Emmanuelle Gendre


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Emmanuelle GENDRE
vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Melun
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Legendre (Emmanuel, Jean-Marie, Michel)
adjudant-chef, train ; 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000045394006(source JORF)
décoration
23 Mars 202223/03/2022
De: Gendre (Emmanuelle)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2019 (magistrature)
Inscrits : 459
JORFTEXT000038858950(source JORF)
inscription
01 Août 201901/08/2019
De: Emmanuelle GENDRE
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Emmanuel Legendre
Commissaire général de 1re classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
date_fin="2018-09-30"
JORFTEXT000037306262(source JORF)
délégation de signature
10 Août 201810/08/2018
De: Gendre (Emmanuelle)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2018 (magistrature)
Inscrits : 501
JORFTEXT000037213755(source JORF)
inscription
18 Juillet 201818/07/2018
De: Emmanuel Legendre
Commissaire général de 1re classe
chef de la division « contrôle et audit des armées »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000035374110(source JORF)
délégation de signature
05 Août 201705/08/2017
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
chef de la division « contrôle et audit des armées » de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000033893663(source JORF)
nomination
20 Janvier 201720/01/2017
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2016-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000032918562(source JORF)
promotion
21 Juillet 201621/07/2016
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du centre d'audit des armées
Groupe:
Direction du Centre d'audit des armées
date_debut="2016-08-01"
JORFTEXT000032673259(source JORF)
nomination
10 Juin 201610/06/2016
De: GENDRE (Emmanuelle)
Objet:
sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
au titre de l'année 2015
Section pharmacie
Groupe:
Praticiens-conseils chargés du service du contrôle médical du régime général de la sécurité sociale, du régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé
AFSS1530991S(source BOSanté)
inscription
15 Février 201615/02/2016
De: Emmanuel Legendre
commissaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
JORFTEXT000031646288(source JORF)
délégation de signature
20 Décembre 201520/12/2015
De: Emmanuel Legendre
commissaire général
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics, du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la ministre de la décentralisation et de la fonction publique"
JORFTEXT000031140143(source JORF)
délégation de signature
09 Septembre 201509/09/2015
De: Emmanuelle GENDRE
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
conseiller militaire auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères économiques et financiers
Groupe:
Conseil militaire auprès du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères économiques et financiers
date_debut="2015-09-01"
haut_fonctionnaire_defense_securite
JORFTEXT000030921377(source JORF)
nomination
24 Juillet 201524/07/2015
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie)
commissaire général de 2e classe. Officier du 6 décembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-12-06"
JORFTEXT000030540767(source JORF)
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: Emmanuelle GENDRE
juge au tribunal de grande instance de Sens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juges placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur de l'école des commissaires des armées
Groupe:
École des commissaires des armées
date_debut="2013-02-01"
ecole
JORFTEXT000026806036(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2012-09-01"
JORFTEXT000026197175(source JORF)
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Emmanuelle GENDRE
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Sens
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Sens
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
JORFTEXT000024404404(source JORF)
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: GENDRE (Emmanuelle)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2009
JORFTEXT000023689759(source JORF)
admissibilite
12 Mars 201112/03/2011
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000023261788(source JORF)
promotion
21 Décembre 201021/12/2010
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie)
commissaire colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 12 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-12"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000022436752(source JORF)
promotion
06 Juillet 201006/07/2010
De: GENDRE (Emmanuelle, Béatrice)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
23 juin 2008
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000019997326(source JORF)
admissibilite
28 Décembre 200828/12/2008
De: GENDRE (Emmanuelle, Béatrice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Deuxième concours
Session ouverte le
23 juin 2008
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000019502287(source JORF)
admissibilite
20 Septembre 200820/09/2008
De: Gendre (Emmanuelle, Béatrice)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
pour une durée d'une année
les candidats reçus
au titre de la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-10-31"
ecole
JORFTEXT000000650899(source JORF)
admission
25 Septembre 200725/09/2007
De: Gendre (Emmanuelle, Béatrice)
Objet:
cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Première série
Session ouverte le
5 mars 2007
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000614224(source JORF)
admissibilite
22 Juillet 200722/07/2007
De: Gendre (Emmanuelle, Béatrice)
Objet:
cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, première série (session 2007)
Session ouverte le
5 mars 2007
Groupe:
École nationale de la magistrature, première série
ecole="École nationale de la magistrature, première série"
JORFTEXT000000279726(source JORF)
admissibilite
15 Mai 200715/05/2007
De: Emmanuel Legendre
Commissaire colonel
directeur du service interarmées de liquidation des transports de Denain, dans le domaine de compétence du service
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000646754(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200618/10/2006
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000239173(source JORF)
nomination
22 Décembre 200422/12/2004
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 8 mai 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
promotion
11 Novembre 200411/11/2004
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Legendre (Emmanuel)
commissaire-lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 150e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France (16 septembre 2002-7 novembre 2002)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000412312(source JORF)
admission
11 Janvier 200311/01/2003
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Gendre (Emmanuelle)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
JORFTEXT000000399431(source JORF)
nomination
22 Avril 200022/04/2000
De: Legendre (Emmanuel)
médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, centre hospitalier de Thann, service médecine
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissementrs suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000570323(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Gendre (Emmanuelle, Béatrice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
30 août 1999
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000198355(source JORF)
admissibilite
05 Novembre 199905/11/1999
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000391607(source JORF)
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Legendre (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture de l'Ecole supérieure d'agriculture d'Angers
Groupe:
École supérieure d'agriculture d'Angers
ecole="École supérieure d'agriculture d'Angers"
JORFTEXT000000388087(source JORF)
diplome
07 Avril 199807/04/1998
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie)
commissaire commandant, commissariat de l'armée de terre ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
25 ans de services
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000559397(source JORF)
nomination
14 Avril 199614/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.