02 Décembre 2021


De: Frédérique Weixler
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du troisième concours de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du troisième concours de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et Conseil en orientation scolaire et professionnelle
president
MENH2134914A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédérique Weixler
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours externe de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et Conseil en orientation scolaire et professionnelle
president
MENH2134914A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Hélène Leloup
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et Conseil en orientation scolaire et professionnelle
president
MENH2134914A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédéric Mansuy
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury des concours de recrutement de professeur de sport
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury des concours de recrutement de professeur de sport
president
MENH2134913A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Elisabeth Carrara
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours
mentionné au 1° de l'article 3 du décret du
11 décembre 2001
(concours interne) de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, ouvert
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours
president
MENH2134912A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Baratti-Elbaz
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury des concours de recrutement des inspecteurs de la jeunesse et des sports
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury des concours de recrutement des inspecteurs de la jeunesse et des sports
president
MENH2134910A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale, ouvert
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
president
MENH2134908A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, ouvert
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
president
MENH2134907A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bruno Béthune
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours interne concours de recrutement de conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours interne concours de recrutement de conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
president
MENH2134902A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Delecluse
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
MENH2134901A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédérique Weixler
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
MENH2134901A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Delaunay
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury des concours de recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury des concours de recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse
president
MENH2134900A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : transport et logistique
Groupe:
Transport et logistique
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : sécurité et prévention
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
option produits imprimés
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thierry Marguier
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Industries graphiques
Réparation et revêtement en carrosserie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain Brunn
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Lettres - histoire et géographie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Charles Pineiro
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Langues vivantes - lettres : espagnol - lettres
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
option service et commercialisation
Groupe:
Option service et commercialisation
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
option service et commercialisation
Groupe:
Option service et commercialisation
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
Métiers de l'alimentation : option boulangerie - pâtisserie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Karim Zayana
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
Mathématiques - physique-chimie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Federico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Federico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Federico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie électrique : option électronique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie mécanique : option productique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe Coden
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: David Hélard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie mécanique : option construction
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: David Hélard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie mécanique : option construction
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie industriel : option structures métalliques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie industriel : option structures métalliques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Régis Rigaud
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie industriel : option bois
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédéric Gosset
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Génie civil : option équipements techniques - énergie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Fonderie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Philippe Dufour
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Design et métiers d'art
option métiers d'ar t
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Régis Rigaud
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
Génie industriel : option matériaux souples
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabrice Poupon
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Design et métiers d'art
Génie civil : option construction et économie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Conducteurs routiers
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Éric Cayol
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Économie et gestion : option commerce et vente
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Aubriot
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
option peinture-revêtement
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Aubriot
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
option peinture - revêtement
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Federico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe Lhostis
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Génie industriel : option structures métalliques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bertrand Pajot
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies : option santé - environnement
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option commerce et vente
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option commerce et vente
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sections diverses : option horticulture
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Prothèse dentaire
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Moutoussamy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Mathématiques physique chimie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Sciences et techniques médico-sociales
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Moutoussamy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Mathématiques physique chimie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Langues vivantes - lettres : anglais - lettres
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Évelyne Dard
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Industries graphiques
Langues vivantes - lettres : allemand - lettres
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Muriel Geraudie
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Hôtellerie - restauration
Sciences et techniques médico-sociales
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
Lettres - histoire et géographie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jeannette Garcia
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Hôtellerie - restauration
Langues vivantes - lettres : espagnol - lettres
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Agnès Bourgalet
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Hôtellerie - restauration
Langues vivantes - lettres : anglais - lettres
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophie Pysniak
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Odile Persent-Leroy
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Génie industriel : option bois
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Libaud
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Génie civil : option équipements techniques - énergie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sandrine Mykaj
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Génie civil : option construction et économie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
Économie et gestion : option gestion et administration
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Lemasson-Said
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
option métiers d'art
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sandrine Mykaj
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Design et métiers d'art
Génie civil
option construction et réalisation des ouvrages
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Économie et gestion : option gestion et administration
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Génie mécanique : option construction
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christel Izac
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Bâtiment
Génie industriel : option matériaux souples
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nathalie Dumont
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Génie industriel : option bois
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophia Czernic
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Génie civil : option équipements techniques - énergie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carole Fabre
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Bâtiment
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Esthétique - cosmétique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Séverine Vanautryve
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Coiffure
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nadine Couture
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Biotechnologies : option santé - environnement
Groupe:
Jury de concours
MENH2134898A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option marketing
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option comptabilité et finance
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Éric Cayol
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Régis Rigaud
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie restauration
option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frederico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option marketing
option ingénierie mécanique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option marketing
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option comptabilité et finance
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Éric Cayol
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie restauration
option sciences et technologies culinaires
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie restauration
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie restauration
Sciences et techniques médico-sociales
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option comptabilité et finance
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
option biochimie-génie biologique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
option biochimie-génie biologique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Esthétique-cosmétique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Muriel Janvier
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Biotechnologies
Design et métiers d'art
Groupe:
Jury de concours
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thierry Delor
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (Capet) design et métiers d'art, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours interne de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (Capet) design et métiers d'art
president
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (Capet) biotechnologies option santé-environnement ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours externe de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (Capet) biotechnologies option santé-environnement
president
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option marketing
Dominique Catoir, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Sciences et techniques médico-sociales
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134895A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Renaud Ferreira de Oliveira
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
Jury de concours
MENH2134894A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Renaud Ferreira de Oliveira
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
Jury de concours
MENH2134894A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Joseph Segarra
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
Jury de concours
MENH2134894A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Joseph Segarra
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
Jury de concours
MENH2134894A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Gauchard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Mathématiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134894A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Gauchard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Mathématiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134894A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Histoire-géographie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134894A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Histoire-géographie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134894A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean Aristide Cavaillès
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Physique-chimie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134893A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Mathématiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134893A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thierry Goater
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Groupe:
Jury de concours
MENH2134893A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Mottet
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
Jury de concours
MENH2134893A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent Raymond
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Éducation musicale et chant choral
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: François Marzelle
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Éducation musicale et chant choral
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Paul Mathias
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Philosophie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Mathématiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marie Sarpoulet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Langues régionales
option occitan-langue d'oc
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gert Meesters
maître de conférences
Objet:
Langues régionales
Néerlandais
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Manuel Vieira
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Langues kanak
Portugais
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gert Meesters
maître de conférences
Objet:
Langues kanak
Néerlandais
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yannick Gouchan
professeur des universités
Objet:
Italien
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Philippe Bareil
professeur des universités
Objet:
Italien
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Charles Pineiro
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Espagnol
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Arnaud Arslangul
maître de conférences
Objet:
Chinois
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Arts plastiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ali Mouhoub
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Arabe
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean Casenave
professeur des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
option basque
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain Frugière
professeur des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Langues régionales
Mathématiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thierry Goater
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Allemand
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Allemand
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Mottet
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude Millet
professeure des universités
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Evelyne Delhomme
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Lettres
Sciences économiques et sociales
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Karen Delarbre
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Lettres
Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hélène Combel
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Lettres
Physique chimie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Guérin-Lassous
professeure des universités
Objet:
Lettres
Numérique et sciences informatiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Pietrus
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Langues régionales
option créole
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique Fillol
maître de conférences
Objet:
Langues kanak
option drehu
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique Fillol
maître de conférences
Objet:
Langues kanak
option ajië
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Hoden
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Langues kanak
Russe
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Garcia
professeure des universités
Objet:
Langue des signes française
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Garcia
professeure des universités
Objet:
Langue des signes française
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Davia Benedetti
maître de conférences
Objet:
Langue corse
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Françoise Janier-Dubry
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Histoire et géographie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nathalie Marc
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Documentation
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gaëlle Jumelais-David
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Arts plastiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude Millet
professeure des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
option lettres modernes
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nelly Blanchard-Stephan
professeure des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
option breton
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Erhel
professeure au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
Anglais
Langues régionales
Sciences économiques et sociales
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christie Aroulanda
maître de conférences
Objet:
Anglais
Langues régionales
Physique-chimie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sylvia Giocanti
professeure des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
Philosophie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Guérin-Lassous
professeure des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
Numérique et sciences informatiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bénédicte Abraham
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Allemand
Groupe:
Jury de concours
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Orly Toren-Porte
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (CAER-Capes) langues vivantes étrangères option hébreu, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (CAER-Capes) langues vivantes étrangères option hébreu
president
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent Raymond
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Éducation musicale et chant choral
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Mathématiques
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jérôme Grondeux
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Histoire et géographie
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabrice Quero
professeur des universités
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Espagnol
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabrice Quero
professeur des universités
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Espagnol
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thomas Boutonnet
maître de conférences
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Chinois
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Arts plastiques
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christie Aroulanda
maître de conférences
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Physique-chimie
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Konuma
professeure des universités
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Japonais
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Élisabeth Carrara
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Documentation
Groupe:
Sport et de la recherche
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
MENH2134888A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: André Canvel
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du troisième concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps), ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du troisième concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps)
president
MENH2134886A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: André Canvel
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements privés du second degré sous contrat (Cafep-Capeps), ouverts
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
president
MENH2134886A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carole Sève
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à l'échelle de rémunération (CAER-Capeps), ouverts
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à l'échelle de rémunération (CAER-Capeps)
president
MENH2134886A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Orly Toren-Porte
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés section langues vivantes étrangères option hébreu, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
Jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés section langues vivantes étrangères option hébreu
president
MENH2134884A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Serfaty
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Éducation physique et sportive
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: François Alla
professeur des universités
Objet:
Sciences médico-sociales
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: David Hélard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yann Bassaglia
maître de conférences
Objet:
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Boris Czerny
professeur des universités
Objet:
Russe
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ludovic Jullien
professeur des universités
Objet:
Physique-chimie : option chimie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre Frère
professeur des universités
Objet:
Physique-chimie : option chimie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frank Burbage
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Philosophie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Musique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bruno Bureau
professeur des universités
Objet:
Lettres classiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option occitan langue d'oc
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option corse
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option catalan
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option breton
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option basque
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gérald Peloux
maître de conférences
Objet:
Langue et culture japonaises
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marie Le Gall
professeur des universités
Objet:
Histoire
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lionel Laslaz
maître de conférences
Objet:
Géographie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yann Perron
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Espagnol
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Arnaud Arslangul
maître de conférences
Objet:
Chinois
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Ricort
professeur des universités
Objet:
Biochimie-génie biologique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe Galais
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Arts plastiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédéric Lagrange
professeur des universités
Objet:
Arabe
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabrice Malkani
professeur des universités
Objet:
Allemand
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique Eloi-Roux
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Éducation physique et sportive
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophie Harnay
professeure des universités
Objet:
Sciences économiques et sociales
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maryse Bresson
professeure des universités
Objet:
Sciences économiques et sociales
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences médico-sociales
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Delphine Riu
professeure des universités
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hélène Pillet
professeure des universités
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Myriam Carcasses
professeure des universités
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cécile Robin
maître de conférences
Objet:
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Hazard
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie Houssin
professeure des universités
Objet:
Physique-chimie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurence Rezeau
professeure des universités
Objet:
Physique-chimie : option physique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Saïda Guellati-Khélifa
professeure des universités
Objet:
Physique-chimie : option physique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Sitbon
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Philosophie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alice Tacaille
maître de conférences
Objet:
Musique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claudine Picaronny
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Mathématiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claudine Picaronny
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Mathématiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Françoise Fliche
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Mathématiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Teulade
professeure des universités
Objet:
Lettres modernes
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Teulade
professeure des universités
Objet:
Lettres modernes
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Françoise Laurent
professeure des universités
Objet:
Lettres modernes
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Emmanuèle Caire
professeure des universités
Objet:
Lettres classiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lucie Comparini-Muracciole
maître de conférences
Objet:
Italien
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Perle Abbrugiati
professeure des universités
Objet:
Italien
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sylvie Boldo
directrice de recherche
Objet:
Informatique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Orly Toren-Porte
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hébreu
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Florence Smits
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Histoire et géographie
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nadine Le Meur
professeure des universités
Objet:
Grammaire
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hélène Thieulin-Pardo
professeure des universités
Objet:
Espagnol
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biochimie-génie biologique
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurence Espinassy
maître de conférences
Objet:
Arts plastiques
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mélanie Torrent
professeure des universités
Objet:
Anglais
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Leguy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabienne Paulin-Moulard
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Allemand
Groupe:
Jury de concours
MENH2134884A(source BOEN)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Poncelet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'application domaine histoire, géographie, enseignement moral et civique
Groupe:
Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'application domaine histoire, géographie, enseignement moral et civique
president
MENH2134880A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ollivier Hunault
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite disciplinaire de mathématiques
Groupe:
Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite disciplinaire de mathématiques
president
MENH2134880A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Mottet
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite disciplinaire de français
Groupe:
Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite disciplinaire de français
president
MENH2134880A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Moreau-Fauvarque
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'application domaine sciences et technologie
Groupe:
Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'application domaine sciences et technologie
president
MENH2134880A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurence Loeffel
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite domaine arts
Groupe:
Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite domaine arts
president
MENH2134880A(source BOEN)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophie BOUFFETY
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Valence
Groupe:
Tribunal judiciaire de Valence
date_debut="2021-10-15"
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
suppleant
JUSB2136187A(source BOMJ)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gérald MANQUAT
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal judicaire de Valence
Groupe:
Tribunal judicaire de Valence
date_debut="2021-10-15"
tribunal="judicaire de Valence"
suppleant
JUSB2136187A(source BOMJ)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique TRAMA
(BENNANI)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Lyon
Groupe:
Tribunal judiciaire de Lyon
date_debut="2021-12-06"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
JUSB2136140A(source BOMJ)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique TRAMA
(BENNANI)
Objet:
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Lyon
Groupe:
Tribunal judiciaire de Lyon
date_debut="2021-12-06"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
suppleant
JUSB2136140A(source BOMJ)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain MORETTON
Objet:
greffier fonctionnel, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal judiciaire de Lyon
date_debut="2021-12-06"
greffier
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
JUSB2136140A(source BOMJ)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cédric MOREAU
greffier principal
Objet:
à titre exceptionnel
régisseur intérimaire à l'annexe du tribunal judiciaire de Nevers
Groupe:
Tribunal judiciaire de Nevers
date_debut="2021-08-19"
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nevers"
JUSB2136139A(source BOMJ)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Patrick LE GUEN
directeur principal des services de greffe
Objet:
à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal judiciaire de Laval
Groupe:
Tribunal judiciaire de Laval
date_debut="2021-12-02"
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_judiciaire="Laval"
JUSB2136104A(source BOMJ)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Sautarel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude Raynal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Didier Rambaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascal Martin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Didier Mandelli
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-François Longeot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Antoine Lefèvre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gérard Lahellec
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Pierre Corbisez
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Baptiste Blanc
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Paluszkiewicz
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Vincent Ledoux
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Paul Lecoq
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alexandre Holroyd
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Briquet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nicole Bonnefoy
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Pires Beaune
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cendra Motin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique Louwagie
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie Lebec
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Béatrice Descamps
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marguerite Deprez-Audebert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Christine Dalloz
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Rapporteurs
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Éric Woerth
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude Raynal
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Bernard Sempastous
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Olivier Rietmann
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mickaël Nogal
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophie Primas
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
JORFTEXT000044395764(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Yves ROUX
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain RICHARD
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude RAYNAL
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascal MARTIN
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Yves LECONTE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane LE RUDULIER
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Luc FICHET
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain DUFFOURG
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: François Noël BUFFET
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe BONNECARRÈRE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean Baptiste BLANC
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bruno BELIN
Étienne BLANC
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe BAS
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Pierre Richer
Objet:
rapporteure du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français (n° 178, 2021-2022)
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 4658 (A.N., XVe lég.) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
Groupe:
Commissions / organes temporaires
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique VÉRIEN
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mélanie VOGEL
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Elsa SCHALCK
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique ESTROSI SASSONE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Pierre de LA GONTRIE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cécile CUKIERMAN
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Agnès CANAYER
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alexandra BORCHIO FONTIMP
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
Mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc TODESCHINI
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique THÉOPHILE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent SOMON
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean SOL
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre MÉDEVIELLE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain MILON
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bernard JOMIER
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nadia SOLLOGOUB
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Raymonde PONCET MONGE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Annick PETRUS
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie MERCIER
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Florence LASSARADE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique GUILLOTIN
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jocelyne GUIDEZ
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine DEROCHE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sonia de LA PROVÔTÉ
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine CONCONNE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Christine CHAUVIN Laurence COHEN
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044395753(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Peu
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacques Marilossian
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre Dharréville
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain Bruneel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Peu
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacques Marilossian
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre Dharréville
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain Bruneel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044395746(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hervé ISAR
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
date_debut="2021-12-06"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000044395736(source JORF)
reconduction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Luc Vergne
Objet:
administrateur de la société Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
Radio France
date_debut="2021-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000044395733(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Françoise JAMMET née LE QUERE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de la limite d'âge
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2022-04-09"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044395166(source JORF)
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bernard CASSAGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de la carrière longue
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044395166(source JORF)
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michèle BEDUNEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044395166(source JORF)
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cyril POIGNARD
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
Remplace:Mme Florence DESHAYES
Groupe:
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées
JORFTEXT000044395163(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Valérie PETILLON-BOISSELIER
administratrice civile à la direction générale des finances publiques
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000044395161(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yohan BLONDEL
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2021-12-06"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000044395154(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marketa POSPECHOVA
Objet:
cheffe de cabinet adjointe au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
date_debut="2021-11-22"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000044395147(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Benoît Tarche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
Secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044395143(source JORF)
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: André Barlier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à l'Institut national de l'origine et de la qualité, ayant atteint la limite d'âge
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité, ayant atteint la limite d'âge
date_debut="2022-02-10"
depart_retraite
JORFTEXT000044395141(source JORF)
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Champetier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044395139(source JORF)
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Palazzi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché auprès de l'Office de l'environnement de la Corse
Groupe:
Office de l'environnement de la Corse
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044395137(source JORF)
réintégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascal Lemeray
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, en position normale d'activité auprès de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
JORFTEXT000044395135(source JORF)
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Valentin RENAULT
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: François BOUCHER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Charline TENAUD
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Elisa RAPENNE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Céline PINSARD
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Aurore LELEU
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Euriel GODEBERT
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Eléonore COLLINEAU
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mathilde CHERVET
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marine BOUVIER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane TORRES
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Antoine ROCH
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Edouard GENDRIN
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sébastien GARDON
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pietro D'ELIA
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck BONVALLOT
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Vincent BLANCHARD
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Tessa TROUCHON
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Samia TAHENNI
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nassima SEMMAR
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laure MATHEWS-MARTIN
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Camille LE MOINE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Feriel LATRECHE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marion KLINGER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphanie JAUNET
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nadia IHADADENE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ghania HAMRAOUI
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gwenaëlle GRANDCHAMP-RENARD
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Charlotte DE BERNY
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lorraine BOURGASSER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Kaltoum BOUALI
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fanny BASTIEN
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000044395133(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fanny GALTIER
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2022-01-29"
conge_parental="2021-05-29"
JORFTEXT000044395130(source JORF)
réintégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fanny GALTIER
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
Tribunal administratif de Nîmes
conge_parental="2021-05-29"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
JORFTEXT000044395130(source JORF)
affectation
02 Décembre 202102/12/2021
De: DESCHAVANNES (Guillaume, Pierre, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395128(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: ROUSSEL (Alix, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Lucie BONNEFOY, notaire »
notaire
notaire_residence="Caluire-et-Cuire (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395126(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: COURTINE (Manon)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395124(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: METTON (Oriane, Marie, Jacqueline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « GINON ET ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395122(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: GIRARD (Marie-Agnès, Madeleine, Tatiana)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Nathalie DOYON et associés, notaires »
notaire
notaire_residence="Caderousse (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000044395120(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: LANZONE (Géraldine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Nadine COLOMB - Alain DEMONTES - Fabien CERON »
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Laval (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395118(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: DUCROT (Lisa, Violette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Office notarial de Chaponost »
notaire
notaire_residence="Chaponost (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395116(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: CHAPON (Samantha, Sophie, Rachel)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395114(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: DAVID (Virginie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « NOTMOS Notaires Associés »
dont était précédemment titulaire la société par actions simplifiée « PHILIPPE SARRAZY ET MARTINE VERDON, NOTAIRES ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Libourne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000044395112(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: GILLAIN (Chloé, Sophie, Marie)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Médard-en-Jalles (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000044395110(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: GILLAIN (Chloé, Sophie, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Médard-en-Jalles (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000044395110(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: BACHELOT (Pauline, Nicole, Annette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Matthias MARGUERITTE, Jean-Charles LEFORT, Jean-Charles DESCLOS, Marie GAILLARD-CORNILLE et Benjamin ESNOL »
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000044395108(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: MOREL (Sophie-Amélie), épouse NÉMOZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395106(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: MAILLARD (Romain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395104(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: SIGUIE (Thomas, Yves, Bernard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Thierry SIGUIE, Jean-Arnaud SPINELLI, Aude MORER, Raphaële TORREGROSA et Damien BERTHAUD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000044395102(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: HUILLIER (Jeanne, Julie, Aurore), épouse MIERO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CGDM »
notaire
notaire_residence="Ambérieu-en-Bugey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000044395100(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: PORTES (Emeline, Magali)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « FABRE Office de Bouillargues-Costières »
notaire
notaire_residence="Bouillargues (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000044395098(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: ELLUL (Frédérique, Geneviève), épouse GONZALVES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395096(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: VATTEMENT (Michèle, Marthe, Juliette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000044395094(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: VEZINHET (Julie, Christine, Florence), épouse SOLER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LUTEV'ACTES »
notaire
notaire_residence="Lodève (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000044395092(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: DUBOST (Mélinda), épouse BREUILLE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP CHAUME CARROUE »
notaire
notaire_residence="Nérondes (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
JORFTEXT000044395090(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: PETTON (Gwenaëlle), épouse COURONNE
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « PAREX NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000044395088(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: PETTON (Gwenaëlle), épouse COURONNE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « PAREX NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000044395088(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: PETITGIRARD (Marie, Sophie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Jean-Charles BOCQUENET et Luc-André LASNIER, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000044395086(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: PETITGIRARD (Marie, Sophie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Charles BOCQUENET et Luc-André LASNIER, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000044395086(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: PERETTI (Laetitia, Audrey, Clarisse)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Screeb notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000044395084(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre ROUVIERE
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal judiciaire de La Rochelle
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000044395082(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nicolas REGIS
vice-président au tribunal judiciaire de Strasbourg
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000044395082(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Guillaume MAIGRET
vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Versailles
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000044395082(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cécile RUZE
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-08-31"
a_sa_demande
JORFTEXT000044395079(source JORF)
disponibilité
02 Décembre 202102/12/2021
De: Karine MANACH
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000044395076(source JORF)
disponibilité
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lennick CALLEN
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
COUR D'APPEL DE LIMOGES
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Limoges
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal judiciaire de Limoges
date_debut="2021-12-16"
duree="deux ans"
a_sa_demande
cour_appel="Limoges"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Limoges"
JORFTEXT000044395074(source JORF)
disponibilité
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thomas (Michaël)
administrateur territorial hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maitre (Bruno)
commissaire de police
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jazeron (Florian)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Guth (Laurent)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Camguilhem (Benoit)
maitre de conférences
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Perrin (Aurore)
administratrice territoriale hors classe
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maurin (Héloïse)
commissaire de police
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Malgras (Sophie)
commissaire de police
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cerf (Mathilde)
commissaire de police
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caron (Virginie)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395070(source JORF)
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alexandra BARANGER
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2021-12-17"
date_fin="2022-01-03"
a_sa_demande
JORFTEXT000044395067(source JORF)
disponibilité
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sonia NORVAL-GRIVET
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
première conseillère
date_debut="2022-01-01"
duree="un an"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000044395065(source JORF)
détachement
02 Décembre 202102/12/2021
De: Secchi (Laurent)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Robert (David)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dumas (Marc)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Rondepierre (Anne)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Roncière (Marie-Anne)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gibson-Thery (Sandra)
attachée principale territoriale
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
Conseil du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Zoubir (Nora)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jorda (Valérie)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Corthier (Zoé)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Biscarel (Barbara)
ingénieure d'études, classe normale
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000044395063(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-François COURET
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la justice afin d'occuper l'emploi de directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Groupe:
Direction inter-régionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud Ouest
date_debut="2021-12-20"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000044395061(source JORF)
détachement
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel VILBOIS
administrateur général
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. VILBOIS (Michel)
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000044395058(source JORF)
titularisation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel VILBOIS
administrateur général
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils - M. VILBOIS (Michel)
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000044395058(source JORF)
radiation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Annaïck DAVENEL, née CHAPALAIN
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000044395049(source JORF)
radiation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Annaïck DAVENEL, née CHAPALAIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000044395049(source JORF)
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pannier (Jospéhine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sanchez (Dimitri, Bernard, Godefroi, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lelièvre (Matthias, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Harrant (Wesley)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Girardot (Romain, Daniel, Gilbert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Destribats (Thibault, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Da Silva (Alexandre, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Balladur (Jean, Marie, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Schaller (Sophie, Valérie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Kounkou (Julia, Prudence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Kermarec (Nolwenn)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dalbos (Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bouvet (Elodie, Marie, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pelaud (Nicolas, Pascal, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mathieu (Guilhem, Olivier, Thibault)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hébert (Thibaud, Pierre, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fouillet (Candice, Aloïs)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bourdon (Sébastien, Ronan, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-12-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Amoyel (Jérémie, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2021-12-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Naude (Ophélie-Amandine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alves--Domingues (Camille, Manuela)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ricard (Geoffrey, Christophe, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Rangier (Tom, Lucas, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Parvillers (Jean, Marc, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Millan (Maxime, Jean, François, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marsan (Nicolas, Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Larcher (Clément, Pascal, Guillaume, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gorse (Bastien, François, Emile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Festy (Grégoire, Jean, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cournet (Alexandre, Jean, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Chalons (Maximilien, Albert, Régis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carrouget (Alexis, Laurent, Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carneau (Jean-Paul, Bruno, Denis, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thevenau (Emma, Thérèse, Pascale)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marsollas (Inès)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lopes (Chahinesse, Zohra)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lelgouarch (Anne, Maude, Marine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lamouroux (Tiphaine, Lisa, Simone)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lachat (Carole, Geneviève, Germaine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fanon (Cloé, Nicole, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dintimille (Sidonie, Renée, Sonia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Clary (Cécile, Sandra, Valérie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Borrione (Emma, Marine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Musnier (Nicolas, Olivier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Quesnot (Anne, Roseline, Monique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nacu (Ecaterina)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bauer (Sarah, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Serri (Pauline, Séraphine, Edwige)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
Les aspirantes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Martin (Marion, Marguerite, Simone)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
Les aspirantes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Roy (Mathilde, Muriel, Félicie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirantes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Grandin (Gabie, Coccinelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirantes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacques (Robin, Yves, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Legrand (Domitille, Anne, Marie, Antoinette)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lautridou (Luna, Emma)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacquin (Noémie, Manon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hautois (Juliette, Mariel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bazin (Hélène, Marie, Inès, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Matveeff (Laura, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Medawar (Elie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Violet (Coralie, Victoire)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Foussal (Marion)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bourlier (Marine, Armelle, Gilberte, Jacqueline, Huguette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Roulland (Thibaut, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien dentiste
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sevin (Claire, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Godard (Hippolyte, François, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ferrand (Paul, Jérôme, Anatole)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marion (Rozenn, Mary)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Le Goff (Perrine, Monique, Germaine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Devisscher (Juliette, Lucie, Wladia)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Favre (Vincent, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Blanquet (Pierre, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bejar (Raphaël, Ludovic, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pouchin (Pierre, Charles, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pommier (Matthieu, Christophe, Daniel, Guy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pecheux (Sarah)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Geoffroy (Pierre, Maxence)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fourquet Negrel (Jérémy, Jean-Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Scotto (Marie, Gabrielle, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Redonnet (Lucie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Louis (Solène, Anne, Gaëlle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lepreux (Victoria, Laurence, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bécouarn (Lauriane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bouchot (Claire, Aude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Leneuf (Antoine-Félix)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Monfrini (Jérémy, Guy, César, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mairot (Marc, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Langlade (Aurélien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lair (Antoine, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hille (Christopher, Robert, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fracassetti (Jean, Valère, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Collomb (Jeremy, Patrick, Richard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bauwens (Léo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Vergnes (Lucie, Marie, Monique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Robert (Eliott, Alain, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pigeon (Lucas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Moussard (Stéphane, Benoît)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lombard (Maxime, Robert, Sérafim)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Greufeille (Cédric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dreidemy (Victor, Jean, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dhont (Maxime, Léon, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bachaumard (Simon, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Tirat (Zoée, Julie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Leplanquois (Sophie, Manon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: De Quatrebarbes (Anne-Emmanuelle, Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Breysse (Maud, Déborah)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Luzietoso (Masita Félicité)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Simon (Laurène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carré (Alix, Romane, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Landry (Anaïs, Marie, Léonie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Escassut (Claire)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pomey (Hugues, Martin, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Defaix (Philippe, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Leonardi (Jules, Stéphane, Benoit)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Belio (Vincent, Maxime, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien dentiste
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Rambaud (Simon)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Rasori (Jérémy, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: de Font-Réaulx (Agathe, Roxane, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Reiss (Mathilde, Marie-Paule)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2021-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Séveno (Mélisande, Aria, Galadriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Audoux (Hugues)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thomas (Guillaume, Adrien, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Duchier--Desbiens (François, Alexis, Désiré)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brajeul (Alexandre, Claude, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-03-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Tranchant (Julien, Jean, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bourdon (Mathis)
au grade de sous-lieutenant sous contrat, rattachés au corps des officiers de l'air
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - Les dispositions du décret du
9 décembre 2020
portant nomination dans l'armée active sont rapportées en ce qu'elles concernent la nomination des aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-11-01"
armee="active"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Horak (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bourdon (Mathis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bonhivers (Maxime, Serge, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Martin (Ophélie, Claire, Lise)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2019-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cardona (Vénétia, Laurence, Pauline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2019-08-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Horak (Antoine)
Bonhivers (Maxime, Serge, Marcel) et
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - Les dispositions du décret du
9 décembre 2020
portant nomination dans l'armée active sont rapportées en ce qu'elles concernent la nomination des aspirants
Groupe:
Service de santé des armées
armee="active"
JORFTEXT000044395047(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jérémie GUE
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Groupe:
Société Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
conseil_administration
JORFTEXT000044395044(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christophe HAUTBOURG
Objet:
membres de la commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
I. - Au titre des professionnels
mentionnés à l'article L. 512-1 du code des assurances et à l'article L. 546-1 du code monétaire et financier ou leurs représentants
membre suppléant
Remplace:Mme Dalila SLIMANE
Groupe:
Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000044395040(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Deborah PEROU
Objet:
membres de la commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
I. - Au titre des professionnels
mentionnés à l'article L. 512-1 du code des assurances et à l'article L. 546-1 du code monétaire et financier ou leurs représentants
membre suppléant
Groupe:
Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000044395040(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Manuela LENOIR
Objet:
membres de la commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'assurance, de la banque et de la finance
membre suppléant
Remplace:Mme Françoise COSTINESCO
Groupe:
Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
duree="cinq ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044395040(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anissa ESLIN
Objet:
membres de la commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
I. - Au titre des professionnels
mentionnés à l'article L. 512-1 du code des assurances et à l'article L. 546-1 du code monétaire et financier ou leurs représentants
membre titulaire
Remplace:M. Ludovic DAUGERON
Groupe:
Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance
duree="cinq ans"
JORFTEXT000044395040(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Matthieu CORNEC
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, en disponibilité
pour convenances personnelles
Objet:
radié des cadres, le même jour
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques - M. CORNEC (Matthieu)
date_debut="2021-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000044395038(source JORF)
réintégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: David LITVAN
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, actuellement contrôleur budgétaire et comptable ministériel près le ministère de l'Europe et des affaires étrangères et directeur chargé de la direction spécialisée des finances publiques pour l'étranger
Objet:
directeur local des finances publiques de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Direction local des finances publiques de Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000044395036(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Pelat
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de la région Occitanie du Conseil général de l'environnement et du développement durable
chargé de mission
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2021-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044395033(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Emmanuel Nossin
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de la région Martinique du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre associé
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2021-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044395033(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Patrick Weingertner
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de la région Grand Est du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre associé
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2021-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044395033(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Annick Bonneville
ingénieure générale des mines
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de la région Nouvelle-Aquitaine du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2021-12-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000044395033(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bernadette Milhères
membre de la mission régionale d'autorité environnementale (MRAe) de la région Nouvelle-Aquitaine du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
au
30 novembre 2021
Groupe:
23 novembre 2021 portant nomination de membres de missions régionales d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe)
a_sa_demande
JORFTEXT000044395033(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nicolas DE BOUILLANE DE LACOSTE
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Biélorussie
Groupe:
République de Biélorussie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Biélorussie"
JORFTEXT000044395029(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine MORO
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadrice pour l'action extérieure des collectivités territoriales
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000044395026(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte CURMI
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadrice pour la Syrie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
JORFTEXT000044395023(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle FLORENNES
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la lutte contre les « actes antireligieux »
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet la lutte contre les « actes antireligieux »
JORFTEXT000044395017(source JORF)
charge
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ludovic MENDES
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la lutte contre les « actes antireligieux »
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet la lutte contre les « actes antireligieux »
JORFTEXT000044395012(source JORF)
charge
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maryvonne LE BRIGNONEN
inspectrice des finances de 1re classe
Objet:
directrice de l'Ecole nationale d'administration, préfiguratrice de l'Institut national du service public
Groupe:
Institut national du service public
date_debut="2021-12-06"
visa_emploi_superieur
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
ecole="École nationale d'administration, préfiguratrice de l'Institut national du service public"
JORFTEXT000044395003(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre DENIS-LAROQUE
commissaire principal des armées
Objet:
pendant la durée de leur détachement
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2021-12-15"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000044395001(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lauriane MERLET
cheffe d'escadron de gendarmerie
Objet:
pendant la durée de leur détachement
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2021-12-15"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000044395001(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: David HAREL
administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
pendant la durée de leur détachement
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
auditeurs de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2021-12-15"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000044394999(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laure TERRASSE
commissaire en chef de 2e classe
Objet:
pendant la durée de leur détachement
dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
auditeurs de 1re classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2021-12-15"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000044394999(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mathias EMMERICH
Objet:
du corps des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000044394997(source JORF)
radiation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Vincent RUOL
inspecteur des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des missions
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cédric PUYDEBOIS
inspecteur général des affaires sociales, adjoint à la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales, chargé des ressources et de l'organisation
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant aux attributions de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la mission permanente d'audit interne auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christian POIRET
inspecteur général en service extraordinaire, responsable de la coordination et de l'impulsion de l'inspection santé-sécurité au travail des ministères sociaux auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Olivier MARCILHAC
attaché d'administration des affaires sociales, responsable de la section des ressources humaines
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre BOCQUET
conseiller d'administration, secrétaire général
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Céline PEREIRA
attachée d'administration des affaires sociales, secrétaire générale adjointe
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Patricia MOUNIER
responsable de la diffusion et de la communication auprès de la cheffe de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maria COSTA
responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: BONNARD Pierre-François
mécanicien opérateur de bord, 22 ans de services, décédé, dans l'accomplissement de ses fonctions
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
1er octobre 2021
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044394391(source JORF)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Auer Thierry
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130840S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Espanet Marie-Laure
Objet:
au grade d'adjudante
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130840S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bourne Quentin
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130837S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sobczyk Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130837S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Chailloux Fabrice
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130837S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Doye Karine
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130837S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carnault Frédéric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130837S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Colsenet Arnaud
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130837S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Aucant Nicolas
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pays Alexandre
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mathey Maxime
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cerato Guillaume
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Huet Samuel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Crespel Jacques
Objet:
au grade de major
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gaffé Alexandre
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Deplante Hervé
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Deliot Pierre
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Capdevielle Antoine
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Da Silva Martins Nicolas
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2022-01-01"
INTJ2130808S(source BOMI)
promotion
02 Décembre 202102/12/2021
De: Florent Calvo
directeur de recherche de deuxième classe
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut de physique
pour 30% de son temps de travail
Groupe:
Chargé de mission Institut (CMI) auprès de l'Institut de physique
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-12-31"
DEC213905INP(source BOCNRS)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: des Biomolécules Max Mousseron (IBMM)
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'UMR5247 Institut
Groupe:
UMR5247 Institut
DEC213838DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bruno MAUREL
pour le moment de convivialité organisé dans le patio B du bâtiment Balard Recherche le
16 Décembre 2021
à 12h, pour le départ à la retraite de
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'UMR5247 Institut
Groupe:
UMR5247 Institut
DEC213838DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Alain FEHRENTZ
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'UMR5247 Institut
Groupe:
UMR5247 Institut
DEC213838DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sylvie CORNEILLE
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'UMR5247 Institut
Groupe:
UMR5247 Institut
DEC213838DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Occitanie Est (DR13)
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de la délégation régionale
Groupe:
Délégation régionale
DEC213836DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Aurélie LIEUVIN
pour les Café & vidéo organisés les 9 Décembre 2021 et 6 Janvier 2022 à 13h dans l'amphithéâtre de la délégation régionale
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de la délégation régionale
Groupe:
Délégation régionale
DEC213836DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maé DECOLLOGNE
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de la délégation régionale
Groupe:
Délégation régionale
DEC213836DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Institut de Génomique Fonctionnelle (IGF)
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité UMR5203
Groupe:
Unité UMR5203
DEC213830DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck VANDERMOERE
pour le moment de convivialité organisé le
10 décembre 2021
à l'IGF à 15h30, à la suite de la soutenance de thèse de
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité UMR5203
Groupe:
Unité UMR5203
DEC213830DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Angelina ROGLIARDO
Objet:
à effectuer les contrôles relatifs au respect du passe sanitaire, lorsque
est requis
Au sein de l'unité UMR5203
Groupe:
Unité UMR5203
DEC213830DR13(source BOCNRS)
habilitation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cyril Imbert
Directeur de recherche CNRS
Objet:
directeur de l‘unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décisionDEC181898DGD8 portant renouvellement de l'UMR 8553
Remplace:M. Nicolas Bergeron
Groupe:
Directeur de l‘unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2022-01-01"
DEC213544INSMI(source BOCNRS)
nomination
02 Décembre 202102/12/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.