Caroline Yadan


De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Mai 202422/05/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Mai 202422/05/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
18 Mai 202418/05/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
18 Mai 202418/05/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 mai 2024
par le Sénat dans sa séance du
15 mai 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Mai 202417/05/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Mai 202416/05/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Mai 202416/05/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Mai 202415/05/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Mai 202415/05/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 mai 2024
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à assurer une justice patrimoniale au sein de la famille"
nomination
08 Mai 202408/05/2024
De: Caroline Yadan
N
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 21 et vendredi 22 mars 2024 et par le Sénat dans sa séance du
20 mars 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
23 Mars 202423/03/2024
De: Caroline Yadan
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
21 mars 2024
par le Sénat dans sa séance du mercerdi 20 mars 2024, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à adapter le droit de la responsabilité civile aux enjeux actuels"
nomination
22 Mars 202422/03/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Février 202428/02/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Février 202428/02/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Février 202427/02/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Février 202427/02/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 février 2024
par le Sénat dans sa séance du
7 février 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et covictimes de violences intrafamiliales"
nomination
10 Février 202410/02/2024
De: Caroline Yadan
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
07 Octobre 202307/10/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Septembre 202301/09/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Septembre 202301/09/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (Assemblée nationale)"
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2023
par le Sénat dans sa séance du
5 juillet 2023
cette Commission mixte paritaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Juillet 202306/07/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
23 Juin 202323/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
23 Juin 202323/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Juin 202322/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Juin 202322/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Juin 202320/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Juin 202320/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Juin 202308/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Juin 202308/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Juin 202307/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Juin 202307/06/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202313/04/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202313/04/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Avril 202312/04/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Avril 202312/04/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
30 Mars 202330/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
30 Mars 202330/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
29 Mars 202329/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
29 Mars 202329/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Mars 202309/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Mars 202309/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
ANNULE ET REMPLACE MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS PUBLIÉES AU JOURNAL OFFICIEL DU 8 MARS 2023
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Mars 202309/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Mars 202309/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Mars 202308/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Mars 202308/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Mars 202303/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Mars 202303/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Mars 202302/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Mars 202302/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Mars 202301/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Mars 202301/03/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Février 202302/02/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Février 202302/02/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Février 202301/02/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Février 202301/02/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Janvier 202331/01/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Janvier 202331/01/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Janvier 202328/01/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Janvier 202328/01/2023
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Décembre 202215/12/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Décembre 202215/12/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Décembre 202214/12/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Décembre 202214/12/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Novembre 202217/11/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Novembre 202217/11/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Novembre 202216/11/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Novembre 202216/11/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Novembre 202204/11/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Novembre 202204/11/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Novembre 202201/11/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
01 Novembre 202201/11/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Octobre 202211/10/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Octobre 202211/10/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Octobre 202208/10/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
08 Octobre 202208/10/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
20 juillet 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
27 Juillet 202227/07/2022
De: Caroline Yadan
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Juillet 202224/07/2022
De: Caroline YADAN
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(168 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
24 Juillet 202224/07/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.