Jean-Marc Durand

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De: Durand (Jean-Marc, Pierre, Guy)
major, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000046533810(source JORF)
nomination
08 Novembre 202208/11/2022
De: Durand (Jean-Marc, Emile, Pierre, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000044202262(source JORF)
nomination
14 Octobre 202114/10/2021
De: Durand (Jean-Marc, Emile, Pierre, Philippe)
Objet:
pour l'année 2021 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042731566(source JORF)
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: Jean-Marc Durand
président du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930716A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Jean-Marc Durand
président du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Médecine interne et immunologie clinique
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Jean-Marc DURAND
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Nȋmes
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
date_debut="2018-09-01"
a_sa_demande
cour_appel="Nȋmes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
JORFTEXT000037953384(source JORF)
admission
06 Janvier 201906/01/2019
De: Durand (Jean-Marc, Emile, Pierre)
chef d'escadron, artillerie. Chevalier du 14 juillet 2008
Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
citation
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2008-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000037146369(source JORF)
promotion
04 Juillet 201804/07/2018
De: Jean Marc Durand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
suppleant
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: Jean-Marc DURAND
juge de proximité à Nîmes
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Nîmes
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Nîmes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Durand Jean-Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ariège, de l'Aveyron, du Gers, de la Haute- Garonne, des Hautes-Pyrénées, du Lot, du Tarn et de Tarn-et-Garonne
date_debut="2016-12-01"
INTJ1626946S(source BOMI)
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: Jean-Marc Durand
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecine générale
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Durand (Jean-Marc, Emile, Pierre, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000029254731(source JORF)
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Durand (Jean-Marc, Emile, Pierre)
capitaine, artillerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000028154477(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Jean-Marc DURAND
trésorier payeur général à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027889628(source JORF)
nomination
25 Août 201325/08/2013
De: Durand (Jean-Marc)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : médecine générale
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
AFSN1230610A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Jean-Marc Durand
université Paris VII
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Classe normale
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
ESRH1200363A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Marc DURAND
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
5° Chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
Représentant l'Alliance Syndicale des médecins indépendants de France
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000026179084(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Jean-Marc Durand
université Paris VII
Objet:
de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des techniciens de recherche et de formation, représenteront le personnel
Représentants suppléants
Classe normale
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des techniciens de recherche et de formation
date_debut="2011-11-15"
suppleant
ESRH1100376A(source BOESR)
charge
15 Novembre 201115/11/2011
De: DURAND Jean-Marc
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2011
LISTE UTILE
Groupe:
Police
IOCC1109263A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Jean-Marc Durand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de l'Ain
date_debut="2009-11-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021145566(source JORF)
admission
13 Octobre 200913/10/2009
De: Durand (Jean-Marc, Emile, Pierre)
capitaine, artillerie ; 27 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019140469(source JORF)
nomination
08 Juillet 200808/07/2008
De: Jean-Marc Durand
trésorier-payeur général du département de l'Ain, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Lyon
personne qualifiée
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000791946(source JORF)
nomination
22 Février 200722/02/2007
De: Jean-Marc Durand
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès du département du Tarn
attaché principal territorial pour exercer ses fonctions à la direction générale administrative
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Département du Tarn
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000819400(source JORF)
détachement
27 Janvier 200727/01/2007
De: Durand (Jean-Marc, Marie, Lucien)
trésorier-payeur de l'Ain ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Durand (Jean-Marc, Pierre, Guy)
adjudant-chef, infanterie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Jean-Marc Durand
trésorier-payeur général du département de l'Ain, suppléant
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la
Cour d'appel de Lyon
Remplace:M. Yves Terrasse
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
JORFTEXT000000456108(source JORF)
nomination
21 Mars 200621/03/2006
De: Durand (Jean-Marc, Emile, Pierre, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Durand (Jean-Marc, Maurice)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
JORFTEXT000000233831(source JORF)
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Jean-Marc Durand
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
représentants de l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie générale et chirurgie viscérale et digestive
JORFTEXT000000414830(source JORF)
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Durand (Jean-Marc, Marie, Lucien)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département du Jura
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Ain
Remplace:M. Bown
JORFTEXT000000412608(source JORF)
nomination
25 Avril 200225/04/2002
De: Durand (Jean-Marc, Emile, Pierre, Philippe)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Durand (Jean-Marc)
administrateur de société ; 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE ET ARTISANAT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Durand (Jean-Marc, Marie, Lucien)
trésorier-payeur général de 5e catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et nommé trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département du Jura
Remplace:M. Besombes
JORFTEXT000000762526(source JORF)
réintégration
14 Octobre 199914/10/1999
De: Durand (Jean-Marc)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Remplace:M. Lagasse (Jacques)
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux (Mines Albi-Carmaux)
ecole
JORFTEXT000000199887(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Durand (Jean-Marc)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du Centre national d'études spatiales
Remplace:M. Bryche (Gaston)
Groupe:
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
JORFTEXT000000198105(source JORF)
nomination
07 Février 199707/02/1997
De: Durand (Jean-Marc)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Remplace:M. Liberge (Alain)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
JORFTEXT000000746236(source JORF)
nomination
28 Novembre 199628/11/1996
De: Durand (Jean-Marc, Marie, Lucien)
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Narbonne (département de l'Aude, 1re catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de Tarn-et-Garonne (5e catégorie)
Remplace:M. Guiter
JORFTEXT000000743112(source JORF)
nomination
16 Mai 199616/05/1996
De: Durand
Objet:
JORFTEXT000000743112(source JORF)
détachement
16 Mai 199616/05/1996
De: Durand (Jean-Marc)
Docteur
Objet:
membres des commissions de qualification en chirurgie générale
représentants du Collège national des chirurgiens français
1o Au sein de la Commission nationale de première instance
membre titulaire
Remplace:M. Bloch (Patrick)
Groupe:
Commissions de qualification en chirurgie générale
JORFTEXT000000551854(source JORF)
nomination
06 Janvier 199506/01/1995
De: Durand (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
(université Aix-Marseille-II)
médecine interne, service de médecine interne, hôpital Sainte-Marguerite, emploi no 531 PR 0216
Groupe:
Université Aix-Marseille-II
date_debut="1994-09-01"
professeur="Médecine interne"
JORFTEXT000000366018(source JORF)
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Durand (Jean-Marc, Charles, Roger)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1994
Médecine interne
Concours de type 1
JORFTEXT000000531378(source JORF)
admission
15 Mai 199415/05/1994
De: Durand (Jean-Marc)
médecin des hôpitaux, médecine interne: centre hospitalier régional de Marseille, hôpital Sainte-Marguerite, service Médecine interne
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000176540(source JORF)
mutation
14 Août 199214/08/1992
De: Durand (Jean-Marc, Marie, Lucien)
receveur particulier des finances de 1re classe de Montbrison (Loire) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Narbonne (Aude) (1re catégorie)
Remplace:M. Rouzic
JORFTEXT000000357757(source JORF)
affectation
14 Juin 199214/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.