Alain Brunet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain BRUNET
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la DNRED (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières)
receveur régional
Groupe:
Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED)
date_debut="2021-10-01"
JORFTEXT000043800110(source JORF)
nomination
18 Juillet 202118/07/2021
De: Alain BRUNET
administrateur des douanes et droits indirects, receveur interrégional à Paris
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à l'inspection des services de la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
chargé de mission
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000043800110(source JORF)
nomination
18 Juillet 202118/07/2021
De: Alain BRUNET
directeur des services douaniers de 1re classe, détaché
Objet:
dans son emploi d'administrateur des douanes et droits indirects, pour poursuivre l'exercice de ses fonctions de receveur interrégional à Paris
pour une durée maximale de six mois
administrateur des douanes et droits indirects, receveur interrégional à Paris (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Groupe:
Ses fonctions de receveur interrégional à Paris
date_debut="2021-03-01"
JORFTEXT000042993363(source JORF)
renouvellement
16 Janvier 202116/01/2021
De: Brunet Alain
Objet:
au grade de major
date_debut="2020-11-01"
INTJ2025207S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 202016/11/2020
De: Brunet (Alain, André, Paul)
adjudant-chef, artillerie ; 35 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Brunet Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808604S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Brunet Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Vienne
date_debut="2017-12-01"
INTJ1723960S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Brunet (Alain, André, Félix)
maire de Ruan-sur-Egvonne (Loir-et-Cher) ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036339823(source JORF)
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Brunet Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707253S(source BOMI)
prime
21 Août 201721/08/2017
De: Brunet Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 201
INTJ1610859S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Brunet, Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2016-02-01"
INTJ1600202S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201618/04/2016
De: Alain BRUNET
directeur des services douaniers de 1re classe, chef du pôle « orientation des contrôles » à Paris (direction régionale des douanes de Paris)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la recette régionale des douanes de Paris (direction régionale des douanes de Paris)
chef de la recette régionale
Remplace:Mme Sylvie BOURLHONNE
Groupe:
Direction régionale des douanes de Paris
date_debut="2016-03-01"
JORFTEXT000032211745(source JORF)
détachement
16 Mars 201616/03/2016
De: Brunet Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
INTJ1513213S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Brunet, Clément, Alain
Objet:
au grade d'aspirant
date_debut="2014-12-01"
INTJ1427838S(source BOMI)
nomination
16 Janvier 201516/01/2015
De: Alain Brunet
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des établissements de crédit
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000029136629(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Brunet Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
INTJ1308890S(source BOMI)
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Brunet (Alain, Jean, René)
chef de pôle orientation des contrôles dans une direction au ministère ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie et des finances
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Brunet Alain
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-11-01"
IOCJ1103394S(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Alain Brunet
directeur des services douaniers, chef du pôle orientation des contrôles à la direction régionale des douanes et droits indirects de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
Groupe:
Commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des agents des douanes habilités à effectuer des enquêtes judiciaires
JORFTEXT000026053157(source JORF)
nomination
24 Juin 201224/06/2012
De: Brunet Alain
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1115665S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Alain Brunet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1ère classe
date_debut="2012-03-07"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
MENI1126792A(source BOEN)
admission
01 Décembre 201101/12/2011
De: Alain Brunet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2012-03-07"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024813974(source JORF)
admission
19 Novembre 201119/11/2011
De: Brunet Alain
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer
date_debut="2011-06-01"
IOCJ1102724S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Alain Brunet
Objet:
membres du comité consultatif du secteur financier
3°
représentants des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
suppléant
Groupe:
Comité consultatif du secteur financier
suppleant
JORFTEXT000023528835(source JORF)
nomination
06 Février 201106/02/2011
De: Brunet (Alain, André, Félix)
vice-président d'une caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles ; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Alain Brunet
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018873132(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200828/05/2008
De: Alain Brunet
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000018392453(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 200822/03/2008
De: Brunet (Alain, Roger, Georges)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Alain Brunet
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000017791353(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 200806/01/2008
De: Alain Brunet
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000000158388(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 200724/11/2007
De: Alain Brunet
directeur des services douaniers, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
JORFTEXT000000466568(source JORF)
délégation de signature
09 Juin 200709/06/2007
De: Alain Brunet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000275813(source JORF)
délégation de signature
16 Février 200716/02/2007
De: Alain Brunet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000275812(source JORF)
délégation de signature
16 Février 200716/02/2007
De: Alain Brunet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000817940(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Alain Brunet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000273655(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 200603/11/2006
De: Alain Brunet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000609223(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 200621/09/2006
De: Alain Brunet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000240908(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 200621/09/2006
De: Alain Brunet
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000816321(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200615/03/2006
De: Alain Brunet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000269376(source JORF)
délégation de signature
15 Mars 200615/03/2006
De: Alain Brunet
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000448026(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Brunet
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000421284(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Alain Brunet
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, et"
JORFTEXT000000260533(source JORF)
délégation de signature
22 Juillet 200522/07/2005
De: Brunet (Alain, Christian, Claude)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable, régime 1981
au titre de la session de novembre 2004
JORFTEXT000000632456(source JORF)
admission
20 Juillet 200520/07/2005
De: Alain Brunet
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000809101(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200503/07/2005
De: Alain Brunet
inspecteur principal des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de ses attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000444479(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Alain Brunet
inspecteur principal des douanes, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000628743(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 200524/03/2005
De: Alain Brunet
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000239846(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Alain Brunet
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000441812(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Brunet (Alain, Henri)
directeur d'un festival de musique ; 35 ans d'activités culturelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000249556(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Alain Brunet
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat au budget
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
JORFTEXT000000222055(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 200207/04/2002
De: Alain Brunet
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 45 734,71 EUR relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000586563(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 200206/04/2002
De: Brunet (Alain, Félix)
capitaine, troupes de marine ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
nomination
03 Novembre 200003/11/2000
De: Brunet (Alain)
directeur général dans un groupe de travaux publics ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Brunet (Alain, Jean, Yves)
médecin en chef. Officier du 19 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-05-19"
JORFTEXT000000574875(source JORF)
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Brunet (Alain, Félix)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Brunet (Alain)
ministère de la culture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000565050(source JORF)
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Brunet (Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1995/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000747218(source JORF)
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Brunet (Alain)
administrateur civil affecté au ministère de la culture et de la francophonie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
date_debut="1992-10-16"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000182368(source JORF)
radiation
08 Avril 199408/04/1994
De: Brunet (Alain, Félix)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Brunet (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Ministère de l'éducation nationale et de la culture
Culture
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000725599(source JORF)
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Alain Brunet
Objet:
aux fonctions exercées
chef de cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
par
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000712356(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 199220/10/1992
De: Alain Brunet
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000712355(source JORF)
nomination
20 Octobre 199220/10/1992
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000722966(source JORF)
nomination
08 Avril 199208/04/1992
De: Alain Brunet
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
JORFTEXT000000539274(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 199208/04/1992
De: Brunet (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
date de leur intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000722961(source JORF)
radiation
31 Mars 199231/03/1992
De: Brunet (Alain)
Culture et communication
Objet:
pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000357276(source JORF)
promotion
05 Mars 199205/03/1992
De: Brunet (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000161583(source JORF)
intégration
31 Janvier 199231/01/1992
De: Alain Brunet
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000523700(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 199119/07/1991
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000172442(source JORF)
nomination
16 Juillet 199116/07/1991
De: Alain Brunet
Objet:
au cabinet du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719189(source JORF)
nomination
07 Juin 199107/06/1991
De: Brunet (Alain, Denis, Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Rattachés au contingent 1989/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000717830(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991
De: Brunet (Alain)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 104e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000533874(source JORF)
admission
05 Janvier 199105/01/1991
De: Brunet (Alain)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1989-03-13"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000716381(source JORF)
détachement
25 Octobre 199025/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.