Marc Simon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marc SIMON
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier dirigeant le ministère public près la chambre régionale des comptes Centre-Val de Loire
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Centre-Val de Loire
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000047358779(source JORF)
cessation de fonction
29 Mars 202329/03/2023
De: Simon (Marc, Jean, Alexandre, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2022-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000046489074(source JORF)
nomination
26 Octobre 202226/10/2022
De: Simon Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2022-04-01"
INTJ2205508S(source BOMI)
promotion
15 Mars 202215/03/2022
De: Simon (Marc, Jean, Alexandre, Joseph)
Objet:
pour l'année 2022 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000044518681(source JORF)
promotion
19 Décembre 202119/12/2021
De: Marc SIMON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
JORFTEXT000043951169(source JORF)
nomination
22 Août 202122/08/2021
De: Marc Simon
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000043386843(source JORF)
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Marc SIMON
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes Hauts-de-France
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
date_debut="2021-04-01"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000043220522(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 202106/03/2021
De: SIMON Marc
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK2101782A(source BOMI)
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: Simon Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808616S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Simon Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer et en assistance technique militaire »
date_debut="2018-01-01"
INTJ1727259S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Simon (Marc, Roland, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036596741(source JORF)
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Marc SIMON
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2018-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036505331(source JORF)
admission
18 Janvier 201818/01/2018
De: Simon (Marc, Roland, Louis)
Objet:
pour l'année 2017, les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036300075(source JORF)
promotion
29 Décembre 201729/12/2017
De: Simon (Marc, Jean, Alexandre, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000035676780(source JORF)
nomination
30 Septembre 201730/09/2017
De: Marc SIMON
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat
JUSC1702290A(source BOMJ)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Simon (Marc, Jean, Alexandre, Joseph)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000033659764(source JORF)
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Simon Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610872S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Marc SIMON
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Metz
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat
JUSC1620433A(source BOMJ)
nomination
22 Juillet 201622/07/2016
De: Marc SIMON
conseiller à la chambre régionale des d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat
JUSC1611138A(source BOMJ)
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Marc SIMON
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2016-01-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000031818952(source JORF)
nomination
12 Janvier 201612/01/2016
De: Simon (Marc)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2014-2015
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
ecole
eleve_ena="2014-2015"
JORFTEXT000028443182(source JORF)
nomination
08 Janvier 201408/01/2014
De: Simon (Marc)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2013
Stagiaires de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2013-11-01"
date_fin="2014-10-31"
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000028036307(source JORF)
admission
06 Octobre 201306/10/2013
De: Simon, Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS À TITRE INDIVIDUEL
D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223151S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Simon (Marc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2012
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000026894820(source JORF)
promotion
05 Janvier 201305/01/2013
De: Simon (Marc)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
au titre de l'année 2012
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000026894818(source JORF)
promotion
05 Janvier 201305/01/2013
De: Simon (Marc, Roland, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2011
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025114764(source JORF)
nomination
08 Janvier 201208/01/2012
De: Simon (Marc, Roland, Louis)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000024983449(source JORF)
promotion
18 Décembre 201118/12/2011
De: Simon Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1118396S(source BOMI)
prime
30 Mai 201130/05/2011
De: Simon (Marc, Roland, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000023328929(source JORF)
nomination
30 Décembre 201030/12/2010
De: Simon (Marc, Jean, Alexandre, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000022759302(source JORF)
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Simon (Marc, Pierre)
chef d'escadron
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022153756(source JORF)
nomination
02 Mai 201002/05/2010
De: Simon (Marc)
Docteur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : hématologie
membre suppléant
Groupe:
Jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009
suppleant
SASN0931016A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Marc Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020963422(source JORF)
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Marc Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020352476(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Marc Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000019533978(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: SIMON (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000019387155(source JORF)
nomination
29 Août 200829/08/2008
De: Simon (Marc, Dominique)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Marc Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000018613974(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Marc Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000467258(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Simon (Marc, Bernard, Jean)
président-directeur général fondateur d'une société de télécommunication ; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances, et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465675(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Marc Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000822941(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Marc Simon
Objet:
attaché d'administration centrale
les documents administratifs, les correspondances, les pièces et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions de l'unité « documentation »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000427908(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 200628/11/2006
De: Marc Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000612975(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Simon (Marc)
chef circulation aérienne de l'aérodrome de Figari
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Marc Simon
Objet:
attaché d'administration centrale
les documents administratifs, les correspondances, les pièces et les frais de fonctionnement relatifs aux attributions de l'unité « documentation »
Groupe:
Direction des retraites et de la solidarité
JORFTEXT000000817789(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200628/05/2006
De: Simon (Marc, Jean, Alexandre, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ÉCOLE NAVALE
Les aspirants
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000811346(source JORF)
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Simon (Marc)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Australie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Simon (Marc)
chef circulation aérienne de l'aérodrome de Figari
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
2 juin 2005 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510183S(source BODD)
habilitation
10 Juillet 200510/07/2005
De: Simon (Marc, Henri, Germain)
capitaine, groupe de spécialités état-major ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Simon (Marc, J., A., J.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000391880(source JORF)
admission
27 Février 200127/02/2001
De: Simon (Marc, Jean, Alexandre, Joseph)
Objet:
aux concours ouverts en 2000 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
III. - Concours PSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000585242(source JORF)
admissibilité
23 Août 200023/08/2000
De: Simon (Marc, Jean, Alexandre, Joseph)
Objet:
aux concours d'admission à l'Ecole navale en 2000
3. Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000400417(source JORF)
admissibilite
25 Juin 200025/06/2000
De: Simon (Marc)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Mulhouse
Objet:
aux anciens membres de conseil de prud'hommes suivants
Cour d'appel de Colmar
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000000750304(source JORF)
conférés
08 Février 200008/02/2000
De: Simon (Marc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Simon (Marc, Jean, Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1998/08
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000744360(source JORF)
nomination
07 Septembre 199907/09/1999
De: Simon (Marc, Henri, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000189545(source JORF)
nomination
14 Mai 199814/05/1998
De: Simon (Marc, Fernand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1996/02A
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1997-02-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000187295(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Simon (Marc, Henri, François)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Simon (Marc, Henri, Germain)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Simon (Marc, Jean)
président-directeur général d'une société de crédit immobilier ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Simon (Marc, Henri, Germain)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Simon (Marc, Henri, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
III. - ASPIRANTS
1. Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000174637(source JORF)
nomination
11 Février 199211/02/1992
De: Simon (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
Institut universitaire des synthèses thermiques industriels de l'université de Provence, à Marseille, ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
JORFTEXT000000715239(source JORF)
diplome
29 Mars 199029/03/1990
De: Simon (Marc)
Docteur
centre hospitalier de Valenciennes (59)
Objet:
chef de service
Hématologie clinique
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000707921(source JORF)
nomination
05 Janvier 199005/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.