Bernard Meunier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard MEUNIER
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042565245(source JORF)
nomination
26 Novembre 202026/11/2020
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la promotion et de la diffusion
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, marchés, contrats ou conventions relevant de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000037212992(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 201818/07/2018
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la promotion et de la diffusion
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000036549313(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201827/01/2018
De: Meunier (Bernard, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000036039120(source JORF)
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Meunier (Bernard, Georges)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000035922095(source JORF)
promotion
29 Octobre 201729/10/2017
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la promotion et de la diffusion
Objet:
l'effet de certifier le service fait
au nom du Premier ministre, des dépenses relatives à la mission ou au département dont ils relèvent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
date_fin="2017-12-31"
autorite_delegation="Premier ministre, des dépenses relatives à la mission ou au département dont ils relèvent"
JORFTEXT000034734800(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 201717/05/2017
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la promotion et de la diffusion
Objet:
au nom du Premier ministre toutes commandes et marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) relatifs au département dont ils relèvent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre toutes commandes et marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) relatifs au département dont ils relèvent"
JORFTEXT000034734800(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 201717/05/2017
De: Bernard Meunier
Objet:
membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université Rennes-I
à compter de la publication du présent arrêté
2°
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
b. trois représentants du Conseil de l'ordre des médecins, parmi lesquels un membre de l'un des corps de personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et trois suppléants
Suppléants
Groupe:
Université Rennes-I
Conseil national de l'ordre des médecins
duree="trois ans"
suppleant
MENS1700072A(source BOESR)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: Bernard Meunier
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national consultatif pour la biosécurité
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031490053(source JORF)
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la gestion et de la logistique des ventes
Objet:
l'effet de certifier le service fait, au nom du Premier ministre, des dépenses relatives au département dont ils relèvent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre, des dépenses relatives au département dont ils relèvent"
JORFTEXT000031359845(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 201524/10/2015
De: Bernard MEUNIER
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique, président de l'Académie des sciences
Objet:
membres du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage
b) Au titre des personnalités ayant une compétence dans les domaines de la pharmacologie, de la toxicologie et de la médecine du sport
Groupe:
Agence française de lutte contre le dopage
JORFTEXT000030784696(source JORF)
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Meunier (Bernard)
directeur de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique, président de l'Académie des sciences. Chevalier du 14 novembre 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-11-14"
JORFTEXT000030440152(source JORF)
promotion
05 Avril 201505/04/2015
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la gestion et de la logistique des ventes
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent, et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000029405489(source JORF)
délégation de signature
27 Août 201427/08/2014
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la gestion et de la logistique des ventes
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000028905426(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201407/05/2014
De: Bernard MEUNIER
Objet:
Chargé de recherche, et à
DEC141249DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Meunier (Bernard, Henri, Maurice)
Objet:
pour l'année 2013, les officiers de réserve
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin-chef des services de classe normale de réserve
Les médecins en chef de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000028479194(source JORF)
promotion
18 Janvier 201418/01/2014
De: Bernard MEUNIER
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC140007DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Janvier 201402/01/2014
De: Bernard Meunier
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC133057DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Novembre 201321/11/2013
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la gestion et de la logistique des ventes
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000028106574(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 201323/10/2013
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la gestion et de la logistique des ventes
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent, et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000027943430(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201312/09/2013
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la gestion et de la logistique des ventes
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent, et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000027114751(source JORF)
délégation de signature
28 Février 201328/02/2013
De: Bernard Meunier
agent contractuel, responsable du département de la gestion et de la logistique des ventes
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives et tous documents comptables relatifs à la liquidation et à l'ordonnancement pour les dépenses qui leur incombent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000026382406(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201219/09/2012
De: Bernard Meunier
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
Le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Institut universitaire de France
ESRS1200065A(source BOESR)
composition
16 Février 201216/02/2012
De: Bernard MEUNIER
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112939DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bernard MEUNIER
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC112239DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Bernard Meunier
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
personnalités
titulaires
Groupe:
Jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 5 du règlement intérieur
ESRS1100071A(source BOESR)
composition
21 Février 201121/02/2011
De: Meunier (Bernard, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2009
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000022127632(source JORF)
nomination
23 Avril 201023/04/2010
De: Meunier (Bernard, Georges)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000021923406(source JORF)
promotion
06 Mars 201006/03/2010
De: Bernard MEUNIER
(Finistère)
Objet:
au CREPS de Dinard (35)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000021394201(source JORF)
diplome
08 Décembre 200908/12/2009
De: Meunier (Bernard, Henri, Maurice)
médecin en chef
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020605775(source JORF)
nomination
13 Mai 200913/05/2009
De: Meunier (Bernard)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3. Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Suppléant
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
duree="quatre ans"
suppleant
SJSS0831147A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Meunier (Bernard, Georges)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les aspirants, les sous-officiers et officiers mariniers
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant"
JORFTEXT000018198104(source JORF)
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Meunier (Bernard, Georges)
adjudant
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000423177(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Meunier (Bernard)
professeur à l'Ecole polytechnique, directeur de recherche dans un organisme ; 33 ans de services civils et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Meunier (Bernard)
directeur de société
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 165e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Besançon du 14 mars au
4 mai 2006
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000239204(source JORF)
admission
24 Mai 200624/05/2006
De: Bernard Meunier
Objet:
président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000787317(source JORF)
cessation de fonction
14 Janvier 200614/01/2006
De: Bernard Meunier
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
personnalités qualifiées
3°
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Agence de l'innovation industrielle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000262766(source JORF)
nomination
30 Août 200530/08/2005
De: Meunier (Bernard)
président du CNRS
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Bernard Meunier
président du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités représentant
les organismes publics de recherche
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000627337(source JORF)
nomination
11 Décembre 200411/12/2004
De: Bernard Meunier
Objet:
président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000626767(source JORF)
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Meunier (Bernard)
directeur adjoint
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membre de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
3° Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Suppléant
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie :1° Président
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000795291(source JORF)
nomination
07 Novembre 200307/11/2003
De: Meunier (Bernard, Georges)
adjudant ; 19 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
citation
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Meunier (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (université Rennes-I)
cancérologie-radiothérapie : option cancérologie (type clinique), clinique chirurgicale B, hôpital Pontchaillou
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rennes
Université Rennes-I
date_debut="2000-09-01"
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000402589(source JORF)
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Meunier (Bernard)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2000
Cancérologie, radiothérapie
Concours de type 2
JORFTEXT000000217217(source JORF)
admission
19 Mai 200019/05/2000
De: Meunier (Bernard, Henri, Maurice)
médecin en chef
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000217180(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Meunier (Bernard)
directeur adjoint
Objet:
membres de la commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
3o Représentants des organismes de sécurité sociale
Représentants de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
Suppléant
Groupe:
Commission chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, des régimes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales, du régime d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000761627(source JORF)
nomination
14 Septembre 199914/09/1999
De: Meunier (Bernard)
centre hospitalier de Nevers (Nièvre)
Objet:
membres représentant les praticiens des hôpitaux à temps partiel
a) Médecine et spécialités médicales
Liste présentée par l'INPH et le SNAM-HP
Suppléants
Groupe:
Commission paritaire nationale visée à l'article 18 du décret no 85-384 modifié portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics
suppleant
JORFTEXT000000759232(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Meunier (Bernard)
circonscription de sécurité publique de Caen
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Caen
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Meunier (Bernard)
directeur adjoint de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentant de l'Union des caisses
nationales de sécurité sociale
Suppléant
Remplace:M. Radondy (Henri-Pierre)
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
suppleant
JORFTEXT000000756760(source JORF)
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Meunier (Bernard, Denis, André)
matériel
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-07-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Meunier (Bernard, Denis, André)
matériel
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Meunier (Bernard, Denis, André)
capitaine, matériel ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
27 ans de services
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188407(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Meunier (Bernard)
premier maître; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Meunier (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de la Fédération de l'éducation nationale
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000367466(source JORF)
nomination
16 Décembre 199416/12/1994
De: Meunier (Bernard)
syndicat A.G.I.R
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
F.E.N
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Meunier (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
de l'arrêté du
23 juin 1992
1. Au titre de la Fédération de l'éducation nationale
suppléants
Groupe:
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000540464(source JORF)
nomination
03 Juillet 199203/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.