Maina Sage


De: Maina Sage
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Maina Sage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale"
nomination
28 Janvier 202228/01/2022
De: Maina Sage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
19 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale"
nomination
21 Janvier 202221/01/2022
De: Maina Sage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
19 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale"
nomination
20 Janvier 202220/01/2022
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Janvier 202206/01/2022
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Janvier 202206/01/2022
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Décembre 202128/12/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Décembre 202128/12/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Novembre 202120/11/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Novembre 202120/11/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Octobre 202108/10/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Octobre 202108/10/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Octobre 202106/10/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Octobre 202106/10/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Septembre 202111/09/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Septembre 202111/09/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Septembre 202102/09/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Septembre 202102/09/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Juin 202130/06/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Juin 202130/06/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Juin 202115/06/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Juin 202115/06/2021
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Novembre 202026/11/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Novembre 202026/11/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Novembre 202025/11/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Novembre 202025/11/2020
De: Sage Maina
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Maina SAGE
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(19 membres au lieu de 18)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
29 Septembre 202029/09/2020
De: Maina SAGE
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(12 au lieu de 14)
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Septembre 202029/09/2020
De: Maina Sage
députée n'appartenant à aucun groupe
Objet:
membre de la commission de la défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
nomination
09 Septembre 202009/09/2020
De: Maina Sage
Objet:
à la commission des lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
09 Septembre 202009/09/2020
De: Maina SAGE
Objet:
LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE
(14 au lieu de 13)
parlement="Assemblée nationale"
nomination
08 Septembre 202008/09/2020
De: Maina SAGE
Objet:
GROUPE UDI ET INDÉPENDANTS
(18 membres au lieu de 19)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Septembre 202008/09/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Mars 202024/03/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Mars 202024/03/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Mars 202018/03/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Mars 202018/03/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Mars 202010/03/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Mars 202010/03/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Février 202028/02/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Février 202028/02/2020
De: Maina Sage
Objet:
commissions publiées au Journal officiel du
8 janvier 2020
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Janvier 202009/01/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Janvier 202009/01/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Janvier 202009/01/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Janvier 202009/01/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Janvier 202008/01/2020
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Janvier 202008/01/2020
De: Maina Sage
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Décembre 201921/12/2019
De: Maina Sage
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Maina Sage
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Maina Sage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
22 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Maina Sage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
22 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Mai 201904/05/2019
De: Maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Mai 201904/05/2019
De: Maina Sage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 avril 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Maina Sage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 avril 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: maina Sage
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Avril 201930/04/2019
De: Maina Sage
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Maina Sage
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-157 du
9 février 2017
étendant et adaptant à la Polynésie française certaines dispositions du livre IV du code de commerce relatives aux contrôles et aux sanctions en matière de concurrence
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-157 du
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Maina SAGE
députée de la Polynésie française
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
représentants des conseils régionaux ou des collectivités uniques des outre-mer, de la Polynésie française, des assemblées délibérantes des autres collectivités régies par l'article 74 de la Constitution eu du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
j) Polynésie française
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mai 201812/05/2018
De: Maina Sage
(LC)
Objet:
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des outre-mer
Président
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
24 Novembre 201724/11/2017
De: Maina Sage
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
22 Novembre 201722/11/2017
De: Maina Sage
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Maina Sage
Objet:
Commission des affaires européennes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Maina Sage
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Sage Maina
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
POLYNÉSIE FRANÇAISE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Sage Maina
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
POLYNÉSIE FRANÇAISE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
02 Février 201702/02/2017
De: Maina Sage
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Février 201702/02/2017
De: Maina Sage
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
31 Janvier 201731/01/2017
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
31 Janvier 201731/01/2017
De: Maina SAGE
députée de la Polynésie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
II. - Sont membres du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
représentants de l'Assemblée nationale et du Sénat
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 201708/01/2017
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Maina Sage
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Maina Sage
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
06 Décembre 201606/12/2016
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
06 Décembre 201606/12/2016
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
09 Avril 201609/04/2016
De: Maina Sage
Objet:
commissions (publiées au Journal officiel du 9 avril 2016)
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
09 Avril 201609/04/2016
De: Maina Sage
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
23 Mars 201623/03/2016
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Mars 201623/03/2016
De: Maina Sage
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
09 Janvier 201609/01/2016
De: Maina Sage
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
09 Janvier 201609/01/2016
De: Maïna SAGE
représentante à l'assemblée de la Polynésie française
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
IV. -
suppléants des présidents des conseils régionaux des régions d'outre-mer, du président de la Polynésie française, des présidents des assemblées délibérantes des autres collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la Constitution et du président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
j) Polynésie française
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: Maïna SAGE
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
a) Titulaires
Groupe:
nomination
23 Août 201523/08/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.