Michel Papaud

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De: Michel PAPAUD
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation, à l'effet
Groupe:
délégation de signature
10 Décembre 202410/12/2024
De: Michel PAPAUD
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
membres du comité parcours et carrière du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
renouvelable une fois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Décembre 202323/12/2023
De: Michel PAPAUD
administrateur de l'Etat du grade transitoire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
date_debut="2023-09-01"
nomination
01 Septembre 202301/09/2023
De: PAPAUD Michel
préfet
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
intégration
10 Mars 202310/03/2023
De: Michel PAPAUD
Objet:
préfet
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation, à l'effet
Groupe:
prefet
délégation de signature
06 Mai 202106/05/2021
De: Michel PAPAUD
préfet
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
date_debut="2020-12-21"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Michel Papaud
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel PAPAUD
préfet
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
date_debut="2014-07-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Juillet 201411/07/2014
De: Michel PAPAUD
préfet
Objet:
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-07-15"
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
11 Juillet 201411/07/2014
De: PAPAUD (Michel)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant titulaire du ministre chargé de l'intérieur et des départements et territoires d'outre-mer
Remplace:M. KIHL (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: PAPAUD (Michel)
préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. KIHL (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: Michel Papaud
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Paul Kihl
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Michel Papaud
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2013-04-02"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Michel Papaud
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
15 Mars 201315/03/2013
De: Michel PAPAUD
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
26 Février 201326/02/2013
De: Michel PAPAUD
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
26 Février 201326/02/2013
De: Papaud (Michel, Thierry, Lucien)
préfet des Alpes-de-Haute-Provence ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Michel Papaud
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
12 Janvier 201212/01/2012
De: Michel Papaud
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
23 Avril 200823/04/2008
De: Papaud (Michel, Thierry)
secrétaire général de la préfecture du Finistère ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Michel Papaud
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 200503/09/2005
De: Papaud (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Bourgogne pour la période allant
inclus
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2004-11-29"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Papaud (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-10-15"
corps="Sous-préfets"
radiation
30 Juillet 200230/07/2002
De: Papaud (Michel)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Papaud (Michel)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2001
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2001
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
15 Juin 200115/06/2001
De: Michel Papaud
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Michel Papaud
sous-préfet, en service détaché
Objet:
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1999-10-15"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
07 Octobre 199907/10/1999
De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
dont deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="trois ans"
détachement
24 Janvier 199824/01/1998
De: Papaud (Michel)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-01-01"
affectation
18 Novembre 199718/11/1997
De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Château-Chinon
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
cessation de fonction
09 Juillet 199709/07/1997
De: Michel Papaud
sous-préfet de 2e classe
Objet:
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
03 Juillet 199703/07/1997
De: Michel Papaud
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
03 Juillet 199703/07/1997
De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Objet:
sous-préfet de Château-Chinon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
27 Août 199427/08/1994
De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe, chef adjoint du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Groupe:
cabinet="Préfet de l'Eure"
grade="Directeur"
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe, chef adjoint du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-09-07"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Décembre 199104/12/1991
De: Papaud (Michel)
attaché parlementaire
Objet:
sous-préfet de 2e classe, chef adjoint du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.