Xavier Blanc

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Xavier BLANC
magistrat
Objet:
membre du collège de l'Autorité de la concurrence
au titre des membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
Remplace:Mme Irène LUC
Groupe:
Autorité de la concurrence
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_comptes
cour_cassation
JORFTEXT000054914088(source JORF)
nomination
30 Septembre 202630/09/2026
De: Blanc (Xavier, Didier)
président de chambre à la Cour d'appel de Paris ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000050997617(source JORF)
nomination
18 Janvier 202518/01/2025
De: Xavier BLANC
Objet:
président de la commission chargée de valider les stages de formation à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévue par l'article R
Groupe:
Commission chargée de valider les stages de formation à la profession de greffier de tribunal de commerce
tribunal
tribunal_commerce
president
JORFTEXT000050217189(source JORF)
désignation
15 Septembre 202415/09/2024
De: Xavier BLANC
magistrat de l'ordre judiciaire, président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires de la commission chargée de valider les stages de formation à la profession de greffier de tribunal de commerce
prévue par l'article R. 742-15-1 du code de commerce
Groupe:
Commission chargée de valider les stages de formation à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_debut="2024-09-22"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000050217189(source JORF)
désignation
15 Septembre 202415/09/2024
De: Xavier BLANC
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000048658521(source JORF)
nomination
23 Décembre 202323/12/2023
De: Xavier BLANC
conseiller référendaire à la Cour de cassation, président de la formation restreinte
Objet:
membres du collège du Haut Conseil du commissariat aux comptes
I. -
magistrat de l'ordre judiciaire
Groupe:
Haut Conseil du commissariat aux comptes
date_debut="2022-06-17"
magistrat
JORFTEXT000045918304(source JORF)
nomination
16 Juin 202216/06/2022
De: Xavier Blanc
directeur de l'UMR5800
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC221106DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 202201/01/2022
De: Xavier Blanc
directeur de l'UMR5800
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC210937DR15(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 202101/01/2021
De: Blanc (Xavier)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000036203945(source JORF)
nomination
15 Décembre 201715/12/2017
De: Xavier BLANC
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour de cassation
Conseillers référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000033736944(source JORF)
nomination
30 Décembre 201630/12/2016
De: Blanc (Xavier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000029784108(source JORF)
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Xavier BLANC
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Blanc (Xavier)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Paris-VII
Groupe:
Université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="26"
JORFTEXT000026501816(source JORF)
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: Xavier BLANC
Professeur des universités à l'Université de Bordeaux 1
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
en sus de
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-07-01"
DEC122014INS2I(source BOCNRS)
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: Xavier BLANC
Professeur des universités à l'Université de Bordeaux 1
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
en sus de
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-07-01"
DEC122014INS21(source BOCNRS)
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: Xavier Blanc
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000023951008(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Xavier BLANC
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000023247578(source JORF)
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Blanc (Xavier)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Bordeaux-I
Groupe:
Université Bordeaux-I
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="27"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000023008711(source JORF)
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Blanc (Xavier)
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Xavier Blanc
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000820638(source JORF)
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Xavier Blanc
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Xavier Blanc
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000444987(source JORF)
nomination
13 Octobre 200413/10/2004
De: Xavier Blanc
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juges placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Blanc (Xavier)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2001
JORFTEXT000000235006(source JORF)
admissibilite
08 Mars 200308/03/2003
De: Xavier Blanc
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
c)
représentants des artistes-interprètes
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000391222(source JORF)
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Blanc (Xavier)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2000)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000768180(source JORF)
nomination
27 Janvier 200127/01/2001
De: Blanc (Xavier)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000401988(source JORF)
admissibilite
29 Décembre 200029/12/2000
De: Blanc (Xavier, Didier)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
SESSION OUVERTE LE 28 AOUT 2000
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000585741(source JORF)
admissibilite
27 Octobre 200027/10/2000
De: Blanc (Xavier, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1998/06
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000744360(source JORF)
nomination
07 Septembre 199907/09/1999
De: Blanc (Xavier)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000576551(source JORF)
admission
12 Mai 199912/05/1999
De: Blanc (Xavier, Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1996 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000199305(source JORF)
diplome
22 Avril 199722/04/1997
De: Blanc (Xavier)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié
Option M'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000745890(source JORF)
nomination
11 Octobre 199611/10/1996
De: Blanc (Xavier)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure à la suite des épreuves du premier concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Groupe Informatique, mathématiques, physique (C/S)
Groupe:
École normale supérieure
ecole
eleve_ens="Ulm"
JORFTEXT000000378486(source JORF)
admission
22 Septembre 199622/09/1996
De: Blanc (Xavier)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Option Mathématiques
Groupe:
École normale supérieure
JORFTEXT000000196069(source JORF)
inscription
22 Septembre 199622/09/1996
De: Blanc (Xavier)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1996
sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical
prévu à l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours A 1
Mathématiques
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000196068(source JORF)
admission
22 Septembre 199622/09/1996
De: Blanc (Xavier)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, tre ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus les quatre-vingt-quatorze candidats suivants
JORFTEXT000000189836(source JORF)
inscription
23 Août 199523/08/1995
De: Blanc (Xavier, Robert)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Première session de 1994
JORFTEXT000000533313(source JORF)
diplome
29 Avril 199529/04/1995
De: Blanc (Xavier, Dominique, Marc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques et Christian Lartigue, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000000528210(source JORF)
nomination
30 Janvier 199230/01/1992