Direction générale des impôts (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bourdon (Jean)
direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
04 Avril 199504/04/1995
De: Barove (Alain)
direction des vérifications de la région d'Ile-de-France - Est
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
04 Avril 199504/04/1995
De: Coutures (Annie)
direction des services fiscaux de Paris-Centre
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
04 Avril 199504/04/1995
De: Untereiner (Serge)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Picardie
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Imbertie (Max)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Dordogne
Objet:
directeur régional du Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Berny (Gilbert)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux des Landes
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="1995-06-16"
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Herbert (Claude)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Doubs
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Bourgogne
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
nomination
04 Avril 199504/04/1995
De: Avis (Marc)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
auprès de la direction générale des impôts
receveur divisionnaire des impôts
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-02-25"
détachement
15 Février 199515/02/1995
De: Ruelle (Michel)
directeur divisionnaire
Objet:
auprès du ministère de la coopération pour être mis à la disposition de la République de Guinée
Groupe:
date_debut="1995-01-15"
duree="deux ans"
détachement
14 Février 199514/02/1995
De: Bezborodko (Michel)
administrateur civil hors classe, sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
directeur régional des impôts, délégué régional pour la région d'Ile-de-France
Remplace:
M. Ripault
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
nomination
24 Décembre 199424/12/1994
De: Dutrieux (Jean-Paul)
directeur départemental
Objet:
en cette qualité, à la direction des services fiscaux de la Guadeloupe, le
1er septembre 1994
Groupe:
affectation
08 Septembre 199408/09/1994
De: Devillières (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget
Objet:
auprès des services déconcentrés de la direction générale des impôts
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
détachement
24 Août 199424/08/1994
De: Bresson (Gilbert)
chef des services fiscaux de classe normale
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur des services fiscaux de la Principauté de Monaco
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-03-17"
détachement
23 Août 199423/08/1994
De: Foizel (Jean-Louis)
inspecteur principal
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert fiscal auprès du Fonds monétaire international pour servir auprès du royaume du Cambodge
Groupe:
date_debut="1994-03-28"
duree="un an"
détachement
12 Juillet 199412/07/1994
De: Nguyen (Pascal)
inspecteur principal
Objet:
auprès de la direction des relations économiques extérieures sur un emploi d'agent contractuel du service de l'expansion économique à l'étranger
chef du secteur administratif et budgétaire à Washington
Groupe:
date_debut="1993-08-13"
duree="trois ans"
détachement
09 Juillet 199409/07/1994
De: Michaud (André)
directeur départemental
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Lot
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
nomination
03 Juin 199403/06/1994
De: Besançon (Jean-Claude)
directeur divisionnaire
Objet:
directeur départemental à la direction des services fiscaux des Deux-Sèvres
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
nomination
03 Juin 199403/06/1994
De: Pages (Jean-Louis)
Objet:
à la direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
affectation
03 Juin 199403/06/1994
De: Devillières (Jacques)
administrateur civil, affecté aux ministères de l'économie et du budget
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de Paris-Est
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Vito (Louis)
direction des services fiscaux de l'Ariège
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Tourneur (Claude)
direction des services fiscaux de la Marne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Tabourin (Bernard)
direction des services fiscaux de la Moselle
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Salvi (Paul)
direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Parodin (Jacques)
direction régionale Picardie
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Molinier (Michel)
direction des services fiscaux de la Seine-Maritime
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Mathieu (Lucien)
direction des services fiscaux de la Marne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Leyris (Guy)
direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Lamotte (Marcel)
direction des services fiscaux de la Haute-Vienne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Gueguen (Georges)
direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Fourcaut (Bernard)
direction des services fiscaux du Loiret
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Fevre (Jacky)
direction des services fiscaux du territoire de Belfort
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Delobelle (Francis)
direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Delauzanne (François)
direction des services fiscaux du Nord-Lille
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Chatain (Jean-Claude)
direction des services fiscaux de la Gironde
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Aubagnac (Michel)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Argenson (Serge)
direction régionale Auvergne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Bonnefous (Anne-Marie)
direction nationale d'interventions domaniales
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Vigier (Roger)
direction des services fiscaux du Loiret
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Dugos (Michel)
direction des services généraux et de l'informatique (mission d'expertises et de liaisons)
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Duflot (Daniel)
direction des services fiscaux des Deux-Sèvres
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Hamelin (Bernard)
direction des services fiscaux de la Manche
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-16"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Enjalbert (Claude)
direction des services généraux et de l'informatique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Lombart (Christian)
direction des services fiscaux de la Meuse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Bouteleux (Jean-Paul)
direction des services fiscaux du Gers
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Gauville (François)
direction des services fiscaux du Gard
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Georgeon (Alain)
direction des services fiscaux du Haut-Rhin
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Gaudart (Henri-Philippe)
direction des services fiscaux de la Haute-Saône
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-08-16"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Dupont (Jean-Louis)
direction des services fiscaux d'Indre-et-Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-07-16"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Bourreli (Alain)
direction des services fiscaux de la Creuse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-16"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Souda (Pierre)
direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Hily (Bernard)
direction des services fiscaux de la Vienne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Guiffray (Jacques)
direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Frauciel (Jean-Marie)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Fargues (Alain)
direction des services fiscaux de la Charente-Maritime
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Desseigne (Jean-Paul)
direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Bellavoine (Georges)
direction nationale des vérifications de situations fiscales
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Bardiere (Jean)
direction des services fiscaux de l'Aude
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Odru (Pierre)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
directeur régional à la direction régionale Aquitaine
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Argenson (Serge)
chef des services fiscaux de classe normale chargé de l'emploi de directeur régional Auvergne
Objet:
directeur régional à la direction régionale Auvergne
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Passeron (Serge)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
directeur régional à la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Vandiedonck (Lucien)
direction des services fiscaux de la Seine-Maritime
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Morier (Gérard)
direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Benetiere (Jean-Paul)
direction des services fiscaux du Doubs
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Gout (Maurice)
direction régionale Bretagne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-16"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Pecha (Janine)
direction des services fiscaux de Paris-Nord
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-11-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Landes (Christian)
direction des services fiscaux de la Charente
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Claverie (Christian)
direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-07-16"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Gerlet (René)
direction des vérifications nationales et internationales
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-16"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Tournaire (Alain)
direction régionale Pays de la Loire
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Thevenet (Bernard)
direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Maugier (Guy)
délégation régionale pour la région d'Ile-de-France
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Mangon (Michel)
direction régionale Poitou-Charentes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Lasgi (Michel)
direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Langlade (Claude)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Janton (Alain)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Humez (Bernard)
direction des services fiscaux de Paris-Est
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Hubert (Marc)
direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Hedin (Serge)
direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Gautier (Bernard)
direction des vérifications nationales et internationales
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Galliard (Jean-François)
direction des services fiscaux du Var
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Fiorese (Jean-Louis)
direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Cariven (Gilles)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Cambourieux (Maurice)
direction des services fiscaux des Côtes-d'Armor
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Bodin (Jean-Paul)
en service détaché
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Amiot (Jean-Luc)
direction des services fiscaux de la Savoie
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Samara (Gérard)
direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-31"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Deplace (Marie-Françoise)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Wacongne (Alain)
direction des services fiscaux de la Gironde
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Rollin (Hélène)
direction des services fiscaux de la Seine-Maritime
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-08-16"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Schmitt (Raymond)
direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Coutures (Annie)
direction nationale d'enquêtes fiscales
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
nomination
14 Avril 199414/04/1994
De: Agneray (André)
inspecteur principal
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur adjoint à la direction des services fiscaux de la Principauté de Monaco
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
détachement
02 Avril 199402/04/1994
De: Garnier (Jean-Claude)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du ministère de la coopération
adjoint au sous-directeur chargé des recherches et vérifications à la direction générale des impôts de la République du Tchad
Groupe:
date_debut="1993-11-23"
duree="deux ans"
détachement
22 Janvier 199422/01/1994
De: Robles (Jean-Pierre)
directeur départemental adjoint des impôts
Objet:
auprès du territoire de Polynésie française
chef du service des contributions directes
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
détachement
16 Septembre 199316/09/1993
De: Grandcolas (Christophe)
directeur départemental
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
consultant du département des finances publiques au Fonds monétaire international
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
duree="deux ans"
détachement
21 Août 199321/08/1993
De: Tincq (Danièle), épouse Szklarz
inspecteur principal des impôts
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale
professeur des écoles
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
détachement
21 Août 199321/08/1993
De: Gayral (Michèle), épouse Alletz
directeur départemental adjoint des impôts de 2e échelon
Objet:
auprès de la ville de Blois
attachée territoriale à la direction de la réglementation et du développement local
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
duree="trois ans"
détachement
08 Juillet 199308/07/1993
De: Jolibert (Germain)
directeur divisionnaire
Objet:
auprès du ministère de la coopération
conseiller technique à la direction des vérifications générales du Gabon
Groupe:
date_debut="1993-05-03"
duree="deux ans"
détachement
15 Juin 199315/06/1993
De: Bauvet (Serge)
directeur divisionnaire
Objet:
auprès du ministère de la coopération
adjoint du directeur des impôts du Tchad
Groupe:
date_debut="1993-04-26"
duree="deux ans"
détachement
15 Juin 199315/06/1993
De: Delamare (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe de 4e échelon, rang du
1er janvier 1993
nommé chef des services fiscaux de classe normale
affecté à la direction des services fiscaux de la Haute-Loire
Objet:
dans le grade de chef des services fiscaux de classe normale
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
titularisation
28 Mai 199328/05/1993
De: Bachelet (Jacques)
attaché principal d'administration centrale à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des agents de catégorie A de la direction générale des impôts et de sa nomination
au grade de directeur départemental adjoint
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
corps="Agents de catégorie A de la direction générale des impôts et de sa nomination"
radiation
01 Avril 199301/04/1993
De: Quinot (Lucien)
direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dernier (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Morin (Claude)
direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-04-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Vaillant (Bernard)
direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Rivière (André)
direction des services fiscaux de Paris-Ouest
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Odru (Pierre)
direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Butaud (Roger)
direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bagarry (Jacques)
direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Llau (Anne-Marie)
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Samuel (Claude)
chef des services fiscaux de classe normale, direction des services fiscaux de la Charente
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Pierre (Fernand)
direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Perrin (Christian)
chef des services fiscaux de classe normale, direction des services fiscaux des Vosges
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Paret (Jean-Claude)
direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Nogues (Jacques)
direction des services fiscaux de la Somme
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mathevet (Maurice)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Nord
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lagrave (Dominique)
direction des services fiscaux de la Gironde
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Jézéquélou (Gilbert)
direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: François (Michel)
direction des services fiscaux de Maine-et-Loire
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Crepieux (Jean-Max)
direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Courthaliac (René)
direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Buonanno (Rémy)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bovigny (Albert)
direction des services fiscaux de Paris-Centre
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouissière (Yves)
directeur régional, direction régionale Midi-Pyrénées
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boudet (Alain)
direction des services fiscaux de Paris-Sud
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Valette (Françoise)
direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Goupil (Marie-Claude)
direction des services fiscaux de Paris-Ouest
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Avignon (Schirley)
direction nationale des vérifications de situations fiscales
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
28 Mars 199328/03/1993
De: Sestacq (Serge)
direction des services fiscaux de la Dordogne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Loret (Michel)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Grecedieu (Michel)
direction des services fiscaux de la Haute-Vienne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Courtalin (Gérard)
direction des services fiscaux de Marseille
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Martin (André)
direction des services fiscaux de Loir-et-Cher
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquet-Francillon (Jean-Claude)
direction des services fiscaux du Rhône
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sabotier (Denis)
direction des services fiscaux de l'Aisne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-10-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gusthiot (Michel)
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Odunlami (Anne-Marie)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Emmel (Gérard)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-08-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sourdot (Alain)
direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-07-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bachelard (Jean)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Duhart (Claude)
direction régionale Rhône-Alpes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-04-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Schmitt (Gérard)
direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pérennes (Jacques)
direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Meignen (Joël)
direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jacquet (Daniel)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Couroyer (Gérard)
direction des services fiscaux des Ardennes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Clénin (Michel)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Boiteau (Jean-Pierre)
service détaché
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Baby (Paul)
direction des services fiscaux des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Cadier (Marie-Claire)
direction des services fiscaux du Var
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Clair (Jean-Paul)
direction des services fiscaux du Jura
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bousquet (Jean)
direction des services fiscaux de l'Orne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Joly (Guy)
direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Laval (Jean-Louis)
direction des services fiscaux des Ardennes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-10-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Venuat (Jean-Claude)
direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Margossian (Serge)
direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Est
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Chèze (Marc)
direction des services fiscaux de l'Aube
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-08-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bouffartigue (Philippe)
direction des services fiscaux du Cher
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Dubois (Geneviève)
direction des services fiscaux de la Sarthe
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pitiot (Yves)
direction des services fiscaux de Tarn-et-Garonne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Pages (Jean-Louis)
direction des services fiscaux du Lot
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lamotte (Marcel)
direction des services fiscaux de la Creuse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-05-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Savarin (Noël)
direction des services fiscaux du Puy-de-Dôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-04-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Bessodes (Pierre)
direction des services fiscaux de l'Aveyron
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Trujillo (Louis)
direction des services fiscaux de la Martinique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Petit (Pierre)
direction des services fiscaux de la Nièvre
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Tynevez (Edouard)
direction des services fiscaux de l'Allier
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hugelé (Gérard)
direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Hennequin (Jean-Yves)
direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Goodridge (Elisabeth)
service détaché
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Butaud (Roger)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
directeur régional à la direction régionale Bretagne
Groupe:
date_debut="1993-12-31"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Gehin (Raymond)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
directeur régional à la direction régionale Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1993-09-16"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lignon (Max)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de l'Aveyron
Objet:
directeur régional à la direction régionale Lorraine
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Sampic (Christian)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de l'Allier
Objet:
directeur régional à la direction régionale Alsace
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Renard (Gérard)
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur régional à la direction régionale Limousin
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Martinique
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Lesueur (Jean-Claude)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
directeur régional à la direction régionale Centre
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Mison (Frédéric)
inspecteur principal des impôts
Objet:
auprès du conseil général des Bouches-du-Rhône
contractuel
pour une durée maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1992-11-26"
détachement
09 Janvier 199309/01/1993
De: André Barilari
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur, adjoint au directeur général des impôts
Remplace:M. Jean-Pierre Leclerc
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
06 Décembre 199206/12/1992
De: Couturaud (Bernard)
directeur divisionnaire
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération et développement)
conseiller technique du directeur général des impôts de la République de Côte-d'Ivoire
Groupe:
date_debut="1992-09-16"
duree="un an"
détachement
27 Octobre 199227/10/1992
De: Dubois (Jean-Pierre)
inspecteur principal
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération et développement)
conseiller technique du directeur général des impôts de la République du Sénégal
Groupe:
date_debut="1992-09-27"
duree="un an"
détachement
27 Octobre 199227/10/1992
De: Wegscheider (Thierry)
inspecteur principal
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
adjoint au directeur territorial des services fiscaux de la Nouvelle-Calédonie
six mois
Groupe:
date_debut="1992-08-29"
duree="trois ans"
détachement
01 Octobre 199201/10/1992
De: Parent (Marcel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès des services déconcentrés de la direction générale des impôts
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
détachement
16 Septembre 199216/09/1992
De: Nardon (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès des services déconcentrés de la direction générale des impôts
chef des services fiscaux de classe normale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
détachement
16 Septembre 199216/09/1992
De: Delamare (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Objet:
auprès des services déconcentrés de la direction générale des impôts
chef des services fiscaux de classe normale
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
date_fin="1992-12-31"
détachement
15 Septembre 199215/09/1992
De: Fonters (Jean-Louis)
inspecteur principal des impôts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération et développement) pour être mis à la disposition de la République du Cameroun
conseiller technique du directeur des impôts
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
duree="un an"
détachement
09 Septembre 199209/09/1992
De: Foizel (Jean-Louis)
inspecteur principal des impôts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert fiscal auprès du fonds monétaire international au Laos
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
duree="un an"
détachement
09 Septembre 199209/09/1992
De: Gauthier (Joseph)
inspecteur central des impôts
Objet:
auprès de l'Agence financière de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
responsable du groupe Redevances du service Industrie
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
détachement
24 Juillet 199224/07/1992
De: Hennequin (Christophe)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale
professeur certifié
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
date_fin="1991-11-30"
détachement
17 Juillet 199217/07/1992
De: Larroque (Etienne)
direction des services fiscaux du Var
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Daniel (Louis)
direction des services fiscaux des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Catoir (Joseph)
direction des services fiscaux des Hautes-Pyrénées
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Billot (Gérard)
direction des services fiscaux du Nord-Valenciennes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Alletz (Maurice)
direction des services fiscaux de Loir-et-Cher
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mornas (Christian)
direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Ouest
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Even (Georges)
direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Renier (Robert)
direction des services fiscaux du Tarn
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Froment (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux de l'Aisne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Quandalle (Joël)
direction des services fiscaux de la Mayenne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-06-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Samuel (Claude)
direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Fouchet (Jean-Pierre)
direction des services fonciers de Paris
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Salvan (Francis)
direction des services fiscaux de la Réunion
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Sandoz (Jean-Marie)
direction des services fiscaux de la Haute-Corse
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Paris (Jean-François)
Ecole nationale des impôts
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Camilli (Charles)
direction des services fiscaux de la Corse-du-Sud
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Breban (Alain)
direction des services fiscaux de l'Ain
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Tourneur (Claude)
direction des services fiscaux du territoire de Belfort
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Tischler (Gilbert)
direction des services fiscaux de la Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Robert (Dominique)
direction des services généraux et de l'informatique
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Ollivier (Jen-Paul)
direction des services fiscaux de la Vendée
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Minne (Bernard)
direction des services fiscaux de l'Indre
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Josse (Louis)
direction des services fiscaux de la Somme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Griselin (Pierre)
direction des services fiscaux de la Loire
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Copier (Dominique)
direction des services fiscaux de la Drôme
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Le Bot (Bernadette)
direction des services fiscaux de l'Oise
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Sigal (Michel)
direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Jean (Bernard)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Choffel (Jean)
direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-05-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Sequier (Jacques)
direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Portal (Jean)
direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Lhermet (Pierre)
direction des services fiscaux de Paris-Sud
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Decrolier (Gérard)
direction des services fiscaux du Rhône
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Blanchet (Paulette)
direction des services fiscaux de Paris-Est
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Vazquez (Bernard)
direction des services fiscaux du Val-de-Marne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Milhet (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Fourcaut (Bernard)
direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Delobelle (Francis)
direction régionale des Pays de la Loire
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Delamare (Jean-Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Haute-Loire
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Parent (Marcel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Nardon (Daniel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Vala (Robert)
directeur régional, direction régionale des Pays de la Loire
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Touboul (Jean-Charles)
direction des services fiscaux de la Haute-Garonne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Passeron (Serge)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle, direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Parodin (Jacques)
direction des services fiscaux du Nord-Lille
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mevel (Jean-Louis)
direction régionale de Midi-Pyrénées
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Marionnet (Jean-Claude)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine-Sud
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Legrand (Paul)
chef des services fiscaux de classe normale, direction des services fiscaux de Vaucluse
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Foret (Dominique)
direction des services fiscaux de la Vendée
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Fargues (Alain)
direction des services fiscaux de la Loire-Atlantique
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Colombo (Pierre)
direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Canivenc (Jean-Louis)
direction des services fiscaux de l'Eure
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Brau (Henri)
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Riviere (Françoise)
direction des services fiscaux de Paris-Nord
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Burgalieres (Maryse)
direction des services fiscaux de l'Essonne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
10 Juillet 199210/07/1992
De: Guenego (Claude)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Var
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Rey (Georges)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des vérifications de la région d'Ile-de-France-Ouest
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Picardie
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Mouchonière (Paul)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de l'Aisne
Objet:
directeur régional à la direction régionale de Champagne-Ardenne
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Coillard (Gaston)
chef des services fiscaux de classe normale à l'Ecole nationale des impôts
Objet:
directeur régional à la direction régionale d'Auvergne
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Lavorel (Pierre)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
directeur régional à la direction régionale du Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Malacan (Jean)
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle à la direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
directeur régional à la direction régionale Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1992-05-16"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Dutheil (Armand)
directeur régional à la direction régionale Languedoc-Roussillon
Objet:
directeur régional à la direction régionale Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
nomination
10 Juillet 199210/07/1992
De: Privas (Ardèche)
cadastré section AL, no 148, pour une superficie totale de 373 mètres carrés tel, au surplus, qu'il figure délimité par un liséré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et du budget (direction générale des impôts), pour les besoins de l'hôtel des impôts de Privas, un terrain situé 1, route des Mines, à
Groupe:
affectation
29 Novembre 199129/11/1991
De: Cayenne (Guyane)
cadastré section AO no 128 pour une superficie de 4ares 23centiares, telle au surplus qu'elle figure teintée en vert sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et du budget, (direction générale des impôts, pour les besoins de ses services), une fraction d'un immeuble domanial situé avenue Pasteur, à
Groupe:
affectation
21 Décembre 199021/12/1990
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
cadastré section BE no 509, consistant en un appartement d'une superficie utile de 178 mètres carrés, au 5e étage, un grenier au 6e étage et deux caves au sous-sol, le tout composant le lot no 8 de la copropriété
Objet:
à titre définitif à la direction générale des impôts, pour les besoins de la direction régionale de Rennes, les locaux situés dans un ensemble immobilier sis 2, rue Jean-Jaurès, à
Groupe:
affectation
16 Octobre 199016/10/1990
De: Boiteau (Jean-Pierre)
directeur divisionnaire
Objet:
six mois
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
directeur des services fiscaux de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
duree="trois ans"
détachement
20 Septembre 199020/09/1990
De: Touboul (Jean-Charles)
directeur départemental en service détaché
Objet:
dans les cadres des services extérieurs de la direction générale des impôts et affecté
à la direction des services fiscaux de l'Aude
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
réintégration
15 Septembre 199015/09/1990
De: Lafore (André)
direction des services fiscaux de la Seine-Maritime
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Passeron (Serge)
direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Grandfils (Bernard)
chef des services fiscaux de classe normale, en service détaché auprès de la mission d'expertises et de liaisons
Objet:
dans les cadres des services extérieurs de la direction générale des impôts et nommé
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Dijon
Groupe:
date_debut="1990-10-16"
réintégration
09 Septembre 199009/09/1990
De: Petit (Guy)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services généraux et de l'informatique
Objet:
à compter 1er décembre 1990, directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale d'Orléans
Groupe:
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Vala (Robert)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Rouen
Groupe:
date_debut="1990-12-16"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Bouissière (Yves)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de l'Aude
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Strasbourg
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Fournier (Michel)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de Saône-et-Loire
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Châlons-sur-Marne
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Demange (Roland)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Côte-d'Or
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Nancy
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Masson (Yves)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Toulouse
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Gondre (Jean-Marie)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de Maine-et-Loire
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Rennes
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Dutheil (Armand)
chef des services fiscaux de classe normale à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Montpellier
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Lacoste (Roger)
direction des services fiscaux de la Lozère
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-12-31"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Kot (Gisèle)
direction des services fiscaux du Gard
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-12-31"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Lagrave (Dominique)
direction des services fiscaux de Marseille
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-12-16"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Bardy (Chantal)
centre régional d'études et de formation professionnelle de Paris
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-12-16"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Lemaitre (Pascal)
direction des services fiscaux de Paris-Centre
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-12-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Foret (Dominique)
direction des services fiscaux du Tarn
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Magne-Lie (Yves)
direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-10-16"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Rivière (Françoise)
direction régionale de Lille
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-09-16"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Lombart (Christian)
direction des services fiscaux de Paris-Nord
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Wartelle (Michel)
direction des services fiscaux du Cantal
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-08-16"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Mathieu (Lucien)
direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Brau (Henri)
direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Vallentien (Michel)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Touboul (Jean-Charles)
en service détaché
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Strainchamps (Gérard)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Simoens (Jean-Pierre)
direction des services fiscaux du Pas-de-Calais
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Royer (Daniel)
direction des services fiscaux de la Loire
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Noyer (André)
direction des services fiscaux des Alpes-Maritimes
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Montavon (Claude)
Ecole nationale des impôts, Paris
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Mevel (Jean-Louis)
direction des services fiscaux du Doubs
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Jezequelou (Gilbert)
direction des services fiscaux du Morbihan
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Gheux (Bernard)
direction des services généraux et de l'informatique (direction générale)
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Dantcheff (Claude)
direction des services fiscaux du Nord-Lille
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Canivenc (Jean-Louis)
direction des services fiscaux de la Haute-Vienne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Burgalières (Maryse)
direction des services fiscaux de Seine-et-Marne
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Philippe (Gérard)
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Nancy
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle C à la direction régionale de Lille
Remplace:M. Baratchart
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Menuet (Louis)
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Lyon
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle C à la même direction
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Frigout (Roland)
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Marseille
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle C à la même direction
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Baratchart (Jean)
directeur régional du groupe hors échelle B à la direction régionale de Lille
Objet:
directeur régional du groupe hors échelle C à la même direction
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
nomination
09 Septembre 199009/09/1990
De: Souda (Pierre)
direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Parodin (Jacques)
direction des services fiscaux de Meurthe-et-Moselle
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Pages (Jean-Louis)
direction des services fiscaux du Lot
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Muller (Jean-Marie)
direction régionale d'Orléans
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Mignon (Serge)
direction des services fiscaux de l'Hérault
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Menissez (Bernard)
direction des services fiscaux de la Vienne
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Gervais (Alain)
direction des services fiscaux des Yvelines
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Douvier (Pierre)
direction des services fiscaux du Bas-Rhin
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Desvergnes (Pierre)
direction des services fiscaux d'Ille-et-Vilaine
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Chotro (Jean-Baptiste)
direction des services fiscaux des Hauts-de-Seine Nord
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Chabbert (Maurice)
direction nationale d'interventions domaniales
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Koch (Danielle)
direction des services fiscaux de l'Isère
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Goyard (Marie-Claude)
direction des vérifications de la région d'Ile-de-France Est
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
09 Septembre 199009/09/1990
De: Crasnier (Marc)
inspecteur principal des impôts
Objet:
auprès du conseil général des Deux-Sèvres
attaché principal de 6e échelon
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
détachement
28 Juillet 199028/07/1990
De: Labesque (Philippe)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
chargé de mission de 2e catégorie
pour une période maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
détachement
13 Juillet 199013/07/1990
De: Sommier (Annie)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
attaché d'administration centrale au service des affaires économiques de l'outre-mer
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-02-15"
détachement
10 Juillet 199010/07/1990
De: Richard (François)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du ministère de la recherche et de la technologie
chargé de mission à la délégation au développement scientifique et technique, à l'innovation et à l'action régionale
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
détachement
28 Juin 199028/06/1990
De: Dupuis (Jérôme)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
attaché d'administration centrale à la direction de l'évaluation et de la prospective
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
détachement
01 Juin 199001/06/1990
De: Peyrard (Gisèle)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès de la ville de Marseille
attaché de 2e classe
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-04-02"
détachement
05 Mai 199005/05/1990
De: Scellier (François)
directeur départemental adjoint de 1er échelon
Objet:
pour une période maximale de cinq ans
maire de Saint-Gratien et de conseiller général du Val-d'Oise
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
détachement
12 Avril 199012/04/1990
De: André (Pascale)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du département du Finistère
inspecteur de l'action sociale départementale
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
détachement
31 Mars 199031/03/1990
De: Noirot (Françoise)
inspecteur central des impôts
Objet:
auprès du conseil général de l'Isère
attaché de 1re classe
analyste
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
détachement
20 Mars 199020/03/1990
De: Loste (Jean-Paul)
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller technique auprès du Fonds monétaire international en Guinée
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
duree="un an"
détachement
17 Mars 199017/03/1990
De: Mignon (Alain)
inspecteur principal des impôts
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement, pour être mis à la disposition de la République du Burundi
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1990-02-01"
détachement
17 Mars 199017/03/1990
De: Tiertant (Michel)
inspecteur des impôts, détaché
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement, pour être mis à la disposition de la République de Djibouti
conseiller technique du ministre des finances chargé du budget
conseiller contractuel à la mission de coopération et d'action culturelle à Bangui
Groupe:
date_debut="1989-09-11"
duree="deux ans"
détachement
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lautie (Jacky)
inspecteur central des impôts
Objet:
auprès du bureau central d'études pour les équipements d'outre-mer
expert fiscal, à Madagascar
non renouvelable
Groupe:
date_debut="1989-09-01"
duree="un an"
détachement
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.