grade


De: Truchi (Guy, Paul)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Mellies (Daniel, Maurice, Gaston)
lieutenant-colonel, artillerie; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Hommey (Pierre, Marie, Henri)
lieutenant-colonel, génie; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Guillebastre (Gérard, Christian, Jacques)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bonningues (Jacques, Georges)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Boixeda (Jacques, Marie, Jean)
lieutenant-colonel, matériel; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Amourette (Jean-Michel, Adrien, Marie)
lieutenant-colonel; 23 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Valat (Olivier, Daniel, Pierre)
capitaine de frégate; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Roquefeuil (de) (Pierre, Raymond, Marie)
capitaine de frégate; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Delcroix (Alain)
capitaine de frégate; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Collonnier (Jean-Christophe, Pierre, Marie)
capitaine de frégate; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bertrac (Yann, Georges, Alain)
capitaine de frégate; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Laparra (Jean-Claude, Lucien)
colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Wood (Marc, Alain)
colonel, infanterie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Var (André, René)
colonel, artillerie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Teulier (François, Edmée, Gilbert)
lieutenant-colonel, matériel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Raviart (Christian, Raymond, Albert)
colonel, artillerie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Lefort (Antoine, Marie, Alphonse)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Leclerc (Patrice, Léon, Victor)
colonel, train; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Huard (Marcel, Hyacinthe, Jean)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Guillermin (Jean-Pierre)
colonel, train; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Fleury (Bertrand, Jean, Michel)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Saint Genies (de) (Bruno, Marie, Louis)
colonel, arme blindée et cavalerie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Chanoine (Patrick, Michel, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Canicio (Jean-François, Georges)
colonel, troupes de marine; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bourin (Jean-Pierre, Gustave, Louis)
colonel, artillerie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bescond (Benoît, Frédéric, Jean-Marie)
colonel, artillerie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Badie (Richard, Paul)
lieutenant-colonel, artillerie, 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Ansart (Bruno, Pierre, Charles)
lieutenant-colonel, infanterie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Thomas (François, Gaston, Louis)
lieutenant-colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Simon (Jean, Louis)
lieutenant-colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Ponchau (Richard, Jean, Valéry)
lieutenant-colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Golfier (Jean-Michel)
commissaire colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Eral (Jean-Marie)
colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Delarche (Denis, Marie, Joseph)
lieutenant-colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Egloff (Serge, Alain, Michel)
lieutenant-colonel; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Barlet (Dominique, Henri)
colonel, infanterie; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Roux (Pierre, Robert, Marie)
ingénieur en chef de l'armement; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
36 ans de services
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Poncet (Alain, Jean)
lieutenant-colonel, transmissions; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Feutren (Yves, Marie)
lieutenant-colonel, artillerie; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Pechambert (Pierre, Jean, Alain)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Kister (Jean, Luc)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Joncheray (Gérald)
lieutenant-colonel, infanterie; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Dubourg (Alain, Marc, Marie)
lieutenant-colonel, transmissions; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Dias (André, Marcel)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Derache (Simon, Jean-Marie, Alfred)
lieutenant-colonel, infanterie; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Cadez (Michel, Alphonse, Charles)
lieutenant-colonel, génie; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bon (Georges, Bernard, Armand)
lieutenant-colonel, infanterie; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bocahut (Fabrice, Edmond)
lieutenant-colonel, infanterie; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bart (Jean-Jacques, Noël, Guillaume)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Castel (Jean-Yves, Alexis, Auguste)
capitaine de frégate; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Abrial (Stéphane, Gabriel, Roger)
colonel; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Maurice (Frédéric, Christian)
capitaine de frégate; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Lechat (Henri, Michel, Jean)
capitaine de frégate; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Goursaud (Jean, Marie, François)
capitaine de frégate; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Eudeline (Hugues, Jean)
capitaine de frégate; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Besançon (Alain, Philippe)
capitaine de frégate; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Panaget (Guy, Marcel, Joseph)
lieutenant-colonel, artillerie; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Millet (Noël, Marie, Jérôme)
colonel, arme blindée et cavalerie; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Merialdo (Jean-Marc, Pierre, Auguste)
lieutenant-colonel, infanterie; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Martin (Jean-Michel, André)
colonel, arme blindée et cavalerie; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Mallet (Denis, Jean, Louis)
lieutenant-colonel, train; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Gentric (Alain, Yves)
colonel, train; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Delétoile (Jacqui, Clément)
lieutenant-colonel, matériel; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Caplain (Alain, André, Joseph)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Calippe (Alain, Marcel)
lieutenant-colonel, artillerie; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Buffeteau (Laurent, Jean, Gaston)
colonel, infanterie; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bernaille (Denis, Georges, Jean)
colonel, artillerie; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Mordant (Jean-Pierre, Lucien, Michel)
lieutenant-colonel; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Larrard (de) (Hervé, Marie, Edmond)
lieutenant-colonel; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Albert (Michel)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bournique (Pierre, Ernest, Gabriel)
lieutenant-colonel; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Estellon (Svend-Erik, Alfred, Joseph)
capitaine de frégate; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Pavillet (Ariel, François, Marcel)
lieutenant-colonel; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Luc (Michel, Dominique)
lieutenant-colonel, artillerie; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Roques (Pierre, Dimitri)
lieutenant-colonel, infanterie; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Pichot de Champfleury (Louis, Georges, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Moné (Thierry, Jean, Louis)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 21 ans de services. Blessé et cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Le Dunff (Jacques)
commandant; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Tyssandier d'Escous (de) (Paul, Charles, Yvan)
lieutenant-colonel, matériel; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bevillard (Luc, André, Marie)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bernard (Jean-Philippe, Paul, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bégel (Gérard, Robert, Paul)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Alziari de Malaussene (Renaud, Albert, Yves)
lieutenant-colonel, infanterie; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Alléoud (Bernard, Guillaume, Xavier)
lieutenant-colonel, infanterie; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Lenfant (Lionel, Lucien, Julien)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Jacqmin (Dominique, Marie, Henri)
lieutenant-colonel, infanterie; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Cité. Koessler (Claude, Charles, Adolphe)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 21 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Pastré (Bertrand, Emmanuel, Marie)
capitaine de frégate; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Renaux (René, Paul, Charles)
lieutenant-colonel; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Mazô (Didier, Thierry, Luc)
lieutenant-colonel; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Journot (Jean-Marc)
lieutenant-colonel; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Courtat (Marc, André, Fernand)
lieutenant-colonel; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: de Saint Salvy (de) (Anne-François, Marie, Joseph)
capitaine de frégate; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Teillaud (Jean-Louis, Robert)
lieutenant-colonel, groupe de spécialités d'état-major; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Stoltz (Philippe, Maurice)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Renaud (Jacques, Michel, Pierre)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Petitpretz (Bernard, Serge, Fernand)
chef de bataillon, infanterie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Munk-Koefoed (Christian, Jean-Marie, Bernard)
lieutenant-colonel, infanterie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Léthier (Pierre, Roger, Marcel)
lieutenant-colonel, transmissions; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Lancelot (Michel, Claude, François)
chef de bataillon, troupes de marine; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Hogard (Jacques, Emile, Claude)
lieutenant-colonel, infanterie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Helly (André, Marie, Georges)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Guermeur (Charles, Albert)
lieutenant-colonel, infanterie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Dumont Saint Priest (Bertrand, Jean, Jacques)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Delerue (Bertrand, Charles, Marie)
lieutenant-colonel, matériel; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Delaunay (Marc, Paul, Robert)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Joussineau de Tourdonnet (de) (Olivier, Jean-Claude, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Clément-Bollée (Bruno, Raymond, Marie-Joseph)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Charpentier (Hervé, Marie)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Capois (Guillaume, André, Jean)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Cambacédès (Alain, Robert)
chef de bataillon, infanterie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Borrel (Patrick, Jules, Christian)
chef de bataillon, génie; 20 ans de services. Blessé et cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Boichut (Etienne, Paul, Jacques)
lieutenant-colonel, train; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Le Bot (Frank, Pierre, Charles)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
23 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Gérard (Dominique, François, Bernard)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Valin (Gérard, Maurice, Bertie)
capitaine de frégate; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Mathey (Jean-Luc, François, Jacques)
lieutenant-colonel; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Le Vert (Philippe, Marie, Victor)
lieutenant-colonel; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Laure (Xavier, Henri, Bruno)
lieutenant-colonel; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Lafon (Bernard, Michel)
lieutenant-colonel; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Jeanmichel (Patrice, François)
lieutenant-colonel; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Chavardés (Hervé, André, Robert)
lieutenant-colonel; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bommier (Etienne)
lieutenant-colonel; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Alzuyeta (François, Xavier, Marie)
lieutenant-colonel; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Etienne (Bruno, Joseph, Claude)
chef de bataillon, génie; 19 ans de services, 4 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="4"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Duquesne (Jean-Marc, Roger)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie; 19 ans de services, 3 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="3"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Armand (François, Michel, Patrick)
lieutenant-colonel, infanterie; 19 ans de services, 3 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="3"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Schlienger (Henri, Bernard, René)
lieutenant-colonel; 19 ans de services, 30 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Baillet (Claude, Yves)
lieutenant-colonel; 19 ans de services, 30 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Dubosq (William, André, Lucien)
chef de bataillon, infanterie; 19 ans de services, 2 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="2"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Desclaux (Gilles, Jean, Guy)
lieutenant-colonel; 19 ans de services, 28 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Delon (Jean-Luc)
lieutenant-colonel; 19 ans de services, 28 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Ollivier (Jean-Pierre)
lieutenant-colonel; 19 ans de services, 27 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="27"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Cité. Amayon (Christian, Georges, Paul)
lieutenant-colonel; 19 ans de services, 27 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="27"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Bouvet (Jean-Louis, Joseph)
lieutenant-colonel; 19 ans de services, 27 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Lisi (de) (Michel, Yves, Bernard)
lieutenant-colonel; 19 ans de services, 25 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="25"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Estève (Patrick, Yvon, André)
lieutenant-colonel, infanterie; 19 ans de services, 1 an de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="1"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Dominici (Alexis, Georges, Dominique)
lieutenant-colonel, infanterie; 19 ans de services, 12 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="12"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Serror (Denis, Herbert, Marie)
chef de bataillon, infanterie; 18 ans de services, 8 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="8"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Lefort (Philippe, Alain, Jean)
lieutenant-colonel; 18 ans de services, 27 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Lalé (Dominique, Jean-Jacques)
lieutenant de vaisseau; 18 ans de services, 27 ans de bonifications
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Hochet (Jean-Yves, Alphonse)
chef de bataillon, troupes de marine; 18 ans de services, 16 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="18"
annees_bonification="16"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Harmand (Bruno, Robert)
lieutenant-colonel; 17 ans de services, 25 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
Cité
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="25"
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Favreau (Jean-Paul, Yves, Albert)
colonel, infanterie. Officier du 11 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-11-11"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Raguet (Dominique, Marie, Joseph)
contre-amiral. Officier du 25 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-25"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Rougevin-Baville (Maurice, Paul)
général de brigade aérienne. Officier du 5 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
14 juillet 1986
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-10-05"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Giraud (René, Marc, Eugène)
colonel, infanterie. Officier du 28 septembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-28"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Jeanjean (Michel, André)
général de division. Officier du 22 septembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-22"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Vallat (François, Claude, Alphonse)
général de corps aérien. Officier du 6 septembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
14 juillet 1986
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-09-06"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Hédouville (de) (Hugues, Marie, Joseph)
colonel, infanterie. Officier du 31 août 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-08-31"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Colin (Michel, Georges)
lieutenant-colonel, troupes de marine. Officier du 25 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-25"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Raguez (Michel, Jean)
général de brigade. Officier du 14 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-14"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Curé (Alain, Marie)
général de division. Officier du 14 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Bonavita (Alain, François)
général de division. Officier du 25 juillet 1986
Brachet (Gilles, Etienne), colonel, infanterie. Officier du 14 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-14"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Meyer (Jean, Paul, Jacques)
colonel, troupes de marine. Officier du 13 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-13"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Dubouchet (Henri, Jacques)
général de division. Officier du 11 novembre 1988
Durieux (Bernard, Marie, Michel), colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 13 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-13"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Genest (Claude, Jean, Maclou)
général de division. Officier du 13 juillet 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-07-13"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Sourisseau (Eric, Paul, Robert)
colonel, infanterie. Officier du 21 octobre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Desplanches (Didier, René)
lieutenant-colonel, génie. Officier du 4 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-09-04"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Canal (Joseph, René, Louis)
général de brigade. Officier du 4 septembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-09-04"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Roudeillac (Daniel, Marcel, Victor)
général de division. Officier du 14 juillet 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Amy (Pierre, Edmond)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Officier du 8 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Cler (Jean-Pierre, Charles, Auguste)
général de brigade. Officier du 2 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-09-02"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Cardinal (Jean-Claude)
général de brigade. Officier du 31 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-07-31"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Favreau (Jacques)
général de corps d'armée. Officier du 24 juillet 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
Officier du
2 septembre 1988
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-07-24"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Lombard (Charles, Louis)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 11 octobre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-10-11"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Aumonier (Pierre, Yves, Michel)
général de corps d'armée. Officier du 12 juillet 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-07-12"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Scheid (Alain, Nicolas)
contrôleur général des armées. Officier du 27 octobre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-10-27"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Ricalens (Jean, Philippe, Camille)
contrôleur général des armées. Officier du 10 décembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-12-10"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Lutfalla (Jacques, Georges, Lucien)
contrôleur général des armées. Officier du 17 novembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-11-17"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Letrange (Guy, Maurice, Jacques)
général de brigade. Officier du 9 décembre 1988
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-12-09"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Vidal (Jacques)
général de corps d'armée. Officier du 4 octobre 1986
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-10-04"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
promotion
25 Juin 199425/06/1994
De: Lamy (Michel, Marie, Maurice)
ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Descamps (Jacques, Pierre, André)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Mangin d'Ouince (Hervé, Xavier, Marie)
général de division aérienne
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000183645(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Darcy (Claudie)
officier de paix de la police nationale; 14 ans de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 24 février 1994
Objet:
avec effet du
28 février 1994
Avec effet du
28 février 1994
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="14"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000548309(source JORF)
nomination
23 Juin 199423/06/1994
De: Jean-Luc Archambault
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1994-06-15"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000365273(source JORF)
nomination
23 Juin 199423/06/1994
De: Laurence Dubois-Destrizais
conseiller commercial
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1994-06-15"
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000365273(source JORF)
nomination
23 Juin 199423/06/1994
De: Olivier Mousson
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1994-06-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000365273(source JORF)
cessation de fonction
23 Juin 199423/06/1994
De: Marc Dano
Objet:
conseiller technique
date_debut="1994-06-22"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000548293(source JORF)
nomination
22 Juin 199422/06/1994
De: Vray (Pierre-Henry)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Blaye
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture de l'Hérault
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000547857(source JORF)
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Benoît Normand
inspecteur des impôts
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales
cabinet="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000366506(source JORF)
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Minaberry (Jean-Pierre)
pilote au Rwanda; 38 ans de services civils et militaires. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 avril 1994
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183864(source JORF)
nomination
14 Juin 199414/06/1994
De: Heraud (Jacquy)
pilote de l'avion du Président du Rwanda; 38 ans de services civils et militaires. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 avril 1994
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183864(source JORF)
nomination
14 Juin 199414/06/1994
De: Perrine (Jean-Michel)
chef mécanicien navigant au Rwanda; 37 ans de services civils et militaires. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 avril 1994
Objet:
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183864(source JORF)
nomination
14 Juin 199414/06/1994
De: Daniel Boudet
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de la communication
date_debut="1994-05-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la communication"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000346997(source JORF)
cessation de fonction
03 Juin 199403/06/1994
De: André Nutte
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
par
date_debut="1994-05-30"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000183335(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 199431/05/1994
De: Alvar (Jean-Luc, André)
capitaine de corvette; 15 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000732034(source JORF)
nomination
29 Mai 199429/05/1994
De: Antois (Olivier)
lieutenant de vaisseau; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 30 mars 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
31 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000732034(source JORF)
nomination
29 Mai 199429/05/1994
De: Foata (Georges, Xavier, Antoine)
ancien chef départemental du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés. Chevalier du 23 mars 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-23"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: La Picirella (Joseph)
ancien résistant. Chevalier du 14 mai 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-14"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Gillot, née Levasseur (Ida, Simone)
secrétaire d'un comité de l'Association nationale des anciens combattants de la Résistance. Chevalier du 24 mars 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-03-24"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Heitzmann (Pierre, François, Georges)
président de l'amicale du 1er bataillon d'infanterie de marine du Pacifique. Chevalier du 18 juin 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-18"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Coblentz (André)
membre du Conseil national et du bureau national de l'Union nationale des évadés de guerre. Chevalier du 21 octobre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-21"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Froidefond (Gilbert)
trésorier national adjoint de la fédération ouvrière et paysanne des anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 8 avril 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-08"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Ducreux (Claude, Charles)
secrétaire général du comité d'action de la Résistance. Chevalier du 26 juin 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-06-26"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Arvengas (Serge, Gilles, Gérard)
secrétaire général de l'amicale des cadets de la France libre. Chevalier du 17 février 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-02-17"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Le Port (Louis, Joseph, Marie)
secrétaire régional de l'amicale des anciens parachutistes S.A.S. et des anciens commandos de la France libre
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Falguerolle (Camille, Emile, Sidonie, Yolande)
membre actif de l'association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie; 66 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="66"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mast (Henri)
président d'un comité d'entente des associations d'anciens combattants, résistants et victimes de guerre; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Machefer (Elie)
interné-résistant
membre actif de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Chazalon (André, François)
administrateur de l'Association nationale des anciens maquisards, combattants et résistants du Vercors; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Culiez (Louis, Edmond)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance; 58 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pantalacci (Joseph)
président départemental de l'amicale de la 1re Division française libre; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dorel (Lucien)
ancien membre du réseau Alliance des forces françaises combattantes; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Susini (François, Marie)
président régional de l'amicale du 7e régiment de tirailleurs algériens; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Texier (André, Aristide)
interné-résistant
membre de l'association nationale Ceux de Rawa-Ruska; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pernin (Philippe, Marie, Claude)
président départemental de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Benabdallah (Hocine)
conseiller national et président départemental de l'association Rhin et Danube: 55 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vincent-Martin (Léon, Claude)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Briat (Paul, Georges, Albert)
membre actif de “The Commando Association” (section française), association des anciens du commando Kieffer; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vignon (Gabriel, Lucien, Maxime)
délégué du président de l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors; 54 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Rasetti (Charles)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Moléa (Georges)
interné-résistant; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Guillin (François, Yves, Prosper)
secrétaire de l'association “A la mémoire du général Delestraint”; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Peyratout (Georges, Albert)
président d'honneur d'une section de l'association Rhin et Danube; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Monnier (Robert)
membre du comité national et président régional de l'association Rhin et Danube; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marchand (Ernest)
président délégué de l'Association départementale des déportés internés, familles des disparus et P.R.O. du Haut-Rhin; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bossé, née Jaureguiberry (Yvette, Paule, Marie)
secrétaire générale adjointe de l'association des forces navales françaises libres; 52 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Derivière (Jacques, Henri)
président d'honneur de la Confédération européenne des anciens combattants; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Carréra (Martin)
interné résistant
membre actif de l'association des Français libres; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Semhoun (Jacques, Jacob)
membre du conseil d'administration et président départemental de l'Association des anciens de la 2e D.B.; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Le Cuillier, née Michel (Georgette, Anne, Marie)
vice-présidente de l'Association des anciens F.F.I. et combattants volontaires de la Résistance du Morbihan; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vincent (Michel, Adrien, Pierre)
membre actif de “The Commando Association” (section française), association des anciens du commando Kieffer; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Larroque (Henri, Pierre, Auguste)
président d'une section de la société nationale Les Médaillés militaires; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Fereyre (Georges, Louis, Marius)
président national de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dietrich (Jean-Baptiste, Camille, Adolphe, Bernard)
délégué régional de l'amicale des anciens des services spéciaux de la défense nationale; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bernardin (Serge, Jean)
président régional d'une association d'anciens combattants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Noailletas (Paul)
président régional de l'Association des anciens de la 2e D.B.; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gilles (Jules, Floréal)
ancien membre d'un réseau de résistance, président départemental de l'Association des combattants de l'Union française; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000730753(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cammaerts (Francis)
ancien membre du maquis du Vercors, ancien officier de liaison des forces franco-britanniques. Chevalier du 16 janvier 1946
Objet:
dans la Légion d'honneur, la personnalité étrangère résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
ETRANGER EN FRANCE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-01-16"
JORFTEXT000000730751(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Triboulet (Raymond)
ancien ministre, président du Comité du débarquement. Commandeur du 15 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de sa réception
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1984-11-15"
JORFTEXT000000730712(source JORF)
élévation
25 Mai 199425/05/1994
De: Tarride (Joseph, Ernest, Roger)
lieutenant-colonel, matériel
Objet:
dans l'ordre national du Mérite
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000548926(source JORF)
élévation
25 Mai 199425/05/1994
De: Cuelle (Jean, André, Robert)
déporté-résistant, président national de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus. Officier du 7 mars 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-03-07"
JORFTEXT000000548925(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Cuene (Jean, Alphonse)
dit Cuene-Grandidier, ancien membre du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés, président d'une association d'anciens combattants. Officier du 6 juin 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-06-06"
JORFTEXT000000548925(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Jourdan (Louis, Pierre, Gaston)
président d'honneur et fondateur de l'Association des rescapés du plateau des Glières. Officier du 27 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1960-12-27"
JORFTEXT000000548925(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Descombes (Bernard, Maxime)
contre-amiral. Officier du 28 octobre 1967
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
2 décembre 1958
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1967-10-28"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000548893(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Bonzon (Louis, Marie, Xavier)
général de brigade. Officier du 26 décembre 1961
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000548893(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Ballivet (Georges)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 31 juillet 1959
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-07-31"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000548893(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Fabius (Joseph, Benjamin, Fernand)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000548893(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Blanchard (Jean)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors. Chevalier du 11 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-11"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Grosjean (Eric)
administrateur de la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance. Chevalier du 5 mai 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-05"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Barthelmé (Charles, Marie, Jean)
vice-président départemental de l'Association “Rhin et Danube”. Chevalier du 15 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-15"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Forest (Roger)
membre actif de l'Amicale des anciens des services spéciaux de la défense nationale. Chevalier du 15 février 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-02-15"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Faraud (Paul, Marcel)
vice-président de l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine, des T.O.E. et d'Afrique du Nord. Chevalier du 12 janvier 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-01-12"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Gervais (Emile, Antonin)
président départemental de l'Association des anciens combattants et résistants du ministère de l'intérieur. Chevalier du 26 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-03-26"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Lemoine (André, Achille, Octave)
conseiller médical et chirurgical de l'Association des anciens de la 2e D.B. Chevalier du 7 décembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-12-07"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Didier (Robert, Henri)
trésorier national de l'Association des anciens de la 2e D.B. Officier du 22 septembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-09-22"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Million (Gaston, Camille)
conseiller national et président départemental de l'Association “Rhin et Danube”. Officier du 12 septembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-09-12"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: L'Hoste (Jacques)
président du comité d'entente des associations de Résistance et de déportation de la Mayenne. Officier du 15 février 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-02-15"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Humeau (Emile, Louis, Noël)
président régional de l'Association des anciens combattants du corps expéditionnaire français en Italie. Officier du 21 mars 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-03-21"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Raboteau (René, Georges, Gaston)
sergent-chef, infanterie. Chevalier du 27 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Claes (François, Auguste)
sergent-chef. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Schoumacker, née Fath (Anna, Marie)
membre du comité national de la Fédération nationale des déportés et internés résistants et patriotes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Peugniez (Luc, Basile, Henri)
lieutenant de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Simon (Pierre, René, Louis)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Papa (Marcel, Raphaël)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mannevy (Roger, Eugène)
adjudant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Le Mansec (Lucien)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lemaître (Raymond, Victor, Henri)
lieutenant, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gugenheim (Jean, Alphonse)
lieutenant, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Drié (Albert, Octave)
caporal, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Demont (Henri)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Daunis (Roger, François, Joseph)
colonel, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cabley (René, Marie)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Boccadoro (Pierre, Charles)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Andreux (René, Louis, Camille)
sergent-chef, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Prévaux (Camille, Albert)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Francoville (Pierre, Marcel)
ingénieur de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lesourd (Georges, Robert, Luizi)
capitaine de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lahille (Emile, Germain)
colonel, train
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Quillet (Jack, Louis, Etienne)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Boukobza (Mardochée, André)
pharmacien chimiste aspirant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vilmont (Anselme, Eloi, Ernest)
maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Sanz (Gaston)
quartier-maître de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Moguérou (Robert)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marie (Henri, Fernand, Gaston)
matelot
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Chatot (Robert, Eugène)
quartier-maître de 1re classe
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bigoin (Marcel)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Aubert (Jean)
second maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Viel (Pierre, Marie, Jean)
maréchal des logis, artillerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Rougé (Emile, Bonaventure, Marcel)
sergent-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Renault (Maurice, Achille, Jean-Baptiste)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Raphaël (Alain, Etienne, Paul)
soldat de 1re classe, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Nusenbaum (Maurice)
lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mosnier (Jean-Marie)
adjudant-chef, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Minéo (Jean-Baptiste, Marcel)
soldat, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Meunier (André, Denis, Charles)
maréchal des logis, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Houel (André, Louis, Joseph)
adjudant, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Heyberger (Antoine)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gousset (Jean, Louis)
soldat de 1re classe, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gaborit (Raymond, Aimé, René)
sous-lieutenant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Fagnano (Denis)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: de la Contrie (de) (Maurice, Marie, Joseph)
sergent, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Curmer (Jean-Claude, Marie, Jacques)
cavalier, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Clanet (René, Paul)
soldat, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Chiazzo (Robert, Raymond, François)
caporal, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cazenave (Marcel)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cario (Simon)
aspirant, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Caille (Julien, Honoré)
soldat, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Breton (Léon, Joseph, Hervé)
sergent-chef, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Blin (Jean, Gabriel, Germain)
soldat, génie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bernardon (Daniel, Eugène)
adjudant-chef, matériel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bellemin-Noël (Michel, Joseph)
soldat, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Balichard (Fernand, Claudius)
soldat de 1re classe, troupes de marine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Démaison (Flavien, Charles)
membre de section de l'Union nationale des associations des déportés, internés et familles de disparus; 70 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Chanu (André, Jean)
président de la Fédération des combattants du spectacle; 63 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Joly (Antoine, Jean, Claudius)
vice-président départemental de la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Renault, née Jacques (Camille, Marie)
trésorière départementale de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 60 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dalin (Louis, Maurice, Camille)
président général de l'Union nationale des évadés de guerre, 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gloria (Henri)
ancien président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C.-U.N.C./A.F.N.; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Nguy en-Phuc (Ky)
membre du conseil national de l'Association républicaine des anciens combattants; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marie (Pierre, Bernard, Prosper)
membre d'un comité directeur de la Fédération nationale des combattants volontaires; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Jennesson (René)
ancien président d'une section de l'Association Rhin et Danube; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Le Dall (Charles, Emile, Victor)
trésorier départemental de l'Association des anciens de la 2e D.B.; 54 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Giordan (Armand)
délégué régional de l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors; 54 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pichard (Gilbert, Marius)
trésorier général départemental de l'Union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Montagne (René)
secrétaire général de l'Association nationale des familles des martyrs d'Oradour-sur-Glane; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: François (Aimé, Laurent, Alfred)
ancien président d'une association d'anciens combattants; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Claise (Pierre)
président d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Leblanc, née Hall (Marie, Jennie, Yvonne)
membre du comité national de l'Association des forces navales françaises libres; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Meyer (Eugène, Xavier)
membre du Comité national de l'amicale des anciens parachutistes S.A.S. et des anciens commandos de la France libre; 53 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Masson (Jean, Camille, Joseph)
membre actif de The Commando Association (section française), association des anciens combattants du commando Kieffer; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lombard (Guy)
délégué d'une amicale des retraités, veuves et orphelins de la gendarmerie: 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dufournet (Jean, Francis)
président d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Plusquellec, née Grec (Clémentine, Félicie)
trésorière générale de l'amicale des porte-drapeau des Alpes-Maritimes; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mitre (Marcel, Antonin, Louis)
membre du conseil national de l'Association “Rhin et Danube”; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Michaud (Pierre)
membre du conseil national et président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Kobierski (Boleslaw)
vice-président d'une section de la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vincent (Albert, Charles)
président d'une association d'anciens combattants; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Guillemin (Georges, Marcel, Marius)
ancien vice-président départemental de l'Association Rhin et Danube; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Garson (Léon, Maurice)
vice-président départemental de l'Association des Français libres; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Untereiner (André)
en religion Frère Jean, secrétaire général d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance; 51 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Besson (Albert, Jean)
membre d'une union départementale des combattants volontaires de la Résistance; 51 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Jégo (Joseph, Mathurin, Marie)
président d'une section de l'Association des anciens F.F.I. et combattants volontaires de la Résistance; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Guézennec (Francis)
membre du bureau de The Commando Association (section française), association des anciens combattants du commando Kieffer; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gantner (Martin)
vice-président et secrétaire trésorier d'une section de l'Association Rhin et Danube; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Arribert-Narces (Eloi)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marguet (Paulette, Louise, Désirée)
secrétaire d'une association d'anciens combattants; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Morin (Robert, Jean, Bernard)
vice-président de l'amicale des anciens du 1er bataillon du régiment de marche du Tchad; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Rossignol (Marcel, Maurice)
président national de l'Amicale des anciens des 125e et 325e régiments d'infanterie; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pallatin (Roland, Jacques)
administrateur de la Fédération nationale des combattants volontaires; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mazière (Albert)
secrétaire d'une section de l'amicale des anciens de la brigade Alsace-Lorraine; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Manteau (Marcel)
membre du comité national de l'Association Rhin et Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Isnard (Jean, Auguste, Paul)
président d'une section de l'Association nationale des pionniers et combattants volontaires du Vercors; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Coupé (James, Henri)
président d'une amicale de la 1re division française libre; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bec (Paul)
délégué du président de l'Association nationale des anciens maquisards combattants et résistants du Vercors; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Kauffmann (Gérard, Michel)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000365039(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Horvatte (Alfred)
membre des “Vieilles Tiges”, des “Ailes brisées” et de l'Association nationale des anciens parachutistes; 64 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_service="64"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000365038(source JORF)
élévation
25 Mai 199425/05/1994
De: Wattiez (Maurice)
ancien trésorier national et président départemental d'une association d'anciens combattants; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000365038(source JORF)
élévation
25 Mai 199425/05/1994
De: Audemard d'Alançon (Robert, Jacques)
général de brigade. Commandeur du 27 décembre 1960
Cité
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
à compter de la date de sa réception, le militaire n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1960-12-27"
JORFTEXT000000183918(source JORF)
élévation
25 Mai 199425/05/1994
De: Prudhomme (Luc, Albert)
capitaine, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 3 mai 1978
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-03"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Laffitte-Fitou (Pierre)
sergent, infanterie. Chevalier du 2 avril 1977
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-02"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Trébaol (Emile, Jean, François)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 7 mai 1972
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-07"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Hanau (Jules, Julien)
soldat, infanterie. Chevalier du 15 mai 1968
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-05-15"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Yeddou (Saïd)
adjudant, infanterie. Chevalier du 15 avril 1967
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-04-15"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Landolfini (Ange)
capitaine, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1964
Mas (Lucien, Henri), capitaine, génie. Chevalier du 16 mai 1963
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-05-16"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Canal (René)
sergent, infanterie. Chevalier du 16 juin 1956
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-06-16"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Teuma (Georges, Jean, Antoine)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 7 juillet 1955
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1955-07-07"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Gardiol (Max, Hubert, Jean)
lieutenant-colonel. Chevalier du 27 décembre 1952
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1952-12-27"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Durand de Prémorel (de) (Nicolle, Marguerite, Marie)
épouse Prémorel-Higgons (de), infirmière. Chevalier du 14 juin 1945
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1945-06-14"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
promotion
25 Mai 199425/05/1994
De: Petit (Christiane, Jeanne, Marie)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Timoreau (Roger, Antoine, François)
capitaine, artillerie. Cité
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Boncenne (Monique, Thérèse, Jeanne)
épouse Rousselin, sous-lieutenant, auxiliaire féminine. Citée
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Madec (René, Henri)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Madec (Joseph, Léon)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Mac Corkell (Georges, Harry, Adrien)
maître
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Hage (Jules, Jean, Louis)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Gardembas (Roger, René, Fernand)
matelot de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dufour (Marcel, Henri)
quartier-maître de seconde classe
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Yervant (Charles)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Vacher (Fernand, Paul)
soldat, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Thomasset (Gabriel, Joseph)
sergent, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Pieri (André)
caporal, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Nicolaï (François)
adjudant-chef, artillerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Marenghi (Antoine)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lienard (Jean, Maurice)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Léandri (Paul, François)
caporal-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Laux (Charles, Paul, Edmond)
soldat, génie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Lasbats (Pierre, Urbain, Marcel)
soldat, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Durand (Jean, Auguste, André)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Dufau (Jacques)
brigadier-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Boisboissel (de) (Alain)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Cappellaro (Mario, Antoine)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bouteau (Georges, Alfred)
sergent-chef, infanterie
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Barthelemy (Georges, Alphonse)
adjudant-chef, troupes de marine
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Grécourt (Robert, Gérard)
sergent-chef
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Delpech (Jean, François, Louis)
sergent-chef
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Bastian (Henri)
sergent
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 94-15 du
7 janvier 1994
les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade_precedent="Militaires n'appartenant pas à l'armée active"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183917(source JORF)
nomination
25 Mai 199425/05/1994
De: Baffreau (Patrice, Roland)
capitaine de corvette; 26 ans de services. Décédé en service le 17 mars 1994
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
21 mars 1994
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000364467(source JORF)
nomination
21 Mai 199421/05/1994
De: Didier Simonnet
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des départements et territoires d'outre-mer
date_debut="1994-05-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000732032(source JORF)
cessation de fonction
19 Mai 199419/05/1994
De: Olivier Garnier
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de l'économie
administrateur de l'I.N.S.E.E
date_debut="1994-05-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000164472(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Laurence Dors
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre de l'économie
conseiller commercial
date_debut="1994-05-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000164472(source JORF)
nomination
18 Mai 199418/05/1994
De: Michel Sappin
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Bernard Tomasini
date_debut="1994-05-26"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000712809(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Alain Courthieu
Général de division aérienne
Objet:
chef du cabinet militaire au cabinet du Premier ministre
Remplace:M. Patrick Lecointre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000347113(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Deshays, née André (Claudie)
cosmonaute, médecin au Centre national d'études spatiales; 9 ans 10 mois d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à titre exceptionnel, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="9"
annees_activite_professionelle="9"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531380(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Roodenbeke (Jean)
curé de la vallée du Vénéon et des Deux-Alpes, directeur fondateur du foyer Saint-Benoît; 54 ans d'activités apostoliques et sociales
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noble (Jeffrey-Fraser)
correspondant consulaire honoraire de Grande-Bretagne en Haute-Savoie; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Anzorena
dit de Sorena (Robert), artiste de music-hall; 66 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sjoholm (Adam)
sculpteur; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deichmann (Friedrich)
président du directoire d'une société; 36 ans d'activités professionnelles
Objet:
personnalités étrangères résidant en France
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Etrangers en France
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000531379(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tournier (Michel)
membre de l'académie Goncourt, écrivain. Commandeur du 9 novembre 1987
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1987-11-09"
JORFTEXT000000165204(source JORF)
élévation
15 Mai 199415/05/1994
De: Dischamps (Jean-Claude)
universitaire, président de l'Association internationale des économistes de langue française. Commandeur du 10 mars 1981
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1981-03-10"
JORFTEXT000000165204(source JORF)
élévation
15 Mai 199415/05/1994
De: Lazorthes (Guy)
membre de l'Académie des sciences et de l'Académie de médecine. Grand officier du 30 novembre 1981
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000165204(source JORF)
élévation
15 Mai 199415/05/1994
De: Fauvet (Jacques)
journaliste, président du jury du prix “Aujourd'hui”. Grand officier du 26 janvier 1988
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000165204(source JORF)
élévation
15 Mai 199415/05/1994
De: Duprat-Géneau (Jean, Léon)
dit Philippe Dechartre, ancien ministre, producteur et réalisateur de spectacles. Grand officier du 8 mars 1988
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000165204(source JORF)
élévation
15 Mai 199415/05/1994
De: Landowski (Marcel)
compositeur de musique
membre de l'Institut, secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000165204(source JORF)
élévation
15 Mai 199415/05/1994
De: Frey (Roger)
ancien ministre, ancien député, ancien président du Conseil constitutionnel; 47 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes
A la dignité de grand officier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Grand officier"
JORFTEXT000000165204(source JORF)
élévation
15 Mai 199415/05/1994
De: Herz (Léon)
maire. Chevalier du 5 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Meusy (Martine)
sous-directeur à la Documentation française. Chevalier du 12 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebrun (François, Prosper)
président cantonal d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 2 août 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-08-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Emeri (Claude, Georges, Arnaud)
professeur à la Sorbonne. Chevalier du 21 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel (Jean-Claude)
administrateur de biens. Chevalier du 16 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Matignon, née Malves (Andrée)
agent contractuel au service juridique et technique de l'information. Chevalier du 29 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Langlois de Rubercy (Marie, Henri, Adrien, Yves)
président d'une association départementale de l'Institut des hautes études de défense nationale. Chevalier du 5 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pfeiffer (Didier, Bernard)
administrateur-directeur général d'une compagnie d'assurances. Chevalier du 4 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-10-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chrétien (Hubert)
sous-directeur au secrétariat général de la défense nationale. Chevalier du 30 mars 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Duchene (Marcel, Maurice)
président-directeur général d'un groupe de sociétés. Chevalier du 14 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Belmondo (Jean-Paul, Charles)
comédien, producteur de films. Officier du 8 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pages (Gérard)
directeur adjoint au secrétariat général de la défense nationale. Officier du 23 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-04-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boix-Vives (Laurent)
président-directeur général de société. Officier du 13 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-07-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gentié (Robert)
président d'un organisme syndical. Chevalier du 1er septembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ausseur (Michel)
ancien directeur délégué dans un organisme interprofessionnel. Chevalier du 26 novembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-11-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Michel)
président d'un organisme professionnel. Chevalier du 21 octobre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-10-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Isabey (Philippe)
chargé d'études au ministère. Chevalier du 23 juin 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ehringer (Lucien, Henri dit René)
président d'une société de promotion immobilière. Chevalier du 30 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bard (Jean)
directeur général dans une société de bâtiment et de travaux publics. Chevalier du 17 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-17"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Nouzillet (Maurice)
vice-président honoraire d'une chambre syndicale professionnelle. Chevalier du 20 octobre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ballot (Jacques-Henri)
ancien président-directeur général d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics. Chevalier du 23 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulay, née Clugnet (Marie-France)
adjoint au directeur départemental de l'équipement de la Seine-Saint-Denis. Chevalier du 8 mars 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gossé (Elie)
administrateur de l'Office central interprofessionnel du logement. Chevalier du 23 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Arbefeuille (Pierre)
chargé de mission au conseil général des ponts et chaussées. Officier du 2 juin 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-06-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacoste (René)
chef des services fiscaux à Nantes. Chevalier du 5 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-05-05"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Devillières (Jacques, Albert)
chef de bureau au ministère. Chevalier du 24 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand (Léo, Emile)
directeur régional des impôts à Poitiers. Chevalier du 10 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-10"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Plantin (Bernard, Henri)
chef du service des pensions. Chevalier du 9 novembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-11-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Girault (André, Jean-Marie)
trésorier-payeur général, agent comptable d'Aéroports de Paris. Chevalier du 24 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Laurent (André, Eugène)
ancien inspecteur central du Trésor. Chevalier du 11 avril 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cameron, née Olivier (Martine)
inspecteur des impôts. Chevalier du 4 avril 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Montagne (Edmond, Fernand)
ancien conservateur des hypothèques. Chevalier du 27 octobre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berrieix (Félix, Dominique)
trésorier-payeur général, payeur de France en Allemagne. Chevalier du 13 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Roger-Vasselin (Philippe, André)
administrateur civil honoraire. Officier du 25 juin 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-06-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Foucault (Raymond, Louis)
président d'une confédération professionnelle. Officier du 13 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousy, née Cheype (Marie-Louise)
secrétaire administratif, chef de section au ministère. Chevalier du 1er février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Jean-Claude, Marc)
directeur du comité interprofessionnel du logement de la Guadeloupe. Chevalier du 27 décembre 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brou (Bernard, Noël)
président de la société d'études historiques de Nouvelle-Calédonie. Chevalier du 4 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dahot (Jaffar, Yves)
président national de l'Association des anciens combattants rapatriés français d'Afrique du Nord. Chevalier du 16 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Derosiaux (Raymond, Abel, Ghislain)
président départemental de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre. Chevalier du 22 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mialon (Jean, Louis)
président d'honneur départemental de la Fédération nationale des déportés et internés-résistants et patriotes. Chevalier du 4 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Robert)
vice-président régional de l'Association des anciens combattants et résistants du ministère de l'intérieur. Chevalier du 6 novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Daulin (Roger, Louis, Gustave)
président d'une section de la société nationale Les Médaillés militaires. Chevalier du 22 décembre 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-12-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Azcué (Dominique)
trésorier général de la Fédération nationale des déportés et internés de la Résistance. Officier du 17 février 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-02-17"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Audebert (Marcel, Lucien)
président de la caisse primaire d'assurance maladie des Yvelines. Chevalier du 24 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Darnis (Jean-Paul)
inspecteur général des affaires sociales. Chevalier du 29 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hartmann (Joseph, Marie, Adrien)
président d'une association de donneurs de sang. Chevalier du 7 octobre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Nadjar (Robert)
agent contractuel d'administration centrale. Chevalier du 2 septembre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-09-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pelusset (François)
président du conseil d'administration d'une association en faveur de l'enfance. Chevalier du 6 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Biebuyck (Nicole)
assistante sociale au bureau d'aide sociale de Paris. Chevalier du 4 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouchard (Francis, Marcel, Joseph)
ancien administrateur d'une association en faveur d'handicapés. Chevalier du 18 novembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Loubert, née Ferry (Colette)
présidente d'un conseil départemental de la Croix-Rouge française. Chevalier du 27 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Obadia (André)
médecin spécialiste. Chevalier du 23 mars 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-03-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Schmieder (Robert, Adolphe)
directeur régional des affaires sanitaires et sociales. Chevalier du 7 juillet 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pocidalo (Jean-Jacques)
directeur de recherche. Chevalier du 1er octobre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-10-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Billamboz (Marie, Georges, Arthur)
ancien président d'une caisse de la mutualité sociale agricole. Chevalier du 2 avril 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-04-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupeyroux (Jean-Jacques)
directeur d'une revue. Professeur des universités. Officier du 11 avril 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-04-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pascal de Peretti (Pierre-Henri)
président du Conseil national de l'office des migrations internationales. Officier du 27 janvier 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-01-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Field-Husson, née Husson (Lyliane, Anne)
consul adjoint au consulat général de France à Londres. Chevalier du 14 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cantoni (Robert, Marie)
directeur de la section française du conseil franco-britannique. Chevalier du 12 juillet 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bowen (Claude, Casimir)
consul adjoint à l'ambassade de France à Port-Moresby. Chevalier du 16 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-01-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coulaud (Albert, Charles)
ancien secrétaire principal adjoint des affaires étrangères. Chevalier du 1er novembre 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-11-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cavel (Jean-Francis)
sous-préfet d'Avranches. Chevalier du 13 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Davy (Jules)
maire de Daumeray (Maine-et-Loire). Chevalier du 8 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Audoin (Jean-Yves)
préfet hors cadre. Chevalier du 25 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Cancès (Claude, Jean, René)
directeur des services actifs de la police nationale. Chevalier du 10 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-10"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulon (Roger, Marcel)
commandant de la police nationale. Chevalier du 10 février 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-02-10"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Charpentier (Philippe, Samuel, Simon)
conseiller général de la Vienne, maire de Chalais. Chevalier du 13 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boixière (Jean-Claude)
maire de Grez-sur-Loing (Seine-et-Marne). Chevalier du 4 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourgeteau (Alain, André, Marcel)
adjoint au maire de Sablé-sur-Sarthe (Sarthe). Chevalier du 28 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Biscaut (Roger, Maurice)
brigadier-chef de la police nationale. Chevalier du 11 octobre 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Barilt, née Coget (Aline)
maire des Thilliers-en-Vexin (Eure). Chevalier du 21 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Béguet (René, Alfred, Henri)
conseiller de Paris. Chevalier du 8 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnel (Pierre, Edouard, Alfred)
ancien conseiller général du Pas-de-Calais. Chevalier du 7 mai 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brame (Robert)
vice-président du conseil régional d'Ile-de-France, maire de Noisy-le-Roi (Yvelines). Chevalier du 17 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-17"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clisson (Bertrand)
maire du Dorat (Haute-Vienne). Chevalier du 18 octobre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-10-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berger (Marcel)
adjoint au maire de Châtillon (Hauts-de-Seine). Chevalier du 9 mai 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-05-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Tourneux de La Perraudiere, née de Charette de la Contrie (Raymonde)
ancien maire de Lué-en-Baugeois (Maine-et-Loire). Chevalier du 1er septembre 1968
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-09-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Barnabé (Guy, Henri)
inspecteur général des postes et télécommunications. Chevalier du 3 octobre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Friess (Jean)
président-directeur général de sociétés. Officier du 29 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulin (Philippe)
président d'honneur de l'Association française de normalisation. Officier du 22 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-02-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bigot (Charles, André)
président-directeur général de société. Officier du 27 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-11-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Albano (François, Nicolas)
restaurateur. Chevalier du 8 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-11-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanc (Christian)
président de compagnie aérienne. Chevalier du 18 juillet 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Baumgarten (Jean-Claude)
directeur général adjoint dans une compagnie aérienne. Chevalier du 6 décembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean, Philippe)
directeur à la Société nationale des chemins de fer français. Officier du 21 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-03-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coulet (Eric)
directeur de la réserve nationale de Camargue. Chevalier du 22 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ancellin (Jacques, Charles)
directeur de la société des sciences et mathématiques de Cherbourg. Chevalier du 21 avril 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-04-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Azzaro (Marcel, Emile)
professeur des universités. Chevalier du 1er juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Comes (Robert, Paul)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 11 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blaudin de The (Guy, Marie)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique. Chevalier du 21 mars 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Brachet, née Rolland (Marcelle, Francine)
chargée de mission au ministère. Chevalier du 22 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Blum (Jean-Claude, Alphonse)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique. Chevalier du 14 novembre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-11-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutheil de la Rochère, née Chatel de Raguet de Brancion (Jacqueline, Geneviève)
professeur des universités. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chelini (Edmond, Ermelin, dit Jean)
professeur des universités. Chevalier du 9 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Assenmacher (Ivan, André)
professeur des universités. Chevalier du 13 mai 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Joussot-Dubien (Jacques, Robert)
professeur des universités. Officier du 21 octobre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-10-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clouet d'Orval (Christian, Michel)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique. Officier du 15 mai 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Germain (Daniel, Jean)
professeur des universités, praticien hospitalier. Officier du 22 juin 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-06-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dorst (Jean)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle. Officier du 13 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Angelini (Pierre)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris. Chevalier du 11 mars 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-03-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Même (Colette)
conseiller d'Etat. Officier du 15 novembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-11-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Touzet (Jean)
procureur général près la cour d'appel de Reims. Officier du 18 avril 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-04-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Kuhnmunch (Olivier)
président de chambre à la Cour de cassation. Officier du 6 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-11-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Michaud (Jean)
conseiller à la Cour de cassation. Officier du 18 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-03-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruneau (Suzanne, Paulette, Marcelle), épouse Challe
premier président honoraire de la cour d'appel de Nîmes. Officier du 24 septembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-09-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Combes (Charles, Henri)
président honoraire d'une ligue régionale d'athlétisme. Chevalier du 24 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Scohy (Robert, Alexandre)
ancien président d'un club omnisports. Chevalier du 27 juin 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-06-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Thévenet (Bernard, Joanny)
ancien coureur cycliste. Chevalier du 11 décembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-12-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sandrin (Jacques, Louis)
président de la commission fédérale de sécurité d'une fédération sportive. Chevalier du 24 août 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-08-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pesneaud (Jean, Baptiste)
ancien directeur technique fédéral de tir à l'arc. Chevalier du 19 janvier 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-01-19"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Carrère (Christian, Roger)
ancien international de rugby. Chevalier du 8 mars 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Perrin (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 18 novembre 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-11-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Giscard d'Estaing (Jacques, Maxime)
président de chambre à la Cour des comptes. Officier du 8 mars 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Albert (Bernard, Jacques)
attaché de service administratif. Chevalier du 11 novembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Huet (Daniel, Jean)
président-directeur général d'une société. Officier du 6 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lapeyronnie (Guy)
ancien attaché d'administration centrale. Officier du 16 octobre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-10-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemaire (Florence), épouse de Foucauld
adjoint au directeur de la musique et de la danse. Chevalier du 6 novembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal (Marcel, Louis)
directeur de théâtre. Chevalier du 26 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourguignon (François)
chargé de mission à l'inspection générale de l'administration. Chevalier du 14 octobre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Simonet dit Perrin (Jacques)
comédien, producteur. Chevalier du 26 juin 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Malaurie (Jean, Noël)
écrivain ethnologue. Chevalier du 7 mai 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-05-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Deschamps (Yves, Marie)
inspecteur général des spectacles. Chevalier du 30 avril 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-04-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevrillon (Olivier)
ancien directeur des Musées de France. Chevalier du 31 janvier 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-01-31"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Ballif (Claude)
compositeur, professeur honoraire au Conservatoire national supérieur de musique de Paris. Officier du 28 février 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-02-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Clayeux (Louis, Ernest)
ancien directeur de galerie d'art. Officier du 21 septembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-09-21"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bizot (Irène)
conservateur général du patrimoine. Officier du 13 avril 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-04-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Hossein (Robert)
comédien, metteur en scène. Officier du 22 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-01-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bodin dite Asse (Geneviève)
artiste peintre, graveur. Officier du 15 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-03-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Parent (Claude)
architecte. Officier du 24 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-07-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dréville (Jean, François)
cinéaste. Officier du 12 décembre 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-12-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coron (Robert, Christian)
président-directeur général d'une entreprise de travaux forestiers au Cameroun. Chevalier du 13 février 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-13"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bondurand (Alain, Louis)
directeur du Centre national de transfusion sanguine en Côte-d'Ivoire. Chevalier du 22 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardone, née Picard (Ginette, Paulette)
secrétaire de direction au centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement. Chevalier du 2 mai 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernou (Jean-Claude)
médecin-chef dans une clinique à Dakar. Officier du 31 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-01-31"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mimoun (André, Chamuel)
gérant de sociétés au Bénin. Officier du 2 janvier 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-01-02"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sulitzer (Paul-Loup)
président-directeur général de société. Chevalier du 20 février 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-02-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Mayaudon, née Deambrosis (Nicole, Aimée)
responsable de la communication dans un établissement public. Chevalier du 29 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Galula (Fernand)
président-directeur général d'une société. Chevalier du 19 décembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-12-19"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Peysson (Anne-Marie, Marguerite), épouse Krauss
ancienne animatrice de radio et de télévision. Chevalier du 25 avril 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-04-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dadé (Pierre, Léon)
ancien directeur de journal. Chevalier du 24 mars 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-03-24"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Suaut (Jean, Eugène)
ancien journaliste, ancien directeur de la publicité dans une société. Chevalier du 29 mars 1974
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-03-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Benezra (René)
ancien journaliste. Chevalier du 29 mars 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-03-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: de Perier (Antoine, Gabriel, François-Xavier)
ancien conseiller d'une chaîne de télévision. Chevalier du 16 février 1970
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-02-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Larriaga (Gilbert, Pierre)
producteur et réalisateur d'émissions télévisées. Chevalier du 12 septembre 1966
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-12"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Decrais dite Victor (Eliane)
ancienne productrice d'émissions de télévision. Officier du 20 mai 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1975-05-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Jaudel (Jean, Manuel)
directeur gérant de société. Officier du 11 mars 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-03-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Coeytaux (Robert, Francis, Henri)
directeur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français. Chevalier du 1er décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Doerflinger (Raymond)
conseiller général de la Moselle, maire de Montigny-lès-Metz. Chevalier du 20 mars 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-03-20"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Demange (Henri)
chargé de mission d'inspection des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées. Chevalier du 15 décembre 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-12-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Compas (Huguette), épouse Bacart
ancien chef de bureau au ministère de la culture et de la francophonie. Chevalier du 8 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutruc-Rosset (Georges)
directeur d'un office national interprofessionnel. Chevalier du 6 mars 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-03-06"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vajda (Pierre, Lucien)
chef de mission au Centre national des caisses d'épargne. Chevalier du 16 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Godillot (Emile)
membre d'une section régionale conchylicole. Chevalier du 18 mai 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-18"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Marre (François, Louis)
conseiller honoraire d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 29 mars 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-03-29"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Guedon (René, Louis, Raymond)
ancien ingénieur à la Compagnie française câbles et radio. Chevalier du 22 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-22"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Aubert (Jean-Pierre)
président de banque. Chevalier du 31 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-31"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Rieucau (Claude)
contrôleur général des services vétérinaires. Chevalier du 9 janvier 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Germe (Louis)
président honoraire d'une association maritime. Chevalier du 9 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-09"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Lagauzère (Pierre)
ancien président d'un syndicat professionnel. Chevalier du 1er septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-01"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Stévens (Paul)
directeur d'un syndicat de sélectionneurs avicoles et aquacoles. Chevalier du 30 janvier 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-01-30"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Weiss (Marie, Georges, Joseph, Roger)
ancien maire de Truchtersheim (Bas-Rhin). Chevalier du 25 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bégon (Michel, Georges)
contrôleur d'Etat. Chevalier du 14 juillet 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthon (Maurice, Roger)
conseiller honoraire d'administration scolaire et universitaire. Chevalier du 15 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Jarrier (Pierre)
président honoraire d'un groupe d'assurances mutuelles agricoles. Chevalier du 23 mars 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-03-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Busnel (Michel)
médecin hospitalier. Chevalier du 11 juillet 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Petit (Louis)
conseiller général du Pas-de-Calais, ancien maire d'Avesnes-le-Comte. Chevalier du 14 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-14"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Vacher (François, Robert)
chargé de mission à la Caisse des dépôts et consignations. Chevalier du 8 mars 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-08"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourbon (Pierre)
ancien professeur à la faculté de pharmacie de Toulouse. Chevalier du 15 décembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-12-15"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Weber (Jean, Edouard)
inspecteur général des finances, président-directeur général de banque. Chevalier du 31 octobre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-10-31"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Gounot (Philippe, Marie)
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques à Montpellier. Chevalier du 28 septembre 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-28"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Quereuil (Guy, Marcel)
fondateur et administrateur de société. Chevalier du 3 février 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-03"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Goyon (Michel)
ancien directeur d'un laboratoire vétérinaire départemental. Chevalier du 11 novembre 1975
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-11-11"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Weydert (Jean-Marie)
inspecteur général des finances, directeur dans une banque. Chevalier du 27 septembre 1973
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-09-27"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Rodriguez (Yves)
président d'association. Chevalier du 25 mai 1972
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1972-05-25"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Allemandi (Michel, Nicéphore)
ancien directeur de collège et de centre de formation professionnelle. Chevalier du 7 avril 1971
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-04-07"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Virely (Pierre, François)
président d'une union régionale de coopératives de céréales. Chevalier du 26 novembre 1967
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1967-11-26"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Sevin (André)
médecin spécialiste. Officier du 23 juin 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-06-23"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Naudo (Guy, Michel, Louis)
conseiller régional d'Alsace. Officier du 16 septembre 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-09-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Morin (Georges, Laurent, Jean, Joseph)
médecin hospitalier. Officier du 16 mars 1969
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-03-16"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Pot (Maurice)
délégué départemental du Médiateur de la République
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berroeta (Michel, François)
directeur général d'un parc des expositions
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goubie (Jacques)
directeur d'un service médical inter-entreprises
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Justeau (Philippe)
président d'un comité interprofessionnel du logement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Edlinger (Jean-Marie, Emile)
receveur principal des douanes à Marseille
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bégat (Hilaire, Félix)
président d'une union interprofessionnelle
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coutant (André, Lucien)
délégué du préfet de Mayotte à la Réunion
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bartolt (Gino, Raphaël)
directeur de la délégation polynésienne à Paris
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mistral (René)
vice-président d'une association d'anciens combattants
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouvin, née de Masson d'Autume (Marie-Thérèse, Charlotte)
présidente départementale de l'association et entraide des veuves et orphelins de guerre; 46 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carrassan, née Laugier (Marie)
présidente d'une association caritative
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biguet (Louise, Adèle, Marie)
en religion mère Marie-Aline, ancienne directrice d'école d'assistantes sociales; 42 ans d'activités sociales et de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Humbert (Michel)
chef inspecteur divisionnaire de police (Thaïlande)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franc (Jean, Marie)
consul adjoint à l'ambassade de France à Phnom-Penh
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatelais (Michel, Charles)
conseiller diplomatique du Gouvernement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Breuneval (René, Jean)
président de société de bienfaisance (Allemagne)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malaquin (Robert, Sylvain)
vice-président d'une association humanitaire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jouan, née Mazoyhie (Geneviève)
fondatrice d'une association humanitaire; 47 ans d'activités humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chateau, née Sire (Marguerite)
présidente d'une association humanitaire; 49 ans de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brousse (Martine)
présidente d'une fédération humanitaire; 26 ans d'activités humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nogent (Jeannine, Odette)
ancien adjoint administratif de chancellerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delfaud (Jean-Claude)
adjoint au maire de l'Etang-la-Ville (Yvelines)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billa (Paulette, Madeleine)
maire honoraire de Tinqueux (Marne)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boehler (Georges, Alexandre)
maire honoraire de Kuttolsheim (Bas-Rhin)
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barré (Bertrand, René)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillet (Jean-Pierre)
inspecteur général de l'industrie et du commerce
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durant, née Poret (Christiane)
président-directeur général de société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blondin (Marcel)
ancien attaché de direction à la prévention routière
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Christian)
ingénieur général honoraire des ponts et chaussées
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouzaud (Patrick)
responsable d'une cellule à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Albert (Lucien)
président d'une fédération départementale de chasseurs
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Edouard (Manuel, Robert)
secrétaire général de l'université Bordeaux-I
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lehmann (Jean-Claude)
directeur scientifique dans un groupe industriel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lucien (Marcel, Edouard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Contamine (Claude, Maurice)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Ministère de l'économie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berrecochea-Machingorena (André)
attaché d'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanc (Alain, Louis, Pierre)
sous-directeur à l'administration centrale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Buchou (Hubert)
ancien président d'organismes professionnels agricoles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vivès (René, Roger)
ancien contrôleur des travaux publics de l'Etat
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Costa (Charles, Pierre)
adjoint au directeur d'un centre d'études
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tiry (Philippe)
directeur de l'Office national de diffusion artistique
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chéreau (Patrice)
metteur en scène; 35 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Joyeux (Odette), épouse Agostini
écrivain, artiste dramatique; 60 ans d'activités artistiques et littéraires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Casarès (Maria), épouse Schlesser
artiste dramatique; 52 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bozzuffi, née Cortès de Leonce y Fabianera (Michelle)
dite Françoise Fabian, artiste dramatique; 38 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gascon (Jean-Pierre, Napoléon)
ancien directeur de division au centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frère Dubois (Gilbert)
enseignant missionnaire au Burkina Faso; 49 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Changelle (Angèle, Clara)
en religion soeur Marie des Saints-Anges, directrice d'une maison de retraite à Madagascar; 36 ans de vie religieuse
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Soucaret (Jean-Raphael)
vice-président d'un syndicat professionnel
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Comunetti (Gérard, Paul)
secrétaire général de l'académie de Lyon
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebedel (Claude, André)
directeur de service à l'Assemblée nationale
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yatzimirsky, née Desgrez (Marie, Rose)
directeur dans une société
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Longavesne (Renée), épouse Carpentier
présidente départementale de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre de l'Oise
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Lauzun (Jean-Pierre, Charles)
directeur général adjoint d'une banque
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rivière (René)
sculpteur; 49 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deschamps (Jérôme)
comédien, metteur en scène, directeur de compagnie; 25 ans d'activités théâtrales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertuccelli (Jean-Louis)
cinéaste; 29 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Obin, née Charles (Simone)
membre de la Croix-Rouge française; 51 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillaud (Yvette, Alice), épouse Marchand
assistante sociale honoraire
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yakar (Rachel), épouse Lecoq
artiste lyrique, professeur au Conservatoire national supérieur de musique de Paris; 31 ans d'activités artistiques
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Peyre (Marthe, Marguerite), épouse Nave
bénévole auprès d'oeuvres sociales et humanitaires; 32 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grange (Jacqueline)
bénévole au service des pensionnaires et blessés de l'Institution nationale des invalides; 20 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevallier, née de Veye (Germaine, Marie-Josèphe, Henriette)
déléguée départementale de l'Association et entraide des veuves et orphelins de guerre; 32 ans d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delhom (Bernard, Victor)
président d'honneur de la section de Vincennes de l'Union nationale des combattants; 88 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="88"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Caillet (Rémi, Alexandre, Joseph)
président d'honneur d'une association d'anciens combattants; 80 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="80"
annees_activite_professionelle="80"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jule (Joseph, Marie)
président d'honneur d'une section de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 79 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="79"
annees_activite_professionelle="79"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Azéma (Côme, Jean, Lucien)
maître d'armes; 68 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
annees_activite_professionelle="68"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean-Louis)
administrateur d'un groupement en faveur des rapatriés; 68 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
annees_activite_professionelle="68"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Askinazi (Georges)
président d'un comité d'entente d'associations d'anciens combattants; 66 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="66"
annees_activite_professionelle="66"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lebastard (Georges, Pierre, Marie)
secrétaire honoraire d'une section de la Société nationale Les Médaillés militaires; 65 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="65"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Folmer (Victor)
président honoraire d'une association d'anciens combattants; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colombani (Sampiero, Corso)
membre et porte-drapeau du comité de liaison de la résistance de la Corse-du-Sud; 62 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="62"
annees_activite_professionelle="62"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ginesy (Marcel, Marius, Auguste)
président honoraire de l'Association nationale des cheminots anciens combattants; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gain (Georges)
trésorier général de l'Union nationale des amicales des camps de prisonniers de guerre; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Audouin (Auguste, Raoul)
président d'un organisme de recherche en sciences économiques et sociales; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dormois (Gabriel, Marcel)
ancien vice-président d'un comité régional d'une fédération sportive; 60 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Despouys (Georges, Paul)
porte-drapeau régional de l'Amicale des anciens combattants de la 1re division marocaine 1939-1945; 59 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Eudeline (Jules, Louis)
ancien maître artisan décorateur; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sauvannet (Robert, Lucien)
vice-président de l'Union des anciens combattants de la préfecture de police et de la police de la région parisienne; 59 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roger (Charles, Pierre, Marie)
conseiller de l'Union nationale des évadés de guerre; 58 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gobert (Marius, Raymond, Lucien)
Abbé
président honoraire de section d'une association départementale d'anciens combattants; 58 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vuillaume (Albert)
militant syndical; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Milan (Edouard)
administrateur régional de la Confédération nationale des retraités militaires et des veuves de militaires de carrière; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ameslon (André)
président du conseil d'administration d'une association; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tiersonnier (Jacques, Arthur)
aumônier dans un hôpital à Madagascar; 57 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hanne (Claude)
ancien artisan joaillier; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agopian (Tino)
membre actif de la Fédération nationale des anciens combattants résidant hors de France; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landron (Jean, Francis)
président d'une association touristique; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baize (Paul, Achille, Ariel)
ancien médecin inspecteur des écoles, professeur et chef de service à l'école de puériculture de la faculté de médecine de Paris
membre du Comité national français d'astronomie et membre de l'Union astronomique internationale; 57 ans d'activités professionnelles et sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girard (Yves, Charles, Victor)
adjoint au maire de Saint-Mars-des-Prés-Chantonnay (Vendée); 57 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monnier (Henri, Gustave)
président d'une association d'anciens combattants; 56 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mgr Branthomme (Henry, Louis)
aumônier national des anciens prisonniers de guerre; 56 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafourcade (Pierre, Arnaud, Louis)
vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc; 56 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gruel (Maurice, Victor)
président de la section judo d'un organisme sportif; 56 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delacampagne (François)
ancien vice-président d'un organisme professionnel; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daudergnies (Maurice)
ancien directeur d'agence bancaire; 56 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Della-Vecchia, née Sommartin (Maria)
secrétaire générale départementale de Résistance unie; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dagneaux (Victor, Paul)
vice-président d'une union départementale d'associations d'anciens combattants; 55 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pappalardo (Gaëtan, Giro)
délégué d'une association départementale de rapatriés; 55 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Martin (Georges, Lucien)
membre du conseil d'administration de l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godreau (André, Arthur)
président de section d'une fédération d'anciens combattants et victimes de guerre; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Balidas (Paul, Marcel)
président d'une section de l'Association des anciens combattants du front; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Manier (Jacques)
ancien réalisateur; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frère Faure (Mathieu)
membre de l'association des droits des religieux anciens combattants; 54 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beunard (Gaston, Henri)
président fondateur d'une association d'anciens combattants; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Przysuski (Majer, Marcel)
secrétaire de la fédération de Paris de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lavoute (René)
président d'une section de l'association Rhin-et-Danube; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourroux (Ernest)
président départemental de Résistance Fer; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouy (Alexandre)
ancien trésorier d'une fédération de cheminots; 54 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pergaix (Georges, Jacques)
président d'un comité régional olympique et sportif; 54 ans d'activités sportives, professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valentin (Edmond)
ancien secrétaire général d'un organisme; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chérillat (Roger)
ancien président d'un syndicat de viticulteurs; 54 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Archier (Etienne)
ancien directeur dans une société; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tanguy (André, Pierre)
vice-président départemental de la Fédération nationale des combattants volontaires; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nugues (Maurice, Robert, Marcel)
secrétaire et porte-drapeau départemental de l'Union nationale des évadés de guerre; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nivelais (Albert, Joseph, Marcel)
membre du conseil de l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Assier (Robert, Francis, Julien)
président départemental de l'Union française des associations de combattants et victimes de guerre; 53 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biersohn, née Receveur (Jeanne, Charlotte, Louise)
secrétaire générale départementale de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 53 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gillot (René, Georges)
ancien président d'un comité départemental d'escrime; 53 ans d'activités sportives, et professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bornand (Joseph)
président d'un comité de la Croix-Rouge française; 53 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bachellerie (Marcel, Pierre)
ancien vice-président délégué d'un comité de la Fondation Maréchal-de-Lattre; 52 ans d'activitéss associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Langlois (Rose-Marie)
secrétaire générale d'une association; 52 ans d'activités associatives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boucher, née Capel (Jacqueline)
ancienne directrice d'école; 52 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thierry (Jean)
vice-président d'une amicale de décorés du travail; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berti (Roland)
ancien directeur technique d'une société; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruneau (Roger, Joseph)
président départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boul (Chrysostome, Frédéric)
membre d'un comité départemental de l'association des combattants de l'Union française; 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudoin (Jean, Raphaël, Roger)
gérant de sociétés (Portugal); 52 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Léon, Marius)
président honoraire d'un comité de prévention routière; 52 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baltoglu (Nicolas)
président d'une section de l'Union des mutilés et anciens combattants et résistants; 51 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Zanus (Raymond)
conseiller prud'homme; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducamp (Pierre, Salvy, Rémy)
administrateur de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Liebskind (Georges)
vice-président de l'amicale du 21e régiment et du 23e régiment de marche de volontaires étrangers; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daguerre (Jean-Louis, Gabriel)
vice-président d'une union départementale de combattants volontaires de la Résistance; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruguière (Jean, Marie)
trésorier d'une association; 51 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billon (Jacques)
maire de La Chapelle-Montmartin (Loir-et-Cher); 51 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dragon (Maurice, Jean)
ancien président d'un syndicat d'initiative; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Clausade (Hubert)
dit Roland Hubert, producteur de spectacles; 51 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Irigoin-Guichandut (Jean-Marie)
ancien professeur au Collège de France; 50 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lorin (Marcel)
président de la fédération musicale de Seine-et-Marne; 50 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valode (Jacques-Robert)
responsable d'une association; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loubat (Daniel)
chef d'entreprise; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevalier (Marcel)
président d'un organisme syndical; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faure (Jean)
membre d'une commission d'apprentissage; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daumas (Georges, Jean)
président d'un syndicat de commerçants; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouquet (Gérard, Jean)
président d'une chambre syndicale d'artisans; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ventolini (Marcel, René)
membre actif de l'Amicale de la 1re division française libre; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poirier (Bernard, Emile, Noël)
secrétaire départemental de l'Association nationale des médaillés de la Résistance française; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumas (Jean, Albert, Louis)
vice-président délégué à l'Association nationale des combattants volontaires de la Résistance; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brulport (Joseph, Just, Elie)
membre actif de l'association Rhin-et-Danube; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beauclair, née Ronzier-Joly (Colette)
membre du Mouvement national des prisonniers de guerre et déportés; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Champavere (Maurice)
président d'un comité de prévention routière; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourut (Roger)
contrôleur des ressources départementales des Alpes-Maritimes; 50 ans d'activités professionnelles, de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kress (Charles, Alfred)
agriculteur-viticulteur; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jallot (Guy)
président d'un syndicat de renforcement en eau potable; 50 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marionnet (Jean)
adjoint au maire de Neuvic (Corrèze); 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guibert (Jean, Paul)
attaché honoraire d'administration centrale; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Claisse (Roger, Charles)
professeur honoraire d'enseignement général de collège; 49 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legru (Eugène)
secrétaire général départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C. - A.F.N.; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernues (Michel, André)
vice-président départemental de l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beyssac (Roger)
ancien pharmacien; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossignol (Bernard, François)
ancien président départemental de l'union fédérale des associations françaises d'anciens combattants et victimes de guerre; 48 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouché (Antoine, Pierre, Roger)
président de commission d'urbanisme; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clor (Joseph, Marie)
ancien hôtelier; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hue (Jean, Louis)
directeur général honoraire de la fonction publique hospitalière; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Heider (Robert)
ancien directeur des finances dans le cadre départemental; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: du Peloux (Bernard, Raymond, Marie)
ancien attaché de préfecture; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Filleux (Joannès)
président d'un organisme de formation; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guiard (Jean)
président d'une chambre de commerce et d'industrie; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fritz (Joseph, Jean)
président d'une chambre de métiers; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudry (Jean)
chef d'entreprise; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lavoisier (Pierre, Edmond)
président d'un comité départemental de sports aéronautiques; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foucteau (Jean, Bernard)
président général d'un club régional omnisports; 47 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lasserre (Maurice, Louis)
trésorier départemental d'une association de rapatriés; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desmoulins (Pierre)
directeur honoraire de coopératives agricoles; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bucaille (Marcel)
agent technique supérieur; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bijon (Martin)
directeur d'une association; 47 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Retif (Ernest)
ancien industriel; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Apanon (Théodore, Romul)
ancien directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes en Martinique; 46 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bousquet (Pierre)
président départemental de la Fédération nationale des blessés du poumon et chirurgicaux; 46 ans d'activités associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthomieu (Michel, Georges, Germain)
maire de Taurinya (Pyrénées-Orientales); 46 ans de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alejandro (Jean, Emmanuel)
responsable de division au groupement hélicoptères de la sécurité civile; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Contamine (Raymond)
ancien chef technicien de la météorologie; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Becquet (Gérard, Gustave, Jean)
premier substitut honoraire du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lassalle (Jacques)
ancien chef de service; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cancalon (Georges)
conseiller prud'homme; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Teychené-Coutet (Jean)
président de chambre d'un tribunal de commerce; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Meyer (Paul)
juge consulaire; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bongard (Albert)
président-directeur général d'une société; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Busuttil (Jean-Baptiste)
président d'un syndicat départemental de transport de marchandises; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duplaa (Pierre, Etienne)
président d'honneur d'un club de football; 46 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Crampes (Joseph)
dit Jacques Chancel, journaliste, producteur et présentateur d'émissions; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bougueon (Georges)
ancien responsable hospitalier; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevret (Maurice)
président d'union de coopératives cidricoles; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Sylvain)
président de la chambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bresset (Edouard)
directeur de galerie d'art; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Levillain (Marcel)
chef surveillant dans une cour d'appel; 46 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tassin (Jacques, Emile, Alexandre)
président de la section de Lagny de la Société nationale “Les Médaillés militaires”; 46 ans d'activités professionnelles et sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonassies (Louis, Pierre)
directeur honoraire à la Banque de France; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Nouchi (Janine)
secrétaire administratif à l'administration centrale; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delavaud (Bernard)
vice-président départemental de l'Union nationale des parachutistes; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goyard, née Fabre (Simonne, Marguerite)
ancien professeur des universités; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernaulte (Emile)
ancien trésorier principal des finances; 45 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanquin (Janine)
attaché d'administration centrale au ministère; 45 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Léro (Jean)
président-directeur général d'une société; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billard (Jean-Louis, Marie)
président d'une caisse d'allocations familiales; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Argenti (Pierre, François)
ancien chirurgien-dentiste; 45 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gour (Maurice, Jean)
délégué départemental adjoint de la Société nationale de sauvetage en mer; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bordeaux (Gaston, Constant)
président d'un club sportif et culturel; 45 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerlier (Jean, François, Henri)
ancien journaliste; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Heras (Raphaël)
ancien directeur d'une société vinicole; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fonvieille (Jean)
vice-président de l'Etablissement national des techniques et amélioration de la vigne; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bidau (Denise)
directeur d'hôpital; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaubet (Yves, Eugène)
chef technicien dans une direction de France Télécom; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laval (Noël)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Convers (Michel)
prêtre missionnaire catholique; 44 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bonn (Joseph, Fernand)
principal adjoint de collège honoraire; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecompte (Pierre, Marcel, Jean)
ancien inspecteur principal des impôts; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillerm (René, Marie)
ancien secrétaire général de mairie; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alfonsi (Jean, Séraphin)
ancien chef d'établissement de La Poste; 44 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fontaine, née Perrin (Bernadette, Marie)
inspecteur des impôts à la Cour des comptes; 44 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raguenaud (Jacques)
président adjoint d'une fédération régionale de décorés du travail; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Henry (Jean-Paul)
délégué général d'un service inter-entreprises de médecine du travail; 44 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Devaux (François)
président d'une union régionale socioprofessionnelle; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyon (Albert, Henri)
président du comité départemental de Paris d'une fédération sportive; 44 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Catil (Pierre, Marie)
conseiller de l'enseignement technologique à l'inspection académique du Rhône; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aliamus (Claude, Robert)
agent général d'assurances; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moureau (Louis, François, Marie)
adjoint au maire de Ploërmel (Morbihan); 44 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guy (Marc)
directeur commercial honoraire; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Froment (Michel, Daniel)
ingénieur chef d'atelier honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biens (Guy, Louis)
ancien chef technicien de la météorologie; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamaison (Eugène, Marcel, Georges)
ancien ingénieur des travaux publics de l'Etat; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillon (Pierre, Henri, Jacques)
ancien surveillant en chef à France Télécom; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gousse (Béatrice, Edith), épouse Ravier
ancien inspecteur des affaires sanitaires et sociales; 43 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Escroignard (Daniel)
président national d'une fédération professionnelle; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupré (Paul)
président-directeur général de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blat (Raymond, Marcel)
vice-président d'un syndicat national professionnel; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vogel (Charles, Philippe)
directeur de laboratoires d'analyses médicales; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mergez (François)
président d'un organisme professionnel; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barou (Guy)
ancien directeur d'industrie agroalimentaire; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mouazan (René)
ancien employé administratif dans une société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bréger (Noël)
ancien chef d'entreprise; 43 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jégo (Bertrand)
contrôleur du travail dans une direction départementale du travail et de l'emploi; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vincent, née Berdeaux (Odette)
agent comptable central à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre; 42 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamouche (Raymond)
ancien ingénieur d'études et de fabrications; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sautreau (Jacques, Marius)
président honoraire du comité de Carpentras de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 42 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnet (Henri, Eugène)
inspecteur général honoraire de l'éducation nationale; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcoux (Claude)
ancien chef d'une agence locale de l'Agence nationale pour l'emploi; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lugeon (René)
ancien président-directeur général de sociétés; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupiot (Michel, Marcel)
directeur de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alliot (Michel, Paul)
directeur d'une agence de voyages; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Asscher (Jean-Claude, André)
président-directeur général d'une société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maréchal (Pierre)
ancien militaire coopérant; 42 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouillard-Perrot (Pierre)
ancien chirurgien; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marand (Louis)
directeur d'un centre médical; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Claudinot (Jacques)
directeur général d'une société d'intérêt collectif agricole; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bassi (Dino)
ancien directeur d'un syndicat professionnel, 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dumont (Roland)
responsable d'entreprise; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Bernard)
inspecteur général des assurances; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupuis (Guy, Marcel)
receveur particulier des finances de Béthune; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bougerol (Michel, Eugène)
conservateur des hypothèques à Lyon; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leglinel (Robert, Charles)
ancien agent contractuel; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Abecassis, née Kalfon (Anne-Marie)
sous-directeur à la préfecture de police de Paris; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousin, née Herpeux (Jacqueline, Andrée)
secrétaire d'un centre de recherches à l'université Paris-Dauphine; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gozillon (Jacques, Charles)
technicien supérieur d'études et de fabrications; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faivre (Monique, Marie)
ancien secrétaire administratif en chef; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perret (Pierre, Max)
auteur, compositeur, interprète; 41 ans d'activités musicales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la culture et de la francophonie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thomas-Lacroix (Jean, Pierre, Marie)
ancien chef de centre des impôts; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kalnins (Arvids)
ancien administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Landowski (Gérard)
président d'un groupement interprofessionnel; 41 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fay (Philippe)
administrateur de biens; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picot (Jacques)
restaurateur; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fertout (Gaby-Yves)
président-directeur général de société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blandin (Renée)
ancien professeur (République arabe d'Egypte); 41 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnal (Michel, Jean, Marie)
adjoint au maire de Saint-Mathieu-de-Tréviers (Hérault); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brazier (Maurice, Marcel)
chef exécutif de cuisine; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoist (Auguste, Joseph)
contrôleur des travaux publics de l'Etat; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lejolivet (André)
ancien directeur commercial d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fulop (Albert, Jean, Jacques)
ancien médecin spécialiste; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trentin (Bruno)
directeur général adjoint de sociétés forestières; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beau (Jean, Claude)
directeur général d'une société de conditionnement de produits alimentaires; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudouard (Francis)
président d'une coopérative avicole; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Jacques)
adjoint au maire de Bort-les-Orgues (Corrèze); 41 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reignoux (Maurice)
président-directeur général d'une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoist (Michel, Yves)
membre du conseil de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C.-A.F.N.; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Pape (Yves, Georges)
contrôleur en chef des affaires maritimes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agut (Jean-Pierre)
contrôleur principal des travaux publics de l'Etat; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gil, née Médina (Yolande, Viviane)
secrétaire administratif des services extérieurs; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rapp (Francis, Jean)
ancien professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Freycon (Fernand, Gaston)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amor (Bernard, Paul)
professeur des universités; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Demaizière (Colette, Marie)
professeur des universités; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kusiak, née Adrien (Claudine)
secrétaire administratif; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Traynard (Philippe, Claude)
professeur d'université honoraire; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paronnaud (Edmond)
président du comité de Rochefort de la société d'entraide des membres de la Légion d'honneur; 40 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de commandeur
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Commandeur"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Adam (Henry)
délégué ministériel à la normalisation; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Corbeau (Jean, Maurice)
président de chambre régionale des comptes; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Taxil (Gilbert)
secrétaire général de la préfecture de Paris; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean-Claude)
directeur de la Manufacture nationale de tapisserie de Beauvais; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemaire (Simone, Rachel, Fernande), épouse Edeine
institutrice honoraire; 40 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desmarie (Jean-Pierre)
président-directeur général de société; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bory (Yves)
président d'une Union nationale professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Michel)
architecte-conseil au ministère; 40 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ricard (Henri, Joseph)
président d'une union de commerçants; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lubrano (Pierre-Jean)
chef d'entreprise; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Defosse (Jacques)
ancien chef de laboratoire dans une usine; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fèvre (Claude, Philippe)
directeur d'un groupement professionnel de travaux publics; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Vourch (Laurent)
chef de bureau au quartier des affaires maritimes de Sète; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dandeu (Jean, Marcel)
responsable d'un centre de formation continue; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Voitot (Jacques, Augustin)
ancien technicien supérieur; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laroche (Jean-Michel)
président-directeur général d'une entreprise; 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ranger (Jean, Bernard)
ancien directeur à Electricité de France; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Merchez (Gilbert, Raymond, Maximin)
ingénieur principal honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lieval (Marcel)
ancien scaphandrier démineur; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacroix (Claude, René)
ingénieur en chef honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bénard (Max, Joseph)
ancien contrôleur divisionnaire des impôts; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchet, née Martin (Paulette, Micheline)
chef des services fiscaux à Paris; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foret (Jean, François)
adjoint administratif principal de chancellerie au consulat général de France à Alger; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fichet (Jean-Pierre, André)
chef de service au Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts; 39 ans de service civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pacaly, née Luya (Josette)
ancien maître de conférences; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Crouzat-Reynes (Gérard, Marie)
président de commission sportive nationale; 39 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dubois (Marcel, Bertrand)
ingénieur d'études et de fabrications; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Borelly (Jeanne, Marie)
assistante sociale chef; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mock (Jean-Yves)
ancien chargé de mission auprès du président du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piéri (Lucie)
attaché de préfecture, chargé du service des rapatriés; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pila (Thérèse)
conservateur en chef des bibliothèques; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouvet, née Legros (Pierrette)
secrétaire administratif dans un établissement technique; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vuitton (Bernard)
président d'un organisme professionnel; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leclair (Georges)
conseiller prud'homme; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Conchon (Jean-Marie)
commissaire départemental de la société nationale Les Meilleurs Ouvriers de France; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chanut (Jean-Claude)
médecin coordonnateur d'un service médical; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legeron (René)
président d'une chambre de métiers; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bouteiller (Michèle, Marie)
adjoint administratif principal de chancellerie à l'ambassade de France à Vilnius; 39 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depailler (Georges, Emmanuel)
ancien secrétaire général d'une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saudreau (Bernard, Pierre)
conseiller dans une société; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hendriks (Jean-Claude, André)
professeur dans un lycée technique au Niger; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Constanza (Jean-Louis)
médecin spécialiste; 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Zeggaoui (Youcef)
président d'une union départementale d'anciens combattants; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beyne (Jean, Victor)
chef de circonscription principal honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boruchowitsch, née Borde (Colette, Marie)
ancienne documentaliste au ministère; 39 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debos (Pierre, Joseph)
trésorier-payeur général de la Martinique; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delfour (Claude, Bernard)
inspecteur technique à La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delahaye (Jean-François, Marie)
chef de section dans une direction de La Poste; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Geffroy (Jean, François)
chef d'atelier au service technique de la navigation maritime et des transmissions de l'équipement du Val-de-Marne; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David, née Robin (Eliane, Louise)
ingénieur d'études à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Forestier (Jean, Gabriel)
secrétaire général chargé de la direction du centre technique national de football; 38 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alard (Pierre)
entraîneur national d'une fédération sportive; 38 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pisanu (René)
ancien agent sur contrat; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maurin (André)
secrétaire administratif; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Maccagnan (Jean, François)
ancien secrétaire administratif en chef; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Masson (Hubert, René)
aumônier au Gabon; 38 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Graciannette (André, Jean)
professeur honoraire de lycée; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cerna (Roger)
inspecteur de l'éducation nationale à l'inspection académique de la Haute-Garonne; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Janet (Robert, Hilaire)
contrôleur régional d'organismes d'habitations à loyer modéré; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gard (André)
chef de poste à la trésorerie principale de Perpignan; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dufour (Robert)
chargé de mission au rectorat de l'académie d'Aix-Marseille; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Venet (Raymond, Albert, Fernand)
ancien chef de section des postes et télécommunications; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sauret (Guy)
receveur honoraire des finances; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (André, Marcel, Joseph)
ancien ingénieur d'études et de fabrication au ministère de la défense; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Muthuon (Fernand, Alphonse, Julien)
conseiller d'administration scolaire et universitaire honoraire; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevrot (Yvonne, Marie), épouse Clément
attaché principal honoraire d'administration scolaire et universitaire; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Métayer (Denise)
chef de secrétariat administratif à l'Assemblée nationale; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gauthier, née Joubaud (Bernadette)
ancien chef de section dans une direction départementale de l'action sanitaire et sociale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jacob (Simone, Gabrielle), épouse Mourgues
professeur certifié honoraire; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Munier (Claude)
président d'un organisme professionnel; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dehlinger (Marcel, Gaëtan)
secrétaire général adjoint d'une chambre syndicale; 38 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roquier (Bernard)
ingénieur chef de division à Aéroports de Paris; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Gérard, Roger)
responsable dans une société d'autoroutes; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le (Van Tiet)
conseiller technique en Côte-d'Ivoire; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vienne (Anne-Marie)
directrice d'école privée à Madagascar; 38 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desjonquères (Bruno, Guy)
président de banque; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barthecoy (Jean)
ancien pharmacien; 38 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kaspi (Paul, Claude)
directeur dans une banque; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jacoberger (Jean)
président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bohn (Francis, Jean)
directeur général d'une société de crédit; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Béthune (Francis)
contrôleur des transports scolaires de la Nièvre; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Troubat (Georges, Roger)
ancien chef de bureau dans une usine de pneumatiques de Montluçon, philatéliste; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hurtrel (André, Charles, Ernest)
ancien machiniste, receveur principal à la Régie autonome des transports parisiens; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Flament (Louis, Jules, Marie)
inspecteur divisionnaire honoraire à la Société nationale des chemins de fer français: 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boucher (Jean, Louis)
contrôleur divisionnaire du Trésor à Poitiers; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sahagian (Samuel)
Pasteur
président d'une association humanitaire; 37 ans de dévouement et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duthoit (Jean-Pierre)
conducteur d'automobile au rectorat de l'académie de Lille; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didier (Jean-Marie)
proviseur du lycée hôtelier de Gérardmer; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brieux (Michel, Maurice)
directeur d'une union régionale des oeuvres laïques; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Briard (Michel, Lucien)
chef de bureau à l'administration centrale; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Philippe (Roger)
ouvrier professionnel dans un collège; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poirier (Emile, François, Jean-Baptiste)
ancien secrétaire général d'université; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saliou (Monique)
ancienne surveillante-chef; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Justice (Raymonde, Marcelle), épouse Renvoisé
chef de section au bureau de poste de Ballon (Sarthe); 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letonnelier, née Benet (Danièle, Hélène)
secrétaire général de la mairie de Chécy (Loiret); 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simplet Chanoz (Yvonne), épouse Couplet
ancien principal de collège; 37 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monchau (Claude)
directeur d'un établissement industriel; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillo (Pierre)
membre d'un comité régional syndical; 37 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Remande (Pierre)
directeur d'une école de la chambre de commerce et d'industrie de Paris; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrain (Jacques, Lucien)
directeur général adjoint dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bourdoncle (Jean, Emile)
directeur général de société (Allemagne); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bérard (Evremont, Maurice, Louis, Gabriel)
président de société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chavy (Pierre, Paul)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Duigo (Gérard)
responsable d'une mission à la R.A.T.P.; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lazarus (Michel, Roger)
expert technique dans une société; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bayard (Gérard, Lucien)
mécanicien-frigoriste au Togo; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pietri (Robert, Guy)
journaliste, directeur général d'une chaîne régionale de télévision; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Levy (Acher, André)
président du directoire d'une banque; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
24 octobre 1989
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Yvorra (Jean, Joseph)
président départemental d'une association de rapatriés; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Griolet (Noël, Vincent)
vice-président d'un organisme de mutualité sociale agricole; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Esvan (Guy)
maire de Naves (Allier); 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pêcher (Marc)
responsable des services techniques dans un centre hospitalier; 37 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Léger (Jacques, Jean)
ingénieur honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debas (Alfred, Casimir, Roger)
président d'une association d'entraide des P.T.T.; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lenfant (Mathurin, Marie)
directeur technique au conseil général de la Mayenne; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thibeau (Michel, Georges)
professeur des universités; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noverraz (Philippe, Alfred)
professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lecapelain (François, Eugène)
ancien professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pirazzoli, née T'Serstevens (Michèle)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pellegry, née Allemand (Nicole, Marie-Antoinette)
chef de service à l'Université de Nantes; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duterde (Michel, Jacques)
directeur honoraire dans un centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cirot (Philippe, Louis)
inspecteur de l'éducation nationale à l'institut universitaire de formation des maîtres de Lille; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brignon (Jean, François)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Versailles; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouyé (Alain, Jean)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grais (Bernard, Amand)
inspecteur général à l'Institut national de la statistique et des études économiques; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Espérance (Jean)
chef de section à l'Institut national de la statistique et des études économiques de Saint-Denis-de-la-Réunion; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pau (Etienne)
directeur à la préfecture du Tarn; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grandemange (Jacques, Marcel)
agent de maîtrise territorial à la mairie de Toulon; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dugeny (Andrée, Marie-Louise), épouse Grandcoing
attaché principal honoraire d'administration scolaire et universitaire; 36 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vogel (Gérard)
directeur d'un centre de formation d'apprentis; 36 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saclier (Michel)
chef d'une agence d'électricité; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perceval (Christian)
président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marini (François)
médecin-chef du service médical d'une entreprise; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouche (Bernard, Maurice, Marcel)
directeur d'une caisse d'assurance vieillesse; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baron (Jean, Fernand)
médecin généraliste; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bontron (Gérard)
président de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonniol (Jacques, Paul)
secrétaire général d'une compagnie; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bara (Guy, Joseph)
directeur d'usine dans une société de construction d'automobiles; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bacchi (Guy)
ancien directeur à Electricité de France; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brogard (Georges, François)
président d'une association omnisports; 36 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefeuvre (Jacques, Jean)
directeur dans une société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Bigault de Cazanove (Jean, Joseph)
conseiller du président de la République centrafricaine; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roch (Michel)
ancien médecin; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brachet (François)
président de société pharmaceutique; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tebib (Ali)
président d'une association de rapatriés; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Douaire (Georges)
président de sociétés; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chabbal (André, Joseph)
directeur dans une banque; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gamel (Claude)
directeur de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Droulon (Georges)
responsable technique; 36 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pellissard (Jean, Charles, François)
inspecteur divisionnaire à la Société nationale des chemins de fer français; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giron (René, Alphonse)
chef de secteur administratif honoraire à la Société nationale des chemins de fer français; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Campion, née Lièvre (Carmen, Paulette)
chef de section à France Télécom; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roussier (Yves)
ingénieur général à la S.N.C.F.; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marcel (Jean-Claude)
ingénieur en chef de l'aviation civile; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foyer (Jacques, Gustave)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cusin (Michel, Maurice)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Legrand (Françoise, Claire)
maître de conférences; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardolph, née Lecarme (Jacqueline, Marie)
professeur des universités; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Faidide (François, Joseph)
agent sur contrat; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Valleteau de Moulliac (Michel, Charles, Robert)
médecin-chef de service hospitalier; 35 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Paille (Michel)
directeur d'hôpital; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cherrid (Jean)
directeur de centre national de formation des techniciens des services vétérinaires; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bordet (Jean)
ancien directeur régional d'un institut de formation; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chauvière (Françoise, Simone), épouse Audemont
conseillère pédagogique honoraire; 35 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Daniel)
directeur d'usine; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coppet (Charles)
président-directeur général de sociétés; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert (Georges, Joseph)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Descorps (Jean-Claude)
directeur dans un groupe chimique; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debever (René)
président-directeur général de société; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bosio (Jacques, Charles)
directeur adjoint dans un groupe pétrolier; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lambert (Jacques, Pierre)
président-directeur général d'une entreprise de transports; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Franco, née Martinez (Arlette)
vice-présidente d'une fédération sportive; 35 ans d'activités professionnelles, sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Gérard)
directeur adjoint dans un office national; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Noel (Elie)
président d'une école de mécanique agricole; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Malgouyat (Jean-Marie)
contremaître principal dans un centre hospitalier; 35 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guérault (Jean-Yves)
directeur d'une maison d'enfants; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ambrosini (Paul)
sous-préfet de Cognac; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bégot (Claude, Pierre)
directeur d'un village vacances des P.T.T.; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Delaunay (Josette, Lucie)
secrétaire administratif en chef au ministère; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chappert (Jacques, Pierre)
chef de département au Commissariat à l'énergie atomique; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sénéor (Roland, Nissim)
directeur de recherche; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mahé (Bernard, Jean-Pierre)
ingénieur sur contrat; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Père Druelle (Pierre, Auguste)
aumônier; 34 ans d'activités sacerdotales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kernen (Pierrick)
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle aux Seychelles; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Abolivier (René)
représentant d'une compagnie aérienne en Namibie; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duquesne (Claudine, Louise)
secrétaire au bureau d'études des postes et télécommunications d'outre-mer; 34 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Divry (Jean-Baptiste, André)
conseiller en formation continue au rectorat de l'académie de Reims; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rabardel (Daniel)
secrétaire d'une union régionale syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Millerin (Georges)
secrétaire général d'une union départementale syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferrand (Pierre)
président d'une chambre syndicale; 34 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Drilhon (Jérôme, Paul)
directeur dans une société de restauration collective; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roux (Fernand, Marcel, Marius)
porte-drapeau d'une section de l'Union nationale des combattants U.N.C. - U.N.C. - A.F.N.; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ledoux (Paul)
chef du service médical d'une compagnie aérienne; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boyer (Gérard, Marcel)
président-directeur général d'un hôtel-restaurant; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ogée (Guy, Jacques)
responsable de groupe international dans une société; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bercoff (Maurice, André)
producteur et présentateur d'émissions télévisées; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boggio (Jean-Pierre)
responsable de service à la Caisse des dépôts et consignations; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tositti (Pierre)
ancien directeur d'entreprise; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Billet (Jean, Edouard, François)
vice-président de l'union nationale des associations familiales; 33 ans d'activités sociales et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillerez (Pierre, Fernand)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ottenhof (Reynald, Bernard)
professeur des universités; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Harar (Samuel)
directeur d'un laboratoire de recherches; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Biau (Bernard)
secrétaire général de l'université Montpellier-II; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bercé (Yves-Marie, Victor)
directeur de l'Ecole nationale des chartes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barat (Michel, Louis)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pradié (Jean-Pierre)
ancien directeur des sports au ministère; 33 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Luccioni (Roger)
professeur de médecine; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Eglin (Guy, Louis)
inspecteur de l'éducation nationale à Roanne; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Colpin (Gérard)
proviseur de l'Ecole nationale de chimie, physique et biologie de Paris; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kirgo (Georges, Julien)
chargé des questions agricoles à la préfecture de la région Centre; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Descamps (Yolaine, Pauline), épouse Delreux
proviseur de lycée à Marcq-en-Baroeul; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Quinot (Philippe)
directeur d'un centre de formation professionnelle des adultes; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Clémenson (Jean-Pierre)
président-directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducrocq (André, Michel)
président-directeur général de société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Griffon (Michel)
chef de division au centre d'études techniques de l'équipement; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cordier (Jean)
directeur dans une société d'autoroutes; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grisard (Jean-Claude, Alexandre)
directeur adjoint de division dans une société; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Polard (Yves, Germain)
délégué régional de l'Association française des volontaires du progrès au Mali; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oudin (Michel, Danko)
fondé de pouvoir à la Caisse française de développement; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires. Le révérend-père Pesle (Nicolas, Marie, Michel, René), recteur d'un collège à Madagascar; 30 ans de vie religieuse et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanzada (Michel, Pierre)
professeur de lycée d'enseignement professionnel en Mauritanie; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Adolphe, née Hamaide (Suzanne)
agent administratif à l'administration centrale; 33 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Plantade (Alain, Louis, Marie)
médecin-chef de secteur; 33 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huguet (Lionel)
directeur d'un domaine expérimental de l'Institut national de la recherche agronomique; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Girard-Leduc (François, Henri)
éditeur de musique; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Evrard (Jean)
ancien directeur à Electricité de France; 33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellemin (Louis, Georges, Pierre)
chef de division à la commission des communautés européennes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baltel (Claude)
président d'une association familiale; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Poulet (Guy)
président d'une association humanitaire; 32 ans d'activités humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Defoug (Henri, Joseph)
directeur régional de l'équipement de Poitou-Charentes; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Turenne (Jean-François)
directeur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aubert (Bernard)
directeur de recherches au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wilke (Nicole, Jeanne)
ingénieur au Commissariat à l'énergie atomique; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouiller (Gérard, Maurice)
ingénieur; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Kiffer (Daniel, Jean)
ingénieur commercial et technique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Letellier (Michel, Henri)
agent du service du protocole du ministère; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gleizes (Gérard, Louis)
directeur de l'agence de la Caisse française de développement au Burkina Faso; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vrillon (Jean-Louis)
président d'un centre de l'Institut national de la recherche agronomique; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jézéquel (Jean-François)
lieutenant du corps des sapeurs-pompiers; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Donnadieu (Roger)
chef des agents d'une école normale supérieure; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dutriez, née Le Lay (Lucienne, Georgette)
administrateur civil au ministère; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Monteau (Marie-France), épouse Gacon
régisseur de recettes à la préfecture de la Drôme; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Collery (Guy, Paul)
ancien président d'une association de commerçants; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Andriopoulos (Constantin)
ancien chargé de mission; 32 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Devos (Jean)
directeur de société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Caïa (Jérôme, Antoine)
directeur dans un centre de recherche; 32 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Busnot (Jean, Jacques)
président-directeur général de sociétés; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Algazi (Gérard)
avocat au barreau de Paris; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mauvisseau (Hubert, Jean)
directeur adjoint d'une société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tareau (Michel, Maurice)
représentant d'une compagnie aérienne en Mauritanie; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bergé (Marc, Pierre)
professeur à la faculté de lettres de Nouakchott; 32 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulinoux (Claude)
médecin spécialiste; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bachelerie (Pierre)
médecin spécialiste; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lamballais (Michel)
secrétaire général d'une association agroalimentaire; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duval (Christian)
directeur général adjoint d'une fédération de coopératives; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jubert (Jacques)
artiste graveur; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Jean-Claude)
directeur de société; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gilles (André, Antoine)
ancien directeur délégué à Electricité de France - Gaz de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Capel (Roger, Jacques)
ancien chef de service à Electricité de France; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barlagne (Judes, Simon)
maire de Saint-Claude (Guadeloupe); 31 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Belot (Denis)
commissaire divisionnaire de la police nationale; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jaquot, née Pugin (Nicole)
adjoint administratif à la direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Souleau (Charles, Arnaud)
professeur des universités; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rambaud (Dominique, Joseph)
ingénieur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pessac (Bernard, Marius)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cassara (Pierre, Ange)
chef d'établissement au Commissariat à l'énergie atomique; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berra (Daniel)
professeur des universités; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ducos (Jean-Pierre, Roger)
chef de département; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rouesse (Jacques)
médecin directeur de centre hospitalier; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boccon-Gibod (Laurent, Marie)
chef de service hospitalier; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bozzetto (Ricardo)
directeur du centre médico-psychopédagogique de Bastia; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Becker (Xavier)
proviseur de lycée à Grenoble; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Batignes (André, Pierre)
proviseur de lycée à Pau; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cresson (Philippe)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Eure; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Weber (Jean-Michel)
officier de sécurité au ministère; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foulquier (Jean-Louis)
directeur d'un festival; 31 ans d'activités artistiques et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Van Welden (Jean-Pierre)
délégué départemental de l'Agence nationale pour l'emploi; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnaventure (Guy)
conseiller prud'homme; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roth (Marc, Daniel)
directeur général d'une entreprise; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Palacio (Roland)
président-directeur général de société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Birtègue (Roger)
conseiller général de l'Indre; 31 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Didion (Jean-François)
directeur général adjoint d'un groupe industriel; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Detourne (Claude)
directeur au Gaz de France; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Alain)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gobert (André, Léon)
directeur général dans une société; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Keiffer (Bernard, Lucien)
attaché de direction dans une compagnie minière au Gabon; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruel (Jean, Pierre)
chargé d'enseignement à l'université de Dakar; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lartigue, née Menant (Nicole, Hélène)
ancienne bénévole au Rwanda; 31 ans d'activités professionnelles, de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Depeyre (Henri, Michel)
sous-directeur au ministère; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hardy (Bernard, Lucien)
agent contractuel au consulat général de France à Yaoundé; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charriez (Jean-Marie)
ancien conseiller culturel; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mourier (Daniel)
directeur départemental de l'équipement de l'Orne; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goudemand (Alain, Michel)
chef de service au commissariat général aux transports; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Feillard, née Kérambrun (Pierrette)
chef de section à l'Etablissement national des invalides de la marine de Bordeaux; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schoch (Paul, Gérard)
délégué régional à l'Institut national de la recherche agronomique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Roux (Jean-Pierre)
directeur d'un centre d'études du Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Dominique, Henri)
professeur des universités; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonmati (Serge, Joseph)
agent comptable de l'université du Maine; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brière, née Lefèvre (Roselyne, Yvette)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mackowski (Jean-Marie)
directeur de recherche; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Stéphan, née Danichert (Eliane, Marie)
chef de bureau; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duby (Michelle, Marcelle)
chef de bureau à l'administration centrale; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Klein dit Klein-Mosser (André)
conseiller général du Bas-Rhin, maire de Bischheim; 30 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rochard, née Hubert (Monique)
attaché principal de préfecture; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jolivel (Jean-Michel)
délégué général d'une fédération régionale du bâtiment; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jarry (Alain)
secrétaire général d'une association en faveur du logement; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trouvé (Gérard)
président-directeur général d'une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Augeard (Yves, Emile)
chef du service départemental de l'architecture à la Réunion; 30 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cam (Guy, François)
président-directeur général de sociétés; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bridoux (Charles, François)
graphiste philatélique; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Renault (Paul, Louis)
président d'un syndicat de pilotes maritimes; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picquenard (Gilbert)
architecte; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dardenne (Jacques, Francis)
chef de section principal à la R.A.T.P.; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guyon (Philippe)
directeur général d'une société; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Séguin (Daniel, Henri)
rédacteur en chef dans un quotidien; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De:
Mandon-Joly
dit de Forgeac (André, Serge), rédacteur en chef d'une chaîne de télévision; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Simon (Norbert)
médecin; 30 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Doulcet (Hubert, Marie)
adjoint à un directeur d'une filiale de la Caisse des dépôts et consignations; 30 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schmidt (Bernard)
agent sur contrat; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Gérard, Armand)
secrétaire administratif en chef au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bruaire, née Delhomme (Michelle)
médecin général de la santé publique; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mela (Charles, William)
doyen de la faculté des lettres de l'université de Genève; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Affaires européennes
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desforges (Emmanuel, François)
adjoint à un chef de service au ministère; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Terrasse (Michel)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arasse (Yves, Jean, Claude)
président de section dans un district départemental de football; 29 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vervandier (Jean-Marie, Alain)
chef de bureau; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Reisse (Robert, Paul)
chef de département; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lafargue (Jean-Louis)
chef de service administratif; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hercule, née Jourdain (Liliane, Henriette)
secrétaire administratif en chef; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dalbin (Guy)
proviseur de lycée à Versailles; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sevenier (Claude)
directeur d'un centre théâtral pour l'enfance et la jeunesse; 29 ans d'activités théâtrales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Couton (François)
ancien chef d'atelier; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Carpene (André)
chef de service administratif; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lahellec (Cécile)
chef de département au Centre national d'études vétérinaires et alimentaires; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gilly, née Fossat (Jacqueline, Marguerite)
attaché d'administration centrale au ministère; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marquet (Roger)
directeur d'un centre de formation professionnelle des adultes; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guérin de Vaux (Dominique)
directeur général de société; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Alain, Gilbert)
chef d'entreprise; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bolon (Bernard, François)
directeur général de société (Venezuela); 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellet (Michel)
commissaire principal de la police nationale; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Langrand (Didier, Christian)
directeur à la R.A.T.P.; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Josserand (Pierre)
président-directeur général d'une société d'exploitation de téléphériques; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthou (Jean)
secrétaire général de l'Orphelinat national de la S.N.C.F.; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mounier, née Zeyl (Marie, Odile)
chargé de mission à la direction financière d'un syndicat de transports; 29 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massat (Claude, Jean, Albert)
secrétaire d'administration de la recherche au Centre national de la recherche scientifique; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jabouille (Jean-Pierre, Alain)
ancien pilote d'automobile; 29 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vicat (Gérard, Joseph)
représentant d'une compagnie aérienne en République centrafricaine; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroy (Luc, Henri)
administrateur directeur général de société au Sénégal; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baussac (Alain, Régis)
directeur technique d'un garage au Rwanda; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pagesse (Pierre)
président d'un groupe coopératif céréalier; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schickel (Joseph)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Picarat (Bernadette)
sous-directeur au ministère; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Klémentik (Michel)
directeur adjoint de l'office universitaire et culturel français pour l'Algérie; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Albertin (Maurice)
contrôleur général de la police nationale; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Grousseaud (Annette)
conservateur en chef de bibliothèque; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Saint-Mleux (Michel, Georges)
chargé de mission; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ouzeau (Jean-François)
ingénieur; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hernandez (Pierre, Vincent)
ingénieur sur contrat; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beaubrun (Christian, Joseph, Gérard)
chargé de mission; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dubail (André)
inspecteur d'académie à compétence pédagogique dans l'académie de Besançon; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piotet (Philippe, Marcel)
sous-directeur au ministère; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gillme (Hubert)
directeur adjoint d'un organisme pour le développement et l'industrialisation de la région Alsace; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chiri (Joséphine), épouse Foroni
directrice d'école honoraire; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Charnotet (Josiane, Louise), épouse Attuel
recteur de l'académie de Dijon; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De:
de Brabandère, épouse d'Anglemont de Tassigny (Réjane
Marie, Alberte), secrétaire chef de section d'administration scolaire et universitaire honoraire; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Auque (Christian)
président-directeur général de société; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ponthus (Pierre)
directeur et administrateur de sociétés; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Frouin (Daniel)
directeur local à l'Agence nationale pour l'emploi; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fournier (Jean-Paul)
artisan peintre; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthier (Jean-Paul)
gérant de société (Allemagne); 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernadou (Alain)
fondateur d'un programme humanitaire; 28 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Roche (Jean-Pierre)
chef de département à Aéroports de Paris; 28 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gendronneau (Jean-Claude)
directeur de la maintenance dans une compagnie aérienne; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Taran (Jean-Pierre, Emile)
directeur de recherches dans un office national; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vadella (Jean-Martin)
président d'un conseil départemental de chirurgiens dentistes; 28 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bezombes (Alain, Claude)
agent de constatation principal des douanes à Toulouse; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barrut, née Cassoux (Monique, Alice)
chargée de mission aux droits des femmes de la province sud de Nouvelle-Calédonie; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des départements, et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des départements, et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arrignon (Jean-Pierre)
professeur des universités; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gak, née Graillot (Claude, Raymonde)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Germont (Jean-Richard, Jacques)
directeur technique national d'aviron; 27 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Amrhein (Didier, Marcel)
attaché de service administratif; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Huguet (Daniel, Marcel)
conseiller culturel à l'île Maurice; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brichler (Claude, Jean)
médecin au centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptée de Bourgogne; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Perès (François)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnaise (André)
directeur général des services du conseil général des Vosges; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: North, née Diehl (Arielle)
pharmacien inspecteur en chef de la santé; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Benoit (Daniel)
maître artisan plombier; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Vanssay de Blavous (Patrick, Léonard)
responsable de la gestion du personnel dans une société de construction d'automobiles; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Piédanna (Jean-Claude)
directeur général dans une entreprise de bâtiment et de travaux publics; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pavageau (Joël)
directeur général d'une société de construction; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Leroux (Jean-Pierre, Robert)
ingénieur sur contrat; 27 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chenebaux (Jean-Luc, Pierre)
directeur adjoint dans une société; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Massida (André, Ange)
directeur général d'une société à Djibouti; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Marec (Jacques, André)
directeur général d'un groupe de pêche industrielle au Sénégal; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Beauquesne (Marc, Henri)
directeur général d'une société au Burkina Faso; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Daul (Joseph)
président de fédération nationale; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Botté (Jean-Marc)
directeur régional d'un groupe d'assurances mutuelles agricoles; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Denni (René, Georges)
secrétaire général d'une école des mines; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chavarot (André)
inspecteur général de l'équipement; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jugie (Gérard)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fourquet (Jean-Louis, Germain)
professeur des universités; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Barthelaix (Annick, Michèle)
déléguée régionale à la recherche et à la technologie; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Granger (Michel, Henri)
ingénieur; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chevance (Jean-Yves, André)
chef de projet de développement rural aux Comores; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robidou (Eugène)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mouthon (Gilbert)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jeanmougin (Jean, Paul)
commissaire de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Strasbourg; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Rossignol (Christian)
responsable de département dans un organisme professionnel; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jecko (Alain)
délégué régional de l'Agence nationale pour l'emploi; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gégauff (Jacques, Christian)
directeur d'un centre d'aide par le travail; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gallet (Jean-Pierre)
directeur d'un institut; 26 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Davignac (Bernard)
président-directeur général de société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Alain, Henri)
directeur général dans une société (Grande-Bretagne); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Deshours (Henri, Albert)
chef de service dans un groupe pétrolier; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Odoux (Paul)
adjoint au directeur du personnel de la S.N.C.F.; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Launois (Daniel, Paul)
directeur adjoint au Commissariat à l'énergie atomique; 26 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Péquin (Francis, Doéphane)
responsable de service dans une société; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Velghe (Pierre)
président d'une union professionnelle; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goussault (Bruno)
directeur scientifique au centre de recherche et d'études pour l'alimentation; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Desprez (Pierre-Louis)
directeur général de coopératives de mareyage; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Derongs (Daniel, Louis)
receveur-percepteur des finances aux Andelys; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de La Lande de Calan (Emmanuel, Pierre)
chef de la mission multilatérale auprès du directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chadebec (Marie-France, Arlette)
chef du poste d'expansion économique de Montevideo; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bellamy, née Moreau (Anne, Marie, Marguerite)
conseiller à la cour d'appel de Versailles; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sigaud (Patrick, Jean-Claude)
attaché de service administratif; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Daniel, Gérard)
secrétaire général du rectorat de l'académie de Paris; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchard (Gérard, Jean)
vice-recteur de la Nouvelle-Calédonie; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Binesse (Michel)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Alac (Danielle, Marie, Louise), épouse Mouffard
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Meuse; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
14 juillet 1986
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fay (Antoinette), épouse Halle
conservateur en chef des musées nationaux; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aubert (Michelle), épouse Meny
chef de service au Centre national de la cinématographie; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Revoil (Jean-Pierre)
directeur délégué dans un organisme interprofessionnel; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Serin (Yves)
délégué régional au commerce et à l'artisanat; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hantzberg (Paul)
docteur en médecine, président d'une association d'information et de défense des Français à l'étranger; 25 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Cerou-Godefroy (Jean-Bernard, Paul)
directeur à La Poste; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bugat (Alain, Jean-Marie)
directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boudet (Jean-Michel, Bernard)
directeur général d'une société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cave (Christian)
médecin spécialiste; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bichet (Alain, François)
conseiller pédagogique; 25 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Gramont (Dominique, Gilles)
délégué général d'un institut; 25 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Larue (Jean-Claude)
président-directeur général de société; 25 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mante (Jean-Louis)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Montalembert (Marc)
cofondateur de mouvements pour la défense des droits de l'homme; 24 ans d'activités humanitaires, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fayein (Laurent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cugnenc (Paul-Henri, Francis)
professeur des universités, praticien hospitalier; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dosba, née Hincelin (Françoise, Marie-Odile)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dambrot (Annette)
directrice du centre de formation continue de l'institut universitaire de technologie Paris-V; 24 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mignot (Daniel, Armand)
conseiller au Niger; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gandon (Max, Jacques)
professeur au Gabon; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Banes Gardonne (François)
directeur régional des affaires culturelles; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Le Floch (Gérard)
laqueur-décorateur, Meilleur Ouvrier de France; 24 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Casimiri (Roland)
directeur régional de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes; 24 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Binant (Michel)
adjoint au maire de Ballancourt (Essonne); 24 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Arnould (Christian)
commissaire de la police nationale; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lanquar (Robert)
administrateur du réseau méditerranéen de tourisme; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gerard (Paul-Georges, Joël)
directeur d'exploitation dans une société d'autoroutes; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moulin (Jean-Claude)
vice-président d'une ligue régionale d'athlétisme; 24 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Wermus (Paul)
directeur d'une publication; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bastard (Jean-Pierre)
directeur d'hôpital; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Labé (Jean)
président d'une fédération professionnelle; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Moniot (Philippe)
dirigeant d'une entreprise; 24 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
annees_activite_professionelle="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaffort (Patrice, Gilbert)
chef de bureau au ministère; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berthault (Hélène, Claudine)
secrétaire en chef de la sous-préfecture de Beaune; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Buisson (Lucien, Noël)
directeur régional à France Télécom; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bigou (André, Adrien)
chef de division dans une direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernheim (Philippe)
administrateur à France Télécom; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Baudouin (Gilles, Jean)
chef des services d'expansion économique à Mexico; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pitte (Jean-Robert, Marie)
professeur des universités; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanquet (Sylvain, Marcel)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Encrenaz, née Gounon (Thérèse, Anne, Marie)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aymond (Christine, Marie), épouse Thin
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lefevre (Pierre, Charles)
directeur de laboratoire au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dupont (Bertrand)
médecin chef de service hospitalier; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Antoine (Jean-Paul, Jacques)
contrôleur d'Etat; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Khodoss (Hélène)
sous-directeur à l'administration centrale; 23 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blanchard (Anne), épouse Hassissi
fondatrice du festival de Beaune; 23 ans d'activités artistiques et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Castaigne (Robert, Paul)
directeur financier adjoint d'un groupe pétrolier; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouquier (Michel, Denis)
délégué général d'une chaîne hôtelière; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Boulet (Jean, Pierre)
directeur dans une société d'autoroutes; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Christophe (Bernard, Marie)
directeur dans une société; 23 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonneton (Bernard, André)
directeur délégué à La Poste; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Decosse (Christian)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Debillot, née Gonnin (Nicole)
agent administratif principal à l'administration centrale; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Zimmermann (Thierry, Maxime)
chargé de sous-direction au ministère; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seyvet (Jeanne, Rose)
chef de département au ministère; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Contamin (Bernard, Pierre)
directeur du centre de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération en Côte-d'Ivoire; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giraud (Pierre, Robert)
proviseur de lycée à Marseille; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Viéville (Dominique)
conservateur général, adjoint au chef de l'inspection générale des musées; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ferando-Durfort (Denys)
éditeur; 22 ans d'activités littéraires et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bolufer (Jean-Paul)
directeur général des services du conseil régional de Midi-Pyrénées; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mossé (Yves)
directeur général des services administratifs de la région Auvergne; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Aménagement du territoire et collectivités locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Iehl (Nelly)
conseiller, chef de division à l'Assemblée nationale; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guena (Etienne)
président d'un organisme en faveur de la construction; 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Payen (Gérard)
directeur général d'un groupe de sociétés de construction; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bouilhol (Jean-Pierre)
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Uzan (Serge)
praticien hospitalier, chef de clinique; 21 ans de services civils, militaires et d'activités humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dorison (Alain, René)
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Achin (Dominique, Marie)
directeur dans une délégation de France Télécom; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fischer (Alain)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pommeret (Gilles, Guy)
chef de bureau à l'administration centrale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Matheron (Gérard)
président d'un centre en recherche agronomique; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dusart (Gérard)
directeur adjoint au ministère; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bousiges (Hugues, Patrick)
sous-préfet; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mercier (Michel)
conseiller à l'Assemblée nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bloch (Jean-Pierre)
conseiller à l'Assemblée nationale; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec l'Assemblée nationale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: De Sutter (Sylvain, Lucien)
président-directeur général de société; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Prolongeau (Bernard, Pierre)
délégué général d'une association de formation professionnelle dans les transports; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duthilleul (Jean-Marie)
directeur adjoint à la S.N.C.F.; 21 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Esperandieu (Jacques, Michel)
rédacteur en chef d'un hebdomadaire; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Balit (Norbert)
journaliste; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Louet (Roland)
directeur d'une association pour l'insertion des travailleurs handicapés; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Quiniou (Daniel, Jérôme, Joseph)
médecin cardiologue à l'Institution nationale des invalides; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de La Tour du Pin Chambly de la Charce (Hadelin, Marie)
premier conseiller à l'ambassade de France à Alger; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bailly (René)
commissaire principal de la police nationale; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sévila (Francis)
ingénieur au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Godillon (Jean-Michel, Georges)
chef de poste extérieur; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Tranchant (Patrice, Pierre)
responsable de la mission d'évaluation et d'études prospectives au ministère; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fraisse, née Lamarque (Danièle, Francine)
conseiller référendaire à la Cour des comptes; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Seité, née Le Guillou (Paule)
préposée téléphoniste principale au ministère; 20 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aumonier (Thierry)
président-directeur général de société; 20 ans d'activités professionnelles et de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Combe (Gilles, Fernand)
président-directeur général d'une société; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lacour (Jean-Luc)
technicien; 20 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la défense
Chevalier du
2 mars 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Laugrand (Dominique, Pierre)
directeur de société au Congo; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bignon (Jean-Louis)
délégué général d'une association interprofessionnelle; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Auté (Philippe, André)
directeur dans une banque; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dassa (Raph)
sous-directeur au ministère; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Etienne (Philippe, Noël)
chef des services culturels à l'ambassade de France à Moscou; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Courbin (Jacques, Abel)
conseiller des affaires étrangères, haut fonctionnaire de défense; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Agostini (Dominique, Jean, Antoine)
maire de Castellare-di-Mercurio (Haute-Corse); 19 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goudiard (Roger)
directeur de l'agence de la Caisse française de développement en République centrafricaine; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Dally (Philippe, Axel)
administrateur des services du Sénat; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gazagnes (Philippe, Pierre)
secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bardy (Jean, Marc, Roger)
directeur du service juridique d'une compagnie aérienne; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garnier (Eliane, Clémence), épouse Jacquet
ancien adjoint administratif principal à l'Institut national de la statistique et des études économiques; 19 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lemitres (Alain)
directeur d'un service médico-social du travail; 19 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: d'Audiffret (Wilfrid, Marie)
président-directeur général de société (Etats-Unis); 19 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Hamon (Didier)
directeur à Aéroports de Paris; 19 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Matillon (Yves, Louis)
directeur d'une association pour le développement de l'évaluation médicale; 19 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
annees_activite_professionelle="19"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Coppolani (Charles, Pierre)
directeur adjoint au ministère; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Waguet (Philippe, François)
administrateur des services du Sénat; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Lajugie (Jacques, Emmanuel)
sous-directeur au ministère; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Giuily (Eric, Rémy)
président-directeur général d'une compagnie maritime; 18 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Thouvenel (Joseph)
secrétaire d'un comité d'entreprise; 18 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
annees_activite_professionelle="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Félix-Paganon (Jean-Gaston)
deuxième conseiller à la mission permanente de la France auprès de l'O.N.U. à New York; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: du Boispean (Alain)
conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ambroggiani (François)
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de l'Essonne; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernot (Jacques, Fernand)
administrateur des services du Sénat; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bedier (Jérôme, Marie)
ancien directeur de l'artisanat; 17 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duchadeuil (Pascal, Didier)
président de chambre régionale des comptes; 17 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
annees_activite_professionelle="17"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Cointet de Fillain (Alain)
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures; 16 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Aw, née Garnier (Hélène, Michèle)
inspecteur à l'inspection générale de l'industrie et du commerce; 16 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bergeal (Catherine), épouse Durrleman
maître des requêtes au Conseil d'Etat; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cayla (Jérôme)
technicien supérieur au Commissariat à l'énergie atomique; 15 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Belrhiti, née Pastore de Cristofaro (Catherine)
championne du monde de karaté; 13 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="13"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Collet (Philippe, Robert)
2e au saut à la perche de la Coupe du monde d'athlétisme
au titre de l'équipe d'Europe; 12 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="12"
annees_activite_professionelle="12"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Donati (Jean-Luc, Roger)
technicien dans un centre d'exploitation de France Télécom; 10 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="10"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fitte, née Leveque (Marie)
ancienne modiste; 68 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="68"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Davoust (Albert)
ancien pâtissier-confiseur; 57 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De:
Chirouze
dit Cirouge (Robert, Adolphe), président d'une association; 57 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guillois (André, Fernand)
ancien chef d'entreprise; 55 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Robert (Paul)
président d'honneur d'une fédération internationale de loisirs; 55 ans d'activités socio-éducatives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bonnichon (Georges)
expert-comptable, commissaire aux comptes; 52 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du budget
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Planque (Maurice)
délégué régional adjoint du Groupement national des réfractaires et maquisards; 52 ans d'activités sociales et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Guiraud (Yves)
président départemental de la société nationale Les Meilleurs Ouvriers de France; 51 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Oudina, née Thoin (Simone)
restauratrice; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Garbay (André, Jean)
vice-président d'une fédération sportive; 51 ans d'activités sportives et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bret (Fernand)
président de caisse régionale de Crédit agricole; 51 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mendès-France, née Servan-Schreiber (Marie-Claire)
ancien président-directeur général d'un quotidien; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chappaz (Jacques, Marcel)
président d'une association de conseillers de l'enseignement technologique; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
26 octobre 1985
Chevalier du
8 novembre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vatan (Georges)
président-fondateur d'une association de producteurs de vins; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chaleat (Georges)
président de cave coopérative; 50 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Fretigny, née Legrip (Lucienne)
présidente de section de l'association et entraide des veuves et orphelins de guerre; 49 ans d'activités sociales et professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cullier de Labadie, née Parent (Janine)
infirmière; 49 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Munier, née Chapuy (Jacqueline)
artisane en broderies perlées; 49 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="49"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Belloni (Serge)
artiste peintre; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Duprat (Raoul)
chef d'entreprise; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Brun (Jean, Henri)
président d'une chambre de commerce et d'industrie; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bodet (René)
conseiller général d'Indre-et-Loire, maire de Chançay; 48 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Capelle (Michel)
ancien directeur général adjoint d'un groupe pétrolier; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chauchot (Jean, Paul)
directeur général d'une entreprise de travaux publics; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Anglezan (Louis)
ancien vice-président d'un syndicat général de vignerons; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Schieber (Eric)
secrétaire général d'un musée; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mondiere (Gabriel)
président-directeur général de société; 48 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Sallez (André, Louis)
président d'une fédération patronale; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Armaroli, née Lévy (Arlette)
président-directeur général de société; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cabaud (Pierre, Louis, Lucien)
président d'un organisme à caractère social; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Lestic (Paul, Jean)
président d'un office de tourisme; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Gregersen-Spohr, née Lalandre (Marcelle)
directrice d'école privée à Madagascar; 47 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Raisin (Odette)
ancienne infirmière; 47 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="47"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel (Jean)
artisan tourneur sur bois; 46 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Loizeau (François, Simon, Louis)
ancien inspecteur vérificateur dans une société d'assurances; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de Padua (Henri)
secrétaire d'un organisme en faveur de l'emploi; 45 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jessel (Suzanne)
présidente d'une chambre syndicale professionnelle; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises, et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Goulinat (Clément)
directeur général honoraire de coopérative agricole; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bisch (André, Marcel)
président-directeur général de société; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Théfaine (Emile)
ancien chef d'ateliers de fabrication; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pages (Ervé, Louis)
ingénieur principal à la Société nationale des chemins de fer français; 44 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chateau, née Drieux (Françoise, Marguerite, Marie)
vice-présidente d'une association; 44 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Missillier (François-Joseph)
délégué municipal d'un syndicat intercommunal; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Basse (Emile)
président d'un syndicat professionnel; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Scicluna, née Fresneau (Chantal)
secrétaire général d'une société au Sénégal; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la coopération
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Vigneau (Jean-Louis)
ancien médecin spécialiste; 42 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="42"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Trichet, née Drapeau (Yvette, Marie, Raymonde)
présidente départementale de l'Association et entr'aide des veuves et orphelins de guerre; 41 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bélard (Léon)
artisan menuisier charpentier; 41 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: de La Gorce, née Didisheim (Francine)
vice-présidente d'une association humanitaire; 40 ans d'activités professionnelles et humanitaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Action humanitaire et droits de l'homme
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Cousseau, née Gelineau (Marie-Madeleine)
secrétaire général de société; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Pivet (François)
exportateur de produits agroalimentaires; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Soudan (Pierre)
journaliste; 40 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chassin (André, Paul)
ancien directeur général de société; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Chevalier du
15 janvier 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Mittelbronn (Monique, Lucie)
ancienne journaliste; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Balothe (Gilberte)
ancienne directrice de clinique; 39 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Ponge (Armande), épouse Trentinian
directrice d'une fondation; 39 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
12 janvier 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jaffrès, née Tassin (Hélène)
responsable d'organismes d'insertion; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Blondé, née Lucquet (Annie, Louise, Marie)
responsable d'association; 38 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires sociales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Chatelain (Pierre)
président de la chambre d'agriculture de la Haute-Savoie; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Officier du
12 juillet 1979
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jouffroy (Marc, Gaston)
ancien contrôleur général adjoint à Electricité de France; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Jenny (Guy)
chirurgien; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
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