Corinne Imbert

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De: Corinne Imbert
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du
28 février 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie"
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Corinne Imbert
Objet:
Bureau de commissions
Mission d'information « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? »
La MI « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? » a constitué ce jour
bureau de la mission d'information est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Corinne Imbert
Objet:
Contrôle sur la financiarisation de la santé
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
25 Janvier 202425/01/2024
De: Corinne Imbert
Objet:
Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE"
nomination
08 Décembre 202308/12/2023
De: Corinne Imbert
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
29 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 202301/12/2023
De: Corinne Imbert
(LR)
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
15 novembre 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024"
nomination
17 Novembre 202317/11/2023
De: Corinne IMBERT
(LR)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 202306/10/2023
De: Corinne Imbert
Objet:
rapporteure de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 747, 2022-2023)
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
06 Octobre 202306/10/2023
De: Corinne Imbert
branche maladie
Objet:
ce matin les rapporteurs du PLFSS pour 2024
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
06 Octobre 202306/10/2023
De: Corinne Imbert
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 juillet 2023
cette Commission mixte paritaire
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Juillet 202306/07/2023
De: Corinne Imbert
(LR)
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
31 mai 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Juin 202301/06/2023
De: Corinne Imbert
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé"
nomination
07 Avril 202307/04/2023
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 mars 2023
par le Sénat dans sa séance du
4 avril 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé"
nomination
05 Avril 202305/04/2023
De: Corinne IMBERT
Objet:
membres de la commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française »
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française » (Sénat)"
désignation
26 Janvier 202326/01/2023
De: Corinne Imbert
Objet:
rapporteure de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (A.N, XVIe lég., n° 362)
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 202215/12/2022
De: Corinne Imbert
Objet:
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 202215/12/2022
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Corinne Imbert
rapporteure)
Objet:
sur
La proposition de loi de
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
29 Septembre 202229/09/2022
De: Corinne Imbert
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
19 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement"
nomination
20 Janvier 202220/01/2022
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant, en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
7 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant, en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant, en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale"
nomination
06 Janvier 202206/01/2022
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
15 décembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants"
nomination
06 Janvier 202206/01/2022
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
7 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale"
nomination
06 Janvier 202206/01/2022
De: Corinne IMBERT
Objet:
candidats de
la mission d'information sur le thème : « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
10 Décembre 202110/12/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
16 Novembre 202116/11/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
10 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification"
nomination
03 Mars 202103/03/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification"
nomination
20 Février 202120/02/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique"
nomination
16 Février 202116/02/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
membre du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 novembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021"
nomination
13 Novembre 202013/11/2020
De: Corinne IMBERT
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Corinne Imbert
pour la branche maladie
Objet:
rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
08 Octobre 202008/10/2020
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 juin 2020
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19"
nomination
01 Juillet 202001/07/2020
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020"
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020"
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 novembre 2019
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)"
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
5 juin 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé"
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Corinne IMBERT
sénatrice
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'adoption
Groupe:
charge
16 Avril 201916/04/2019
De: Corinne Imbert
(Les Républicains - Charente-Maritime)
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
29 Juin 201829/06/2018
De: Corinne Imbert
rapporteur pour la santé
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
21 Juin 201821/06/2018
De: Corinne IMBERT
(Ratt. Les Républicains - Charente-Maritime)
Objet:
Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir
Présidente
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
20 Avril 201820/04/2018
De: Corinne Imbert
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Corinne Imbert
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Corinne Imbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-644 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Corinne Imbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 novembre 2017
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2017-48 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
01 Décembre 201701/12/2017
De: Corinne IMBERT
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires sociales
Secrétaires
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: IMBERT Corinne
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Corinne Imbert
rapporteur , sur le projet de loi n° 6 (AN - XVe législature) ratifiant
l'ordonnance n° 2017-31 du
12 janvier 2017
de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Corinne Imbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
18 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Janvier 201720/01/2017
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
15 juillet 2016
portant simplification de procédures mises en œuvre par l'agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé et comportant diverses dispositions relatives aux produits de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-966 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Corinne Imbert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
14 avril 2016
portant création de l'agence nationale de santé publique et modifiant
l'article 166 de la loi n° 2016-41 du
26 janvier 2016
de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
l'ordonnance n° 2016-462 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Corinne Imbert
Objet:
Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
01 Décembre 201601/12/2016
De: Corinne Imbert
Objet:
membres
de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Corinne Imbert
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Corinne Imbert
rapporteure sur la proposition de loi n° 89 (2015-2016), visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude fiscale
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
07 Avril 201607/04/2016
De: Corinne Imbert
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Janvier 201609/01/2016
De: Imbert, née Palacio (Corinne, Pierrette, Elvire)
consule adjointe, cheffe de chancellerie au consulat général de France à Bamako (Mali) ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Imbert, née Belin (Corinne, Armande)
conseillère générale de la Charente-Maritime, maire de Beauvais-sur-Matha ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.