André Revault

De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000273395(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200719/01/2007
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000264965(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 200603/03/2006
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000448192(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000238288(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000809249(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200515/06/2005
De: Revault (André, Francis, Auguste)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement. Chevalier du 19 octobre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-19"
JORFTEXT000000785634(source JORF)
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000790102(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200506/04/2005
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000418292(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: André Revault
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
JORFTEXT000000787341(source JORF)
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: André Revault
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
JORFTEXT000000231750(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
JORFTEXT000000778654(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
JORFTEXT000000772697(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: André Revault
la délégation de signature prévue à l'alinéa précédent est exercée par
Objet:
de
JORFTEXT000000772697(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 200217/04/2002
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
JORFTEXT000000403589(source JORF)
délégation de signature
14 Février 200214/02/2002
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
JORFTEXT000000222250(source JORF)
délégation de signature
17 Novembre 200117/11/2001
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
JORFTEXT000000406298(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200131/05/2001
De: André Revault
Objet:
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
JORFTEXT000000584755(source JORF)
délégation de signature
10 Novembre 200010/11/2000
De: Revault (André, Francis, Auguste)
ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760456(source JORF)
nomination
06 Juillet 199906/07/1999
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
“2o
JORFTEXT000000201913(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
2o
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
“2o
JORFTEXT000000748211(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 199708/03/1997
De: Revault (André, Francis, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
date_debut="1996-04-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000000742405(source JORF)
nomination
14 Mai 199614/05/1996
De: Revault (André, Francis, Auguste)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement
Objet:
2o
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 3o
Objet:
2o
JORFTEXT000000188909(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 3o
Objet:
2o
JORFTEXT000000186948(source JORF)
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; “4o
Objet:
“3o
JORFTEXT000000713079(source JORF)
délégation de signature
22 Octobre 199422/10/1994
De: André Revault
ingénieur en chef des études et des travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
Objet:
2. 1°
JORFTEXT000000713633(source JORF)
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: André Revault
ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
Objet:
2. 1°
JORFTEXT000000162831(source JORF)
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: André Revault
ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 4o
Objet:
3o
JORFTEXT000000175768(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 199202/05/1992
De: André Revault
ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 4o
Objet:
3o
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000173371(source JORF)
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: André Revault
ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 4o
Objet:
3o
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000353384(source JORF)
délégation de signature
02 Mars 199102/03/1991
De: André Revault
ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 4o
Objet:
3o
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000351720(source JORF)
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: André Revault
ingénieur en chef des études et de travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères; 4o
Objet:
3o
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000525204(source JORF)
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: André Revault
ingénieur en chef des études et travaux de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances et au suivi de navigabilité pour les hélicoptères
Objet:
“2
JORFTEXT000000350803(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199004/08/1990