Christian Marty


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Marty (Christian)
titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
1. Au titre du collège permanent
b)
personnalités qualifiées dans le domaine de l'aviation civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Christian Marty
Objet:
vice-président de la commission administrative de l'aviation civile
Groupe:
nomination
06 Octobre 202206/10/2022
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est mentionnées dans la décision du
5 mars 2020
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Mai 202013/05/2020
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
20 Février 202020/02/2020
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
20 Février 202020/02/2020
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201925/07/2019
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201925/07/2019
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
05 Juin 201905/06/2019
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
19 Avril 201919/04/2019
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
19 Avril 201919/04/2019
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
président
Groupe:
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201825/10/2018
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est. ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201825/10/2018
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201825/08/2018
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201825/08/2018
De: Christian Marty
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De: Christian Marty
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentant de l'administration
Groupe:
composition
25 Février 201825/02/2018
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants de l'administration
Président du comité technique spécial
Groupe:
composition
25 Février 201825/02/2018
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentant de l'administration
Groupe:
composition
25 Juin 201625/06/2016
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201625/02/2016
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
25 Février 201625/02/2016
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentant de l'administration
Groupe:
composition
10 Janvier 201610/01/2016
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Janvier 201607/01/2016
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201510/11/2015
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
délégation de signature
10 Novembre 201510/11/2015
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Juillet 201510/07/2015
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentant de l'administration
Groupe:
composition
25 Avril 201525/04/2015
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants de l'administration
Président du comité technique spécial
Groupe:
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Marty (Christian, François)
directeur interrégional de la sécurité de l'aviation civile ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201415/11/2014
De: Christian Marty
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants de l'administration
Président du comité technique spécial
Groupe:
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Christian MARTY
directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants de l'administration
Les coprésidents du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Groupe:
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: MARTY Christian
ingénieur d'exploitation et d'étude de l'aviation civile
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
II. – ÉCHELON ARGENT
medaille_securite_interieure="argent"
attribution
16 Septembre 201416/09/2014
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile océan Indien
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
délégation de signature
10 Janvier 201410/01/2014
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Juillet 201304/07/2013
De: Christian Marty
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Mars 201319/03/2013
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
31 Mai 201231/05/2012
De: Marty (Christian, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Marty (Christian)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Marty (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des employeurs et sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Septembre 201117/09/2011
De: MARTY (Christian)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de La Réunion - Roland-Garros
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
18 Juin 201118/06/2011
De: Christian MARTY
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Christian MARTY
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Janvier 200929/01/2009
De: Christian Marty
chef du service de l'aviation civile de l'océan Indien
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées aux articles R. 133-16, R. 135-8, R. 211-8, R. 211-10 à R. 211-13, R. 330-1-2 et R. 410-2 du code de l'aviation civile ainsi que les décisions administratives individuelles prévues à l'article R. 133-1-1 du code de l'aviation civile ou celles qui sont requises pour les autres entreprises assurant l'exploitation des aéronefs par les règles relatives à l'utilisation des aéronefs
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
13 Février 200813/02/2008
De: Marty (Christian, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Christian Marty
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « transport aérien et aviation générale »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
26 Juin 200526/06/2005
De: Marty (Christian, Elie)
conseiller technique à l'île Maurice ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération, développement et francophonie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Marty (Christian, Robert)
capitaine, infanterie ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Marty (Christian, Joël, Antonin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
III. - OFFICIER EN CONGÉ
DU PERSONNEL NAVIGANT
Corps des officiers de l'air
Au grade de colonel
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Marty (Christian, Joël, Antonin)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
III. - OFFICIERS EN CONGÉ
DU PERSONNEL NAVIGANT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Le lieutenant-colonel
Groupe:
corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Marty
professeur de mathématiques
Objet:
Le jury constitué pour apprécier les épreuves des concours de recrutement d'adjoints administratifs
au titre de l'année 2001
la manière suivante
Article 2
Les examinateurs spéciaux
choisis en fonction de leurs compétences professionnelles, adjoints au jury, sont les suivants
Groupe:
composition
25 Mai 200125/05/2001
De: Marty (Christian)
commandant de bord sur Concorde ; 34 ans de services civils et militaires. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 25 juillet 2000
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
18 août 2000
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Marty (Christian)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 6 mai 1998)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2000-01-01"
promotion
08 Juillet 200008/07/2000
De: Marty (Christian)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 2000
inscription
13 Mai 200013/05/2000
De: Marty (Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
MATERIEL
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Marty (Christian)
Objet:
pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 1994
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Marty (Christian)
Objet:
à la 1re classe, 1er échelon, de leur grade
à compter des dates
promotion
12 Avril 199412/04/1994
De: Marty (Christian, Jacques, Paul, Jean)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
12 Août 199312/08/1993
De: Marty (Christian, Jacques, Paul, Jean)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
membres de la société civile professionnelle Christiane Heurley et Christian Marty,.greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Sète (Hérault)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Sète"
cessation de fonction
12 Août 199312/08/1993
De: Marty (Christian, Jean, Bernard)
adjudant-chef ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Marty (Christian)
AG60515D
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Contingent 1990/02
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Marty (Christian)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
a) Au titre des vingt membres représentant les personnels enseignants titulaires et auxiliaires de l'enseignement public des premier et second degrés
1ersuppléant
Groupe:
suppleant
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Marty (Christian)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1989-11-14"
corps="Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile"
titularisation
10 Janvier 199010/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.