Tribunal de grande instance de Morlaix

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Stéphane CANTERO substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Objet:	des fonctions de procureur de la République près le tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:	Tribunal de grande instance de Morlaix

date_debut="2011-01-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000022779104 (source JORF)

nomination

02 Septembre 2010 02/09/2010

De:	CUEFF (Audrey), épouse GUILLOU greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de MORLAIX
Groupe:	Tribunal de grande instance de Morlaix

tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
suppleant

JORFTEXT000020993599 (source JORF)

nomination

26 Août 2009 26/08/2009

De:	Stéphane CANTERO vice-procureur placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Objet:	Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes procureur de la République près le tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000020724042 (source JORF)

nomination

11 Juin 2009 11/06/2009

De:	Girard (Valérie) adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:	Tribunal de grande instance de Morlaix

tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000019952266 (source JORF)

nomination

19 Décembre 2008 19/12/2008

De:	Christine Lemaire vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:	Conseillère à la cour d'appel de Rennes présidente du tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000019875363 (source JORF)

nomination

06 Décembre 2008 06/12/2008

De:	Jean-François LE COQ auditeur de justice
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Juges chargés du service du tribunal d'instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Tribunal d'instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
tribunal_instance="Morlaix"

JORFTEXT000019203971 (source JORF)

nomination

17 Juillet 2008 17/07/2008

De:	Anne-Cécile ANDRE auditrice de justice
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Juges chargés du service du tribunal d'instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Tribunal d'instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
tribunal_instance="Morlaix"

JORFTEXT000019203971 (source JORF)

nomination

17 Juillet 2008 17/07/2008

De:	Elisabeth Gautier-Queinnec juge au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc chargée du service du tribunal d'instance de Loudéac
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000278612 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Valérie Picot, épouse Postic juge au tribunal de grande instance de Guingamp chargée du service du tribunal d'instance de Lannion
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Vice-présidente
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000645310 (source JORF)

nomination

20 Mars 2007 20/03/2007

De:	Elise Treguer auditrice de justice
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Substitute du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000268967 (source JORF)

nomination

28 Juin 2006 28/06/2006

De:	Eric Duraffour juge au tribunal de grande instance de Guéret chargé du service du tribunal d'instance de Bourganeuf
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Juge d'instruction
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000268967 (source JORF)

nomination

28 Juin 2006 28/06/2006

De:	Laurent Fichot vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:	Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes procureur de la République près le tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000631698 (source JORF)

nomination

02 Août 2005 02/08/2005

De:	Yves Mocaer conseiller à la cour d'appel d'Angers du second grade
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Vice-président
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000812755 (source JORF)

nomination

28 Juin 2005 28/06/2005

De:	Mathieu Saunier-Dufour auditeur de justice
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Juge de l'application des peines
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000807543 (source JORF)

nomination

14 Août 2004 14/08/2004

De:	Christine Van Belle, épouse Da Luz juge au tribunal de grande instance de Guingamp chargée du service du tribunal d'instance de Lannion
Objet:	Conseillère à la cour d'appel de Rennes présidente du tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000794863 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2004 03/01/2004

De:	Nicole Kerbellec, épouse Le Meilleur juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance de Morlaix
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Tribunal d'instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
tribunal_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000430029 (source JORF)

nomination

24 Août 2003 24/08/2003

De:	Véronique Marmorat magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Vice-présidentes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000229723 (source JORF)

nomination

09 Juillet 2003 09/07/2003

De:	Anny Marc, épouse Ramsamy juge au tribunal de grande instance de Lorient chargée du service du tribunal d'instance de Pontivy
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Vice-présidentes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000229723 (source JORF)

nomination

09 Juillet 2003 09/07/2003

De:	Bertrand Daillie procureur de la République du second grade près ledit tribunal
Objet:	Substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes procureur de la République près le tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000779669 (source JORF)

nomination

10 Juillet 2002 10/07/2002

De:	Guy Jean président dudit tribunal du second grade
Objet:	Conseiller à la cour d'appel de Rennes président du tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000226541 (source JORF)

nomination

23 Juin 2002 23/06/2002

De:	Philippe Roux juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chartres
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000588675 (source JORF)

nomination

31 Mars 2001 31/03/2001

De:	Bertrand Daillie substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000583508 (source JORF)

nomination

05 Août 2000 05/08/2000

De:	Nicole Kerbellec, épouse Le Meilleur juge au tribunal de grande instance de Brest, chargée du service du tribunal d'instance de Brest
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Juge chargée du service du tribunal d'instance de Morlaix
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Tribunal d'instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
tribunal_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000583554 (source JORF)

nomination

28 Juillet 2000 28/07/2000

De:	Guy Jean vice-président au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:	Président du tribunal de grande instance de Morlaix
Groupe:	Tribunal de grande instance de Morlaix

tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
president

JORFTEXT000000752098 (source JORF)

nomination

23 Mars 2000 23/03/2000

De:	David Jobard auditeur de justice
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Juge de l'application des peines
Remplace:	M. Vennegues
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000760818 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1999 22/07/1999

De:	Bourassin (Nicole) adjointe administrative
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Morlaix
Remplace:	Mme Le Roux
Groupe:	Tribunal de grande instance de Morlaix

date_debut="1998-11-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
suppleant

JORFTEXT000000557862 (source JORF)

nomination

17 Décembre 1998 17/12/1998

De:	Abomnes (Marie-Françoise), épouse Le Roux adjointe administrative
Objet:	régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Morlaix
Remplace:	Mme Bourassin
Groupe:	Tribunal de grande instance de Morlaix

date_debut="1998-11-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000557862 (source JORF)

nomination

17 Décembre 1998 17/12/1998

De:	Francis Battut substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Procureur de la République
Remplace:	Mme Moisson
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000740818 (source JORF)

nomination

29 Juillet 1998 29/07/1998

De:	Elisabeth Croize juge au tribunal de grande instance d'Alençon
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Juge d'instruction
Remplace:	M. Kerguen
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000740818 (source JORF)

nomination

29 Juillet 1998 29/07/1998

De:	Pierre Vennegues juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Argentan, poste créé
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Juge de l'application des peines
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000735350 (source JORF)

nomination

29 Août 1997 29/08/1997

De:	Nathalie Mouleres auditeur de justice
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Substitut du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000750409 (source JORF)

nomination

23 Juillet 1997 23/07/1997

De:	Abomnes (Marie-Françoise), épouse Le Roux adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
suppleant

JORFTEXT000000195144 (source JORF)

nomination

07 Décembre 1996 07/12/1996

De:	Bourassin (Nicole), épouse Guiader adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000195144 (source JORF)

nomination

07 Décembre 1996 07/12/1996

De:	Benoît Mornet juge au tribunal de grande instance de Quimper, chargé du service du tribunal d'instance de Quimperlé
Objet:	Président du tribunal de grande instance de Morlaix
Remplace:	M. Maout
Groupe:	Tribunal de grande instance de Morlaix

tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
president

JORFTEXT000000549932 (source JORF)

nomination

25 Juillet 1996 25/07/1996

De:	Abomnes (Marie-Françoise), épouse Le Roux adjoint administratif
Objet:	régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Morlaix
Remplace:	Mme Delalande
Groupe:	Tribunal de grande instance de Morlaix

tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
suppleant

JORFTEXT000000544008 (source JORF)

nomination

27 Mars 1993 27/03/1993

De:	Catherine Sery-Baudry
Objet:	en application de la loi organique no 80-884 du 29 octobre 1980 modifiée relative au statut de la magistrature Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Substitut du procureur de la République
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000540600 (source JORF)

nomination

16 Juin 1992 16/06/1992

De:	Michel Garrandaux substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rochefort
Objet:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Procureur de la République
Remplace:	M. Pagnon
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

JORFTEXT000000532986 (source JORF)

nomination

14 Juillet 1990 14/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

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