Serge Petit


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Petit Serge
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Dordogne, de la Gironde, des Landes, du Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2017-08-01"
INTJ1718830S(source BOMI)
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Petit Serge
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610843S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Petit Serge
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à ttre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308886S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petit (Serge, Pierre, Robert)
lieutenant-colonel. Chevalier du 16 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-12-16"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000028154479(source JORF)
promotion
05 Novembre 201305/11/2013
De: Serge PETIT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application du I del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, maintenus en activité en surnombre
conseiller ou d'avocat général à la Cour de cassation
avocat général à la Cour de cassation, 3 mai 2013, 2 mai 2016
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026767447(source JORF)
admission
14 Décembre 201214/12/2012
De: Petit (Serge, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Serge PETIT
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 22 de la loi n° 77-729 du
7 juillet 1977
relative à l'élection des représentants au Parlement européen :
Groupe:
Commission prévue à l'article 22 de la loi n° 77-729 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
JORFTEXT000020671908(source JORF)
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Serge Petit
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur extérieur
inclus
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2007-03-01"
date_fin="2007-12-18"
cour_comptes
JORFTEXT000020402297(source JORF)
détachement
18 Mars 200918/03/2009
De: PETIT (Serge)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
JORFTEXT000017757482(source JORF)
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Serge Petit
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-12-19"
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000017577123(source JORF)
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Petit (Serge, Julien, Constant)
chargé de mission au cabinet du premier président de la Cour des comptes ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Petit (Serge, André, Henri)
Médaillé militaire du 14 février 2002
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Danh-Mach (sans prénom), 17 février 1935. Médaillé militaire du
20 août 1960
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000465665(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Petit (Serge, Roger)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Petit (Serge)
magistrat exerçant les fonctions de directeur des études et des réformes auprès du médiateur de la République
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
prévu par
l'article 21-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Groupe:
Jury du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
JORFTEXT000000630543(source JORF)
nomination
17 Mars 200517/03/2005
De: Serge Petit
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
du Médiateur de la République
directeur des études
Groupe:
Direction des études
date_debut="2004-11-08"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000805415(source JORF)
mise à disposition
22 Janvier 200522/01/2005
De: Serge Petit
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000257709(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Serge Petit
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
auprès de la Cour des comptes afin d'occuper un emploi de rapporteur extérieur
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000000600010(source JORF)
détachement
07 Octobre 200307/10/2003
De: Serge Petit
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de contrôle
prévue à
l'article 3 de la loi n° 2003-486 du
10 juin 2003
organisant une consultation des électeurs de Corse sur la modification de l'organisation institutionnelle de la Corse
Groupe:
Commission de contrôle
JORFTEXT000000229567(source JORF)
nomination
15 Juin 200315/06/2003
De: Petit (Serge)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Petit (Serge)
président de l'Association des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Remplace:M. Corde (Jean-Christophe)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000232371(source JORF)
nomination
22 Octobre 200222/10/2002
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000215538(source JORF)
nomination
28 Juillet 200128/07/2001
De: Petit (Serge, Pierre, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Serge Petit
Objet:
conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:
Conseil référendaires du premier grade, second groupe
JORFTEXT000000769675(source JORF)
nomination
08 Avril 200108/04/2001
De: Petit (Serge, Gérard)
ingénieur, directeur du programme Ariane 5 ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Petit (Serge)
premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
2. Membres suppléants
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « chimie-génie chimique-génie des procédés »
duree="quatre ans"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000390000(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000765996(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits : 73
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Petit (Serge, Pierre, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000385150(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000397428(source JORF)
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 59
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Petit (Serge, Pierre, Robert)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers des bases de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000374739(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 50
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Petit (Serge, Pierre, Robert)
commandant ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000566906(source JORF)
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Petit (Serge, Jean, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
SERVICES
Commissariat de l'armée de terre
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1996-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Petit (Serge)
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000377753(source JORF)
nomination
14 Août 199614/08/1996
De: Serge Petit
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation du second grade
Remplace:
Mme Batut
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000732925(source JORF)
nomination
12 Janvier 199512/01/1995
De: Petit (Serge)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale: centre hospitalier de Loches
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000732904(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Petit (Serge, Pierre, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000550957(source JORF)
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Petit (Serge)
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés et adjoints au jury des concours de recrutement de magistrats
prévus par l'article 21 de la loi organique no 80-844 du
29 octobre 1980
modifiée et ouverts
au titre de l'année 1991
Groupe:
Jury des concours de recrutement de magistrats
JORFTEXT000000174347(source JORF)
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Petit (Serge, Maurice, Emile)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Serge Petit
juge du second grade, premier groupe
Objet:
Juges du second grade, premier groupe, chargés du service du tribunal d'instance du 8e arrondissement
du service du tribunal de police
chargé des fonctions de l'instruction
Groupe:
Service du tribunal d'instance du 8e arrondissement
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
tribunal_instance="8e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000353233(source JORF)
décharge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.