Jean-Claude ÉTienne


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Claude ETIENNE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne-Ardenne
5. Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: ETIENNE (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
Sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 201404/11/2014
De: Etienne (Jean-Claude, Louis, Lucien)
ancien sénateur, professeur de médecine
membre du Conseil économique, social et environnemental ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Jean-Claude ETIENNE
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnes retraitées
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Claude ÉTIENNE
professeur de médecine, sénateur de la Marne
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Champagne Ardenne
5o Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Jean-Claude ETIENNE
suppléant
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
sénateur de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Jean-Claude Etienne
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: Jean-Claude Etienne
en sa qualité de sénateur désigné par le Sénat
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
II. ―
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement, du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Groupe:
duree="trois ans"
cour_cassation
nomination
30 Juillet 200830/07/2008
De: Jean-Claude Etienne
Sénateur
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 531-4 du code de l'environnement
représentant de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, désigné par son président
Groupe:
nomination
06 Juin 200806/06/2008
De: Jean-Claude Etienne
Sénateur
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Jean-Claude Etienne
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Jean-Claude Etienne
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Etienne (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de génie génétique
Sur désignation de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
date_debut="2006-06-11"
nomination
08 Juin 200608/06/2006
De: Jean-Claude Etienne
Capitaine
chef du département d'administration et de gestion générale de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce, Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Jean-Claude Etienne
en sa qualité de sénateur désigné par le Sénat
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement, du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé, de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
Groupe:
cour_cassation
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Jean-Claude Etienne
Professeur
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de suivi
Le président de la conférence des directions départementales des affaires sanitaires et sociales et des directions régionales des affaires sanitaires et sociales ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Mars 200531/03/2005
De: Etienne (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité ad hoc
créé par
l'article 37 de la loi n° 2004-800 du
6 août 2004
Sur désignation du Sénat
Groupe:
nomination
19 Novembre 200419/11/2004
De: Etienne (Jean-Claude, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Etienne (Jean-Claude)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Etienne (Jean-Claude)
département de médecine physique et réadaptation et de rhumatologie, hôpital Sébastopol
Objet:
chef de service ou de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Centre hospitalier et universitaire de Reims
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="cinq ans"
nomination
27 Juin 199927/06/1999
De: Etienne (Jean-Claude)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
a) Au titre des représentants des conseils régionaux
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Novembre 199819/11/1998
De: Etienne (Jean-Claude)
président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Etienne (Jean-Claude, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Etienne (Jean-Claude, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps technique et administratif
ECOLE DU SERVICE DE SANTE
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Etienne (Jean-Claude)
représentant la région
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
13 Février 199613/02/1996
De: Jean-Claude Etienne
député de la Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville
Groupe:
charge
16 Novembre 199416/11/1994
De: Etienne (Jean-Claude, A.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1994
classés par corps, en fonction des options choisies et, dans chaque corps
par ordre de mérite
Les élèves qui ne se présenteront pas au lieu de convocation dans le délai fixé par leur lettre de convocation sans avoir préalablement justifié leur absence seront considérés comme démissionnaires
sont susceptibles d'être admis dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées dans l'ordre de classement, en fonction des options choisies, cela jusqu'à épuisement des vacances et en tenant compte du nombre de places offertes aux candidats
Il ne pourra plus être fait appel aux candidats figurant sur les listes complémentaires ci-dessous après le
7 octobre 1994
inclus
II. - Corps technique et administratif de la marine
admission
02 Août 199402/08/1994
De: Etienne (Jean-Claude, A.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 1994
classés par corps, en fonction des options choisies et, dans chaque corps
par ordre de mérite
III. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:
admission
02 Août 199402/08/1994
De: Etienne (Jean-Claude, A.)
(série no 2)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
admissibilité
24 Juin 199424/06/1994
De: Etienne (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie
2
personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
Ainsi que
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Etienne (Jean-Claude)
Objet:
en application des dispositions del'article 19 bis du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
promotion
17 Août 199317/08/1993
De: Etienne (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
conformément aux dispositions de
l'article 19 bis du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
au titre de l'année 1992
promotion
17 Août 199317/08/1993
De: Etienne (Jean-Claude)
représentant la région
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
02 Décembre 199202/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.