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Vol (Jean-Erwan)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Ali-Moussa (Féthy, Abdelkader)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000033472249(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Piat (Stéphane, Bernard, André)
Commissaire général de 1re classe
nommé directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
Les rang et appellation de commissaire général hors classe
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033441149(source JORF)
conférés
22 Novembre 201622/11/2016
De: Gérald Vincent
Commissaire principal
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Valentin Crucet
Commissaire de 1re classe
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2017-02-26"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Lionel Martinet
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2017-01-29"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Olivier Abel
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2017-01-26"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Philippe Petaud
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2017-01-21"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Denis Eydoux
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2017-01-04"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Sylvain Duplouy
Capitaine
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-02-27"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Vivian Amice
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-30"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Sandra Rémy
Commissaire principale
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-27"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: François-Alain Serre
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-22"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Pierre Maestre
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-05"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Placide (Serge, Yvanès)
Aumônier militaire, réserve citoyenne. Chevalier du 15 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-15"
JORFTEXT000033342124(source JORF)
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Varlet-Sueur (Françoise, Simone, Angéla)
veuve Juge. Commissaire principal
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342124(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Marcotte (Olivier, Jérôme)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 9 février 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-02-09"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Jacob (Philippe, Antoine, Henri)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 13 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-12-13"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Ferran (Pierre, Paul, Rolland)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 18 juin 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-06-18"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Quatrepoint (Pierre-Olivier, Jean-Marie, Alfred)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 14 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-14"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Laisné (Alain, André, Maurice)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 8 mai 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-05-08"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
promotion
06 Novembre 201606/11/2016
De: Leroy (Philippe, Daniel, Georges)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Calmels (Pierre, Bernard, Marie)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Aubert (Stéphane, Albert, Maurice)
commissaire en chef de 2e classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Bernard (Christian, Jean)
commissaire en chef de 2e classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Lorimier (Franck, Dominique)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Lenoble (Sébastien, Pierre, Michel)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Barrande (Philippe, Georges, Marie)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Theureau (Béatrice, Véronique, Jeanne)
épouse Greneux, commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Gaudin (Brice, Jean, Claude)
commissaire en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Salvi (Olivier)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Pozzo Di Borgo (Luc, Thomas)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Patrat (Boris, Waldeck, Aimé)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Meyer (Bruno, Michel)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Marie (Jean-François, Léon, Pierre)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Collombet (François, Laurent)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Audinet de Pieuchon (Christophe, Jean, Marc)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Schuller (Eric, Thierry)
commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Saix (David, Pierre, Edouard)
commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Bosseaux (Pierre-François, Jacques, Michel)
commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Crochard (Hélène, Jeanne, Jacqueline)
commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Potterie (Yves, François, Marie)
commissaire en chef de 2e classe ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Balcerski (Géry)
commissaire en chef de 2e classe ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Jean-Paul Paolini
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Laurent Mounier
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Yann Moulinier
attaché d'administration, adjoint au directeur du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Cédric Loux
Commissaire principal
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Yvan Bonazzi
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Patrice Baissières
ingénieur d'études et de fabrications
au sein du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Guillaume Asselin
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Bertrand Villaine
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Vincent Tourtet
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Rémi Sigrist
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Julien Reuge
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat à des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Pierre-Olivier Quatrepoint
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Alain Müller
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Marc Lemoine
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Laurent Lacoste
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Laurent Kerdreux
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Olivier Goudard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Alexandre Eury
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Xavier Durand
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Marc Duprat
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Nicolas Droutman
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Jean-Philippe Delprat
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Laurence Persiali
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Patricia Lilavoies
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Ghislaine Léonard
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Sophie Leclercq-Ruzic
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Sophie Tourreille
Capitaine
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Marie-Line Hartenstein
Commissaire en chef de 1re classe
directrice du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Eric Desmergers
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance - synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Pierre Schott
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Mathieu Pedro
Commissaire de 1re classe
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Franck Matha
Premier maitre
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Benoit Huet
Commissaire en chef de 2e classe
chef de bureau au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Jean-Eric Ferret
Maître principal
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 2e classe
directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Pascal Verrier
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Pascal Verrier
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes relatifs au traitement et au suivi des soutiens gratuits ou partiellement gratuits pouvant être accordés par le ministre de la défense à d'autres ministères et à des personnes morales de droit public ou privé, françaises ou étrangères
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Christian Pitiot
Commissaire général de 2e classe
sous-directeur « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes relatifs au traitement et au suivi des soutiens gratuits ou partiellement gratuits pouvant être accordés par le ministre de la défense à d'autres ministères et à des personnes morales de droit public ou privé, françaises ou étrangères
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Philippe Jacob
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « organique »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « organique »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Rodolphe Scheel
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: David Saix
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Christophe Perret
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au chef du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Nathalie Vachet-Valaz
Commissaire en chef de 1re classe
chargée des fonctions de sous-directrice « réglementation - études juridiques »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Marie-Noëlle Antoune
Commissaire générale de 2e classe
directrice du centre d'expertise de soutien général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Marie Launay
Commissaire principale
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Sylvie Candas
administratrice civile, adjointe au sous-directeur « organique »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « organique »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033306102(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201626/10/2016
De: Guillet (Charlène, Gisèle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Leclerc (Jérémie, Marie, Louis, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Doyen (Marine, Morgane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Touffait (Cédric, Jean, Christophe, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Schott (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Robin (Sébastien, Serge, Jocelyn)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Pugibet (Paul-Marie, André, Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Martin (Alexis, Jean, Xavier, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Lebeau (Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: de Longeaux (Stanislas, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Comte (Xavier, Bernard, Yves, Joël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Baillon (Ronan, Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Bagot (Sylvère, Renald, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Rasani (Samira)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Olschewski (Mélanie, Laura, Claire, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Leroy (Gwendoline, Manina)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Guiller (Gratianne, Andrée, Alexandra)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Blondet (Estelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Pedot (Sophie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Sorbe (Jérôme, Pierre, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Rogliano (Alexandre, Roger, Jacques, Ignace)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Lecomte (Jean-François, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Dupenloup (Mickaël, Jean, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Assier- Andrieu (Jean, Julien, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Venera (Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Vauzanges (Marie-Capucine, Brigitte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Naudin (Marie-Flore, Emilie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Leroy (Ingrid, Linda)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Darrivere (Emilie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Casès (Cécile, Hélène, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Cabanes (Sophie, Marie, Gwenaëlle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Boursin (Marie, Rachel, Gilberte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Logette (Christophe, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Barcelo (Laurent, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Durhin (Nathalie, Marie, Catherine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Adam (Marie-Flore, Renée, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Tarquis (Sébastien, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Rollat (Patrick, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Mermet (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Lepage (Frédéric, Henri, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Daniel (Damien, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Chaigneau (Cédric, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Busi (Pascal, André, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Sposini (Karine, Myriam, Alexandra)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Prétot (Armelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Gestin (Hélène, Anne-Françoise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Gerart (Virginie, Guita, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: de Carli (Isabelle, Marie-Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Valente (Clément)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Sol (Frédéric, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Sebaoun (Victor, Maxime, Claude, Albert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Roubaud (Hadrien, Arthur, Julien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Robert (Matthieu, Marc, Olivier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Risser (Gauthier, Robin, Joachim)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Regallet (Yann)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Pinotie (Thibaut, Victor, Mathias)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Pilleri (Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Keller (Florian)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Julian (Sylvain, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Jacquelin (Grégoire, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Guastella (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Giffaut (Renaud, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Ertzscheid (Antoine, Marc, Paul, César)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: de Baglion de la Dufferie (Martin, Wallerand, Anne-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Coustillet (Quentin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Corre (Thierry, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Chatot (Robert, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Briant (Romain, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Berthier (Geoffroy, Charles)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Bernot (Guillaume, Michel, Paul, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Agostinho (Michaël, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Strohl (Anne, Sophie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Ryder (Anna)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Nicolle (Anne-Frédérique, Laurence, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Morineaud (Caroline, Joséphine, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Marlier (Sandra, Reine, Cindy, Patricia, Louise, Janine, Paulette, Ginette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Marin (Stéphanie, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Lemaire (Aurélie, Armandine, Andréa)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Laurent (Chloé, Roselyne, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Gerard (Claire, Pascale)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Couval (Justine, Alexia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Beros (Aurélie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Jourdren (Annaëlle-Marie, Christianne, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Gournay (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Chotard (François, Jean, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Gaschet (Kévin, Romain, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Fink (Caroline, Francine, Suzanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Dupin (Charlène, Aurélia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Dessioux (Emeline, Marie, Gabrielle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Carrot (Eléonore, Marie, Odette, Monique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Chgouri (Nezha)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000033189856(source JORF)
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Antoune (Marie-Noëlle)
Objet:
dans leur fonction de membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
membre titulaire, pour représenter le service du commissariat des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033159070(source JORF)
renouvellement
28 Septembre 201628/09/2016
De: Philippe Petaud
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033117771(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Olivier Abel
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033117771(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Marie-Capucine Vauzanges
Commissaire de 1re classe
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000033117771(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Lionel Martinet
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2017-01-29"
JORFTEXT000033117771(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Marie-Flore Adam
Commissaire en chef de 2e classe
directrice du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2017-01-21"
JORFTEXT000033117771(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Fabrice Morel
Commissaire principal
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-10-19"
JORFTEXT000033117771(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Vivian Amice
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-30"
JORFTEXT000033117771(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Pierre Maestre
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-22"
JORFTEXT000033117771(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Gérald Vincent
Commissaire principal
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-20"
JORFTEXT000033117771(source JORF)
délégation de signature
14 Septembre 201614/09/2016
De: Marchi (Joffrey, Damien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033028183(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Boulin (Maylis, Marie, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033028183(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Soularue (Maëlig)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033028183(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Allodji (Sètchéou, Rodrigue)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033028183(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Taillard (Henri, Pierre, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033028183(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Therme (Guillaume, André, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033028181(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Lelièvre (Christopher, Charles, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033028181(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Delcroix (Hugo, Georges, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000033028181(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: L'aspirant Villoutreix (Mathilde)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000033028181(source JORF)
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Philippe Jacob
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur “organique”
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction “organique”
»
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033026313(source JORF)
délégation de signature
13 Août 201613/08/2016
De: Pison (Cyrille, Marie, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Michaud (Jean-Michaël, René)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Goudalle (Jean-Patrick, Edmond, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Essid (Kamel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Demay (Cédric, Hervé, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Arsa (Jean-Baptiste, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Thomas (Anne, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Nguyen (Magali, Claudine, Hoa-Binh)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Escarras (François, Michaël, Marie, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Dupuis (Stéphane, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Dettwiler (Gaël, Zian, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Belmonte (Laurence, Frederique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Machu (Virginie, Christine, Véronique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Tuset-Anres (Frédéric, Michel, Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032922737(source JORF)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Laisné (Alain, André, Maurice)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032918562(source JORF)
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032918562(source JORF)
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Villerbu (Cyril, Marcel, Roger, Louis)
Commissaire général de 2e classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032918562(source JORF)
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032918562(source JORF)
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Monvoisin (Hervé, Michel Gaston)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
nommé chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032855413(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Rémy-Néris (Éric, Claude, Georges)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032855413(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Fabrice Morel
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032848167(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Cédric Courbin
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032848167(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Nathalie Guihot
Commissaire en chef de 2e classe
directrice du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032848167(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Marie-Flore Adam
Commissaire en chef de 2e classe
directrice du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032848167(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Renaud Dutt
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-08-21"
JORFTEXT000032848167(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Maxime Gillet
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-07-31"
JORFTEXT000032848167(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Philippe Petaud
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-22"
JORFTEXT000032848167(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Lionel Martinet
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032848167(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 201606/07/2016
De: Allot (Gérard, Léon, Joseph)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 16 novembre 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-11-16"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Furet (Bénédicte, Marie-Pierre, Marguerite)
épouse Fritsch, commissaire général de 2e classe. Chevalier du 23 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-11-23"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: O'Mahony (Bernard, Marie, Patrice)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 24 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-24"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Rémy-Néris (Eric, Claude, Georges)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 31 août 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-08-31"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Glaz (Yves, Marie, Philippe)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 29 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-29"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Lautrédou (Guy)
commissaire général de 1re classe. Chevalier du 13 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-13"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 14 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-07-14"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Bourrier (Jacques, Pierre, Joseph)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 1er octobre 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-10-01"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Weiss (Monique)
commissaire en chef de 1re classe. 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Bayle (Olivier, Léon, Philippe)
commissaire en chef de 1re classe. 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Charbonnière (Lise, Brigitte, Michèle)
épouse Guénot, commissaire en chef de 1re classe. 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Bicail (Agnès, Carole, Germaine)
commissaire en chef de 1re classe. 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Fleuriot (Vincent, Anne, François)
commissaire en chef de 1re classe. 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Favier (Laurent, Jean, Marie)
commissaire en chef de 1re classe. 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Gorguette d'Argoeuves (de) (Alexis, Marie-Antoine, Ghislain)
commissaire principal. 29 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Mondange (Patrick, Yves, Elbée)
commissaire en chef de 1re classe. 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Abbo (Bernard, Louis)
commissaire en chef de 1re classe. 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Weltmann (Marc)
commissaire en chef de 1re classe. 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Prache (Xavier, Serge, Marie)
commissaire en chef de 1re classe. 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Dutt (Renaud, Maxime)
commissaire en chef de 1re classe. 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Calentier (Thierry, Daniel, Jean)
commissaire en chef de 1re classe. 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Grau (Véronique, Nathalie)
épouse Barrière, commissaire en chef de 1re classe. 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Latreyte (David, Michel)
commissaire en chef de 1re classe. 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Delprat (Jean-Philippe)
commissaire en chef de 1re classe. 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032825439(source JORF)
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Coffin (Jean, Marc, Maurice)
commissaire général hors classe. Officier du 2 septembre 2009
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2009-09-02"
JORFTEXT000032825434(source JORF)
promotion
03 Juillet 201603/07/2016
De: Olivier Welter
attaché d'administration
au sein du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Jean-Paul Paolini
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Laurent Mounier
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Yann Moulinier
attaché d'administration, adjoint au directeur du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Cédric Loux
Commissaire principal
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Yvan Bonazzi
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Patrice Baissières
ingénieur d'études et de fabrications
au sein du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Guillaume Asselin
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Bertrand Villaine
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Vincent Tourtet
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Julien Reuge
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Marc Lemoine
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Laurent Kerdreux
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Olivier Goudard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Nicolas Droutman
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Patricia Lilavoies
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Ghislaine Léonard
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Sophie Leclercq-Ruzic
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Sophie Tourreille
Capitaine
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Marie-Line Hartenstein
Commissaire en chef de 1re classe
directrice du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Sammy Pontoparia
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-10-16"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Stéphanie Berthe
Maître principal
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-09-25"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Gilles Ricard
Commissaire en chef de 2e classe
chef de bureau au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-08-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Fanny Sory
Commissaire de 1re classe
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-08-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Francis Urvois
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-08-09"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Régis Renard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-08-08"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Guillaume Alriq
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-08-05"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Stéphane Quéré
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-07-30"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Luc Berregard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-07-27"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Pierre-Olivier Quatrepoint
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-07-22"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-07-19"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Xavier Durand
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-10-17"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Franck Matha
Premier maitre
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-26"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Mathieu Pedro
Commissaire de 1re classe
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Benoit Huet
Commissaire en chef de 2e classe
chef de bureau au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Alain Müller
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-10"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Laurent Lacoste
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-09"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Rémi Sigrist
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-06"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Alexandre Eury
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-31"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Pierre-Olivier Quatrepoint
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-28"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Jean-Philippe Delprat
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-23"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Marc Duprat
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-20"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Rodolphe Scheel
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Eric Desmergers
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance - synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « performance - synthèse »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Pierre Schott
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Jean-Eric Ferret
Premier maître
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 2e classe
directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Pascal Verrier
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Nathalie Vachet-Valaz
Commissaire en chef de 1re classe
chargée des fonctions de sous-directrice « réglementation - études juridiques »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Marie-Noëlle Antoune
Commissaire générale de 2e classe
directrice du centre d'expertise de soutien général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Marie Launay
Commissaire principale
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
sous réserve des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000032791226(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 201629/06/2016
De: Vuillermet (Étienne, Jean, Bernard)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032673259(source JORF)
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032673259(source JORF)
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Pitiot (Christian)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
nommé sous-directeur « métiers » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032673248(source JORF)
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Duchesne (Thierry, Marc, Jean-Marie)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
nommé adjoint au préfet maritime de la Méditerranée, chargé de l'action de l'État en mer
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032673248(source JORF)
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: Reymondet (Yves, Roger, Joseph)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
Les rang et appellation de commissaire général hors classe
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032673248(source JORF)
conférés
10 Juin 201610/06/2016
De: Mugniery (Philippe, Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000032619646(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Delafosse (Benoît, Lionel, Arnaud)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal de réserve
Les commissaires de 1re classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032619646(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Archambault (Gérard, Michel, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal de réserve
Les commissaires de 1re classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032619646(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Sansot (Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve
Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032619646(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Roll (Richard, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve
Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032619646(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Boroni (Léa, Sophie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe de réserve
Les commissaires de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032619646(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Bédrossian (Richard-Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe de réserve
Les commissaires de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000032619646(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Becdelièvre (Marc)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées de
nommé directeur de l'école des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032527187(source JORF)
nomination
14 Mai 201614/05/2016
De: Martin (Cédric, Pierrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Farel (Erika)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: de Tessieres de Blanzac (Aymeric, Jean-Bernard, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000032487161(source JORF)
nomination
04 Mai 201604/05/2016
De: Lamon (Antoine, Jean-Marie, Gustave)
Commissaire général de division aérienne. Officier du 13 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-11-13"
JORFTEXT000032471565(source JORF)
promotion
30 Avril 201630/04/2016
De: Havil (Philippe, Justin, Marcel)
Commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 5 décembre 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-05"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
promotion
30 Avril 201630/04/2016
De: Garapin (Cyriaque, Marie, Jacques)
Commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 30 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-30"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
promotion
30 Avril 201630/04/2016
De: Monvoisin (Hervé, Michel, Gaston)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Mantin (Jean-Michel)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Bigot (Alain)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Maestre (Pierre, Alphonse, Jules)
Commissaire en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Kpedotossi (Guy, Michel, Sourou)
Commissaire principal ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Mataguez (Franck)
Commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Bescos (Leatitia)
épouse Roussillon. Commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Minart (Stéphane, André, René)
Commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Fourré (Grégoire, Marie, Jean)
Commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Escarras (François, Michaël, Marie)
Commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Dupuis (Stéphane, Patrick)
Commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Duprat (Marc, Paul)
commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Rodriguez (Maria-Concepcion)
épouse Contal. Commissaire en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Arbi (Abdelkader)
Aumônier militaire en chef ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Will (Alexandre, Gaétan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Niel (Timothée, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Gomet (Fabien, Yannick, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Garcia (Yohan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: de Combarieu (Clément, Florian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Belvo (Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Aguado (Rémi, Mathieu, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Zdanoviez (Marine, Colette, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Wassa (Sally)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Sakrani (Sarah)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Louassa (Nadifa)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Lillo (Bérénice, Elisabeth, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Kircher (Laura, Claire)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Freling (Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Bouvart (Aurore, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Ayari (Sofia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Aubisse (Linda)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Abouri (Dounya)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000032378376(source JORF)
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Cédric Courbin
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Bruno Chaveroux
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Sébastien Stathopulos
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-06-16"
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Renaud de Corta
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-05-26"
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Armelle Pretot
Commissaire principale
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-04-08"
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Bernard Recoursé
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-03-30"
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Fabrice Morel
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-06-17"
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Nathalie Guihot
Commissaire en chef de 2e classe
directrice du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-05-27"
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Maxime Gillet
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-04-09"
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Renaud Dutt
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-03-31"
JORFTEXT000032295884(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 201627/03/2016
De: Mercier (Bernard, François, Ghislain)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032182919(source JORF)
nomination
11 Mars 201611/03/2016
De: Bourgninaud (Alexis, Christophe, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Le commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000032074956(source JORF)
promotion
19 Février 201619/02/2016
De: Delplanque (Thomas, Alain)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Le commissaire de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000032074956(source JORF)
promotion
19 Février 201619/02/2016
De: Delafosse (Benoît, Lionel, Arnaud)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal de réserve
Les commissaires de 1re classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031825069(source JORF)
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Archambault (Gérard, Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal de réserve
Les commissaires de 1re classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031825069(source JORF)
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Sansot (Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve
Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031825069(source JORF)
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Roll (Richard, Paul)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve
Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031825069(source JORF)
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Mugniery (Philippe, Luc)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe de réserve
Le commissaire de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031825069(source JORF)
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Boroni (Léa, Sophie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 2e classe de réserve
Les commissaires de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031825069(source JORF)
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Bédrossian (Richard-Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 2e classe de réserve
Les commissaires de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031825069(source JORF)
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Cédric Courbin
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031800194(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Armelle Pretot
Commissaire principale
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031800194(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Géraldine Le Du
Commissaire en chef de 2e classe
directrice du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031800194(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Bernard Recourse
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-03-30"
JORFTEXT000031800194(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Emmanuel Doin
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-01-24"
JORFTEXT000031800194(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Renaud Dutt
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-03-31"
JORFTEXT000031800194(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Renaud De Corta
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
III. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-01-25"
JORFTEXT000031800194(source JORF)
délégation de signature
09 Janvier 201609/01/2016
De: Olivier Welter
attaché d'administration
au sein du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Philippe Tournebize
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Lyon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Jérôme Pédarros
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Laurent Mounier
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Yann Moulinier
attaché d'administration, adjoint au directeur du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Cédric Loux
Commissaire principal
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Yvan Bonazzi
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Patrice Baissières
ingénieur d'études et de fabrications
au sein du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Guillaume Asselin
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Bertrand Villaine
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Francis Urvois
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Vincent Tourtet
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Julien Reuge
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat à des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Stéphane Quéré
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Pierre-Olivier Quatrepoint
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Sammy Pontoparia
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Sédik Oudri
au sein du commissariat des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Marc Lemoine
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Olivier Goudard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Nicolas Droutman
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Luc Berregard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Guillaume Alriq
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Patricia Lilavoies
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Ghislaine Léonard
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Sophie Leclercq-Ruzic
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Jocelyne Bibet
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Lyon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Sophie Tourreille
Capitaine
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Marie-Line Hartenstein
Commissaire en chef de 1re classe
directrice du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Emmanuelle Cavro
Officière en chef de 2e classe
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Laurent Lacoste
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-02-24"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Isabelle Soubirou
Commandante
adjointe au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2016-02-20"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Régis Renard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-25"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Fabrice Gaudillat
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-02-21"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Cyriaque Garapin
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Eric Desmergers
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance - synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Pierre Schott
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Gilles Ricard
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Jean-Eric Ferret
Premier maître
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 2e classe
directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Pascal Verrier
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Nathalie Vachet-Valaz
Commissaire en chef de 1re classe
chargée des fonctions de sous-directrice « réglementation - études juridiques »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Marie-Noëlle Antoune
Commissaire générale de 2e classe
directrice du centre d'expertise de soutien général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Fanny Sory
Commissaire de 1re classe
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Marie Launay
Commissaire principale
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Stéphanie Berthe
Maître principal
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Fanny Fiant
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Hélène Crochard
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031794425(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201608/01/2016
De: Touffait (Cédric, Jean, Christophe, Patrick)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Sorbe (Jérôme, Pierre, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Schott (Thierry)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Ruland (François, René, Stanislas)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Rogliano (Alexandre, Roger, Jacques, Ignace)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Robin (Sébastien, Serge, Jocelyn)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Pugibet (Paul-Marie, André, Louis)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Pison (Cyrille, Marie, Dominique)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Muzzolini (Damien, Albert, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Michaud (Jean-Michaël, René)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Martin (Alexis, Jean, Xavier, Pierre)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Lecomte (Jean-François, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Goudalle (Jean-Patrick, Edmond, Eugène)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Essid (Kamel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Durand (Thierry, André)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Dupenloup (Mickaël, Jean, Raymond)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Demay (Cédric, Hervé, Jérôme)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: de Longeaux (Stanislas, Bernard, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Benoist (Paul, Marcel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Becquart (Ludovic, Marc, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Baillon (Ronan, Jean-Luc)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Bagot (Sylvère, Renald, Benjamin)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Assier-Andrieu (Jean, Julien, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Arsa (Jean-Baptiste, Bernard, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Antomarchi (Philippe, Claude, Simon)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Tarquis (Sébastien, Jean)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Rollat (Patrick, Olivier)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Raimondo (Jean-Michel, Christophe)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Pabion (Guillaume)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Negru (Alexandre, Daniel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Mangier (Charles, Blaise)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Lepage (Frédéric, Henri, Pierre)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Kerdreux (Laurent)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Jockum (Franck, Bruno)
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pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Derbomez (Franck, David)
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pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: de Coster (Antoine, Jean, André)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Daniel (Damien, Roger)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Coyo (Alexandre, Rodolphe, Philippe)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Chapuis (Damien)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Chaigneau (Cédric, Patrick)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Busi (Pascal, André, Gérard)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Baron (Jean, Sébastien)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Aizier (Gonzague, Eric, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Tuset-Anres (Frédéric, Michel, Marc)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Theillier (Jérôme)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Saouzanet (Bernard)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Mataguez (Franck)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Logette (Christophe, Michel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Jardot (Frédéric, Louis, Joseph)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Escarras (François, Michaël, Marie, Jean)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Dupuis (Stéphane, Patrick)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Dettwiler (Gaël, Zian, Claude)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Bolloré (Bernard)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Bissonnier (Jean-Marc, Paul, Etienne)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Weingertner (Boris, Julien)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Valente (Clément)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Thidric (Grégory)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Sol (Frédéric, Georges)
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pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Sebaoun (Victor, Maxime, Claude, Albert)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Roué (Jérémie, Jean, Jacques, Dominique)
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pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Roubaud (Hadrien, Arthur, Julien)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Robert (Matthieu, Marc, Olivier, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Risser (Gauthier, Robin, Joachim)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Regallet (Yann)
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pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Pinotie (Thibaut, Victor, Mathias)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Pilleri (Paul)
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Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Ndrina (Jonathan)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Keller (Florian)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Julian (Sylvain, Frédéric)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Jacquelin (Grégoire, Adrien)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Hellequin (David, Marcel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Guastella (Pierre)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Gournay (Jean, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Giffaut (Renaud, Jean-François)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Ertzscheid (Antoine, Marc, Paul, César)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Deck (Hadrien, Jean, Thiébaut)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: de Baglion de la Dufferie (Martin, Wallerand, Anne-Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Coustillet (Quentin)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Corre (Thierry, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Chotard (François, Jean, Gabriel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Chatot (Robert, Michel)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Briant (Romain, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Blanc (Eric, Damien, Désiré)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Berthier (Geoffroy, Charles)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Bernot (Guillaume, Michel, Paul, Jacques)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Agostinho (Michaël, Vincent)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Tual (Anthony, Salvatore)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Moralès (Maxime, Christian)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Gaschet (Kévin, Romain, Mathieu)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Vigier (Ingrid, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Venera (Sandrine)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Vauzanges (Marie-Capucine, Brigitte)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Thomas (Anne, Charlotte)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Sans (Catherine, Françoise)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Rasani (Samira)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Olschewski (Mélanie, Laura, Claire, Hélène)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Nguyen (Magali, Claudine, Hoa-Binh)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Naudin (Marie-Flore, Emilie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Leroy (Gwendoline, Manina)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Hoer (Fabienne, Valérie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Guiller (Gratianne, Andrée, Alexandra)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Darrivere (Emilie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Casès (Cécile, Hélène, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Cabanes (Sophie, Marie, Gwenaëlle)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Boursin (Marie, Rachel, Gilberte)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Blondet (Estelle)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Bertrand (Céline, Emilie, Jeanne)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Sposini (Karine, Myriam, Alexandra)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Prétot (Armelle)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Mazet (Stéphanie, Michèle, Francine)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Gestin (Hélène, Anne-Françoise)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Gerart (Virginie, Guita, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: de Carli (Isabelle, Marie-Thérèse)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
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Service du commissariat des armées
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Belmonte (Sylvie, Claudine)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Durhin (Nathalie, Marie, Catherine)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Belmonte (Laurence, Frederique)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Adam (Marie-Flore, Renée, Jeanne)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Strohl (Anne, Sophie, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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corps="Commissaires des armées"
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Simon (Elodie, Marie, Pauline)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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24 Décembre 201524/12/2015
De: Ryder (Anna)
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pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Nicolle (Anne-Frédérique, Laurence, Jacqueline)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Morineaud (Caroline, Joséphine, Hélène)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Marlier (Sandra, Reine, Cindy, Patricia, Louise, Janine, Paulette, Ginette)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Marin (Stéphanie, Sylvie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Lemaire (Aurélie, Armandine, Andréa)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Laurent (Chloé, Roselyne, Claude)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Gerard (Claire, Pascale)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Fink (Caroline, Francine, Suzanne)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Du (Sophie, Maï)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Dupin (Charlène, Aurélia)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Dessioux (Emeline, Marie, Gabrielle)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Couval (Justine, Alexia)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Charpentier (Aurore, Josiane, Mireille)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Carrot (Eléonore, Marie, Odette, Monique)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Beros (Aurélie, Marie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Bauer (Audrey, Gisèle, Claudine)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Pedot (Sophie)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Machu (Virginie, Christine, Véronique)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Chgouri (Nezha)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Chgouri (Aïcha)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Quessard (Dominique, Jean-Claude)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Jourdren (Annaëlle-Marie, Christianne, Françoise)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031680715(source JORF)
promotion
24 Décembre 201524/12/2015
De: Delaunay (Marie, Agnès, Gisèle, Marie-Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-04-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
JORFTEXT000031602365(source JORF)
nomination
13 Décembre 201513/12/2015
De: Sturny (Gilles, Gabriel, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Perret (Christophe, Albert, Yves)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Le Roch (Jean, Yves, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Coussin (Richard, Ernest, Charles)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Augias (Lionel, Max, Fernand, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Victoria (Sébastien, Serge, Léon)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Docq (Philippe-Emmanuel, Jean, Francis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Danieau (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Rival (Patricia, Chantal, Michelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Mozziconacci (Marie, Jacqueline, Odette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Michaud (Delphine, Lucie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Lajous (Camille, Jeanne, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Waechter (Aurélien, Cédric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Epp (Paul-Robert, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Maveyraud (Sébastien, Pierre, Albert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Fougeras de Lavergnolle (Henri, Marie, Antoine, Martial)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Prud'Homme (Isabelle, Jeanne, Alice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Marquié (Frédéric, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Gaucher (Jérémie, Alexandre, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Barralis (Renaud, Georges, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Mothes (Lysiane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Sauffisseau (Guillaume, Jean, Roland)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Prévoteau (Jean-Luc, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Ponzevera (Rémi, Jean-François, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Mouro (Frédéric, Noël, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Leblanc (Philippe, François, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Labbe (Renaud, Raoul, Marc, Evrard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Journet (Thierry, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Brangetto (Pascal, Michaël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Bassuel (Dimitri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Séguin (Anne, Sylvie, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Remy (Sandra, Christelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Bocquet (Séverine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Achin (Magaly, Martine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Pentel (Frédéric, Hervé, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Desforges (Joelle, Madeleine, Cécile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Blanchard (Laurence, Maguy, Maeva)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031585851(source JORF)
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: L'aspirant Guillet (Charlène, Gisèle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000031561168(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: L'aspirant Leclerc (Jérémie, Marie, Louis, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000031561168(source JORF)
nomination
04 Décembre 201504/12/2015
De: Piat (Stéphane, Bernard, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur central adjoint du service du commissariat des armées, chef de service
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000031532191(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Laroche de Roussane (Jean, Pierre, Germain, Paul, Marie)
Commissaire général de 1re classe
nommé inspecteur du commissariat des armées
Objet:
Les rang et appellation de commissaire général hors classe
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031532182(source JORF)
conférés
27 Novembre 201527/11/2015
De: Ruiz (Cécile, Paule)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Sigrist (Rémi)
rang du
1er décembre 2013
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires principaux sous contrat
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Gauthier (Laurent, Nicolas, Joseph)
rang du
1er août 2013
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires principaux sous contrat
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Poulet (Katy, Mauricette)
rang du
1er août 2014
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires principaux sous contrat
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Vilain (Lionel, Luc, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Schneider (William, Gaston, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Rousseau (Bastien, Jacques, Yves)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Pouzet (Julien, John, Christian)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Pirault (Paul, Corentin, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Mouillé (Adrien, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Lidin (Jonathan, Sygmon)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Kerouedan (Stévan)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Guennec (Pierre-Emmanuel, Louis, André, Gonzague)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Gibier (Marc-Henri, Robert, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Giard (Antoine, François, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
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JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Duquaire (Timothée, Marie, Antoine, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: De Sousa (Hugo, Balthasar)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
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nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Coroller (Thibaud, Pierre, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
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nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Bourrier (Pierre, Philippe, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
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nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Zabat (Marion, Béatrice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
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nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Vernhet (Alexia, Emma, Sophie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
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nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Verite (Anne-Sophie, Laure)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
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nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Valls (Ornella, Candida, Laure, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Steffens (Amélie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Ramier (Estelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Pire (Lauriane, Eugénie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Marquis (Lucie, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Louër (Anaïs, Marie, Patricia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Gonin (Audrey, Renée, Mireille)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Geffroy (Marie, Isabelle, Christelle, José)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Delva (Leslie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Daoudal (Marine, Christine, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Coustenoble (Thérèse, Marie, Bénédicte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Caillie (Lucie, Roxane, Amandine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Bernard (Enora, Mari)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2015-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000031532163(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Lutz-Sorg (Cédric, Jacques, Renaud)
Commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 5 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-05"
JORFTEXT000031460316(source JORF)
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Bournizien (Catherine, Joséphine, Suzanne)
épouse Mouchet, commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 14 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-14"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Mercier (Bernard, François, Ghislain)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 11 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-11"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Pineaud (Thierry-Marc)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 29 juin 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-06-29"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Desmergers (Eric, Alain, José)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 19 décembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-12-19"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Chassac (Bernard)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Carcedo (Ariel)
commissaire en chef de 2e classe ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Bartier (Philippe, Yves, Germain)
commissaire en chef de 2e classe ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Goupil (Jean-Pierre, René, Francis)
commissaire en chef de 2e classe ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Gaschet (Yannick, Claude, Christian)
commissaire en chef de 2e classe ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Penther (Philippe, André, Marie)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Armand de Chateauvieux (d') (Pierre, Marie, Georges)
aumônier militaire ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Stym-Popper (Hélène, Sylvie)
épouse Darrouzet, commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Duron (Henri-Olivier, Christian, Marie)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Hennequin (Pierre-Alexandre)
commissaire en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Charruau (Nicolas, Frédéric, Jacques)
commissaire en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Martinez (Yolande)
commissaire en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Tuset-Anrès (Frédéric, Michel, Marc)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Theillier (Jérôme)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Meurant (Georges, Jack, Marie)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Le Du (Géraldine)
épouse Dupuis, commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Daniel (Nathalie)
épouse Le Garrec, commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Dettwiler (Gaël, Zian, Claude)
commissaire en chef de 2e classe ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jonas (Joël)
aumônier militaire en chef ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Piat (Stéphane, Bernard, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031320040(source JORF)
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Lautrédou (Guy)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031320040(source JORF)
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Costa (Patricia, Renée, Hélène)
Commissaire générale de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031320040(source JORF)
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Jehl (Louis, Georges)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031320040(source JORF)
nomination
16 Octobre 201516/10/2015
De: Vergne (Romain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Pigassou (Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Marly (Vincent, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Guérard (Julien, Benoit, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Groussier (Charles, Hubert, Yves-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Ecoffard (Julien, Alain, Eric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: d'Agnos de Parage (François, Marie, Paul, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Combeau (Matthieu, Alain, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Commissaires des armées"
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armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Serrie (Julien, Paul, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
corps="Commissaires des armées"
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JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Lavalle (Jérôme, Bernard, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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corps="Commissaires des armées"
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Tamisier (Gaëlle, France, Amandine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Saintoin (Aurélie, Maddly)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Riou (Virginie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Nonon (Fanny, Colette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Maury (Aurélie, Elisa, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Marre (Caroline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Crozat (Séverine, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Coyeaud (Pascaline, Renée, Solange, Suzanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Becerra (Fabienne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Teulade (Kévin, René, Jérémie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Seguin (Bertrand, Philippe, Florent, René, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Roitel (Olivier, Jean-Christophe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Ripert (Raphaël, Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Richard (François-Xavier, Simon, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Mury (Léonard, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Moussu (Grégoire, Charles, Bernard, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Duchemin (Cyrille, Guillaume, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Desrentes (Axel, François, Michel, Eric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: de Penguern (Godefroy, Hervé, Marie, Séglin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: de la Garde de Chambonas (Gabriel, Antoine, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Bredeloup (Johann, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Blanchard (Antoine, François, Morgan)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Ripert (Anne, Laurence)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Neveu (Solène, Diane, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Minarro (Audrey)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Grand-Jacquot (Anne-Sophie, Gisèle, Lucienne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Fidelle (Christine, Geneviève, Marie, Joséphine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Duro (Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Darchicourt (Elise, Joséphine, Aurore)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Blili (Alyssa, Myriam)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Labbé (Camille)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Dor (Alix, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Saugeron (Pierre-Damien, Pôl)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Richard (Kévin, Michel, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Quemener (Mikaël, Erwan)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Proal (Adrien, Claude, Joseph, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Pailloux (Thomas, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
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JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Pailhère (Julien, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
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armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
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nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Maurin (Rémi, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Maume (Philippe, Pierre, Loris)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Maleappa (Martial)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Le Rhun (Loïc, Yves, Camille)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Lamoulie (Guillaume, Benoit)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Grand (Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Gayraud (Bastien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: de Trogoff du Boisguezennec (Yvan, Charles, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Bonte (Remy, Patrick, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Triboulet (Roxane, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Tenailleau (Marie-Charlotte, Géraldine, Jeanne, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Marionneau (Julie, Marie, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Gauzence de Lastours (Claire, Marie, Josèphe, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Frapolli (Isabelle, Céline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Burté (Mélanie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Henault (François-Yann, Michel, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000031314065(source JORF)
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Legendre (Florence, Michelle, Antoinette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817(source JORF)
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Doyen (Marine, Morgane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000031249817(source JORF)
nomination
30 Septembre 201530/09/2015
De: Leducq (Éric, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-11-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031181008(source JORF)
promotion
18 Septembre 201518/09/2015
De: Pineaud (Thierry, Marc)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031181008(source JORF)
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Laporte (Jean-Philippe)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000031181008(source JORF)
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Nicol (Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Gounot (Nicolas, Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Bouamoud (Youcef)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Manoukian (Marion, Florence)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Lozes (Mélanie, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe
Les commissaires de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Hauser (Boris, Johan, Jonas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Briand (Cécile, Bernadette, Alice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Renard (Régis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Favier (Laurent, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Bonazzi (Yvan, Luc, Alban)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Sassi (Ebtissame)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Racaud (Philippe, Abel, Ferdinand)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Paulus (Maxime)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Merlin (Davy, Julien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Dubois (Clément, Olivier, Romain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Douce (Vincent, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Cheval (Yves, Louis, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Troadec (Claudine, Cathy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Piwosz (Marjorie, Maryse)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Mignot (Hélène, Marie-Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Layec (Solenn)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Kister (Delphine, Sylvaine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Guittonneau (Marine, Elisabeth, Agathe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Bourmaud (Laurie, Marie, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Menou (Dominique, Gilles, Vaclav)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000030968228(source JORF)
nomination
05 Août 201505/08/2015
De: Emmanuel Doin
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
C. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Nicolas Fourcade
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
B. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Christophe Gourvil
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-10-24"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Richard Coussin
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-09-14"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Sébastien Lenoble
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
B. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-09-03"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Franck Mataguez
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-08-05"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Nancy Belliot
Commissaire en chef de 2e classe
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-08-02"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Laurent Lacoste
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-10-25"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Jean-Pierre Casalta
Commissaire en chef de 1er classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-15"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Alexandre Negru
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
B. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-04"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Jean-Gabriel Brett
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-06"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Stéphane Bosserelle
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-03"
JORFTEXT000030932531(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Olivier Welter
attaché d'administration
au sein du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Philippe Tournebize
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Lyon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Jérôme Pédarros
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Laurent Mounier
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Yann Moulinier
attaché principal, adjoint au directeur du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Cédric Loux
Commissaire principal
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Yvan Bonazzi
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Patrice Baissières
ingénieur d'études et de fabrications
au sein du centre d'expertise du soutien juridique
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Guillaume Asselin
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Bertrand Villaine
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Francis Urvois
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Julien Reuge
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat à des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Stéphane Quéré
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Pierre-Olivier Quatrepoint
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Sammy Pontoparia
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Olivier Goudard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Nicolas Droutman
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Stéphane Chollet
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Luc Berregard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Guillaume Alriq
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat des éléments français au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Patricia Lilavoies
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Ghislaine Léonard
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Sophie Leclercq-Ruzic
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Jocelyne Bibet
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Lyon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Sophie Tourreille
Capitaine
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Marie-Line Hartenstein
Commissaire en chef de 1re classe
directrice du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Emmanuelle Cavro
Officière en chef de 2e classe
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Olivier Marcotte
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-08-02"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Jean-Michel Péréa
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-07-29"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Emmanuel Boux de Casson
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-07-21"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Vincent Tourtet
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-03"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Nathalie Vachet-Valaz
Commissaire en chef de 1re classe
chargée des fonctions de sous-directrice « réglementation - études juridiques »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Pascal Daniel
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des éléments français au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-30"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Marc Lemoine
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-07-22"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Thierry Pineaud
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance - synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Cyriaque Garapin
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Pierre Schott
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Gilles Ricard
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 2e classe
directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Pascal Verrier
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Marie-Noëlle Antoune
Commissaire générale de 2e classe
directrice du centre d'expertise de soutien général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Katy Poulet
Commissaire de 1re classe
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Stéphanie Berthe
Premier maître
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Fanny Fiant
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Hélène Crochard
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030902661(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201517/07/2015
De: Leducq (Éric, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-01"
JORFTEXT000030862248(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Luigi (Richard, Christian, Jean-Noël)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030862180(source JORF)
promotion
10 Juillet 201510/07/2015
De: François (Jacques)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030862180(source JORF)
promotion
10 Juillet 201510/07/2015
De: Bourlot (Thierry, François)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030862180(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: Allot (Gérard, Léon, Joseph)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030862180(source JORF)
nomination
10 Juillet 201510/07/2015
De: François (Jacques)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 20 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-20"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Dreyfuss (Denis, Dominique)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 10 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-10"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 3 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-03"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Debrowski (Daniel, Joseph, Bertrand)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 13 novembre 2003
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-13"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Bourlot (Thierry, François)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 5 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-05"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Laporte (Jean-Philippe)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 2 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-02"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Mirlier (Anne, Marie, Denise)
commissaire en chef de 1re classe ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Septours (Georges, Xavier)
commissaire en chef de 1re classe ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Recoursé (Bernard, Christian)
commissaire en chef de 1re classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Blandin (France, Marie, Colette)
épouse Kolb, commissaire en chef de 1re classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Trémintin (Jérôme, Michel)
commissaire en chef de 1re classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: La Burgade (de) (Thierry, Marie, Saint-Clair)
commissaire en chef de 1re classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Chardès (Florian, Johannès)
commissaire en chef de 1re classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Boux de Casson (Emmanuel, Yves)
commissaire en chef de 1re classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Scheel (Rodolphe, Louis, Laurent)
commissaire en chef de 1re classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Leroy (David, Michel)
commissaire en chef de 1re classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Goudard (Olivier, Charles, Georges)
commissaire en chef de 1re classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030780099(source JORF)
nomination
26 Juin 201526/06/2015
De: Michaël Galat
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Richard Coussin
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Jérôme Proffit
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
C. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Arthur Lathelize
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
B. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Franck Mataguez
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Nancy Belliot
Commissaire en chef de 2e classe
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Marc-Antoine Serrié
Commandant
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
C. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-08-01"
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Xavier Degrange
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
B. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-05-31"
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Sylvie Belmonte
Commissaire principale
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
C. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-08-02"
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Nicolas Fourcade
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
B. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-06-01"
JORFTEXT000030625187(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201524/05/2015
De: Dupont (Pascal, Michel, Etienne)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 14 mai 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-05-14"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: Reymondet (Yves, Roger, Joseph)
commissaire général de 1re classe. Officier du 13 juillet 2006
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2006-07-13"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie)
commissaire général de 2e classe. Officier du 6 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-12-06"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: Esqué (Benoit, Marie, Joseph)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Becdelièvre (de) (Marc)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Béthencourt (Thierry, Claude)
commissaire en chef de 2e classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Giorgi (Pierre, Alain, Jacques)
commissaire en chef de 2e classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Hubert (Alexandre, Emmanuel)
commissaire en chef de 2e classe ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Perret (Christophe, Albert, Yves)
commissaire en chef de 2e classe ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Grimault (Fabienne, Lucie, Marie)
commissaire principal ; 16 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Chevet (Gérald, Michel, Raymond)
commissaire colonel. Chevalier du 13 mars 2005
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-03-13"
JORFTEXT000030540765(source JORF)
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: Dubernard (Marcel)
aumônier militaire. Officier du 14 juillet 2003
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-07-14"
JORFTEXT000030540765(source JORF)
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: Vidal de Lausun Bezard-Falgas (Marie, Danielle, France, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Au grade de commissaire de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-04-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Bouboune (Karine, Marie-Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Au grade de commissaire de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Turquet de Beauregard (Eric, Geoffroy, Marie, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Demange (Patric, René, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Hartenstein (Marie-Line, Christiane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Mommessin (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Merah (Messaoud)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Cariou (Véronique, Marie, Gisèle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire principal
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Vraux (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Coat (Sylvain, Tanguy, François)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-01-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Rossignol (Michel)
aumônier militaire. Chevalier du 11 juillet 2006
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-07-11"
JORFTEXT000030467602(source JORF)
promotion
12 Avril 201512/04/2015
De: Saint-Martin (Raymond, François, Henri)
commissaire général de brigade. Officier du 19 juillet 1976
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2012-71 du
23 janvier 2012
fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2014-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-07-19"
JORFTEXT000030467599(source JORF)
promotion
12 Avril 201512/04/2015
De: Hiaux (Jean-François, Robert, Pierre)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000030230751(source JORF)
nomination
13 Février 201513/02/2015
De: Seignez (Jean-Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Mathieu (Richard, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire principal"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Loiacono (Marius)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire en chef"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Tourny (Eve, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Martin (Virginie, Christelle, Brigitte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Del Papa (Antonella, Ines, Palmira)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2014
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000030218687(source JORF)
promotion
11 Février 201511/02/2015
De: Marc-Antoine Serrié
Commandant
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
C. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Xavier Degrange
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
B. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Pierre Alexandre
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-05-14"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Pierre Imbert
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
C. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-04-14"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: François Delbac
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
B. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-04-14"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Jean-François Marie
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-03-27"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Julien Cauchi
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-03-24"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Eric Latour
Officier principal
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
date_fin="2015-02-08"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Richard Coussin
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-05-15"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Jérôme Proffit
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Sangaris
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
C. - Direction du commissariat de l'opération Sangaris
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-04-15"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Sébastien Lenoble
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
B. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-04-15"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Franck Mataguez
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-28"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Nancy Belliot
Commissaire en chef de 2e classe
adjointe au directeur du commissariat de l'opération Daman
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
A. - Direction du commissariat de l'opération Daman
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-03-25"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Michaël Galat
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Groupe:
Direction du commissariat d'outre-mer de Côte d’Ivoire à Abidjan
Service du commissariat des armées
date_debut="2015-02-09"
JORFTEXT000030154523(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201528/01/2015
De: Mathieu (Richard, Philippe)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal de réserve
Le commissaire de 1re classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000030098367(source JORF)
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Loiacono (Marius)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe de réserve
Le commissaire principal de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000030098367(source JORF)
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Seignez (Jean-Marc)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 2e classe de réserve
Le commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000030098367(source JORF)
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Tourny (Eve, Dominique)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000030098367(source JORF)
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Martin (Virginie, Christelle, Brigitte)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000030098367(source JORF)
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Del Papa (Antonella, Ines, Palmira)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000030098367(source JORF)
promotion
15 Janvier 201515/01/2015
De: Saugeron (Pierre-Damien, Pôl)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Sauffisseau (Guillaume, Jean, Roland)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Richard (Kévin, Michel, Jean-François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Quemener (Mikaël, Erwan)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Proal (Adrien, Claude, Joseph, Jérôme)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Prévoteau (Jean-Luc, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Ponzevera (Rémi, Jean-François, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Pailloux (Thomas, Mathieu)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Pailhère (Julien, Maxime)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Mouro (Frédéric, Noël, Michel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Maurin (Rémi, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Maume (Philippe, Pierre, Loris)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Maleappa (Martial)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Le Rhun (Loïc, Yves, Camille)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Leblanc (Philippe, François, Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Lamoulie (Guillaume, Benoit)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Labbe (Renaud, Raoul, Marc, Evrard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Journet (Thierry, Arnaud)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Grand (Jérémy)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Gayraud (Bastien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: de Trogoff du Boisguezennec (Yvan, Charles, Antoine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Brangetto (Pascal, Michaël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Bonte (Remy, Patrick, Arnaud)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Bassuel (Dimitri)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Vraux (Nicolas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Victoria (Sébastien, Serge, Léon)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Pentel (Frédéric, Hervé, Philippe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Mommessin (Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Merah (Messaoud)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Marquié (Frédéric, Olivier)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Gaucher (Jérémie, Alexandre, Raphaël)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Docq (Philippe-Emmanuel, Jean, Francis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Danieau (Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Coat (Sylvain, Tanguy, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Barralis (Renaud, Georges, Alexandre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Turquet de Beauregard (Eric, Geoffroy, Marie, Edouard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Sturny (Gilles, Gabriel, Hervé)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Renard (Régis)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Perret (Christophe, Albert, Yves)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Maveyraud (Sébastien, Pierre, Albert)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Le Roch (Jean, Yves, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Fougeras de Lavergnolle (Henri, Marie, Antoine, Martial)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Favier (Laurent, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Demange (Patric, René, Marcel)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Coussin (Richard, Ernest, Charles)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Bonazzi (Yvan, Luc, Alban)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Augias (Lionel, Max, Fernand, Jean-Paul)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Vergne (Romain)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Teulade (Kévin, René, Jérémie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Seguin (Bertrand, Philippe, Florent, René, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Roitel (Olivier, Jean-Christophe, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Ripert (Raphaël, Fabrice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Richard (François-Xavier, Simon, Jean)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Racaud (Philippe, Abel, Ferdinand)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Pigassou (Jérémy)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Paulus (Maxime)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Mury (Léonard, Sylvain)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Moussu (Grégoire, Charles, Bernard, Pierre)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Merlin (Davy, Julien)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Marly (Vincent, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Guérard (Julien, Benoit, Dominique)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Groussier (Charles, Hubert, Yves-Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Ecoffard (Julien, Alain, Eric)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Duchemin (Cyrille, Guillaume, Maurice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Dubois (Clément, Olivier, Romain)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Douce (Vincent, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Desrentes (Axel, François, Michel, Eric)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: de Penguern (Godefroy, Hervé, Marie, Séglin)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
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27 Décembre 201427/12/2014
De: de la Garde de Chambonas (Gabriel, Antoine, Joseph, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: d'Agnos de Parage (François, Marie, Paul, Arnaud)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Combeau (Matthieu, Alain, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Cheval (Yves, Louis, Roger)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Bredeloup (Johann, Christophe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Blanchard (Antoine, François, Morgan)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Waechter (Aurélien, Cédric, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Hauser (Boris, Johan, Jonas)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Serrie (Julien, Paul, Georges)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Lavalle (Jérôme, Bernard, Etienne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Triboulet (Roxane, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Tenailleau (Marie-Charlotte, Géraldine, Jeanne, Claude)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Séguin (Anne, Sylvie, Dominique)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Remy (Sandra, Christelle)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Marionneau (Julie, Marie, Nicole)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Gauzence de Lastours (Claire, Marie, Josèphe, Jeanne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Frapolli (Isabelle, Céline)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Cariou (Véronique, Marie, Gisèle)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Burté (Mélanie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Bocquet (Séverine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Achin (Magaly, Martine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Rival (Patricia, Chantal, Michelle)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Mothes (Lysiane)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Desforges (Joelle, Madeleine, Cécile)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Blanchard (Laurence, Maguy, Maeva)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Prud'Homme (Isabelle, Jeanne, Alice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Hartenstein (Marie-Line, Christiane)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Troadec (Claudine, Cathy)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Tamisier (Gaëlle, France, Amandine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Saintoin (Aurélie, Maddly)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
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27 Décembre 201427/12/2014
De: Ripert (Anne, Laurence)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Riou (Virginie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Piwosz (Marjorie, Maryse)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Nonon (Fanny, Colette)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Neveu (Solène, Diane, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Mozziconacci (Marie, Jacqueline, Odette)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Minarro (Audrey)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Mignot (Hélène, Marie-Thérèse)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Michaud (Delphine, Lucie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Maury (Aurélie, Elisa, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Marre (Caroline)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Layec (Solenn)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Kister (Delphine, Sylvaine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Guittonneau (Marine, Elisabeth, Agathe)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Grand-Jacquot (Anne-Sophie, Gisèle, Lucienne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Fidelle (Christine, Geneviève, Marie, Joséphine)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Duro (Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Darchicourt (Elise, Joséphine, Aurore)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Crozat (Séverine, Elisabeth)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Coyeaud (Pascaline, Renée, Solange, Suzanne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Bourmaud (Laurie, Marie, Jeanne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Blili (Alyssa, Myriam)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Becerra (Fabienne)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Briand (Cécile, Bernadette, Alice)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Henault (François-Yann, Michel, Joseph, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Menou (Dominique, Gilles, Vaclav)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Lajous (Camille, Jeanne, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Labbé (Camille)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Dor (Alix, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Epp (Paul-Robert, François)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Sassi (Ebtissame)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Pascal Verrier
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint au sous-directeur de la sous-direction “métiers”
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire. »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029927292(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201421/12/2014
De: Tertrais (Maylis, Coralie, Florence)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Saint Barthélemy de Gélas (Céline, Brigitte, Ghislaine, Carmen)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Lecam (Aurélie, Aimée, Marie, Alberte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Frassati (Colomba, Louise, Elisabeth, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Suzanne (Ivan, Bernard, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Jeulin (Norbert, François, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Gimpel (Philippe, Albin, Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Chouvenc (Olivier, Edouard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Averous (Olivier, Gilbert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Audoux (Guillaume, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029893238(source JORF)
nomination
13 Décembre 201413/12/2014
De: Petit (Nicolas, Romain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Montembault (Ronan, Guy, Roger)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire principal
Les commissaires principaux sous contrat
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Courbin (Cédric, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire principal
Les commissaires principaux sous contrat
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Valente (Clément)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Sol (Frédéric, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Sebaoun (Victor)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Robert (Matthieu, Marc, Olivier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Pinotie (Thibaut, Victor, Mathias)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Keller (Florian)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Julian (Sylvain, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Jacquelin (Grégoire, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Ertzscheid (Antoine, Marc, Paul, César)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: de Baglion de la Dufferie (Martin, Wallerand, Anne-Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Coustillet (Quentin)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Corre (Thierry, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Chatot (Robert, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Briant (Romain, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Berthier (Geoffroy, Charles)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Bernot (Guillaume, Michel, Paul, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Agostinho (Michaël, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Strohl (Anne, Sophie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Ryder (Anna)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Marlier (Sandra, Reine, Cindy, Patricia, Louise, Janine, Paulette, Ginette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Le Morvan (Marie, Anne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Laurent (Chloé, Roselyne, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Gerard (Claire, Pascale)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Jourdren (Annaëlle-Marie, Christianne, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service du commissariat des armées
École des commissaires des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Jean (Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 1re classe sous contrat
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Irigoin (Florence, Rogelaine, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 1re classe sous contrat
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029879330(source JORF)
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Roll (Richard, Paul, Michel)
commissaire en chef de 2e classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689827(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Desvergnes (Pierre, Marin, Félix)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-14"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Olmeda (Hugues, Georges, René)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 3 février 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-02-03"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Duchesne (Thierry, Marc, Jean)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 11 novembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-11-11"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Jehl (Louis, Georges)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 19 novembre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-19"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Goussot (Georges, Patrick)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 6 décembre 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-12-06"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
promotion
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lardeux (Laurent, Francis, Marie)
commissaire en chef de 2e classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Lanfranchi (Maria-Lina)
épouse Ullern, commissaire en chef de 2e classe ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Ibanez (Antoine, René)
commissaire en chef de 2e classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Gimpel (Philippe, Albin, Louis)
commissaire en chef de 2e classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Le Goff (Anne)
commissaire en chef de 2e classe ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Renard (Régis)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Loyer (Guillaume, Emmanuel, Emile)
commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Daniel (Pascal)
commissaire en chef de 1re classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Hartenstein (Marie-Line, Christiane)
épouse Germain, commissaire en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Puech (Eric, Pascal, Denis)
aumônier militaire ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Venard (Christian, Marie, Louis)
aumônier militaire ; 17 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000029689825(source JORF)
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Houeix (Didier, Martial, Thierry, Frédéric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Pastre (Olivier, Marie, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Lesueur (Patrice, Michel, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Le Bouëdec (Guillaume, Eric, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Dionisi (Julien, Léopold)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Loustaunau (Muriel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Faure-Brac (Pauline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Caron (Cécilia, Stéphanie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Ambroise (Séverine, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Poulet (Katy, Mauricette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Pion (Séverine, Magali)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Maurange (Xavier, Marie, Loïc, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: David (Christophe, Jean-Alain, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Choisselet (Olivier, Pierre, Jacques, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Sermesse (Amandine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Chesseret (Fanny)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Bescos (Leatitia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Talarmin (Charles)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Nouteau (Alexandre, Damien, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Hella (Joachim, Emmanuel, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Guillot (Nicolas, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Guillaume (Joris, Lucas, Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Giuglaris (Grégory)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Garval (Béranger, Dominique, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Degoul (Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Canvel (Thomas, Gaël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Bertaud du Chazaud (Joseph, Marie, Michel, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Voillequin (Anne, Léa, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Quentel (Violette, Valentine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Pleiber (Aspasie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Muller (Sarah, Marie, Anne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Levêque (Edith, Sophie, Marie-Cécile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Le Trionnaire (Anne-Elodie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Lespagnon (Eugénie, Laure)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Bourgey (Loreleï, Emmanuelle, Jeannine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 1re classe
Les commissaires de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000029535106(source JORF)
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Villerbu (Cyril)
Objet:
dans leurs fonctions de membre de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
suppléant, pour représenter le service du commissariat des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service du commissariat des armées
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000029533219(source JORF)
renouvellement
03 Octobre 201403/10/2014
De: Antoune (Marie-Noëlle)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
titulaire, pour représenter le service du commissariat des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service du commissariat des armées
duree="deux ans"
JORFTEXT000029533219(source JORF)
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: O'Mahony (Bernard, Marie, Patrice)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
sous-directeur « filières » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029503922(source JORF)
nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Masfayon (Michel, Marcel, Gaston)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
sous-directeur « réglementation-études juridiques » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029503922(source JORF)
nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Lautrédou (Guy)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
sous-directeur « métiers » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029503922(source JORF)
nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Iralour (Arnaud, Marie, Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
sous-directeur « organique » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029503922(source JORF)
nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Borie de la Batut (François, Marie, Pierre)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées de la
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-11-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029503905(source JORF)
nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Brault (Alain, Georges)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-10-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000029503905(source JORF)
nomination
27 Septembre 201427/09/2014
De: Olivier Welter
attaché d'administration
au sein du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Philippe Tournebize
attaché d'administration
au sein du service local du contentieux de Lyon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Jérôme Pédarros
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Laurent Mounier
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Patrice Baissières
ingénieur d'études et de fabrications
au sein du service local du contentieux de Villacoublay
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Guillaume Asselin
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Bertrand Villaine
Commissaire principal
chef de service au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Francis Urvois
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat des forces françaises au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Julien Reuge
Commissaire principal
adjoint au directeur du commissariat à des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Stéphane Quéré
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Pierre-Olivier Quatrepoint
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Xavier Prache
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Sammy Pontoparia
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Jean-Michel Péréa
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Olivier Marcotte
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Louis Jehl
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Nicolas Droutman
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Stéphane Chollet
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat des forces françaises à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Nicolas Charruau
Commissaire en chef de 2e classe
directeur du commissariat des éléments de forces françaises au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Emmanuel Boux de Casson
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat des forces françaises aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Luc Berregard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone Sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Jérémie Ayadi
Commissaire de 1re classe
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Guillaume Alriq
Commissaire principal
au sein de la direction du commissariat des éléments de forces françaises au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Patricia Lilavoies
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Ghislaine Léonard
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Sophie Leclercq-Ruzic
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Stéphanie Debelmas
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Villacoublay
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Dominique Carau
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Lyon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Emmanuelle Cavro
Officière en chef de 2e classe
au sein de la direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes décisions de création ou de dissolution de trésorerie militaire ou de sous-trésorerie militaire
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Thierry Pineaud
Commissaire en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance-synthèse »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Michel Masfayon
Commissaire général de 2e classe
chargé des fonctions de sous-directeur « réglementation-études juridiques »
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Cyriaque Garapin
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « gestion des corps »
Objet:
au nom du ministre de la défense
les actes relatifs à la situation individuelle du personnel militaire et civil dont la gestion et l'administration relèvent du service du commissariat des armées
dans la limite des attributions du bureau
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Pierre Schott
Commissaire en chef de 1re classe
directeur adjoint de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Gilles Ricard
Commissaire en chef de 2e classe
chef du bureau de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Eric Chaffard-Luçon
Commissaire général de 2e classe
directeur de la plate-forme achats finances Ile-de-France, à Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Ivan Suzanne
Commissaire en chef de 1re classe
chef du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Marie-Noëlle Antoune
Commissaire générale de 2e classe
directrice du centre d'expertise de soutien général des armées
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous arrêtés de nomination de régisseur dont la régie d'avances ou de recettes est rattachée à un ordonnateur du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Katy Poulet
Commissaire de 1re classe
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Stéphanie Berthe
Premier maître
au sein de la plate-forme achats finances Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
II. - Dans la limite des attributions de la direction centrale du service du commissariat des armées, pour les pièces intéressant les armées, les services de soutien interarmées et les formations rattachées
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Fanny Fiant
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Hélène Crochard
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau « finances » de la sous-direction « métiers »
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction « métiers »
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029493320(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Nicol (Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-07-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029447204(source JORF)
nomination
13 Septembre 201413/09/2014
De: Gounot (Nicolas, Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-07-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029447204(source JORF)
nomination
13 Septembre 201413/09/2014
De: Bouamoud (Youcef)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-07-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029447204(source JORF)
nomination
13 Septembre 201413/09/2014
De: Manoukian (Marion, Florence)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-07-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029447204(source JORF)
nomination
13 Septembre 201413/09/2014
De: Lozes (Mélanie, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-07-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029447204(source JORF)
nomination
13 Septembre 201413/09/2014
De: Libault de la Chevasnerie (Philippe, Emmanuel, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2013
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029314467(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Lavril (Thibaut, Jean, Philippe)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2013
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029314467(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Coatalem (Martin, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2013
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029314467(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Catteau (Paul-Henri, Hervé)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2013
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029314467(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Caillé (Jean, Patrick, Henry)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2013
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029314467(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Cotte (Ariane, Monique, Marie)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang le
31 août 2013
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Service du commissariat des armées
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000029314467(source JORF)
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Vidal de Lausun Bezard-Falgas (Marie, Danielle, France, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-04-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000029293682(source JORF)
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Patrice Baissières
ingénieur d'études et de fabrications
au sein du service local du contentieux de Villacoublay
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
F. - Service local du contentieux de Villacoublay
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Jérôme Pédarros
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. - Service local du contentieux de Toulon
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Laurent Mounier
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
D. - Service local du contentieux de Rennes
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Olivier Welter
attaché d'administration
au sein du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
C. - Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Philippe Tournebize
attaché d'administration
au sein du service local du contentieux de Lyon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
B. - Service local du contentieux de Lyon
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Guillaume Asselin
attaché d'administration, directeur du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
A. - Service local du contentieux de Bordeaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Emmanuel Boux de Casson
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
N. - Direction du commissariat d'outre-mer aux Emirats arabes unis
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Guillaume Alriq
Commissaire principal
chef de service au sein de la direction du commissariat d'outre-mer au Sénégal
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
L. - Direction du commissariat d'outre-mer de la zone sud de l'océan Indien
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De:
- Direction du commissariat d'outre-mer au Sénégal
27
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
L. - Direction du commissariat d'outre-mer de la zone sud de l'océan Indien
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Louis Jehl
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer en Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
K. - Direction du commissariat d'outre-mer en Polynésie française
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Stéphane Quéré
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer en Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
J. - Direction du commissariat d'outre-mer en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Olivier Marcotte
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer en Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
J. - Direction du commissariat d'outre-mer en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Xavier Prache
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat d'outre-mer aux Antilles
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Francis Urvois
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer au Gabon, à compter 21 juillet 2014
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
H. - Direction du commissariat d'outre-mer au Gabon
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Jean-Michel Péréa
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer au Gabon
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
H. - Direction du commissariat d'outre-mer au Gabon
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Stéphane Chollet
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
G. - Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Stéphanie Debelmas
attachée d'administration, directeur du service local du contentieux de Villacoublay
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
F. - Service local du contentieux de Villacoublay
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Ghislaine Léonard
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Toulon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
E. - Service local du contentieux de Toulon
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Patricia Lilavoies
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Rennes
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
D. - Service local du contentieux de Rennes
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Pascale Calmé
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Metz
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
C. - Service local du contentieux de Metz
Groupe:
Service du commissariat des armées
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Dominique Carau
attachée d'administration, directrice du service local du contentieux de Lyon
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
B. - Service local du contentieux de Lyon
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Sophie Leclercq-Ruzic
attachée d'administration
au sein du service local du contentieux de Bordeaux
Objet:
personnes
pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé, dans la limite des compétences respectives des services définies par le même arrêté
A. - Service local du contentieux de Bordeaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Emmanuelle Cavro
Officière en chef de 2e classe
chef de service au sein de la direction du commissariat d'outre-mer en Polynésie française
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
K. - Direction du commissariat d'outre-mer en Polynésie française
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Jérémie Ayadi
Commissaire de 1re classe
chef de service au sein de la direction du commissariat d'outre-mer aux Antilles
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
I. - Direction du commissariat d'outre-mer aux Antilles
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-18"
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Sammy Pontoparia
Commissaire en chef de 2e classe
adjoint au directeur du commissariat d'outre-mer de la zone sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
L. - Direction du commissariat d'outre-mer de la zone sud de l'océan Indien
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-11"
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Bertrand Villaine
Commissaire principal
chef de service au sein de la direction du commissariat d'outre-mer de la zone sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
L. - Direction du commissariat d'outre-mer de la zone sud de l'océan Indien
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-08"
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Julien Reuge
Commissaire principal
chef de service au sein de la direction du commissariat d'outre-mer aux Emirats arabes unis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
N. - Direction du commissariat d'outre-mer aux Emirats arabes unis
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Fanny Fiant
Commissaire en chef de 2e classe
au sein du bureau « modernisation financière » de la sous-direction finances-budget-comptabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement des dépenses et tous ordres de recettes
I. - Dans la limite des attributions de la sous-direction finances-budget-comptabilité de la direction centrale du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-08-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
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délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Luc Berregard
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer de la zone sud de l'océan Indien
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
L. - Direction du commissariat d'outre-mer de la zone sud de l'océan Indien
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-07-25"
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
De: Pierre-Olivier Quatrepoint
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
G. - Direction du commissariat d'outre-mer à Djibouti
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2014-07-24"
JORFTEXT000029287588(source JORF)
délégation de signature
24 Juillet 201424/07/2014
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J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.